Fourniture, installation et mise en service de lasers chirurgicaux, formation, maintenance et consommables associés pour le GHT Nord Franche-Comté

Hôpital Nord Franche-Comté

Fourniture, installation et mise en service de lasers chirurgicaux, formation et maintenance comprise, ainsi que la fourniture des consommables associés dans le cadre du Groupement hospitalier de territoire (GHT) Nord Franche-Comté.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-10-13. L'appel d'offres a été publié le 2020-09-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Bernas Medical

Qui ?

• Hôpital Nord Franche-Comté

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Franche-Comté › Territoire de Belfort

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-09-10	Avis de marché
2021-08-31	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-09-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Laser chirurgical
Numéro de référence: GHT-2020-011
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Laser chirurgical 📦
Code CPV supplémentaire: Matériel biomédical 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Territoire de Belfort 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpital Nord Franche-Comté
Adresse postale: 100 route de Moval — CS 10499 Trevenans
Code postal: 90015
Commune postale: Belfort
Contact
Adresse Internet: http://www.hnfc.fr 🌏
Courrier électronique: celluledesmarches@hnfc.fr 📧
Téléphone: +33 384982664 📞
Fax: +33 384982679 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-10 📅
Date limite de soumission: 2020-10-13 📅
Date de publication: 2020-09-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 179-431552
Numéro JO-S: 179
Informations complémentaires

Le contrat conclu sera un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum et sans maximum en quantité ou en valeur, selon les articles R. 2162-2-2 — pour le lot 1: micromanipulateur pour les activités de gynécologie, — pour le lot 2: micromanipulateur pour les activités de gynécologie et d'ORL, — pour le lot 3: fourniture des fibres laser à usage unique de diamètre de fibre de 273 μM, de 365 μM et de 550 μM. Les candidats ont la possibilité de présenter dans leur offre les prestations supplémentaires éventuelles facultatives ci-dessous: — pour le lot 1: traitements combinés de radiofréquence et de laser CO2: —— pièce à main à usage unique patient et pour trois traitements, —— contrat de maintenance tout risque, —— extension de garantie les candidats proposeront en PSE libres tous les accessoires dont ils disposent pour toute activité de gynécologie obstétrique; — pour le lot 2: fibre laser CO2: —— contrat de maintenance tout risque, —— extension de garantie les candidats proposeront en PSE libres tous les accessoires dont ils disposent pour toute activité de bloc opératoire, — pour le lot 3: —— contrat de maintenance tout risque, —— extension de garantie, —— fourniture des fibres laser multi-usages de diamètre de fibre de 273 μM, de 365 μM et de 550 μM. Les candidats proposeront en PSE libres tous les accessoires dont ils disposent pour toute activité de lithiase en urologie. Conformément à l'article 6 du règlement de consultation «démonstration et essais (lot 1 et 2)», un essai pour démonstration du fonctionnement est obligatoire pour les lots nº 1 et 2. Les essais étant obligatoires pour les lots 1 et 2, tout candidat qui ne présenterait pas son matériel dans les conditions mentionnées au cahier des charges verrait son offre déclarée irrégulière. conformément aux articles R. 2132-2 et R. 2132-7 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation et impose la transmission des candidatures et des offres, par voie électronique à l'adresse suivante: www.marches-publics.gouv.fr

Informations complémentaires

Le contrat conclu sera un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum et sans maximum en quantité ou en valeur, selon les articles R. 2162-2-2

— pour le lot 1: micromanipulateur pour les activités de gynécologie,

— pour le lot 2: micromanipulateur pour les activités de gynécologie et d'ORL,

— pour le lot 3: fourniture des fibres laser à usage unique de diamètre de fibre de 273 μM, de 365 μM et de 550 μM.

Les candidats ont la possibilité de présenter dans leur offre les prestations supplémentaires éventuelles facultatives ci-dessous:

— pour le lot 1: traitements combinés de radiofréquence et de laser CO2:

—— pièce à main à usage unique patient et pour trois traitements,

—— contrat de maintenance tout risque,

—— extension de garantie les candidats proposeront en PSE libres tous les accessoires dont ils disposent pour toute activité de gynécologie obstétrique;

— pour le lot 2: fibre laser CO2:

—— contrat de maintenance tout risque,

—— extension de garantie les candidats proposeront en PSE libres tous les accessoires dont ils disposent pour toute activité de bloc opératoire,

— pour le lot 3:

—— contrat de maintenance tout risque,

—— extension de garantie,

—— fourniture des fibres laser multi-usages de diamètre de fibre de 273 μM, de 365 μM et de 550 μM.

Les candidats proposeront en PSE libres tous les accessoires dont ils disposent pour toute activité de lithiase en urologie. Conformément à l'article 6 du règlement de consultation «démonstration et essais (lot 1 et 2)», un essai pour démonstration du fonctionnement est obligatoire pour les lots nº 1 et 2. Les essais étant obligatoires pour les lots 1 et 2, tout candidat qui ne présenterait pas son matériel dans les conditions mentionnées au cahier des charges verrait son offre déclarée irrégulière. conformément aux articles R. 2132-2 et R. 2132-7 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation et impose la transmission des candidatures et des offres, par voie électronique à l'adresse suivante: www.marches-publics.gouv.fr

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: "Néant"
Intitulé du lot: Fourniture d'un laser chirurgical CO2 pour les consultations gynécologiques
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture d'un laser chirurgical CO2 pour les consultations gynécologiques.
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

Le marché s'exécutera à compter sa date de notification pour une durée de douze mois. Le marché pourra être reconduit trois fois pour une durée de douze mois. La reconduction se fera de manière tacite. Toutefois la durée totale ne pourra excéder quatre ans.

