Impression et à la livraison de documents en couleur institutionnels et professionnels pour les besoins de ses services du conseil départemental des Bouches-du-Rhône. Marché réservé
Le service Impression du Conseil Départemental des Bouches-Du-Rhône a besoin de faire procéder à l'impression et à la livraison de documents en couleur institutionnels et professionnels pour les besoins de ses services du conseil départemental des Bouches-du-Rhône.
Le marché est réservé aux entreprises adaptées, à des ESAT ou à des structures équivalentes, lorsque plus de 50 % des travailleurs concernés sont des personnes handicapées qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales. Les candidats doivent fournir une copie de l'arrêté préfectoral et des statuts justifiant de cette situation. Le département a besoin de faire procéder à l'impression et à la livraison de documents en couleur institutionnels et professionnels pour les besoins de ses services. Il s'agit notamment de papier à en-tête, de blocs notes ou de pages de couverture qui ne peuvent pas être réalisés en interne.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-07-17.
L'appel d'offres a été publié le 2020-06-09.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Impression et à la livraison de documents en couleur institutionnels et professionnels pour les besoins de ses services du conseil départemental des...”
Titre
Impression et à la livraison de documents en couleur institutionnels et professionnels pour les besoins de ses services du conseil départemental des Bouches-du-Rhône. Marché réservé
2020-0192
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Produits/services: Services d'impression et de livraison📦
Brève description:
“Le service Impression du Conseil Départemental des Bouches-Du-Rhône a besoin de faire procéder à l'impression et à la livraison de documents en couleur...”
Brève description
Le service Impression du Conseil Départemental des Bouches-Du-Rhône a besoin de faire procéder à l'impression et à la livraison de documents en couleur institutionnels et professionnels pour les besoins de ses services du conseil départemental des Bouches-du-Rhône.
Le marché est réservé aux entreprises adaptées, à des ESAT ou à des structures équivalentes, lorsque plus de 50 % des travailleurs concernés sont des personnes handicapées qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales. Les candidats doivent fournir une copie de l'arrêté préfectoral et des statuts justifiant de cette situation. Le département a besoin de faire procéder à l'impression et à la livraison de documents en couleur institutionnels et professionnels pour les besoins de ses services. Il s'agit notamment de papier à en-tête, de blocs notes ou de pages de couverture qui ne peuvent pas être réalisés en interne.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services relatifs à l'impression📦
Produits/services supplémentaires: Services d'impression et de livraison📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: HD 13 52 avenue de Saint-Just 13256 Marseille Cedex 20 service Impression.
Description du marché:
“Le service Impression du conseil départemental des Bouches-du-Rhône a besoin de faire procéder à l'impression et à la livraison de documents en couleur...”
Description du marché
Le service Impression du conseil départemental des Bouches-du-Rhône a besoin de faire procéder à l'impression et à la livraison de documents en couleur institutionnels et professionnels pour les besoins de ses services du Conseil départemental des Bouches-du-Rhône.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu pour une période d'un an et reconductible tacitement trois fois.”
Informations complémentaires:
“Le montant annuel HT de l'accord-cadre est fixé à un minimum de 15 000 EUR et un maximum de 140 000 EUR. En cas de reconduction pour la durée totale de...”
Informations complémentaires
Le montant annuel HT de l'accord-cadre est fixé à un minimum de 15 000 EUR et un maximum de 140 000 EUR. En cas de reconduction pour la durée totale de l'opération, le montant HT sera fixé à un minimum de 60 000 EUR et un maximum de 560 000 EUR.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat devra fournir tout élément permettant au maître d'ouvrage d'apprécier les moyens humains et matériels dont il dispose. Le candidat doit préciser...”
Liste et brève description des conditions
Le candidat devra fournir tout élément permettant au maître d'ouvrage d'apprécier les moyens humains et matériels dont il dispose. Le candidat doit préciser ses références dans le domaine du marché, réalisés au cours des trois dernières années avec indication du maître d'ouvrage, la nature exacte des prestations se rapportant à l'objet de l'accord-cadre concerné, du lieu, du montant et de l'année. Le candidat peut justifier de ses capacités techniques et professionnelles par tout autre moyen.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Le candidat doit être inscrit sur un registre professionnel.
