Hébergement en centre de vacances

Ville de Villeneuve d'Ascq

Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum mono-attributaire de et de services la consultation est décomposée en deux lots:
— lot 1: centre de vacances sur le littoral normand ou Bretagne ou Hauts de France (6/10 ans) — durée 17 jours. Un séjour en juillet (60 enfants + 11 adultes). Montant estimatif annuel: 37 600 EUR HT soit 150 400 EUR HT pour la durée globale du marché;
— lot 2: centre de vacances en montagne: Grand Est, Bourgogne-Franche-Comté, Auvergne-Rhône-Alpes, Provence-Alpes-Côtes d'Azur (6/10 ans) — durée 17 jours. Montant estimatif annuel: 96 400 EUR HT soit 385 600 EUR HT pour la durée globale du marché.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-12-23. L'appel d'offres a été publié le 2020-11-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Adav
• UNCMT

Qui ?

• Ville de Villeneuve d'Ascq

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de centres aérés et de centres de vacances › Services de colonies de vacances

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-11-18	Avis de marché
2021-03-02	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-11-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de colonies de vacances
Numéro de référence: 20s0057
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum mono-attributaire de et de services la consultation est décomposée en deux lots: — lot 1: centre de vacances sur le littoral normand ou Bretagne ou Hauts de France (6/10 ans) — durée 17 jours. Un séjour en juillet (60 enfants + 11 adultes). Montant estimatif annuel: 37 600 EUR HT soit 150 400 EUR HT pour la durée globale du marché; — lot 2: centre de vacances en montagne: Grand Est, Bourgogne-Franche-Comté, Auvergne-Rhône-Alpes, Provence-Alpes-Côtes d'Azur (6/10 ans) — durée 17 jours. Montant estimatif annuel: 96 400 EUR HT soit 385 600 EUR HT pour la durée globale du marché.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de colonies de vacances 📦
Code CPV supplémentaire: Services de colonies de vacances 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Villeneuve d'Ascq
Adresse postale: Hôtel de Ville, place Salvador Allende — service marchés publics
Code postal: 59652
Commune postale: Villeneuve d'Ascq
Contact
Adresse Internet: http://www.villeneuvedascq.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@villeneuvedascq.fr 📧
Téléphone: +33 320435070 📞
Fax: +33 320670767 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.info/avis/index.cfm?Ids=3928 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/avis/index.cfm?IDS=3928 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-18 📅
Date limite de soumission: 2020-12-23 📅
Date de publication: 2020-11-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 228-561865
Numéro JO-S: 228
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info/avis/index.cfm?IDS=3928 — les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle débute à compter du 1.1.2021 ou à compter de la notification du marché si celle-ci est postérieure et se termine le 31.12.2021, soit une durée maximale de douze mois.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum mono-attributaire de et de services la consultation est décomposée en deux lots:

— lot 1: centre de vacances sur le littoral normand ou Bretagne ou Hauts de France (6/10 ans) — durée 17 jours. Un séjour en juillet (60 enfants + 11 adultes). Montant estimatif annuel: 37 600 EUR HT soit 150 400 EUR HT pour la durée globale du marché;

— lot 2: centre de vacances en montagne: Grand Est, Bourgogne-Franche-Comté, Auvergne-Rhône-Alpes, Provence-Alpes-Côtes d'Azur (6/10 ans) — durée 17 jours. Montant estimatif annuel: 96 400 EUR HT soit 385 600 EUR HT pour la durée globale du marché.

Valeur totale estimée: 536 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Centre de vacances sur le littoral normand ou Bretagne ou Hauts de France (6/10 ans) — durée 17 jours 1 séjour en juillet (60 enfants + 11 adultes)
Numéro du lot: 1
Brève description:

Lot 1 centre de vacances sur le littoral normand ou Bretagne ou Hauts de France (6/10 ans) — durée 17 jours 1 séjour en juillet (60 enfants + 11 adultes).

Valeur estimée hors TVA: 150 400 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

Le marché est reconductible de manière tacite trois fois, pour une période de un an, soit une durée maximale de quatre ans et une fin maximale le 31.12.2024 maximum.

Intitulé du lot: Centre de vacances en montagne: Grand Est, Bourgogne-Franche-Comté, Auvergne-Rhône-Alpes, Provence-Alpes-Côtes d'Azur (6/10 ans) — durée 17 jours
Numéro du lot: 2
Brève description:

Lot 2 Centre de vacances en montagne: Grand Est, Bourgogne-Franche-Comté, Auvergne-Rhône-Alpes, Provence-Alpes-Côtes d'Azur (6/10 ans) — durée 17 jours.

