La présente consultation répartie en 44 lots concerne: orthodontie:
— fourniture de moulages et prothèses dentaires pour l'orthodontie dento-faciale,
— fourniture de traitements linguaux, accessoires et consommables orthodontiques.
L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-01-04.
L'appel d'offres a été publié le 2020-11-30.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture moulages et prothèses dentaires, traitements linguaux, accessoires et consommables
2020-0739/Jo”
Produits/services: Dispositifs orthodontiques📦
Brève description:
“La présente consultation répartie en 44 lots concerne: orthodontie:
— fourniture de moulages et prothèses dentaires pour l'orthodontie dento-faciale,
—...”
Brève description
La présente consultation répartie en 44 lots concerne: orthodontie:
— fourniture de moulages et prothèses dentaires pour l'orthodontie dento-faciale,
— fourniture de traitements linguaux, accessoires et consommables orthodontiques.
L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 850 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 44
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Partie A: moulages et prothèses dentaires pour orthopédie dento-faciale
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Dispositifs orthodontiques📦
Lieu d'exécution: Provence-Alpes-Côte d’Azur🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Hôpital de la Timone — Pavillon d'odontologie — 254 rue Saint-Pierre — 13385 Marseille Cedex 5.”
Description du marché: Partie A: moulages et prothèses dentaires pour orthopédie dento-faciale.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est d'un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Partie A Traitement Lingual
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Hôpital de la Timone - pavillon d'odontologie 254, rue Saint-Pierre 13385 - marseille cedex 5”
Description du marché: Partie A: Traitement Lingual
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Partie B Fourniture De Bagues
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Consommables dentaires📦
Description du marché: Partie B: Fourniture De Bagues
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Partie B Fourniture D'Attaches Auto Ligaturantes
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Partie B Fourniture D'Attaches Auto Ligaturantes
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Partie B Fourniture De Fils
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Partie B Fourniture De Fils
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Partie B Fourniture De Boutons Linguaux A Coller
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Partie B Fourniture De Boutons Linguaux A Coller
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Partie B Fourniture De Tubes A Coller Sur Molaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Partie B Fourniture De Tubes A Coller Sur Molaires
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Partie B Fourniture élastiques Pour Traction Intermaxillaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Partie B Fourniture élastiques Pour Traction Intermaxillaires
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Partie B Fourniture De Moules
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Partie B Fourniture De Moules
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Partie B Fourniture De Stops A Clipper
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Partie B Fourniture De Stops A Clipper
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Partie B Fourniture De Barres Palatines Preformees
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: Partie B Fourniture De Barres Palatines Preformees
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Partie B Fourniture De Chaînettes Elastométriques
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: Partie B Fourniture De Chaînettes Elastométriques
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Partie B Fourniture De Ligatures
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: Partie B Fourniture De Ligatures
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Partie B Fourniture De Crochets A Sertir Sur Les Arcs
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: Partie B Fourniture De Crochets A Sertir Sur Les Arcs
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Partie B Fourniture De Gels
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: Partie B Fourniture De Gels
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Partie B Fourniture De Ciments Verres Ionomeres
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché: Partie B Fourniture De Ciments Verres Ionomeres
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Partie B Fourniture De Boites Pour Dmsm
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché: Partie B Fourniture De Boites Pour Dmsm
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Partie B Fourniture De Masques Orthopediques
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché: Partie B Fourniture De Masques Orthopediques
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Partie B Fourniture De Brosses A Dents Et De Papier Acetate
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché: Partie B Fourniture De Brosses A Dents Et De Papier Acetate
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Partie B Fourniture De Strips Abrasifs
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché: Partie B Fourniture De Strips Abrasifs
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Partie B Fourniture De Fraise A Composite (Nettoyage)