Il doit fournir la déclaration du candidat formulaire DC2 (en vigueur au 1.4.2019) joint au...”
Liste et brève description des critères de sélection
Le candidat doit être inscrit sur un registre professionnel.
Il doit fournir la déclaration du candidat formulaire DC2 (en vigueur au 1.4.2019) joint au dossier de la consultation. Dans le cas d'un groupement chacun de ses membres doit fournir un formulaire DC2.
Les documents doivent être rédigés en français.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Le chiffre d'affaires des trois derniers exercices disponibles.
Si pour une raison justifiée (notamment pour les sociétés nouvellement créées), l'opérateur...”
Liste et brève description des critères de sélection
Le chiffre d'affaires des trois derniers exercices disponibles.
Si pour une raison justifiée (notamment pour les sociétés nouvellement créées), l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié.
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“Le candidat doit joindre la copie de l'arrêté préfectoral et/ou des statuts établissant qu'il remplit bien les conditions pour répondre à un marché réservé.” Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le marché est réservé à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l'objet est l'intégration sociale et professionnelle de personnes...”
Conditions d'exécution du contrat
Le marché est réservé à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l'objet est l'intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-07-17
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-07-20
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Hôtel du Département des Bouches-du-Rhône.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“La séance n'est pas ouverte au public. La date mentionnée pour l'ouverture est indicative.”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Le renouvellement devrait intervenir en 2024.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Le candidat devra également produire:
— la lettre de candidature — formulaire DC1 (en vigueur au 1.4.2019), joint au dossier de consultation, dûment rempli...”
Le candidat devra également produire:
— la lettre de candidature — formulaire DC1 (en vigueur au 1.4.2019), joint au dossier de consultation, dûment rempli et rédigé en français. L'accord-cadre peut être consulté et téléchargé dans sa totalité sur la plate-forme des marchés publics du Conseil départemental des Bouches-du-Rhône à l'adresse suivante: https://marches.departement13.fr ou remis gratuitement sur place à l'adresse suivante:
Conseil départemental des Bouches-du-Rhône, direction de l'achat public, B6021
52 avenue de Saint-Just, 13256 Marseille Cedex 20.
Les bureaux sont ouverts de 8h30 à 12h00 et de 14h00 à 17h00
Tél.: +33 413311407 — courriel: contact.sammg departement13.fr
Les critères de jugement des offres sont:
1) Le prix: 60 %;
2) La Performance en matière de protection de l'environnement: 40 %.
Concernant les éléments d'appréciation de jugement des offres, il convient de se référer au RC pour en prendre connaissance.
Le financement du marché public sera effectué en application des règles de la comptabilité publique. Aucune subvention n'est prévue. Le paiement sera effectué par virement administratif sous 30 jours. Le point de départ du délai est la réception de la facture par le maître d'ouvrage. En cas de dépassement, le titulaire sera de plein droit bénéficiaire de versement des intérêts moratoires. Conformément au décret nº 2013-269 du 29.3.2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique: le taux des intérêts moratoires est égal aux taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 %; le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à 40 EUR.
Budget de fonctionnement. Les offres ne peuvent être transmises que par voie électronique.
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Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Fax: +33 491811387 📠
URL: http://marseille.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRAl, préfecture de région, SGAR
Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491156374📞
Fax: +33 491156190 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel (article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);
— référé contractuel (article L. 551-13 et suivants du code de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel (article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);
— référé contractuel (article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative).
— le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn et-Garonne» qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
En vue de permettre aux candidats et aux tiers l'exercice du recours de plein contentieux reconnu par le Conseil d'État le 16.7.2007 (Sté Tropic signalisation nº 291545) et complété par l'arrêt du Conseil d'État du 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne nº 358994, un avis de publicité comportant l'indication du jour de conclusion du contrat, de l'identité de l'attributaire et des lieux et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plate-forme de dématérialisation du département à l'adresse suivante: https://marchés.departement13.fr
Cet avis sera consultable sous la référence 2020-0192.
