Fournitures de matériels, matériaux, produits divers, quincaillerie et outillage destinés aux services techniques municipaux de la ville de Marignane

Commune de Marignane

— lot nº 1: quincaillerie et outillages,
— lot nº 2: peinture,
— lot nº 3: bois et dérivés,
— lot nº 4: matériaux de construction,
— lot nº 5: plomberie,
— lot nº 6: électricité.
Il s'agit d'un accord-cadre à bon de commande qui fera l'objet de bon de commande tout au long de l'année et dans lesquels seront précisé le délai de livraison et les références commandées.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-02-14. L'appel d'offres a été publié le 2020-01-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Commune de Marignane

Qu'est-ce que c'est ?

• Composants électriques › Matériels électriques
• Matériel de plomberie et de chauffage › Matériel de plomberie
• Peintures, vernis et mastics › Peintures
• Produits de la sylviculture et de l'exploitation forestière › Bois
• Produits en caoutchouc et en plastique › Produits en plastique
• Quincaillerie › Articles de quincaillerie

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-01-13	Avis de marché
2020-07-01	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-01-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Articles de quincaillerie
Numéro de référence: 2020-002-Fcs/Jo
Brève description:

— lot nº 1: quincaillerie et outillages, — lot nº 2: peinture, — lot nº 3: bois et dérivés, — lot nº 4: matériaux de construction, — lot nº 5: plomberie, — lot nº 6: électricité. Il s'agit d'un accord-cadre à bon de commande qui fera l'objet de bon de commande tout au long de l'année et dans lesquels seront précisé le délai de livraison et les références commandées.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles de quincaillerie 📦
Code CPV supplémentaire: Articles de quincaillerie 📦
Peintures 📦
Produits en plastique 📦
Matériaux de construction 📦
Matériel de plomberie 📦
Matériels électriques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Marignane
Adresse postale: Hôtel de Ville, cours Mirabeau — CS 40022
Code postal: 13729
Commune postale: Marignane Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.marignane.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.fr 📧
Téléphone: +33 442311186 📞
URL des documents: http://www.marignane.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marignane.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-13 📅
Date limite de soumission: 2020-02-14 📅
Date de publication: 2020-01-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 010-018908
Numéro JO-S: 10
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— lot nº 1: quincaillerie et outillages,

— lot nº 2: peinture,

— lot nº 3: bois et dérivés,

— lot nº 4: matériaux de construction,

— lot nº 5: plomberie,

— lot nº 6: électricité.

Il s'agit d'un accord-cadre à bon de commande qui fera l'objet de bon de commande tout au long de l'année et dans lesquels seront précisé le délai de livraison et les références commandées.

Valeur totale estimée: 1 160 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Quincaillerie et outillage
Numéro du lot: 1
Brève description: Montant maximal annuel: 70 000 EUR HT.
Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.

Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Peinture
Numéro du lot: 2
Brève description: Montant maximal annuel: 50 000 EUR HT.
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Bois et dérivés, PVC expansé
Numéro du lot: 3
Brève description: Montant maximal annuel: 30 000 EUR HT.
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Matériaux de construction
Numéro du lot: 4
Brève description: Montant maximal annuel: 40 000 EUR HT.
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Plomberie
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Électricité
Numéro du lot: 6
Brève description: Montant maximal annuel: 60 000 EUR HT.
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Magasin municipal — 7 rue Robert Schuman, 13700 — Marignane.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat,

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: les sommes dues au(x) titulaire(s) seront payées dans un délai global de paiement à compter de la date de réception des demandes de paiement, c'est à dire à compter de la réception de la facture acceptée sans réserves. Le présent marché est financé sur les budgets communaux 2020 et suivants. Aucune clause de garantie financière prévue.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-02-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique: la pertinence de l'organisation proposée pour le traitement d'une commande fictive
Critère de qualité (pondération): 30.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique: suivi et assistance technique proposés dans le cadre du service après-vente (vérification d'un article si défectueux, reprise échange de ce dernier)
Critère de qualité (pondération): 10.0
Prix (pondération): 60.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique: sSuivi et assistance technique proposés dans le cadre du service après-vente (vérification d'un article si défectueux, reprise échange de ce dernier)

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21130054600010
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marignane.fr 🌏
URL des documents: http://www.marignane.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Marignane: http://marches-publics.info — plate-forme Aws-Achat
Adresse postale: Hôtel de Ville — cours Mirabeau
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Une relance de la consultation sera prévue au cours en début d'année 2024.

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marignane.fr — la candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (clé Usb) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:

— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique,

— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis.

La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: service commande publique, Hôtel de Ville, CS 40022, 13729 Marignane. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22, 24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2020/S 010-018908 (2020-01-13)

Avis d'attribution de marché (2020-07-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— lot nº 1: quincaillerie et outillages; — lot nº 2: peinture; — lot nº 3: bois et dérivés; — lot nº 4: matériaux de construction; — lot nº 5: plomberie; — lot nº 6: électricité. Il s'agit d'un accord-cadre à bon de commande qui fera l'objet de bon de commande tout au long de l'année et dans lesquels seront précisé le délai de livraison et les références commandées.

Valeur totale du marché: 1 160 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de Ville, cours Mirabeau, CS 40022

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-01 📅
Date de publication: 2020-07-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 128-312971
Se réfère à l'avis: 2020/S 010-018908
Numéro JO-S: 128

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— lot nº 1: quincaillerie et outillages;

— lot nº 2: peinture;

— lot nº 3: bois et dérivés;

— lot nº 4: matériaux de construction;

— lot nº 5: plomberie;

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Magasin municipal — 7 rue Robert Schuman — 13700 Marignane.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-03-05 📅
Nom: Trenois Decamps
Adresse postale: 5 rue du Centre
Commune postale: Wasquehal
Code postal: 59290
Pays: France 🇫🇷
Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 12098.80 EUR 💰
Nom: Akzonobel Distribution
Adresse postale: 2 boulevard des Bretonnieres
Commune postale: Saint-Barthélemy-d'Anjou
Code postal: 49124
Pays: Maine-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 8217.67 EUR 💰
Nom: Distribution Materiaux Bois Panneaux
Adresse postale: 2080 avenue des Landiers
Commune postale: Lesquin
Code postal: 59810
Valeur totale du marché: 8316.51 EUR 💰
Nom: Sgdbf
Adresse postale: 13-15 rue Germaine Tailleferre
Commune postale: Paris
Code postal: 75019
Pays: Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 9487.08 EUR 💰
Nom: Legallais
Adresse postale: 7 rue d'Atalante Citis
Commune postale: Hérouville-Saint-Clair
Code postal: 14200
Pays: Calvados 🏙️
Valeur totale du marché: 8395.11 EUR 💰
Nom: Rexel
Adresse postale: 175 rue Victor Baltard
Commune postale: Aix-en-Provence
Code postal: 13100
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 15905.02 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4
1
2

Référence
Informations complémentaires

Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt société Tropic Travaux Signalisation (CE, ASS, 16.7.2007, nº 29545) après RDV pris par courriel uniquement auprès du service commande publique et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article R. 2183-5 du code de la commande publique. «Les marchés ont été signés le: 17.6.2020 et notifiés: pour tous les lots le 24.6.2020 pour rappel, la valeur totale du marché est le montant maximal pour tous les lots et toutes périodes. Le montant des marchés est le montant attribué pour chaque lot sur la base du détail estimatif non contractuel (montant annuel).

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2020/S 128-312971 (2020-07-01)

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