Saint-Étienne Métropole édite aujourd'hui un trimestriel «SEM le Mag», soit quatre numéros par an avec un tirage moyen de 206 000 exemplaires diffusé dans l'ensemble des boîtes aux lettres de l'agglomération (soit 53 communes à ce jour), commerces compris et toutes zones comprises: urbaines, semi-rurales ou rurales. Il est à noter que la périodicité du magazine est susceptible de changer en cours d'année pour adopter un rythme bimestriel (un numéro tous les deux mois). La mission confiée au prestataire retenu consistera en:
— l'impression du magazine selon les caractéristiques définies dans le CCTP;
— le façonnage;
— le conditionnement;
— l'acheminement chez le diffuseur.
Forme de contrat: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un contrat unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-07-17.
L'appel d'offres a été publié le 2020-06-15.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Impression du magazine de Saint-Étienne Métropole
2020-Comm-0003/Jo
Produits/services: Services relatifs à l'impression📦
Brève description:
“Saint-Étienne Métropole édite aujourd'hui un trimestriel «SEM le Mag», soit quatre numéros par an avec un tirage moyen de 206 000 exemplaires diffusé dans...”
Brève description
Saint-Étienne Métropole édite aujourd'hui un trimestriel «SEM le Mag», soit quatre numéros par an avec un tirage moyen de 206 000 exemplaires diffusé dans l'ensemble des boîtes aux lettres de l'agglomération (soit 53 communes à ce jour), commerces compris et toutes zones comprises: urbaines, semi-rurales ou rurales. Il est à noter que la périodicité du magazine est susceptible de changer en cours d'année pour adopter un rythme bimestriel (un numéro tous les deux mois). La mission confiée au prestataire retenu consistera en:
— l'impression du magazine selon les caractéristiques définies dans le CCTP;
— le façonnage;
— le conditionnement;
— l'acheminement chez le diffuseur.
Forme de contrat: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un contrat unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services relatifs à l'impression📦
Lieu d'exécution: Loire🏙️
Description du marché:
“Saint-Étienne Métropole édite aujourd'hui un trimestriel «SEM le Mag», soit quatre numéros par an avec un tirage moyen de 206 000 exemplaires diffusé dans...”
Description du marché
Saint-Étienne Métropole édite aujourd'hui un trimestriel «SEM le Mag», soit quatre numéros par an avec un tirage moyen de 206 000 exemplaires diffusé dans l'ensemble des boîtes aux lettres de l'agglomération (soit 53 communes à ce jour), commerces compris et toutes zones comprises: urbaines, semi-rurales ou rurales. Il est à noter que la périodicité du magazine est susceptible de changer en cours d'année pour adopter un rythme bimestriel (un numéro tous les deux mois). La mission confiée au prestataire retenu consistera en:
— l'impression du magazine selon les caractéristiques définies dans le CCTP;
— le façonnage;
— le conditionnement;
— l'acheminement chez le diffuseur.
Forme de contrat: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un contrat unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est d'un an.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options: La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat;
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans...”
Liste et brève description des conditions
— documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat;
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat;
— déclaration indiquant...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire.
Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: fonds propre de Saint-Étienne Métropole. Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-07-17
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-07-17
14:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.saint-etienne-metropole.fr — Les documents de la consultation sont téléchargeables gratuitement, après une inscription préalable, sur notre profil acheteur: http://www.saint-etienne-metropole.fr
Les candidats transmettent, avant la date et l'heure limite, leur offre selon les modalités et comportant les documents précisés dans le règlement de la consultation. Cet envoi se fait exclusivement par voie électronique par l'intermédiaire du profil acheteur, dans les conditions définies par le règlement de la consultation. Chaque offre devra impérativement être accompagnée: d'un échantillon en blanc et un échantillon imprimé pour chaque type de papier soit quatre échantillons au total. Ces échantillons devront être transmis par le candidat dans les conditions définies par le règlement de la consultation à l'adresse suivante: Saint-Étienne Métropole, direction de la commande publique, 2 avenue Grüner, CS 80257, 42006 Saint-Étienne Cedex 1.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 116-281911 (2020-06-15)
Avis d'attribution de marché (2020-11-17) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Saint-Étienne Métropole édite aujourd'hui un trimestriel «Sem le mag», soit quatre numéros par an avec un tirage moyen de 206 000 exemplaires diffusé dans...”
Brève description
Saint-Étienne Métropole édite aujourd'hui un trimestriel «Sem le mag», soit quatre numéros par an avec un tirage moyen de 206 000 exemplaires diffusé dans l'ensemble des boîtes aux lettres de l'agglomération (soit 53 communes à ce jour), commerces compris et toutes zones comprises: urbaines, semi-rurales ou rurales. Il est à noter que la périodicité du magazine est susceptible de changer en cours d'année pour adopter un rythme bimestriel (un numéro tous les deux mois). La mission confiée au prestataire retenu consistera en:
— l'impression du magazine selon les caractéristiques définies dans le CCTP,
— le façonnage,
— le conditionnement,
— l'acheminement chez le diffuseur.
Forme de contrat: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un contrat unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 218957.19 💰
Description
Description du marché:
“Saint-Étienne Métropole édite aujourd'hui un trimestriel «Sem le mag», soit quatre numéros par an avec un tirage moyen de 206 000 exemplaires diffusé dans...”
Description du marché
Saint-Étienne Métropole édite aujourd'hui un trimestriel «Sem le mag», soit quatre numéros par an avec un tirage moyen de 206 000 exemplaires diffusé dans l'ensemble des boîtes aux lettres de l'agglomération (soit 53 communes à ce jour), commerces compris et toutes zones comprises: urbaines, semi-rurales ou rurales. Il est à noter que la périodicité du magazine est susceptible de changer en cours d'année pour adopter un rythme bimestriel (un numéro tous les deux mois). La mission confiée au prestataire retenu consistera en:
— l'impression du magazine selon les caractéristiques définies dans le CCTP,
— le façonnage,
— le conditionnement,
— l'acheminement chez le diffuseur.
Forme de contrat: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un contrat unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 116-281911
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2020-11-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Blg — stf
Adresse postale: 2780 route de Villey, Saint-Étienne, pôle industriel Toul Europe, secteur A
Commune postale: Toul
Code postal: 54200
Pays: France 🇫🇷
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 218957.19 💰
“— Accord-cadre conclu sans minimum ni maximum, donnera lieu à l'émission de bons de commande;
— Avis de marché: JOUE 2020/s 116-281911 du 17.6.20;
— Avis...”
— Accord-cadre conclu sans minimum ni maximum, donnera lieu à l'émission de bons de commande;
— Avis de marché: JOUE 2020/s 116-281911 du 17.6.20;
— Avis 20-76400 au BOAMP. - Sous réserve du respect des
secrets protégés par la loi, le contrat est consultable au siège de Saint-Étienne Métropole, 2 avenue Grüner à
Saint-Étienne durant les horaires d'ouvertures au public.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 227-558849 (2020-11-17)