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Description du marché: Partie B Fourniture De Fraise A Composite (Nettoyage)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰
2️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Partie B Fourniture D'Arcs Faciaux Et Tractions
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Description du marché: Partie B Fourniture D'Arcs Faciaux Et Tractions
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰
2️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Partie B Fourniture De Systemes D'Adhesifs Photopolymerisables, Accessoires Et Réassortiments Et D'Adhésif Type Primer” Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Description
Description du marché:
“Partie B Fourniture De Systemes D'Adhesifs Photopolymerisables, Accessoires Et Réassortiments Et D'Adhésif Type Primer” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰
2️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Partie B Fourniture D'Ecarte-Joues Manuels Double Adulte Et De Pousse-Langue
Titre
Numéro d'identification du lot: 24
Description
Description du marché: Partie B Fourniture D'Ecarte-Joues Manuels Double Adulte Et De Pousse-Langue
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰
2️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Partie B Fourniture De Ressorts
Titre
Numéro d'identification du lot: 25
Description
Description du marché: Partie B Fourniture De Ressorts
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰
2️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Partie B Fourniture De Cire
Titre
Numéro d'identification du lot: 26
Description
Description du marché: Partie B Fourniture De Cire
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰
2️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Partie B Fourniture De Chalumeau Complet Et Accessoires Pour Soudures Et De Scies Et Lames” Titre
Numéro d'identification du lot: 27
Description
Description du marché:
“Partie B Fourniture De Chalumeau Complet Et Accessoires Pour Soudures Et De Scies Et Lames” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰
2️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Partie B Fourniture D'Educateurs Fonctionnels
Titre
Numéro d'identification du lot: 28
Description
Description du marché: Partie B Fourniture D'Educateurs Fonctionnels
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰
2️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Partie B Fourniture De Plaques Pour Gouttiere Occlusale
Titre
Numéro d'identification du lot: 29
Description
Description du marché: Partie B Fourniture De Plaques Pour Gouttiere Occlusale
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰
3️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Partie B Fourniture De Disques Diamantes A Stripper Pour Contre Angle Et Piece A Main” Titre
Numéro d'identification du lot: 30
Description
Description du marché:
“Partie B Fourniture De Disques Diamantes A Stripper Pour Contre Angle Et Piece A Main” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰
3️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Partie B Fourniture De Composite Bipate Pour Collage Indirect
Titre
Numéro d'identification du lot: 31
Description
Description du marché: Partie B Fourniture De Composite Bipate Pour Collage Indirect
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰
3️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Partie B Fourniture De Composite Pour Collage Direct
Titre
Numéro d'identification du lot: 32
Description
Description du marché: Partie B Fourniture De Composite Pour Collage Direct
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰
3️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Partie B Fourchettes Adaptees
Titre
Numéro d'identification du lot: 33
Description
Description du marché: Partie B Fourchettes Adaptees
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰
3️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Partie B Pince A Debaguer Modifiee " Wiechmann "
Titre
Numéro d'identification du lot: 34
Description
Description du marché: Partie B Pince A Debaguer Modifiee " Wiechmann "
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰
3️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Partie B Sondes Fines Et Courtes
Titre
Numéro d'identification du lot: 35
Description
Description du marché: Partie B Sondes Fines Et Courtes
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰
3️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Partie B Pinces " Coreennes " Crantees Et Fines
Titre
Numéro d'identification du lot: 36
Description
Description du marché: Partie B Pinces " Coreennes " Crantees Et Fines
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰
3️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Partie B Pinces " Mosquito " Fines
Titre
Numéro d'identification du lot: 37
Description
Description du marché: Partie B Pinces " Mosquito " Fines
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰
3️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Partie B écarteurs Type Nola + Kit Ecarte-Joues Et Repousse Langue Avec Aspiration Integree, Type Dry Field System” Titre
Numéro d'identification du lot: 38
Description
Description du marché:
“Partie B écarteurs Type Nola + Kit Ecarte-Joues Et Repousse Langue Avec Aspiration Integree, Type Dry Field System” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰
3️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Partie B Pinces Precelles A Tubes
Titre
Numéro d'identification du lot: 39
Description
Description du marché: Partie B Pinces Precelles A Tubes
