Fournitures de pièces de rechange neuves et prestations occasionnelles d'entretien, de réparation et de dépannage d'engins et matériels (21 lots)

Département de l'Isère

Les ateliers du service gestion de parc du Département de l'Isère, sont chargés de la maintenance et la réparation des engins et matériels (gros matériels agricoles, engins d'entretien de la voirie, engins spécifiques, camions, engins et équipements de viabilité hivernale) mis à disposition des services. L'objet du marché porte majoritairement sur la fourniture et livraison de pièces de rechanges neuves. Toutefois, en cas d'impossibilité technique ou de saturation du plan de charges, certaines prestations d'entretien, de réparation ou de dépannage pourront être directement effectuées par les titulaires des lots. Les marques sont spécifiées dans l'intitulé des lots car il y a un impératif de comptabilité avec les engins du parc.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-09-25. L'appel d'offres a été publié le 2020-08-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Département de l'Isère

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-08-04	Avis de marché
2020-09-24	Informations complémentaires
2021-01-25	Avis d'attribution de marché
2023-07-04	Modification d'un marché /d'une concession en cours

Avis de marché (2020-08-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces pour machines à usage général
Numéro de référence: F20dcet-Mg01/Jo
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces pour machines à usage général 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles 📦
Services de dépannage de véhicules à moteur 📦
Pièces pour machines à usage général 📦
Pièces pour machines agricoles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de l'Isère
Adresse postale: 7 rue Fantin Latour
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Contact
Adresse Internet: https://www.isere.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches-publics@isere.fr 📧
Téléphone: +33 476003838 📞
Fax: +33 476003835 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-04 📅
Date limite de soumission: 2020-09-25 📅
Date de publication: 2020-08-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 152-370454
Numéro JO-S: 152
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Engins agricoles Valtra et faucheuses sous-glissières Desvoys
Numéro du lot: 1
Brève description: Engins agricoles Valtra et faucheuses sou- glissières Desvoys.
Valeur estimée hors TVA: 106 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Engins agricoles Claas et Renault
Numéro du lot: 2
Brève description: Engins agricoles Claas et Renault.
Valeur estimée hors TVA: 96 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Engins agricoles Massey-Ferguson
Numéro du lot: 3
Brève description: Engins agricoles Massey-Ferguson.
Valeur estimée hors TVA: 126 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Engins agricoles John Deere
Numéro du lot: 4
Brève description: Engins agricoles John Deere.
Valeur estimée hors TVA: 38 800 EUR 💰
Intitulé du lot: Engins et matériels agricoles (tracteurs, épareuses, brosses désherbage, rotofaucheuses, laveuses panneaux, éco-lamiers) Noremat
Numéro du lot: 5
Brève description:

Engins et matériels agricoles (tracteurs, épareuses, brosses désherbage, rotofaucheuses, laveuses panneaux, éco-lamiers) Noremat.

Valeur estimée hors TVA: 222 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Tractopelles Hidromek
Numéro du lot: 6
Brève description: Tractopelles Hidromek.
Valeur estimée hors TVA: 111 200 EUR 💰
Intitulé du lot: Tractopelles Case, Jcb et New Holland
Numéro du lot: 7
Brève description: Tractopelles Case, Jcb et New Holland.
Valeur estimée hors TVA: 48 800 EUR 💰
Intitulé du lot: PL Mercedes
Numéro du lot: 8
Brève description: PL Mercedes.
Valeur estimée hors TVA: 452 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Pl rvi
Numéro du lot: 9
Brève description: PL RVI.
Valeur estimée hors TVA: 1 356 000 EUR 💰
Intitulé du lot: PL Man
Numéro du lot: 10
Brève description: PL Man.
Valeur estimée hors TVA: 8 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Tracteurs VH Thomas
Numéro du lot: 11
Brève description: Tracteurs VH Thomas.
Valeur estimée hors TVA: 68 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Matériels Vh (saleuses) Kupper Weisser
Numéro du lot: 12
Brève description: Matériels VH (saleuses) Kupper Weisser.
Valeur estimée hors TVA: 212 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Matériels VH (saleuses, rabots) et entretien courant (balayeuses) Schmidt et (lames) France Neige
Numéro du lot: 13
Brève description:

Matériels VH (saleuses, rabots) et entretien courant (balayeuses) Schmidt et (lames) France Neige.

Valeur estimée hors TVA: 68 800 EUR 💰
Intitulé du lot: Matériels VH (saleuses, lames, ailerons, étraves) Arvel ; Snow Tec
Numéro du lot: 14
Brève description: Matériels Vh (saleuses, lames, ailerons, étraves) Arvel ; Snow Tec.
Valeur estimée hors TVA: 33 200 EUR 💰
Intitulé du lot: Matériels VH (saleuses) Acometis
Numéro du lot: 15
Brève description: Matériels VH (saleuses) Acometis.
Valeur estimée hors TVA: 172 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Matériels VH (lames, ailerons, étraves) Bialler
Numéro du lot: 16
Brève description: Matériels VH (lames, ailerons, étraves) Bialler.
Valeur estimée hors TVA: 62 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Matériels VH (lames, ailerons, étraves, saleuses) Villeton; Epoke et entretien courant (balayeuses) Villeton, Fab Dif
Numéro du lot: 17
Brève description:

Matériels VH (lames, ailerons, étraves, saleuses) Villeton; Epoke et entretien courant (balayeuses) Villeton, Fab Dif.