Valeur estimée hors TVA: 385 600 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;

— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés;

— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);

— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);

— les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;

— si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;

— si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3º du code du travail).

Situation économique et financière:

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-12-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Mairie de Villeneuve d'Ascq.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21590009300018
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/avis/index.cfm?Ids=3928 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info/avis/index.cfm?Ids=3928 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Villeneuve d'Ascq
Adresse postale: Hôtel de Ville, place Salvador Allende, service marchés publics — 3e étage (Mercury)
Pays: Nord 🏙️
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info/avis/index.cfm?Ids=3928 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Érignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342565 📞
Fax: +33 383342224 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mairie de Villeneuve d'Ascq: service marchés publics
Adresse postale: Hôtel de Ville, place Salvador Allende, 3e étage — Mercury
Commune postale: Villeneuve d'Ascq
Code postal: 59652
Téléphone: +33 320435070 📞
Courrier électronique: marches-publics@villeneuvedascq.fr 📧
Fax: +33 320670767 📠
Adresse Internet: https://www.villeneuvedascq.fr/marches_publics.html 🌏
Source: OJS 2020/S 228-561865 (2020-11-18)

Avis d'attribution de marché (2021-03-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum mono-attributaire de et de services la consultation est décomposée en deux lots: — lot 1: centre de vacances sur le littoral normand ou Bretagne ou Hauts de France (6/10 ans) — durée: 17 jours. Un séjour en juillet (60 enfants + 11 adultes). Montant estimatif annuel: 37 600 EUR HT soit 150 400 EUR HT pour la durée globale du marché; — lot 2: centre de vacances en montagne: Grand Est, Bourgogne-Franche-Comté, Auvergne-Rhône-Alpes, Provence-Alpes-Côtes d'Azur (6/10 ans) — durée 17 jours. Montant estimatif annuel: 96 400 EUR HT soit 385 600 EUR HT pour la durée globale du marché.

Valeur totale du marché: 536 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Villeneuve-d'Ascq
Adresse postale: Hôtel de Ville, place Salvador Allende, service marchés publics
Commune postale: Villeneuve-d'Ascq

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-02 📅
Date de publication: 2021-03-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 045-112729
Se réfère à l'avis: 2020/S 228-561865
Numéro JO-S: 45

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— lot 1: centre de vacances sur le littoral normand ou Bretagne ou Hauts de France (6/10 ans) — durée: 17 jours. Un séjour en juillet (60 enfants + 11 adultes).

Montant estimatif annuel: 37 600 EUR HT soit 150 400 EUR HT pour la durée globale du marché;

— lot 2: centre de vacances en montagne: Grand Est, Bourgogne-Franche-Comté, Auvergne-Rhône-Alpes, Provence-Alpes-Côtes d'Azur (6/10 ans) — durée 17 jours.

Montant estimatif annuel: 96 400 EUR HT soit 385 600 EUR HT pour la durée globale du marché.

Intitulé du lot: Centre de vacances sur le littoral normand ou Bretagne ou Hauts de France (6/10 ans) — durée 17 jours, un séjour en juillet (60 enfants + 11 adultes)
Brève description:

Lot 1: centre de vacances sur le littoral normand ou Bretagne ou Hauts de France (6/10 ans) — durée 17 jours, un séjour en juillet (60 enfants + 11 adultes).

Lot 2: centre de vacances en montagne: Grand Est, Bourgogne-Franche-Comté, Auvergne- Rhône-Alpes, Provence-Alpes-Côtes d'Azur (6/10 ans) — durée 17 jours.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-02-24 📅
Nom: Uncmt
Adresse postale: 4 avenue du Val André
Commune postale: Hérouville-Saint-Clair
Code postal: 14200
Pays: France 🇫🇷
Calvados 🏙️
Valeur totale du marché: 150 400 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-03-02 📅
Nom: Adav
Adresse postale: 10 bis rue du Collège
Commune postale: Bergues
Code postal: 59380
Pays: Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 385 600 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
4

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire, CS 62039
Organisme responsable des procédures de médiation
1 rue du Préfet Claude Erignac
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mairie de Villeneuve-d'Ascq: service marchés publics
Commune postale: Villeneuve-d'Ascq
Source: OJS 2021/S 045-112729 (2021-03-02)

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