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Source: OJS 2020/S 112-272091 (2020-06-09)
Avis d'attribution de marché (2020-10-13) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Conseil départemental 13
Adresse postale: 52 avenue de Saint-Just
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.departement13.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Impression et à la livraison de documents en couleur Institutionnels et Professionnels pour les besoins de ses services du Conseil départemental des...”
Titre
Impression et à la livraison de documents en couleur Institutionnels et Professionnels pour les besoins de ses services du Conseil départemental des Bouches-du-Rhône. Marché réservé
2020-0192
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Brève description:
“Le service Impression du Conseil départemental des Bouches-du-Rhône a besoin de faire procéder à l'impression et à la livraison de documents en couleur...”
Brève description
Le service Impression du Conseil départemental des Bouches-du-Rhône a besoin de faire procéder à l'impression et à la livraison de documents en couleur Institutionnels et professionnels pour les besoins de ses services du Conseil départemental des Bouches-du-Rhône. Le marché est réservé aux entreprises adaptées, à des ESAT ou à des structures équivalentes, lorsque plus de 50 % des travailleurs concernés sont des personnes handicapées qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelles dans des conditions normales. Les candidats doivent fournir une copie de l'arrêté préfectoral et des statuts justifiant de cette situation. Le département a besoin de faire procéder à l'impression et à la livraison de documents en couleur institutionnels et professionnels pour les besoins de ses services. Il s'agit notamment de papier à entête, de blocs notes ou de pages de couverture qui ne peuvent pas être réalisés en interne.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 560 000 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: HD 13 52 AVE de Saint-Just, 13256 Marseille Cedex 20, service Impression.
Description du marché:
“Le service Impression du Conseil départemental des Bouches-du-Rhône a besoin de faire procéder à l'impression et à la livraison de documents en couleur...”
Description du marché
Le service Impression du Conseil départemental des Bouches-du-Rhône a besoin de faire procéder à l'impression et à la livraison de documents en couleur institutionnels et professionnels pour les besoins de ses services du Conseil départemental des Bouches-du-Rhône.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 112-272091
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020-0192
Titre:
“Accord-cadre:impression et livraison de documents en couleur institutionnels et professionnels pour les besoins des services du Conseil départemental des...”
Titre
Accord-cadre:impression et livraison de documents en couleur institutionnels et professionnels pour les besoins des services du Conseil départemental des bouches-du-Rhône/marché réservé
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Date de conclusion du contrat: 2020-09-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Entreprise Adaptée les Bambous
Numéro d'enregistrement national: 77555896800548
Adresse postale: 23 avenue Braye de Cau, ZI Saint-Mitre
Commune postale: Aubagne
Code postal: 13400
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 442705940📞
Courrier électronique: m.joncheray@unapei-ap.fr📧
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
URL: http://marches.departement13.fr🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 22 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 560 000 💰
“Budget de fonctionnement: montants annuels HT minimum de 15 000 EUR et maximum de 140 000 EUR. Le marché a été notifié le 12.10.2020 à EA les Bambous pour...”
Budget de fonctionnement: montants annuels HT minimum de 15 000 EUR et maximum de 140 000 EUR. Le marché a été notifié le 12.10.2020 à EA les Bambous pour une durée d'un an renouvelable trois fois.
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Cciral, préfecture de Région, SGAR
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé contractuel (Article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative). Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé contractuel (Article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative). Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne» qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. En vue de permettre aux candidats et aux tiers l'exercice du recours de plein contentieux reconnu par le conseil d'État le 16.7.2007 (Société Tropic signalisation nº 291545) et complété par l'arrêt du conseil d'État du 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne nº 358994, un avis de publicité comportant l'indication du jour de conclusion du contrat, de l'identité de l'attributaire et des lieux et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plate-forme de dématérialisation du département à l'adresse suivante: https://marchés.departement13.fr
Cet avis sera consultable sous la référence 2020-0192.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2020/S 202-490883 (2020-10-13)