Avis de marché (2020-09-03) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Département des Alpes-Maritimes
Adresse postale:
“Cadam — 147 boulevard du Mercantour — tour Jean Moulin — bureau 630 — point(s) de contact: M. le président du conseil départemental — direction générale...”
Adresse postale
Cadam — 147 boulevard du Mercantour — tour Jean Moulin — bureau 630 — point(s) de contact: M. le président du conseil départemental — direction générale adjointe pour les ressources et les moyens — direction des achats et de la logistique — service des marchés
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Impression de documents de communication pour les besoins des services départementaux
20S0235”
Produits/services: Services d'impression et services connexes📦
Brève description:
“Impression de documents de communication pour les besoins des services départementaux.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 2 480 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Affiches grand format
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'impression et services connexes📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Description du marché: Affiches grand format.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 30
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconductible trois fois, par décision expresse, pour les mêmes montants maximums, pour une période d'un an, soit une durée maximale de...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconductible trois fois, par décision expresse, pour les mêmes montants maximums, pour une période d'un an, soit une durée maximale de quatre ans.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Accord-cadre à bons de commande sans montant mini avec montant maximum annuel de 40 000 EUR HT.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Documents petits formats et pochettes
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Documents petits formats et pochettes.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Informations sur les options
Description des options:
“Accord-cadre à bons de commande pour un montant maximum par an de 100 000 EUR HT.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cartons invitation, affiches, documents spécifiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Cartons invitation, affiches, documents spécifiques.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
Informations sur les options
Description des options:
“Accord-cadre à bons de commande pour un montant maximum par an de 150 000 EUR HT.”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lettres d'information, magazines, feuillets
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Lettres d'information, magazines, feuillets
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ouvrages spécifiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Ouvrages spécifiques.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 720 000 💰
Informations sur les options
Description des options:
“Accord-cadre à bons de commande pour un montant maximum par an de 180 000 EUR HT.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— formulaire DUME ou lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants ou imprimé DC1 par lequel le candidat individuel ou chaque...”
Liste et brève description des conditions
— formulaire DUME ou lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants ou imprimé DC1 par lequel le candidat individuel ou chaque membre du groupement déclare sur l'honneur:
a) n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 et suivants du code de la commande publique, et L. 2141-7 et suivants dudit code;
b) être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement de l'imprimé DC2, rubriques a, b et c.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-10-06
15:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-10-07
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Séance non publique.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Retrait du DCE jusqu'à la date limite de remise des offres fixée ci-dessus par téléchargement à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr
Les...”
Retrait du DCE jusqu'à la date limite de remise des offres fixée ci-dessus par téléchargement à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr
Les candidatures et les offres sont transmises par voie électronique uniquement à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr
Les candidatures et offres peuvent être doublées d'une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique adressée sous pli cacheté portant la mention « copie de sauvegarde» envoyée avant la date limite de remise des offres fixée ci-dessus, à l'adresse visée en tête de l'avis. Les documents doivent être sous format pdf a résolution 300 dpi niveau de gris. Les certificats de signature électronique doivent être conformes et référencés. Toutes les modalités de remise des candidatures et des offres, les règles relatives à la pondération des critère et la procédure applicable en cas de détection d'un programme informatique malveillant sont détaillées dans le règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs
Commune postale: Nice Cedex
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— recours pour excès de pouvoir: deux mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat;
— référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— recours pour excès de pouvoir: deux mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat;
— référé précontractuel: possible jusqu'à la signature du marché;
— référé contractuel: en application de l'article R. 551-7 du code de justice administrative;
— recours de plein contentieux: deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 174-420548 (2020-09-03)
Informations complémentaires (2020-09-08) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale:
“CADAM — 147 boulevard du Mercantour — Tour Jean Moulin — Bureau 630, point(s) de contact: Monsieur le président du conseil départemental — direction...”
Adresse postale
CADAM — 147 boulevard du Mercantour — Tour Jean Moulin — Bureau 630, point(s) de contact: Monsieur le président du conseil départemental — direction générale adjointe pour les ressources et les moyens — direction des achats et de la logistique — service des marchés
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 174-420548
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-10-06 📅
L'heure: 15:30
Nouvelle valeur
Date: 2020-10-20 📅
L'heure: 15:30
Source: OJS 2020/S 177-427673 (2020-09-08)
Avis d'attribution de marché (2021-03-30) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale:
“DAL/service des marchés Cadam,147 boulevard du Mercantour, bâtiment Cheiron, 4e étage, bureau 471, BP 3007”
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 480 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Informations sur les options
Description des options:
“Le marché est passé pour une période d'un an reconductible trois fois, par décision expresse, par période de un an pour une durée maximale de quatre ans.” Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande, sans montant minimal, avec un montant maximal annuel de 40 000 EUR HT.”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande, sans montant minimal, avec un montant maximal annuel de 100 000 EUR HT.”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande, sans montant minimal, avec un montant maximal annuel de 150 000 EUR HT.”
Description du marché: Lettres d'information, magazines, feuillets.
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande, sans montant minimal, avec un montant maximal annuel de 180 000 EUR HT.”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 174-420548
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 202120S0235L01
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Affiches grand format
Date de conclusion du contrat: 2021-01-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Afficolor
Commune postale: Carros
Code postal: 06516
Pays: France 🇫🇷
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 9316.14 💰
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 10690.08
Offre la plus élevée: 10690.08
2️⃣
Numéro de contrat: 202120S0235L02
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Documents petits formats et pochettes
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupe Perfecta Imprimix
Commune postale: Villeneuve-Loubet
Code postal: 06270
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 55614.50 💰
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 45985.50
Offre la plus élevée: 49985.50
3️⃣
Numéro de contrat: 202120S0235L03
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Cartons invitation, affiches, documents spécifiques
Date de conclusion du contrat: 2021-01-08 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Imprimerie Zimmermann
Code postal: 06271
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 34 237 💰
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 37918.80
Offre la plus élevée: 37918.80
4️⃣
Numéro de contrat: 202120S0235L04
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Lettres d'information, magazines, feuillets
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 41 610 💰
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 66330.60
Offre la plus élevée: 79215.40
5️⃣
Numéro de contrat: 202120S0235L05
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Ouvrages spécifiques
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 97 390 💰
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 110954.07
Offre la plus élevée: 127925.06
“Les marchés ont été signés le 5.1.2021. Montants des DDED servant à la comparaison des offres:
— lot 1: 10 690,08 EUR TTC;
— lot 2: 49 985,50 EUR TTC;
— lot...”
Les marchés ont été signés le 5.1.2021. Montants des DDED servant à la comparaison des offres:
— lot 1: 10 690,08 EUR TTC;
— lot 2: 49 985,50 EUR TTC;
— lot 3: 37 918,80 EUR TTC;
— lot 4: 69 361 EUR TTC;
— lot 5: 114 641,02 EUR TTC.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Société Tropic Travaux Signalisation (CE Ass. 16.7.2007, nº 29545) sous réserve que cette...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Société Tropic Travaux Signalisation (CE Ass. 16.7.2007, nº 29545) sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article R. 2183-1 du nouveau code de la commande publique.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 065-167622 (2021-03-30)