Infrastructure routière nouvelle de liaison entre la RD 1089 et la RD 921 à Malemort

Département de la Corrèze

Infrastructure routière nouvelle de liaison entre la RD 1089 et la RD 921 à Malemort.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-03-31. L'appel d'offres a été publié le 2020-02-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Département de la Corrèze

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Limousin › Corrèze

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-02-05	Avis de marché
2020-03-04	Informations complémentaires
2020-03-30	Informations complémentaires
2020-07-02	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-02-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de terrassement
Numéro de référence: 2020AFF0008
Brève description:

Infrastructure routière nouvelle de liaison entre la RD 1089 et la RD 921 à Malemort.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de terrassement 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de terrassement 📦
Travaux de construction de ponts routiers 📦
Ouvrages d'art et de génie civil 📦
Travaux de construction de routes à chaussée unique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Corrèze 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Corrèze
Adresse postale: hôtel du département Marbot — 9 rue René et Émile Fage — BP 199 — service affaires juridiques et achats
Code postal: 19005
Commune postale: Tulle Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.correze.fr 🌏
Courrier électronique: marches@correze.fr 📧
Téléphone: +33 555937476 📞
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_4KPzTnapjx 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-05 📅
Date limite de soumission: 2020-03-31 📅
Date de publication: 2020-02-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 028-063510
Numéro JO-S: 28
Informations complémentaires

Consultation passée par appel d'offres ouvert en application des articles R. 2124-2 1º, R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Les prestations donnent lieu à 4 marchés ordinaires, décomposés en 4 lots définis comme suit: — lot nº 1: terrassements — assainissement profond — pilotage général et coordination de l'ensemble des lots, — lot nº 2: terrassements — OA Corrèze — OA SNCF, — lot nº 3: OA Loyre — OA VC20 — OA Voie Verte, — lot nº 4: chaussées — assainissement de surface — équipements. La durée d'exécution des prestations est fixée à 27 mois (dont période de préparation de 3 mois) et court à compter de la notification du marché. Le démarrage des travaux sera notifié par ordre de service à l'issue de la période de préparation, à l'exception de certains travaux préparatoires. À titre indicatif et sans engagement du pouvoir adjudicateur, le démarrage du marché se fera à partir de juin 2020. Contenu de l'offre (article 5.1.2 du RC): — acte d'engagement complété et daté, — le Bordereau des prix unitaires et forfaitaires (BPU) complété, — le Détail estimatif (DE) complété, — un Schéma organisationnel du plan de management de la qualité (SOPMQ — cadre en annexe à la pièce A10 — NMQ, à compléter), — un schéma d'organisation du plan de respect de l'environnement (SOPRE — cadre en annexe à la pièce A11 — NRE, à compléter), dont le schéma d'organisation de gestion et de l'élimination des déchets (Soged), — le PPSPS (après mise à disposition du Pgcsps), — le sous-détail des prix figurant au DE (les sous-détails de prix avec la mention de travaux «Sous-traités» ne seront pas examinés), — un mémoire justificatif (contenu à adapter selon les particularités du lot concerné) variantes autorisées pour les lots 1, 2 et 4 — pas de variante autorisée pour le lot 3. Le candidat doit obligatoirement présenter une offre pour la solution de base décrite dans le CCTP et peut présenter une seule offre variante incluant une ou plusieurs variantes parmi celles listées à l'article 3.6 du RC. En cas de variante, les candidats présenteront un sous dossier particulier pour la variante proposée pour les lots 1, 2 et 4 dans les limites fixées à l'article 3.6 du règlement de la consultation. Mise à disposition du dossier de consultation par voie électronique: conformément à l'article R. 2132-2 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique sur la plate-forme de dématérialisation des marchés publics du département, accessible à l'adresse suivante: www.achatpublic.com — les soumissionnaires pourront s'authentifier sur la plate-forme et indiquer une adresse courriel électronique valide et pérenne, permettant de façon certaine une correspondance électronique, notamment pour être informé d'éventuels compléments, précisions ou rectifications. Il appartient également aux soumissionnaires de consulter cette adresse courriel régulièrement. Conformément aux dispositions de l'article R. 2132-7 du code de la commande publique, la remise des plis sous format électronique est obligatoire. La transmission des documents relatifs à la candidature et à l'offre devront obligatoirement se faire par voie électronique sur la plateforme de dématérialisation du département de la Corrèze: www.achatpublic.com — aucune transmission par voie papier n'est autorisée, hors copie de sauvegarde. Financement sur ressources propres du département de la Corrèze — prix révisables — paiement à 30 jours par virement selon les règles de la comptabilité publique — intérêts moratoires: taux BCE majoré de 8 points. Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront obligatoirement poser leur(s) question(s) via la plate-forme www.achatpublic.com — rubrique questions/réponses, au plus tard 8 jours ouvrés avant la date limite de remise des offres.