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰
4️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Partie B Chainettes Serrees Noires Et Chainettes Transparentes Type Morita
Titre
Numéro d'identification du lot: 40
Description
Description du marché: Partie B Chainettes Serrees Noires Et Chainettes Transparentes Type Morita
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰
4️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Partie B Ciment De Scellement Composite Auto-Adhesif Universel, Type Relyx
Titre
Numéro d'identification du lot: 41
Description
Description du marché: Partie B Ciment De Scellement Composite Auto-Adhesif Universel, Type Relyx
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰
4️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Partie B Collage Type Primer Plastic
Titre
Numéro d'identification du lot: 42
Description
Description du marché: Partie B Collage Type Primer Plastic
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰
4️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Partie B Oxyde D'Alumine
Titre
Numéro d'identification du lot: 43
Description
Description du marché: Partie B Oxyde D'Alumine
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰
4️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Partie B Ligature Metal Fine 0.8 Mm
Titre
Numéro d'identification du lot: 44
Description
Description du marché: Partie B Ligature Metal Fine 0.8 Mm
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 50 jours. Aucune clause de garantie financière prévue.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-01-04
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 12
Conditions d'ouverture des offres: 2021-01-05
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublics.ght13.fr/ - La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. Lepli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention " copie de sauvegarde ", ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique; lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis. La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: APHM http://marchespublics.ght13.fr/ 80 rue brochier 13354 marseille cedex 5. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: Après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Echantillons ou maquettes exigés: ÉCHANTILLONS Des échantillons obligatoires sont à fournir pour certains lots (cf: annexe 4 au Règlement de consultation). Les candidats doivent produire les échantillons des articles demandés et les accompagner d'un bordereau de livraison, d'une documentation technique. Le fournisseur retenu devra livrer, pendant la durée du marché, un produit conforme à l'échantillon remis. Les échantillons sont gratuits. En aucun cas, ils ne pourront être facturés par le candidat. L'Absence d'échantillons, de documents techniques, sera une cause de rejet de l'offre. La date d'ouverture des plis est donné à titre prévisionnel
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22, 24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22, 24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠
Source: OJS 2020/S 237-582705 (2020-11-30)
Informations complémentaires (2020-12-22) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation répartie en 44 lots concerne: orthodontie:
— fourniture de moulages et prothèses dentaires pour l'orthodontie dento-faciale;
—...”
Brève description
La présente consultation répartie en 44 lots concerne: orthodontie:
— fourniture de moulages et prothèses dentaires pour l'orthodontie dento-faciale;
— fourniture de traitements linguaux, accessoires et consommables orthodontiques.
L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 237-582705
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2021-01-04 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-01-18 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2020/S 251-630211 (2020-12-22)
Avis d'attribution de marché (2021-03-16) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation répartie en 44 lots concerne: orthodontie: fourniture de moulages et prothèses dentaires pour l'orthodontie dento-faciale,...”
Brève description
La présente consultation répartie en 44 lots concerne: orthodontie: fourniture de moulages et prothèses dentaires pour l'orthodontie dento-faciale, fourniture de traitements linguaux, accessoires et consommables orthodontiques. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 160 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Hôpital de la Timone — pavillon d'odontologie — 254 rue Saint-Pierre — 13385 Marseille Cedex 5.” Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 237-582705
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Partie A: moulages et prothèses dentaires pour orthopédie dento-faciale
Date de conclusion du contrat: 2021-03-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Labo Damien Massot
Adresse postale: 198 rue de Lyon
Commune postale: Marseille
Code postal: 13015
Pays: France 🇫🇷
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
Source: OJS 2021/S 055-137129 (2021-03-16)
Avis d'attribution de marché (2021-12-08) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: aphm
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: autre
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture Moulages Et Prothèses Dentaires, Traitements Linguaux, Accessoires Et Consommables
2020-0739/Jo”
Brève description:
“la présente consultation répartie en 44 lots concerne:orthodontie : Fourniture De Moulages Et Prothèses Dentaires Pour L'Orthodontie Dento-Faciale,...”
