Fournitures de denrées alimentaires

Commune de Loison-sous-Lens

Les stipulations du présent marché concernent la fourniture et livraison de denrées alimentaires pour les cantines municipales de la Ville de Loison-sous-Lens. Lot 14: la commune de Loison-sous-Lens, dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, a décidé de faire application des dispositions de l'article L. 2112 2 du code de la commande publique, en incluant dans le cahier des charges de ce marché public une clause sociale d'insertion obligatoire. Cette clause est applicable au lot 14 (fruits et légumes).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-11-17. L'appel d'offres a été publié le 2020-10-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-10-14 Avis de marché
2021-02-02 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-10-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Numéro de référence: 2021-01
Brève description:
Les stipulations du présent marché concernent la fourniture et livraison de denrées alimentaires pour les cantines municipales de la Ville de Loison-sous-Lens. Lot 14: la commune de Loison-sous-Lens, dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, a décidé de faire application des dispositions de l'article L. 2112 2 du code de la commande publique, en incluant dans le cahier des charges de ce marché public une clause sociale d'insertion obligatoire. Cette clause est applicable au lot 14 (fruits et légumes).
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦
Code CPV supplémentaire: Produits alimentaires divers 📦
Produits de boulangerie 📦
Fruits, légumes et produits connexes 📦
Légumes frais ou congelés 📦
Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Loison-sous-Lens
Adresse postale: Hôtel de Ville
Code postal: 62218
Commune postale: Loison-sous-Lens
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-loison-sous-lens.fr/ 🌏
Courrier électronique: mburbanisme@loison-sous-lens.fr 📧
Téléphone: +33 321138600 📞
Fax: +33 321783545 📠
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics596280.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-14 📅
Date limite de soumission: 2020-11-17 📅
Date de publication: 2020-10-19 📅
Date de début: 2021-01-01 📅
Date de fin: 2021-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 203-492868
Numéro JO-S: 203
Informations complémentaires
La Commune de Loison-sous-Lens, dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, a décidé de faire application des dispositions de l'article L. 2112 2 du code de la commande publique, en incluant dans le cahier des charges de ce marché public une clause sociale d'insertion obligatoire. Cette clause est applicable au lot 14 (fruits et légumes). L'entreprise qu… (voir DCE).
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 704 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Épicerie et boissons
Numéro du lot: 1
Brève description: Épicerie et boissons.
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Le marché prendra effet à compter de la date de notification du marché à l'attributaire, pour une durée de douze mois. Il pourra être reconduit trois fois, par reconduction tacite, pour une période de douze mois, sans pouvoir dépasser une durée totale de 48 mois. dans le cas où le Pouvoir adjudicateur (PA) ou son représentant ne souhaiterait pas reconduire le marché, il devra avertir le titu… (voir DCE).
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Description des options: Le lot comporte des reconductions.
Intitulé du lot: Boulangerie
Numéro du lot: 2
Brève description: Boulangerie.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Crèmerie, beurre et OVO
Numéro du lot: 3
Brève description: Crèmerie, beurre et OVO.
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fruits
Numéro du lot: 4
Brève description: Fruits.
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Légumes et pommes de terre fraîches
Numéro du lot: 5
Brève description: Légumes et pommes de terre fraîches.
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Surgelés
Numéro du lot: 6
Brève description: Surgelés.
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Boucherie fraîches, charcuterie et volailles fraîches
Numéro du lot: 7
Brève description: Boucherie fraîches, charcuterie et volailles fraîches.
Valeur estimée hors TVA: 56 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fruits et légumes biologiques
Numéro du lot: 8
Brève description: Fruits et légumes biologiques.
Intitulé du lot: Épicerie biologique
Numéro du lot: 9
Brève description: Épicerie biologique.
Intitulé du lot: Boulangerie biologique
Numéro du lot: 10
Brève description: Boulangerie biologique.
Valeur estimée hors TVA: 14 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Crèmerie biologique
Numéro du lot: 11
Brève description: Crèmerie biologique.
Intitulé du lot: Viandes biologique, porc, veau, volaille
Numéro du lot: 12
Brève description: Viandes biologique, porc, veau, volaille.
Intitulé du lot: Produits laitiers préparés à la ferme
Numéro du lot: 13
Brève description: Produits laitiers préparés à la ferme.