Informations complémentaires

Consultation passée par appel d'offres ouvert en application des articles R. 2124-2 1º, R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Les prestations donnent lieu à 4 marchés ordinaires, décomposés en 4 lots définis comme suit:

— lot nº 1: terrassements — assainissement profond — pilotage général et coordination de l'ensemble des lots,

— lot nº 2: terrassements — OA Corrèze — OA SNCF,

— lot nº 3: OA Loyre — OA VC20 — OA Voie Verte,

— lot nº 4: chaussées — assainissement de surface — équipements.

La durée d'exécution des prestations est fixée à 27 mois (dont période de préparation de 3 mois) et court à compter de la notification du marché. Le démarrage des travaux sera notifié par ordre de service à l'issue de la période de préparation, à l'exception de certains travaux préparatoires. À titre indicatif et sans engagement du pouvoir adjudicateur, le démarrage du marché se fera à partir de juin 2020. Contenu de l'offre (article 5.1.2 du RC):

— acte d'engagement complété et daté,

— le Bordereau des prix unitaires et forfaitaires (BPU) complété,

— le Détail estimatif (DE) complété,

— un Schéma organisationnel du plan de management de la qualité (SOPMQ — cadre en annexe à la pièce A10 — NMQ, à compléter),

— un schéma d'organisation du plan de respect de l'environnement (SOPRE — cadre en annexe à la pièce A11 — NRE, à compléter), dont le schéma d'organisation de gestion et de l'élimination des déchets (Soged),

— le PPSPS (après mise à disposition du Pgcsps),

— le sous-détail des prix figurant au DE (les sous-détails de prix avec la mention de travaux «Sous-traités» ne seront pas examinés),

— un mémoire justificatif (contenu à adapter selon les particularités du lot concerné) variantes autorisées pour les lots 1, 2 et 4 — pas de variante autorisée pour le lot 3.

Le candidat doit obligatoirement présenter une offre pour la solution de base décrite dans le CCTP et peut présenter une seule offre variante incluant une ou plusieurs variantes parmi celles listées à l'article 3.6 du RC. En cas de variante, les candidats présenteront un sous dossier particulier pour la variante proposée pour les lots 1, 2 et 4 dans les limites fixées à l'article 3.6 du règlement de la consultation. Mise à disposition du dossier de consultation par voie électronique: conformément à l'article R. 2132-2 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique sur la plate-forme de dématérialisation des marchés publics du département, accessible à l'adresse suivante: www.achatpublic.com — les soumissionnaires pourront s'authentifier sur la plate-forme et indiquer une adresse courriel électronique valide et pérenne, permettant de façon certaine une correspondance électronique, notamment pour être informé d'éventuels compléments, précisions ou rectifications. Il appartient également aux soumissionnaires de consulter cette adresse courriel régulièrement. Conformément aux dispositions de l'article R. 2132-7 du code de la commande publique, la remise des plis sous format électronique est obligatoire. La transmission des documents relatifs à la candidature et à l'offre devront obligatoirement se faire par voie électronique sur la plateforme de dématérialisation du département de la Corrèze: www.achatpublic.com — aucune transmission par voie papier n'est autorisée, hors copie de sauvegarde. Financement sur ressources propres du département de la Corrèze — prix révisables — paiement à 30 jours par virement selon les règles de la comptabilité publique — intérêts moratoires: taux BCE majoré de 8 points. Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront obligatoirement poser leur(s) question(s) via la plate-forme www.achatpublic.com — rubrique questions/réponses, au plus tard 8 jours ouvrés avant la date limite de remise des offres.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 16 800 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 1: terrassements — assainissement profond — pilotage général et coordination de l'ensemble des lots
Numéro du lot: 1
Brève description:

Terrassements — assainissement profond — pilotage général et coordination de l'ensemble des lots.