Valeur estimée hors TVA: 256 800 EUR 💰
Intitulé du lot: Matériels VH (saleuses, lames, ailes portées, étraves) et entretien courant (Balayeuses) Sicométal
Numéro du lot: 18
Brève description:

Matériels VH (saleuses, lames, ailes portées, étraves) et entretien courant (Balayeuses) Sicométal.

Valeur estimée hors TVA: 140 400 EUR 💰
Intitulé du lot: Matériels d'entretien courant (rotofaucheuses, épareuses) Rousseau
Numéro du lot: 19
Brève description: Matériels d'entretien courant (rotofaucheuses, épareuses) Rousseau.
Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Chariot manuscopique Manitou
Numéro du lot: 20
Brève description: Chariot manuscopique Manitou.
Valeur estimée hors TVA: 28 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourgons Iveco
Numéro du lot: 21
Brève description: Fourgons Iveco.
Valeur estimée hors TVA: 54 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles

L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3º du code du travail);

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les…

… fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;

… prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.

Tout autre document permettant au candidat de faire la preuve de sa capacité financière, si celui-ci est objectivement dans l'impossibilité de produire le ou les documents mentionnés ci-dessus pour justifier de cette capacité.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables annuellement. Avance de 10,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Retenue de garantie de 5,0 %, qui peut être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire. Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100,0 % du montant de l'avance.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-09-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de réalisation diagnostic et envoi d'un devis (hors situation d'urgence)
Critère de qualité (pondération): 20.0
Critère de qualité (nom): Délai de réalisation diagnostic et envoi d'un devis (hors situation d'urgence) dans les ateliers du titulaire
Critère de qualité (pondération): 10.0
Critère de qualité (nom): Délai de réalisation diagnostic et envoi d'un devis (hors situation d'urgence) dans les ateliers du pouvoir adjudicateur
Prix (pondération): 80.0

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22380001200013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).

La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid.

Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier.

Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:

— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique;

— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis.

La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: non renseigné. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles.

La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties.

Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Numéro de la consultation: F20dcet-Mg01.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 152-370454 (2020-08-04)

Informations complémentaires (2020-09-24)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces pour machines agricoles 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-24 📅
Date limite de soumission: 2020-10-02 📅
Date de publication: 2020-09-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 189-456232
Se réfère à l'avis: 2020/S 152-370454
Numéro JO-S: 189
Source: OJS 2020/S 189-456232 (2020-09-24)

Avis d'attribution de marché (2021-01-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 4 020 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-25 📅
Date de publication: 2021-01-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 020-044608
Numéro JO-S: 20

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Engins agricoles Valtra et faucheuses sous glissières Desvoys
Brève description: Engins agricoles Valtra et faucheuses sous glissières Desvoys.
Intitulé du lot: Engins agricoles Massey Ferguson
Brève description: Engins agricoles Massey Ferguson.
Intitulé du lot: Tractopelles Case, JCB et New Holland
Brève description: Tractopelles Case, JCB et New Holland.
Intitulé du lot: Pl Mercedès
Brève description: Pl Mercedès.
Intitulé du lot: Pl Rvi
Brève description: Pl Rvi.
Intitulé du lot: Pl Man
Brève description: Pl Man.
Intitulé du lot: Tracteurs Vh Thomas
Brève description:

Tracteurs Vh Thomas.

Matériels Vh (saleuses) Kupper Weisser.

Intitulé du lot: Matériels Vh (saleuses, rabots) et entretien courant (balayeuses) Schmidt et (lames) France Neige
Brève description:

Matériels Vh (saleuses, rabots) et entretien courant (balayeuses) Schmidt et (lames) France Neige.

Intitulé du lot: Matériels Vh (saleuses, lames, ailerons, étraves) Arvel & Snow Tec
Brève description: Matériels Vh (saleuses, lames, ailerons, étraves) Arvel & Snow Tec.
Intitulé du lot: Matériels Vh (saleuses) Acometis
Brève description: Matériels Vh (saleuses) Acometis.
Intitulé du lot: Matériels Vh (lames, ailerons, étraves) Bialler
Brève description: Matériels Vh (lames, ailerons, étraves) Bialler.
Intitulé du lot: Matériels Vh (lames, ailerons, étraves, saleuses) Villeton & Epoke et entretien courant (balayeuses) Villeton & Fab Dif
Brève description:

Matériels Vh (lames, ailerons, étraves, saleuses) Villeton & Epoke et entretien courant (balayeuses) Villeton & Fab Dif.