Valeur estimée hors TVA: 16 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fruits et légumes [marché réservé (dimensions insertion)]
Numéro du lot: 14
Brève description:
La Commune de Loison-sous-Lens, dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, a décidé de faire application des dispositions de l'article L. 2112 2 du code de la commande publique, en incluant dans le cahier des charges de ce marché public une clause sociale d'insertion obligatoire. Cette clause est applicable au lot 14 (fruits et légumes). L'entreprise qui se verra attribuer ce lot, devra réaliser une action d'insertion qui permette l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières. L'article 1-4 du CCAP précise quels sont les publics éligibles au dispositif, les différentes modalités de mise en œuvre. Le respect de ces dispositions est une condition de la conformité de l'offre. Une offre comportant des réserves ou ne respectant pas ces conditions d'exécution particulières sera déclarée irrégulière au motif du non-respect du cahier des charges.
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Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
La Commune de Loison-sous-Lens, dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, a décidé de faire application des dispositions de l'article L. 2112 2 du code de la commande publique, en incluant dans le cahier des charges de ce marché public une clause sociale d'insertion obligatoire. Cette clause est applicable au lot 14 (fruits et légumes). L'entreprise qu… (voir DCE).
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Intitulé du lot: Viandes de qualité supérieure
Numéro du lot: 15
Brève description: Viandes de qualité supérieure.
Valeur estimée hors TVA: 68 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Cantines Henri Matisse et Danielle Guide.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d'un Document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement de commande, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.
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Situation économique et financière:
1) Les bilans ou extraits de bilan, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi;
2) Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.
Capacité technique et professionnelle:
1) Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
2) L'indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché public;
3) Uniquement pour lot 2, lot 10, lot 11, lot 13, lot 15: échantillons des fournitures;
4) Un certificat établis par un institut ou service officiel chargé du contrôle de la qualité et habilité à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Toutefois, d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats sont acceptées, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés;
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5) L'indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en œuvre lors de l'exécution du marché public;
6) L'indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du marché public.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
3) Échantillons à fournir le mardi 17.11.2020 avant 10h30 pour les lots 2, 10, 11, 13 et 15.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 19:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2021-01-16 📅
Date d'ouverture des offres: 2020-11-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Ville de Loison-sous-Lens, Hôtel de Ville, place du Général de Gaulle, 62218 Loison-sous-Lens.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performance en matière de développement durable
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Livraisons
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 40
15
Critère de coût (pondération): 35
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de coût (pondération): 30
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Performances en matière de développement durable
Critère de qualité (pondération): 5

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr/ 🌏
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Loison-sous-Lens
Numéro d'enregistrement national: 21620523700011
Point de contact: commande.publique@loison-sous-lens.fr
Courrier électronique: commande.publique@loison-sous-lens.fr 📧
Pays: Pas-de-Calais 🏙️

Référence
Informations complémentaires
Les offres peuvent uniquement être remises électroniquement.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 203-492868 (2020-10-14)
Avis d'attribution de marché (2021-02-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les stipulations du présent marché concernent. La fourniture et livraison de denrées alimentaires pour les cantines municipales de la ville de Loison-sous-Lens. Lot 14: la Commune de Loison-sous-Lens, dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, a décidé de faire application des dispositions de l'article L. 2112 2 du code de la commande publique, en incluant dans le cahier des charges de ce marché public une clause sociale d'insertion obligatoire. Cette clause est applicable au lot 14 (fruits et légumes).
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Valeur totale du marché: 704 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-02 📅
Date de publication: 2021-02-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 025-059157
Se réfère à l'avis: 2020/S 203-492868
Numéro JO-S: 25
Informations complémentaires
La commune de Loison-sous-Lens, dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, a décidé de faire application des dispositions de l'article L. 2112 2 du code de la commande publique, en incluant dans le cahier des charges de ce marché public une clause sociale d'insertion obligatoire. Cette clause est applicable au lot 14 (fruits et légumes). L' entreprise qu…(voir DCE).
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Cremerie, beurre et OVO
Fruits et légumes (marché réservé) (dimensions insertion)
Brève description:
La commune de Loison-sous-Lens, dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, a décidé de faire application des dispositions de l'article L. 2112 2 du code de la commande publique, en incluant dans le cahier des charges de ce marché public une clause sociale d'insertion obligatoire. Cette clause est applicable au lot 14 (fruits et légumes). L'entreprise qui se verra attribuer ce lot, devra réaliser une action d'insertion qui permette l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières. L'article 1 4 du CCAP précise quels sont les publics éligibles au dispositif, les différentes modalités de mise en œuvre. Le respect de ces dispositions est une condition de la conformité de l'offre. Une offre comportant des réserves ou ne respectant pas ces conditions d'exécution particulières sera déclarée irrégulière au motif du non-respect du cahier des charges.
Afficher plus
Informations complémentaires:
La commune de Loison-sous-Lens, dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, a décidé de faire application des dispositions de l'article L. 2112 2 du code de la commande publique, en incluant dans le cahier des charges de ce marché public une clause sociale d'insertion obligatoire. Cette clause est applicable au lot 14 (fruits et légumes). L' entreprise qu…(voir DCE).