Brève description
la présente consultation répartie en 44 lots concerne:orthodontie : Fourniture De Moulages Et Prothèses Dentaires Pour L'Orthodontie Dento-Faciale, Fourniture De Traitements Linguaux, Accessoires Et Consommables Orthodontiques.L'Accord-Cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 850 000 💰
Titre: partie A Traitement Lingual
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“hôpital de la Timone - pavillon d'odontologie 254, rue Saint-Pierre 13385 Marseille cedex 5”
Description du marché: partie A: Traitement Lingual
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.” Description
Informations complémentaires: aucune
Champ d'application du marché
Titre: partie B Fourniture De Bagues
Description
Description du marché: partie B: Fourniture De Bagues
Champ d'application du marché
Titre: partie B Fourniture D'Attaches Auto Ligaturantes
Description
Description du marché: partie B Fourniture D'Attaches Auto Ligaturantes
Champ d'application du marché
Titre: partie B Fourniture De Fils
Description
Description du marché: partie B Fourniture De Fils
Champ d'application du marché
Titre: partie B Fourniture De Boutons Linguaux A Coller
Description
Description du marché: partie B Fourniture De Boutons Linguaux A Coller
Champ d'application du marché
Titre: partie B Fourniture De Tubes A Coller Sur Molaires
Description
Description du marché: partie B Fourniture De Tubes A Coller Sur Molaires
Champ d'application du marché
Titre: partie B Fourniture élastiques Pour Traction Intermaxillaires
Description
Description du marché: partie B Fourniture élastiques Pour Traction Intermaxillaires
Champ d'application du marché
Titre: partie B Fourniture De Moules
Description
Description du marché: partie B Fourniture De Moules
Champ d'application du marché
Titre: partie B Fourniture De Stops A Clipper
Description
Description du marché: partie B Fourniture De Stops A Clipper
Champ d'application du marché
Titre: partie B Fourniture De Barres Palatines Preformees
Description
Description du marché: partie B Fourniture De Barres Palatines Preformees
Champ d'application du marché
Titre: partie B Fourniture De Chaînettes Elastométriques
Description
Description du marché: partie B Fourniture De Chaînettes Elastométriques
Champ d'application du marché
Titre: partie B Fourniture De Ligatures
Description
Description du marché: partie B Fourniture De Ligatures
Champ d'application du marché
Titre: partie B Fourniture De Crochets A Sertir Sur Les Arcs
Description
Description du marché: partie B Fourniture De Crochets A Sertir Sur Les Arcs
Champ d'application du marché
Titre: partie B Fourniture De Gels
Description
Description du marché: partie B Fourniture De Gels
Champ d'application du marché
Titre: partie B Fourniture De Ciments Verres Ionomeres
Description
Description du marché: partie B Fourniture De Ciments Verres Ionomeres
Champ d'application du marché
Titre: partie B Fourniture De Boites Pour Dmsm
Description
Description du marché: partie B Fourniture De Boites Pour Dmsm
Champ d'application du marché
Titre: partie B Fourniture De Masques Orthopediques
Description
Description du marché: partie B Fourniture De Masques Orthopediques
Champ d'application du marché
Titre: partie B Fourniture De Brosses A Dents Et De Papier Acetate
Description
Description du marché: partie B Fourniture De Brosses A Dents Et De Papier Acetate
Champ d'application du marché
Titre: partie B Fourniture De Strips Abrasifs
Description
Description du marché: partie B Fourniture De Strips Abrasifs
Champ d'application du marché
Titre: partie B Fourniture De Fraise A Composite (Nettoyage)
Description
Description du marché: partie B Fourniture De Fraise A Composite (Nettoyage)
Champ d'application du marché
Titre: partie B Fourniture D'Arcs Faciaux Et Tractions
Description
Description du marché: partie B Fourniture D'Arcs Faciaux Et Tractions
Champ d'application du marché
Titre:
“partie B Fourniture De Systemes D'Adhesifs Photopolymerisables, Accessoires Et Réassortiments Et D'Adhésif Type Primer” Description
Description du marché:
“partie B Fourniture De Systemes D'Adhesifs Photopolymerisables, Accessoires Et Réassortiments Et D'Adhésif Type Primer” Champ d'application du marché
Titre: partie B Fourniture D'Ecarte-Joues Manuels Double Adulte Et De Pousse-Langue
Description
Description du marché: partie B Fourniture D'Ecarte-Joues Manuels Double Adulte Et De Pousse-Langue
Champ d'application du marché
Titre: partie B Fourniture De Ressorts
Description
Description du marché: partie B Fourniture De Ressorts
Champ d'application du marché
Titre: partie B Fourniture De Cire
Description
Description du marché: partie B Fourniture De Cire
Champ d'application du marché
Titre:
“partie B Fourniture De Chalumeau Complet Et Accessoires Pour Soudures Et De Scies Et Lames” Description
Description du marché:
“partie B Fourniture De Chalumeau Complet Et Accessoires Pour Soudures Et De Scies Et Lames” Champ d'application du marché
Titre: partie B Fourniture D'Educateurs Fonctionnels
Description
Description du marché: partie B Fourniture D'Educateurs Fonctionnels
Champ d'application du marché
Titre: partie B Fourniture De Plaques Pour Gouttiere Occlusale
Description
Description du marché: partie B Fourniture De Plaques Pour Gouttiere Occlusale
Champ d'application du marché
Titre:
“partie B Fourniture De Disques Diamantes A Stripper Pour Contre Angle Et Piece A Main” Description
Description du marché:
“partie B Fourniture De Disques Diamantes A Stripper Pour Contre Angle Et Piece A Main” Champ d'application du marché
Titre: partie B Fourniture De Composite Bipate Pour Collage Indirect
Description
Description du marché: partie B Fourniture De Composite Bipate Pour Collage Indirect
Champ d'application du marché
Titre: partie B Fourniture De Composite Pour Collage Direct
Description
Description du marché: partie B Fourniture De Composite Pour Collage Direct