Intitulé du lot: Matériels Vh (saleuses, lames, ailes portées, étraves) et entretien courant (balayeuses) Sicometal
Brève description:

Matériels Vh (saleuses, lames, ailes portées, étraves) et entretien courant (balayeuses) Sicometal.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-01-15 📅
Nom: Serge Monod Équipement
Adresse postale: 541 route de Chambéry
Commune postale: Francin
Code postal: 73800
Pays: France 🇫🇷
Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 106 000 EUR 💰
Nom: Chavanel Agri
Adresse postale: 70 chemin du Bertrand
Commune postale: Pont-de-l'Isère
Code postal: 26600
Pays: Drôme 🏙️
Valeur totale du marché: 96 000 EUR 💰
Nom: Balland
Adresse postale: 65 avenue Maréchal Foch
Commune postale: La Côte-Saint-André
Code postal: 38260
Pays: Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 126 000 EUR 💰
Nom: Bonfils SA
Adresse postale: ZA Le Plan
Commune postale: Renage
Code postal: 38140
Valeur totale du marché: 38 800 EUR 💰
Nom: Noremat
Adresse postale: 166 rue Ampère
Commune postale: Ludres
Code postal: 54710
Pays: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 222 000 EUR 💰
Nom: Alliance Compacts
Adresse postale: chemin du Favier
Commune postale: Saint-Genis Laval
Code postal: 69230
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 111 200 EUR 💰
Nom: Griset Matériel
Adresse postale: 15 avenue des Fusillés
Commune postale: Montmélian
Valeur totale du marché: 48 800 EUR 💰
Nom: bernard Trucks Grenoble
Adresse postale: 18 avenue de La Louisiane
Commune postale: Fontanil Cornillon
Code postal: 38120
Valeur totale du marché: 1 356 000 EUR 💰
Nom: Garage Vialle
Adresse postale: 92 route de Ferrossière
Commune postale: Saint-Didier-de-la-Tour
Code postal: 38110
Valeur totale du marché: 8 000 EUR 💰
Nom: Thomas Constructeurs
Adresse postale: BP 12
Commune postale: Portes-lès-Valence
Code postal: 26800
Valeur totale du marché: 68 000 EUR 💰
Nom: Boschung Environnement
Adresse postale: ZI des Bordes
Commune postale: Bondoufle
Code postal: 91070
Pays: Essonne 🏙️
Valeur totale du marché: 212 000 EUR 💰
Nom: Europe Service
Adresse postale: parc activités de Tronquières, avenue du Garric
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000
Pays: Cantal 🏙️
Valeur totale du marché: 68 800 EUR 💰
Nom: SARL Bialler
Adresse postale: ZI route des Maisons Blanches
Commune postale: Briançon
Code postal: 05100
Pays: Hautes-Alpes 🏙️
Valeur totale du marché: 62 000 EUR 💰
Nom: SARL Villeton Jean
Adresse postale: ZI RN6
Commune postale: Saint-André-le-Gaz
Code postal: 38490
Valeur totale du marché: 256 800 EUR 💰
Nom: Sicometal
Adresse postale: ZI du plan d'Acier
Commune postale: Saint-Claude
Code postal: 39200
Pays: Jura 🏙️
Valeur totale du marché: 140 400 EUR 💰
360 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Source: OJS 2021/S 020-044608 (2021-01-25)

Modification d'un marché /d'une concession en cours (2023-07-04)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: F20dcet-mg01
Valeur totale du marché: 256 800 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Modification d'un marché /d'une concession en cours

Procédure
Critères d'attribution
Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Departement de l'isere
Adresse postale: 7 Rue Fantin Latour
Code postal: 38022 Cedex 1
Commune postale: Grenoble CS 41096
Contact
Courrier électronique: aurelie.hernandez@isere.fr 📧
Téléphone: +33 0476006008 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-04 📅
Date de publication: 2023-07-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 129-410547
Se réfère à l'avis: 2021/S 020-044608
Numéro JO-S: 129

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Matériel VH (lames, ailerons, étraves, saleuses) Villeton et Epoke et entretien courant (balayeuses) Villeton et Fab Dif
Brève description:

Fournitures de pièces de rechange neuves et prestations occasionnelles d'entretien, de réparations et de dépannage d'engins et matériels (21 lots)

L’objet du marché porte majoritairement sur la fourniture et livraison de pièces de rechanges neuves. Toutefois, en cas d'impossibilité technique ou de saturation du plan de charges, certaines prestations d’entretien, de réparation ou de dépannage pourront être directement effectuées par les titulaires des lots.

Les marques sont spécifiées dans l’intitulé des lots car il y a un impératif de comptabilité avec les engins du parc.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-01-18 📅
Nom: SAS Villeton
Numéro d'enregistrement national: 38893133900021
Adresse postale: ZI RN6 Rue Racine
Téléphone: +33 0476881580 📞
Courrier électronique: stephanie@villeton.com 📧
Valeur totale du marché: 256 800 EUR 💰

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Stéphanie Ortega
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38000
Source: OJS 2023/S 129-410547 (2023-07-04)

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