Fourniture pièces détachées d'origine ou adaptables de qualité équivalente, consommables, prestations d'entretien, réparation de véhicules de marque Renault Trucks du Département et du SDIS de l'ain
Fourniture pièces détachées d'origine ou adaptables de qualité équivalente, consommables, prestations d'entretien, réparation de véhicules de marque Renault Trucks du Département et du SDIS de l'Ain.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-03-26.
L'appel d'offres a été publié le 2020-02-20.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture pièces détachées d'origine ou adaptables de qualité équivalente, consommables, prestations d'entretien, réparation de véhicules de marque Renault...”
Titre
Fourniture pièces détachées d'origine ou adaptables de qualité équivalente, consommables, prestations d'entretien, réparation de véhicules de marque Renault Trucks du Département et du SDIS de l'ain
Fourniture pièces détachées d'origine ou adaptables de qualité équivalente, consommables, prestations d'entretien, réparation de véhicules de marque Renault Trucks du Département et du SDIS de l'Ain.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1397307.32 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de camions📦
Lieu d'exécution: Ain🏙️
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande sans minimum avec maximum (600 000 EUR HT). Attribution d'un marché unique. Montant total estimé des prestations pour la...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande sans minimum avec maximum (600 000 EUR HT). Attribution d'un marché unique. Montant total estimé des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre (montant identique pour chaque période de reconduction): 349 326,83 EUR HT.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1397307.32 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction: 1 an, durée maximale du contrat, toutes périodes confondues: 4 ans.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur du candidat (ou de chaque membre du groupement) de ne pas entrer dans l'un des cas d'exclusion d'une procédure de passation des...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur du candidat (ou de chaque membre du groupement) de ne pas entrer dans l'un des cas d'exclusion d'une procédure de passation des marchés visés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-10 du code de la commande publique.
En cas de groupement: habilitation du mandataire par son(ses) cotraitant(s).
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
— liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire.
Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter du 7.7.2020 ou de la date de notification du contrat si ultérieure. Prix unitaire. Prix ajustable...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter du 7.7.2020 ou de la date de notification du contrat si ultérieure. Prix unitaire. Prix ajustable annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement: 30 jours. Financement: budget départemental.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-03-26
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-03-26
12:01 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée....”
La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. Numéro de la consultation: 2019279a. Il est vivement recommandé aux candidats de créer un compte utilisateur sur la plate-forme de dématérialisation des marchés afin de s'identifier lors du téléchargement du dossier de consultation des entreprises pour être informés des éventuelles modifications. Ces informations seront disponibles via l'adresse électronique liée au compte utilisateur des candidats (cf. règlement de consultation pour plus de détails). Estimation: numéro de la consultation: 2019279a.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf art. L. 551-1 du code de justice administrative.
Source: OJS 2020/S 038-089397 (2020-02-20)
Informations complémentaires (2020-03-17) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 45 avenue Alsace Lorraine, BP 10114
Commune postale: Bourg-en-Bresse
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture pièces détachées d'origine ou adaptables de qualité équivalente, consommables, prestations d'entretien, réparation de véhicules de marque Renault...”
Titre
Fourniture pièces détachées d'origine ou adaptables de qualité équivalente, consommables, prestations d'entretien, réparation de véhicules de marque Renault Trucks du Département et du SDIS de l'Ain
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 038-089397
Changements Autres informations complémentaires
“Suite aux recommandations des autorités sanitaires et les décisions annoncées les 12 et 14.3.2020 par le chef de l'état et le premier ministre pour...”
Suite aux recommandations des autorités sanitaires et les décisions annoncées les 12 et 14.3.2020 par le chef de l'état et le premier ministre pour s'adapter à l'évolution de la propagation du COVID 19 (Coronavirus), la consultation est suspendue jusqu'à nouvel ordre.
Aussi, il ne sera pas tenu compte des éventuelles questions et plis déposés à compter de ce jour et la date limite de réception des offres est reportée à une date ultérieure.
Une information sera communiquée ultérieurement pour avertir de la reprise de la procédure.
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Source: OJS 2020/S 057-135789 (2020-03-17)
Informations complémentaires (2020-04-06)
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-03-26 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-07 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-03-26 📅
L'heure: 12:01
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-07 📅
L'heure: 12:01
Autres informations complémentaires
“Suite au précédent avis rectificatif (annonce n 20-40149) informant de la suspension de la procédure citée en objet dans le cadre de la propagation du...”
Suite au précédent avis rectificatif (annonce n 20-40149) informant de la suspension de la procédure citée en objet dans le cadre de la propagation du Covid-19, le présent avis rectificatif a pour objet d'informer de la reprise de la procédure et de fixer une nouvelle date limite de réception des offres telle qu'indiquée ci-dessus. Les candidats ayant déjà déposé une offre avant le report du délai peuvent bénéficier du nouveau délai pour en déposer une nouvelle. Le cas échéant, conformément à l'article R. 2151-6 du code de la commande publique et au règlement de consultation, seule la dernière offre reçue sera examinée par l'acheteur.
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Source: OJS 2020/S 070-166748 (2020-04-06)
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pièces détachées d'origine ou adaptables de qualité équivalente, consommables, prestations d'entretien, réparation de véhicules de marque...”
Titre
Fourniture de pièces détachées d'origine ou adaptables de qualité équivalente, consommables, prestations d'entretien, réparation de véhicules de marque Renault Trucks du Département et du SDIS de l'Ain
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Brève description:
“Fourniture de pièces détachées d'origine ou adaptables de qualité équivalente, consommables, prestations d'entretien, réparation de véhicules de marque...”
Brève description
Fourniture de pièces détachées d'origine ou adaptables de qualité équivalente, consommables, prestations d'entretien, réparation de véhicules de marque Renault Trucks du Département et du SDIS de l'Ain.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 400 000 💰
Description
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées d'origine ou adaptables de qualité équivalente, consommables, prestations d'entretien, réparation de véhicules de marque...”
Description du marché
Fourniture de pièces détachées d'origine ou adaptables de qualité équivalente, consommables, prestations d'entretien, réparation de véhicules de marque Renault Trucks du Département et du SDIS de l'Ain.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 038-089397
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2019279A
Titre:
“Fourniture de pièces détachées d'origine ou adaptables de qualité équivalente, consommables, prestations d'entretien, réparation de véhicules de marque...”
Titre
Fourniture de pièces détachées d'origine ou adaptables de qualité équivalente, consommables, prestations d'entretien, réparation de véhicules de marque Renault Trucks du Département et du SDIS de l'Ain
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Date de conclusion du contrat: 2020-06-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Bernard Trucks
Commune postale: Viriat
Code postal: 01440
Pays: France 🇫🇷
Région: Ain🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1290570.16 💰
“Critères de sélection des candidatures: situation juridique et capacités professionnelles.
Avis BOAMP nº 20-266610 du 24.2.2020. Le montant figurant à...”
Critères de sélection des candidatures: situation juridique et capacités professionnelles.
Avis BOAMP nº 20-266610 du 24.2.2020. Le montant figurant à l'article V.2.4 correspond au montant estimatif pour la durée totale du contrat. Le montant du détail estimatif non contractuel ayant servi au jugement des offres est de 322 642,54 EUR HT. Les personnes désireuses de consulter le contrat peuvent transmettre leur demande par courriel à l'adresse suivante: marches.publics@ain.fr
Une copie de l'accord-cadre leur sera envoyée par voie postale dans le respect du secret industriel et commercial. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: lyon Cedex 03
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. article L. 551-1 du code de justice administrative.
Source: OJS 2020/S 131-321146 (2020-07-07)