Champ d'application du marché
Titre: partie B Fourchettes Adaptees
Description
Description du marché: partie B Fourchettes Adaptees
Champ d'application du marché
Titre: partie B Pince A Debaguer Modifiee " Wiechmann "
Description
Description du marché: partie B Pince A Debaguer Modifiee " Wiechmann "
Champ d'application du marché
Titre: partie B Sondes Fines Et Courtes
Description
Description du marché: partie B Sondes Fines Et Courtes
Champ d'application du marché
Titre: partie B Pinces " Coreennes " Crantees Et Fines
Description
Description du marché: partie B Pinces " Coreennes " Crantees Et Fines
Champ d'application du marché
Titre: partie B Pinces " Mosquito " Fines
Description
Description du marché: partie B Pinces " Mosquito " Fines
Champ d'application du marché
Titre:
“partie B écarteurs Type Nola + Kit Ecarte-Joues Et Repousse Langue Avec Aspiration Integree, Type Dry Field System” Description
Description du marché:
“partie B écarteurs Type Nola + Kit Ecarte-Joues Et Repousse Langue Avec Aspiration Integree, Type Dry Field System” Champ d'application du marché
Titre: partie B Pinces Precelles A Tubes
Description
Description du marché: partie B Pinces Precelles A Tubes
Champ d'application du marché
Titre: partie B Chainettes Serrees Noires Et Chainettes Transparentes Type Morita
Description
Description du marché: partie B Chainettes Serrees Noires Et Chainettes Transparentes Type Morita
Champ d'application du marché
Titre: partie B Ciment De Scellement Composite Auto-Adhesif Universel, Type Relyx
Description
Description du marché: partie B Ciment De Scellement Composite Auto-Adhesif Universel, Type Relyx
Champ d'application du marché
Titre: partie B Collage Type Primer Plastic
Description
Description du marché: partie B Collage Type Primer Plastic
Champ d'application du marché
Titre: partie B Oxyde D'Alumine
Description
Description du marché: partie B Oxyde D'Alumine
Champ d'application du marché
Titre: partie B Ligature Metal Fine 0.8 Mm
Description
Description du marché: partie B Ligature Metal Fine 0.8 Mm
Attribution du marché
Numéro de contrat: 210912
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: partie A Traitement Lingual
Date de conclusion du contrat: 2021-05-20 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: dw Lingual Systems Gmbh
Adresse postale: lindenstrasse 44
Commune postale: Bad Essen
Code postal: 49152
Région: Maine-et-Loire🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 320 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 211354
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: partie B Fourniture De Bagues
Date de conclusion du contrat: 2021-08-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: ormco France
Adresse postale: 45-47 Bd Paul Vaillant Couturier
Commune postale: Ivry-sur-Seine
Code postal: 94200
Région: Val-de-Marne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 47936.80 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 211353
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: partie B Fourniture D'Attaches Auto Ligaturantes
Date de conclusion du contrat: 2021-08-30 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: gc Orthodontics
Adresse postale: 8 Rue Benjamin Franklin
Commune postale: Sucy-en-Brie
Code postal: 94370
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 924 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: partie B Fourniture De Fils
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11 372 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: partie B Fourniture De Boutons Linguaux A Coller
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 108 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: partie B Fourniture De Tubes A Coller Sur Molaires
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 81 600 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: partie B Fourniture élastiques Pour Traction Intermaxillaires
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 644 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 211355
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: partie B Fourniture De Moules
Date de conclusion du contrat: 2021-08-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: odontec Leone France
Adresse postale: 7 Rue Des Montagnes De Lans
Commune postale: Echirolles
Code postal: 38130
Région: Isère🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 243 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: partie B Fourniture De Stops A Clipper
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 296 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: partie B Fourniture De Barres Palatines Preformees
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 604 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: partie B Fourniture De Chaînettes Elastométriques
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 974 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 211357
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: partie B Fourniture De Ligatures
Date de conclusion du contrat: 2021-08-11 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: american Orthodontics France
Adresse postale: bp 156
Commune postale: Hésingue
Code postal: 68220
Région: Haut-Rhin🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 556 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: partie B Fourniture De Crochets A Sertir Sur Les Arcs
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 360 💰
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: partie B Fourniture De Gels
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 508 💰
1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 211358
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: partie B Fourniture De Ciments Verres Ionomeres
Nom et adresse du contractant
Nom: 3m_france
Adresse postale: boulevard de l'oise
Commune postale: Cergy
