Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum mono-attributaire de et de services la consultation est décomposée en deux lots:
— lot 1: centre de vacances sur le littoral normand ou Bretagne ou Hauts de France (6/10 ans) — durée 17 jours. Un séjour en juillet (60 enfants + 11 adultes). Montant estimatif annuel: 37 600 EUR HT soit 150 400 EUR HT pour la durée globale du marché;
— lot 2: centre de vacances en montagne: Grand Est, Bourgogne-Franche-Comté, Auvergne-Rhône-Alpes, Provence-Alpes-Côtes d'Azur (6/10 ans) — durée 17 jours. Montant estimatif annuel: 96 400 EUR HT soit 385 600 EUR HT pour la durée globale du marché.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-12-23.
L'appel d'offres a été publié le 2020-11-18.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Hébergement en centre de vacances
20s0057
Produits/services: Services de colonies de vacances📦
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum mono-attributaire de et de services la consultation est décomposée en deux lots:
— lot 1: centre de...”
Brève description
Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum mono-attributaire de et de services la consultation est décomposée en deux lots:
— lot 1: centre de vacances sur le littoral normand ou Bretagne ou Hauts de France (6/10 ans) — durée 17 jours. Un séjour en juillet (60 enfants + 11 adultes). Montant estimatif annuel: 37 600 EUR HT soit 150 400 EUR HT pour la durée globale du marché;
— lot 2: centre de vacances en montagne: Grand Est, Bourgogne-Franche-Comté, Auvergne-Rhône-Alpes, Provence-Alpes-Côtes d'Azur (6/10 ans) — durée 17 jours. Montant estimatif annuel: 96 400 EUR HT soit 385 600 EUR HT pour la durée globale du marché.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 536 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Centre de vacances sur le littoral normand ou Bretagne ou Hauts de France (6/10 ans) — durée 17 jours 1 séjour en juillet (60 enfants + 11 adultes)” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de colonies de vacances📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Description du marché:
“Lot 1 centre de vacances sur le littoral normand ou Bretagne ou Hauts de France (6/10 ans) — durée 17 jours 1 séjour en juillet (60 enfants + 11 adultes).” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 400 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est reconductible de manière tacite trois fois, pour une période de un an, soit une durée maximale de quatre ans et une fin maximale le 31.12.2024 maximum.”
Description des renouvellements
Le marché est reconductible de manière tacite trois fois, pour une période de un an, soit une durée maximale de quatre ans et une fin maximale le 31.12.2024 maximum.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Centre de vacances en montagne: Grand Est, Bourgogne-Franche-Comté, Auvergne-Rhône-Alpes, Provence-Alpes-Côtes d'Azur (6/10 ans) — durée 17 jours” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Lot 2 Centre de vacances en montagne: Grand Est, Bourgogne-Franche-Comté, Auvergne-Rhône-Alpes, Provence-Alpes-Côtes d'Azur (6/10 ans) — durée 17 jours.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 385 600 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle,...”
Liste et brève description des conditions
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
— si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
— si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3º du code du travail).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date...”
Liste et brève description des critères de sélection
Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-12-23
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-12-24
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Mairie de Villeneuve d'Ascq.
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info/avis/index.cfm?IDS=3928 — les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle débute à compter du 1.1.2021 ou à compter de la notification du marché si celle-ci est postérieure et se termine le 31.12.2021, soit une durée maximale de douze mois.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Érignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383342565📞
Fax: +33 383342224 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mairie de Villeneuve d'Ascq: service marchés publics
Adresse postale: Hôtel de Ville, place Salvador Allende, 3e étage — Mercury
Commune postale: Villeneuve d'Ascq
Code postal: 59652
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320435070📞
Courrier électronique: marches-publics@villeneuvedascq.fr📧
Fax: +33 320670767 📠
URL: https://www.villeneuvedascq.fr/marches_publics.html🌏
Source: OJS 2020/S 228-561865 (2020-11-18)
Avis d'attribution de marché (2021-03-02) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ville de Villeneuve-d'Ascq
Adresse postale: Hôtel de Ville, place Salvador Allende, service marchés publics
Commune postale: Villeneuve-d'Ascq
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum mono-attributaire de et de services la consultation est décomposée en deux lots:
— lot 1: centre de...”
Brève description
Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum mono-attributaire de et de services la consultation est décomposée en deux lots:
— lot 1: centre de vacances sur le littoral normand ou Bretagne ou Hauts de France (6/10 ans) — durée: 17 jours. Un séjour en juillet (60 enfants + 11 adultes).
Montant estimatif annuel: 37 600 EUR HT soit 150 400 EUR HT pour la durée globale du marché;
— lot 2: centre de vacances en montagne: Grand Est, Bourgogne-Franche-Comté, Auvergne-Rhône-Alpes, Provence-Alpes-Côtes d'Azur (6/10 ans) — durée 17 jours.
Montant estimatif annuel: 96 400 EUR HT soit 385 600 EUR HT pour la durée globale du marché.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 536 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Centre de vacances sur le littoral normand ou Bretagne ou Hauts de France (6/10 ans) — durée 17 jours, un séjour en juillet (60 enfants + 11 adultes)” Description
Description du marché:
“Lot 1: centre de vacances sur le littoral normand ou Bretagne ou Hauts de France (6/10 ans) — durée 17 jours, un séjour en juillet (60 enfants + 11 adultes).” Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché”
Critère de coût (pondération): 1
Description
Description du marché:
“Lot 2: centre de vacances en montagne: Grand Est, Bourgogne-Franche-Comté, Auvergne- Rhône-Alpes, Provence-Alpes-Côtes d'Azur (6/10 ans) — durée 17 jours.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 228-561865
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Centre de vacances sur le littoral normand ou Bretagne ou Hauts de France (6/10 ans) — durée 17 jours, un séjour en juillet (60 enfants + 11 adultes)”
Date de conclusion du contrat: 2021-02-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Uncmt
Adresse postale: 4 avenue du Val André
Commune postale: Hérouville-Saint-Clair
Code postal: 14200
Pays: France 🇫🇷
Région: Calvados 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 400 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Centre de vacances en montagne: Grand Est, Bourgogne-Franche-Comté, Auvergne-Rhône-Alpes, Provence-Alpes-Côtes d'Azur (6/10 ans) — durée 17 jours”
Date de conclusion du contrat: 2021-03-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Adav
Adresse postale: 10 bis rue du Collège
Commune postale: Bergues
Code postal: 59380
Région: Nord🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 385 600 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire, CS 62039
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mairie de Villeneuve-d'Ascq: service marchés publics
Commune postale: Villeneuve-d'Ascq
Source: OJS 2021/S 045-112729 (2021-03-02)