Durée de l'accord: 27 mois
Intitulé du lot: Lot 2: terrassements — OA Corrèze — OA SNCF
Numéro du lot: 2
Brève description: Terrassements — OA Corrèze — OA SNCF.
Intitulé du lot: Lot 3: OA Loyre — OA VC20 — OA voie verte
Numéro du lot: 3
Brève description: OA Loyre — OA VC20 — OA voie verte.
Intitulé du lot: Lot 4: chaussées — assainissement de surface — équipements
Numéro du lot: 4
Brève description: Chaussées — assainissement de surface — équipements.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 19360 Malemort.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

Situation juridique:

— une lettre présentant la candidature accompagnée des pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat ainsi que, le cas échéant, les habilitations nécessaires pour représenter les cotraitants (DC1) — si le candidat est en redressement judiciaire, il peut joindre la copie du ou des jugements prononcés à cet effet permettant d'apprécier la poursuite de l'activité.

— une déclaration sur l'honneur que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir en application des articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique.

Capacité économique et financière:

— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années,

— une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin,

— des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants ou tout autre document équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres États membres,

— l'indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché public. Les formulaires DC1 et DC2 et DC4, sont disponibles sur le site de la DAJ du ministère de l'économie à l'adresse: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-marches-publics

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-03-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Conseil départemental de la Corrèze.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Organisation, qualifications et expérience du personnel
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (pondération): 25
15

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

— lot nº 1: terrassements — assainissement profond — pilotage général et coordination de l'ensemble des lots,

— lot nº 2: terrassements — OA Corrèze — OA SNCF,

— lot nº 3: OA Loyre — OA VC20 — OA Voie Verte,

— lot nº 4: chaussées — assainissement de surface — équipements.

La durée d'exécution des prestations est fixée à 27 mois (dont période de préparation de 3 mois) et court à compter de la notification du marché. Le démarrage des travaux sera notifié par ordre de service à l'issue de la période de préparation, à l'exception de certains travaux préparatoires. À titre indicatif et sans engagement du pouvoir adjudicateur, le démarrage du marché se fera à partir de juin 2020. Contenu de l'offre (article 5.1.2 du RC):

— acte d'engagement complété et daté,

— le Bordereau des prix unitaires et forfaitaires (BPU) complété,

— le Détail estimatif (DE) complété,

— un Schéma organisationnel du plan de management de la qualité (SOPMQ — cadre en annexe à la pièce A10 — NMQ, à compléter),

— un schéma d'organisation du plan de respect de l'environnement (SOPRE — cadre en annexe à la pièce A11 — NRE, à compléter), dont le schéma d'organisation de gestion et de l'élimination des déchets (Soged),

— le PPSPS (après mise à disposition du Pgcsps),

— le sous-détail des prix figurant au DE (les sous-détails de prix avec la mention de travaux «Sous-traités» ne seront pas examinés),

— un mémoire justificatif (contenu à adapter selon les particularités du lot concerné) variantes autorisées pour les lots 1, 2 et 4 — pas de variante autorisée pour le lot 3.

Le candidat doit obligatoirement présenter une offre pour la solution de base décrite dans le CCTP et peut présenter une seule offre variante incluant une ou plusieurs variantes parmi celles listées à l'article 3.6 du RC. En cas de variante, les candidats présenteront un sous dossier particulier pour la variante proposée pour les lots 1, 2 et 4 dans les limites fixées à l'article 3.6 du règlement de la consultation. Mise à disposition du dossier de consultation par voie électronique: conformément à l'article R. 2132-2 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique sur la plate-forme de dématérialisation des marchés publics du département, accessible à l'adresse suivante: www.achatpublic.com — les soumissionnaires pourront s'authentifier sur la plate-forme et indiquer une adresse courriel électronique valide et pérenne, permettant de façon certaine une correspondance électronique, notamment pour être informé d'éventuels compléments, précisions ou rectifications. Il appartient également aux soumissionnaires de consulter cette adresse courriel régulièrement. Conformément aux dispositions de l'article R. 2132-7 du code de la commande publique, la remise des plis sous format électronique est obligatoire. La transmission des documents relatifs à la candidature et à l'offre devront obligatoirement se faire par voie électronique sur la plateforme de dématérialisation du département de la Corrèze: www.achatpublic.com — aucune transmission par voie papier n'est autorisée, hors copie de sauvegarde. Financement sur ressources propres du département de la Corrèze — prix révisables — paiement à 30 jours par virement selon les règles de la comptabilité publique — intérêts moratoires: taux BCE majoré de 8 points. Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront obligatoirement poser leur(s) question(s) via la plate-forme www.achatpublic.com — rubrique questions/réponses, au plus tard 8 jours ouvrés avant la date limite de remise des offres.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155 📞
Fax: +33 555339160 📠
Adresse Internet: http://www.telerecours.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Source: OJS 2020/S 028-063510 (2020-02-05)