Code postal: 95000
Région: Val-d’Oise🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 364 💰
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: partie B Fourniture De Boites Pour Dmsm
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 292 💰
1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: partie B Fourniture De Masques Orthopediques
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 920 💰
1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 19
Titre: partie B Fourniture De Brosses A Dents Et De Papier Acetate
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 652 💰
1️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 20
Titre: partie B Fourniture De Strips Abrasifs
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 83 108 💰
2️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 211356
Numéro d'identification du lot: 21
Titre: partie B Fourniture De Fraise A Composite (Nettoyage)
Nom et adresse du contractant
Nom: rmo Europe
Adresse postale: 300 Rue Geiler De Kaysersberg
Commune postale: Illkirch Graffenstaden
Code postal: 67400
Région: Bas-Rhin🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 304 💰
2️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 22
Titre: partie B Fourniture D'Arcs Faciaux Et Tractions
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14 108 💰
2️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 23
Titre:
“partie B Fourniture De Systemes D'Adhesifs Photopolymerisables, Accessoires Et Réassortiments Et D'Adhésif Type Primer” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 097 💰
2️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 24
Titre: partie B Fourniture D'Ecarte-Joues Manuels Double Adulte Et De Pousse-Langue
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 900 💰
2️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 25
Titre: partie B Fourniture De Ressorts
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 328 💰
2️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 26
Titre: partie B Fourniture De Cire
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 644 💰
2️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 27
Titre:
“partie B Fourniture De Chalumeau Complet Et Accessoires Pour Soudures Et De Scies Et Lames” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 360 💰
2️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 28
Titre: partie B Fourniture D'Educateurs Fonctionnels
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 644 💰
2️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 29
Titre: partie B Fourniture De Plaques Pour Gouttiere Occlusale
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 408 💰
2️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 30
Titre:
“partie B Fourniture De Disques Diamantes A Stripper Pour Contre Angle Et Piece A Main” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 608 💰
3️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 31
Titre: partie B Fourniture De Composite Bipate Pour Collage Indirect
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
3️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 32
Titre: partie B Fourniture De Composite Pour Collage Direct
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 552 💰
3️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 33
Titre: partie B Fourchettes Adaptees
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 344 💰
3️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 34
Titre: partie B Pince A Debaguer Modifiee " Wiechmann "
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 332 💰
3️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 35
Titre: partie B Sondes Fines Et Courtes
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 372 💰
3️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 36
Titre: partie B Pinces " Coreennes " Crantees Et Fines
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 716 💰
3️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 37
Titre: partie B Pinces " Mosquito " Fines
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 316 💰
3️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 38
Titre:
“partie B écarteurs Type Nola + Kit Ecarte-Joues Et Repousse Langue Avec Aspiration Integree, Type Dry Field System” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 896 💰
3️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 39
Titre: partie B Pinces Precelles A Tubes
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 976 💰
3️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 40
Titre: partie B Chainettes Serrees Noires Et Chainettes Transparentes Type Morita
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 844 💰
4️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 41
Titre: partie B Ciment De Scellement Composite Auto-Adhesif Universel, Type Relyx
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 132 💰
4️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 42
Titre: partie B Collage Type Primer Plastic
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 016 💰
4️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 43
Titre: partie B Oxyde D'Alumine
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 732 💰
4️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 44
Titre: partie B Ligature Metal Fine 0.8 Mm
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1.48 💰
“la date d'attribution indiquée dans le présent avis s'entend comme la date de notification. Le montant du marché s'entend reconductions incluses.La...”
la date d'attribution indiquée dans le présent avis s'entend comme la date de notification. Le montant du marché s'entend reconductions incluses.La consultation du contrat peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur sur rendez-vous dans le respect des informations communicables.Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Source: OJS 2021/S 241-635215 (2021-12-08)