Fourniture pièces détachées d'origine ou adaptables de qualité équivalente, consommables, prestations d'entretien, réparation de véhicules de marque Renault Trucks du Département et du SDIS de l'ain

Département de l'Ain

Fourniture pièces détachées d'origine ou adaptables de qualité équivalente, consommables, prestations d'entretien, réparation de véhicules de marque Renault Trucks du Département et du SDIS de l'Ain.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-03-26. L'appel d'offres a été publié le 2020-02-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Bernard Trucks

Qui ?

• Département de l'Ain

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Ain

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-02-20	Avis de marché
2020-03-17	Informations complémentaires
2020-04-06	Informations complémentaires
2020-07-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-02-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien de camions 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ain 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de l'Ain
Adresse postale: 45 Avenue Alsace Lorraine, BP 10114
Code postal: 01003
Commune postale: Bourg-en-Bresse Cedex
Contact
Adresse Internet: https://marchespublics.ain.fr 🌏
Courrier électronique: alain.guillet@ain.fr 📧
Téléphone: +33 474459360 📞
Fax: +33 474459399 📠
URL des documents: https://marchespublics.ain.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.ain.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-20 📅
Date limite de soumission: 2020-03-26 📅
Date de publication: 2020-02-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 038-089397
Numéro JO-S: 38
Informations complémentaires

La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. Numéro de la consultation: 2019279a. Il est vivement recommandé aux candidats de créer un compte utilisateur sur la plate-forme de dématérialisation des marchés afin de s'identifier lors du téléchargement du dossier de consultation des entreprises pour être informés des éventuelles modifications. Ces informations seront disponibles via l'adresse électronique liée au compte utilisateur des candidats (cf. règlement de consultation pour plus de détails). Estimation: numéro de la consultation: 2019279a.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1397307.32 EUR 💰
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande sans minimum avec maximum (600 000 EUR HT). Attribution d'un marché unique. Montant total estimé des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre (montant identique pour chaque période de reconduction): 349 326,83 EUR HT.

Valeur estimée hors TVA: 1397307.32 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction: 1 an, durée maximale du contrat, toutes périodes confondues: 4 ans.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur du candidat (ou de chaque membre du groupement) de ne pas entrer dans l'un des cas d'exclusion d'une procédure de passation des marchés visés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-10 du code de la commande publique.

En cas de groupement: habilitation du mandataire par son(ses) cotraitant(s).

Capacité technique et professionnelle:

— liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire.

Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Début d'exécution de l'accord-cadre à compter du 7.7.2020 ou de la date de notification du contrat si ultérieure. Prix unitaire. Prix ajustable annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement: 30 jours. Financement: budget départemental.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-03-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:01

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.ain.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics.ain.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf art. L. 551-1 du code de justice administrative.
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 038-089397 (2020-02-20)

Informations complémentaires (2020-03-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de camions 📦

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 45 avenue Alsace Lorraine, BP 10114
Commune postale: Bourg-en-Bresse

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-17 📅
Date de publication: 2020-03-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 057-135789
Se réfère à l'avis: 2020/S 038-089397
Numéro JO-S: 57
Informations complémentaires

Suite aux recommandations des autorités sanitaires et les décisions annoncées les 12 et 14.3.2020 par le chef de l'état et le premier ministre pour s'adapter à l'évolution de la propagation du COVID 19 (Coronavirus), la consultation est suspendue jusqu'à nouvel ordre. Aussi, il ne sera pas tenu compte des éventuelles questions et plis déposés à compter de ce jour et la date limite de réception des offres est reportée à une date ultérieure. Une information sera communiquée ultérieurement pour avertir de la reprise de la procédure.

Source: OJS 2020/S 057-135789 (2020-03-17)

Informations complémentaires (2020-04-06)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-06 📅
Date limite de soumission: 2020-05-07 📅
Date de publication: 2020-04-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 070-166748
Numéro JO-S: 70
Informations complémentaires
Suite au précédent avis rectificatif (annonce n
Source: OJS 2020/S 070-166748 (2020-04-06)

Avis d'attribution de marché (2020-07-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de pièces détachées d'origine ou adaptables de qualité équivalente, consommables, prestations d'entretien, réparation de véhicules de marque Renault Trucks du Département et du SDIS de l'Ain.

Valeur totale du marché: 2 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 45 avenue Alsace Lorraine — BP 10114
Contact
Adresse Internet: https://www.marchespublics.ain.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-07 📅
Date de publication: 2020-07-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 131-321146
Numéro JO-S: 131
Informations complémentaires

Critères de sélection des candidatures: situation juridique et capacités professionnelles. Avis BOAMP nº 20-266610 du 24.2.2020. Le montant figurant à l'article V.2.4 correspond au montant estimatif pour la durée totale du contrat. Le montant du détail estimatif non contractuel ayant servi au jugement des offres est de 322 642,54 EUR HT. Les personnes désireuses de consulter le contrat peuvent transmettre leur demande par courriel à l'adresse suivante: marches.publics@ain.fr Une copie de l'accord-cadre leur sera envoyée par voie postale dans le respect du secret industriel et commercial. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-06-11 📅
Nom: Bernard Trucks
Commune postale: Viriat
Code postal: 01440
Pays: France 🇫🇷
Ain 🏙️
Valeur totale du marché: 1290570.16 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marchespublics.ain.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Critères de sélection des candidatures: situation juridique et capacités professionnelles.

Avis BOAMP nº 20-266610 du 24.2.2020. Le montant figurant à l'article V.2.4 correspond au montant estimatif pour la durée totale du contrat. Le montant du détail estimatif non contractuel ayant servi au jugement des offres est de 322 642,54 EUR HT. Les personnes désireuses de consulter le contrat peuvent transmettre leur demande par courriel à l'adresse suivante: marches.publics@ain.fr

Une copie de l'accord-cadre leur sera envoyée par voie postale dans le respect du secret industriel et commercial. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: lyon Cedex 03
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. article L. 551-1 du code de justice administrative.
Organisme responsable des procédures de médiation
Commune postale: Lyon Cedex 03
Source: OJS 2020/S 131-321146 (2020-07-07)

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