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-01-05 📅
Nom: Pomona Épisaveurs
Numéro d'enregistrement national: 47698032100170
Adresse postale: ZI rue Lavoisier
Commune postale: Labourse
Code postal: 62113
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 321616030 📞
Courrier électronique: pes-nlm-televente@episaveurs.fr 📧
Pays: Pas-de-Calais 🏙️
Adresse Internet: http://www.episaveurs.fr 🌏
Valeur totale du marché: 12 500 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-01-27 📅
Nom: Aux Délices du Pain
Numéro d'enregistrement national: 49084185500011
Adresse postale: 8 rue Georges Devouges
Commune postale: Loison-sous-Lens
Code postal: 62218
Téléphone: +33 321432849 📞
Valeur totale du marché: 5 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-01-06 📅
Nom: Sysco France SAS
Numéro d'enregistrement national: 31680701501142
Adresse postale: service marchés publics
Commune postale: Dieppe Cedex
Code postal: 76201
Téléphone: +33 235047697 📞
Courrier électronique: helene.burel@sysco.com 📧
Adresse Internet: http://www.brake.fr 🌏
Valeur totale du marché: 10 000 EUR 💰
Nom: Velders
Numéro d'enregistrement national: 30386041500031
Adresse postale: 2 ter avenue de l'Europe
Commune postale: Sequedin
Code postal: 59320
Téléphone: +33 320176020 📞
Courrier électronique: supprotao@ribegroupe.com 📧
Adresse Internet: http://www.velders-sa.com 🌏
Valeur totale du marché: 15 000 EUR 💰
Nom: CSF Fruits et légumes
Numéro d'enregistrement national: 82109492700018
Adresse postale: 24 rue Léon Blum
Courrier électronique: csf.besim@gmail.com 📧
Valeur totale du marché: 2 500 EUR 💰
20 000 EUR 💰
Nom: Pomona Passion Froid
Numéro d'enregistrement national: 55204499201483
Adresse postale: 7 rue de l'Europe
Commune postale: Lomme Cedex
Code postal: 59462
Téléphone: +33 320085050 📞
Courrier électronique: o.francois@passionfroid.fr 📧
Adresse Internet: http://www.passionfroid.fr 🌏
Valeur totale du marché: 14 000 EUR 💰
Nom: Coopérative Norabio
Numéro d'enregistrement national: 429 755 879 00039
Adresse postale: rue Albert Calmette
Commune postale: Bois Grenier
Code postal: 59280
Téléphone: +33 361584166 📞
Courrier électronique: virginie@norabio.fr 📧
Adresse Internet: http://norabio.mbim.fr 🌏
Date de conclusion du contrat: 2021-01-04 📅
Nom: Le Fournil des Saveurs
Numéro d'enregistrement national: 50999072700018
Adresse postale: 270 rue des Fusillés
Commune postale: Villeneuve d'Ascq
Code postal: 59650
Téléphone: +33 320791864 📞
Courrier électronique: florent.saveursetsaisons@orange.fr 📧
Adresse Internet: http://www.saveursetsaisons.com 🌏
Valeur totale du marché: 3 500 EUR 💰
Nom: Biofinesse
Numéro d'enregistrement national: 43429720600055
Adresse postale: 1 impasse du Marché Gare
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31200
Téléphone: +33 561478686 📞
Courrier électronique: d.caron@biofinesse.com 📧
Adresse Internet: http://www.biofinesse.com 🌏
Valeur totale du marché: 4 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-01-12 📅
Nom: Terre d'Opale et de Gohelle
Numéro d'enregistrement national: 53381750800039
Adresse postale: 800 rue du Pont d'Oye
Commune postale: Vieille Église
Code postal: 62162
Téléphone: +33 321340842 📞
Courrier électronique: cpotdedevin@angesgardins.fr 📧
Valeur totale du marché: 7 500 EUR 💰
17 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
3
Source: OJS 2021/S 025-059157 (2021-02-02)
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Région:
France Hauts-de-France Nord-Pas de Calais Pas-de-Calais
Fournisseurs:
Aux Délices du Pain Biofinesse Coopérative Norabio CSF Fruits et légumes Le Fournil des Saveurs Pomona Episaveurs Pomona Passion Froid Sysco France SAS Terre d'Opale et de Gohelle Velders
Produits/services:
Produits alimentaires, boissons, tabac et... Produits de l'élevage, viande et... Fruits, légumes et produits connexes Fruits et légumes transformés Légumes transformés Légumes frais ou congelés Produits laitiers Produits laitiers divers Produits de la minoterie, amidon et... Produits de la minoterie