Informations complémentaires (2020-03-04)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel du département Marbot — 9 rue René et Émile Fage — BP 199 — service affaires juridiques et achats

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-04 📅
Date limite de soumission: 2020-04-07 📅
Date de publication: 2020-03-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 047-110163
Se réfère à l'avis: 2020/S 028-063510
Numéro JO-S: 47
Informations complémentaires

Modifications liées à l'ajout d'une variante imposée portant sur le giratoire de la RD 921 avec une 4

Source: OJS 2020/S 047-110163 (2020-03-04)

Informations complémentaires (2020-03-30)
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel du Département Marbot — 9 rue René et Émile Fage — BP 199 — service affaires juridiques et achats

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-30 📅
Date limite de soumission: 2020-04-14 📅
Date de publication: 2020-04-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 065-154663
Numéro JO-S: 65
Source: OJS 2020/S 065-154663 (2020-03-30)

Avis d'attribution de marché (2020-07-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 12821358.44 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Correze

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-02 📅
Date de publication: 2020-07-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 128-312429
Numéro JO-S: 128

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 2: Terrassements — OA Corrèze — OA SNCF
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 19360 Malemort

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-06-16 📅
Nom: SAS Roussey
Adresse postale: Rue Louis de Freycinet — CS 20006
Commune postale: Saint-André-les-Vergers
Code postal: 10120
Pays: France 🇫🇷
Aube 🏙️
Nom: SAS Eurovia PCL
Adresse postale: ZI Tulle Est
Commune postale: Tulle
Code postal: 19000
Pays: Corrèze 🏙️
Valeur totale du marché: 2441015.55 EUR 💰
Nom: GTM GC Nouvelle-Aquitaine
Adresse postale: 3 rue Gaspard Monge
Commune postale: Pessac
Code postal: 33600
Pays: Gironde 🏙️
Nom: Botte fondations
Adresse postale: ZAC du Petit Le Roy 5 rue Ernest Flammarion
Commune postale: Chevilly-Larue
Code postal: 94550
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Nom: Matière SAS
Adresse postale: 2 rue Louis Matière — BP 54
Commune postale: Arpajon-sur-Cère
Code postal: 15130
Pays: Cantal 🏙️
Nom: Menard SAS
Adresse postale: 22 rue de la Moulinatte
Commune postale: Begles
Code postal: 33130
Nom: GTM bâtiment Aquitaine
Adresse postale: Agence Croizet Pourty 6 rue du Puy Pézard — CS 40070
Commune postale: Couzeix
Code postal: 87270
Pays: Haute-Vienne 🏙️
Valeur totale du marché: 7071705.39 EUR 💰
Nom: SAS Colas Sud Ouest
Adresse postale: Lieu dit Le Pont des Molières — CS 90142 La Chapelle aux Brocs
Commune postale: Malemort
Code postal: 19361
Nom: SAS Pignot TP
Adresse postale: ZA la Galive
Commune postale: Saint-Pantaléon-de-Larche
Code postal: 19600
Valeur totale du marché: 1949272.55 EUR 💰
Nom: Siorat
Adresse postale: Le Griffolet
Commune postale: Ussac
Code postal: 19270
Nom: Pass SAS
Adresse postale: 22 bis rue de Romainville
Commune postale: Cusset
Code postal: 03300
Pays: Allier 🏙️
Valeur totale du marché: 1359369.95 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
5
Source: OJS 2020/S 128-312429 (2020-07-02)

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