Intitulé du lot: Fourniture d'un laser chirurgical CO2 pour le bloc opératoire en gynécologie, ORL et digestif
Numéro du lot: 2
Brève description:

Fourniture d'un laser chirurgical CO2 pour le bloc opératoire en gynécologie, ORL et digestif.

Intitulé du lot: Fourniture d'un laser lithiase pour l'urologie
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture d'un laser lithiase pour l'urologie.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-10-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Les prochains avis seront publiés à la survenance des besoins.

Le contrat conclu sera un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum et sans maximum en quantité ou en valeur, selon les articles R. 2162-2-2

— pour le lot 1: micromanipulateur pour les activités de gynécologie,

— pour le lot 2: micromanipulateur pour les activités de gynécologie et d'ORL,

— pour le lot 3: fourniture des fibres laser à usage unique de diamètre de fibre de 273 μM, de 365 μM et de 550 μM.

Les candidats ont la possibilité de présenter dans leur offre les prestations supplémentaires éventuelles facultatives ci-dessous:

— pour le lot 1: traitements combinés de radiofréquence et de laser CO2:

—— pièce à main à usage unique patient et pour trois traitements,

—— contrat de maintenance tout risque,

—— extension de garantie les candidats proposeront en PSE libres tous les accessoires dont ils disposent pour toute activité de gynécologie obstétrique;

— pour le lot 2: fibre laser CO2:

—— extension de garantie les candidats proposeront en PSE libres tous les accessoires dont ils disposent pour toute activité de bloc opératoire,

— pour le lot 3:

—— extension de garantie,

—— fourniture des fibres laser multi-usages de diamètre de fibre de 273 μM, de 365 μM et de 550 μM.

Les candidats proposeront en PSE libres tous les accessoires dont ils disposent pour toute activité de lithiase en urologie. Conformément à l'article 6 du règlement de consultation «démonstration et essais (lot 1 et 2)», un essai pour démonstration du fonctionnement est obligatoire pour les lots nº 1 et 2. Les essais étant obligatoires pour les lots 1 et 2, tout candidat qui ne présenterait pas son matériel dans les conditions mentionnées au cahier des charges verrait son offre déclarée irrégulière. conformément aux articles R. 2132-2 et R. 2132-7 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation et impose la transmission des candidatures et des offres, par voie électronique à l'adresse suivante: www.marches-publics.gouv.fr

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Fax: +33 381826001 📠
Adresse Internet: https://besancon.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Référé précontractuel: depuis le début la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);

— Référés contractuels: après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ou dans un délai de six mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée (article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative);

— Recours en contestation de validité exercé par tout tiers ou concurrent évincé, introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution. Le cas échéant, ce recours pourra être assorti d'un référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative).

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges
Adresse postale: Préfecture de Meurthe-et-Moselle, 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342523 📞
Fax: +33 383342224 📠
Source: OJS 2020/S 179-431552 (2020-09-10)

Avis d'attribution de marché (2021-08-31)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

fourniture, installation et mise en service de lasers chirurgicaux, formation et maintenance comprise, ainsi que la fourniture des consommables associés dans le cadre du Groupement Hospitalier de Territoire (Ght) Nord Franche-Comté

Valeur totale du marché: 78 810 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: hôpital Nord Franche Comté
Adresse postale: 100 route de Moval - cS 10499 TREVENANS

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-08-31 📅
Date de publication: 2021-09-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 171-445203
Se réfère à l'avis: 2020/S 179-431552
Numéro JO-S: 171

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: fourniture d'un laser chirurgical Co2 pour les consultations gynécologiques
Brève description: fourniture d'un laser chirurgical Co2 pour les consultations gynécologiques
Intitulé du lot: fourniture d'un laser chirurgical Co2 pour le bloc opératoire en gynécologie, ORL et digestif
Brève description:

fourniture d'un laser chirurgical Co2 pour le bloc opératoire en gynécologie, ORL et digestif

Intitulé du lot: fourniture d'un laser lithiase pour l'urologie
Brève description: fourniture d'un laser lithiase pour l'urologie

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Questionnaire technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Démonstration
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Qualité de service
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Caractéristiques techniques de la solution
Critère de qualité (pondération): 55

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-08-18 📅
Nom: bernas Médical
Adresse postale: 55 rue Stéphenson
Commune postale: Paris
Code postal: 75018
Pays: France 🇫🇷
Paris 🏙️
Adresse Internet: https://www.bernas-medical.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 78 810 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Besançon
Informations sur les délais d'introduction des recours:

- référé précontractuel : depuis le début la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L551-1 et suivants du code de justice administrative) ; - référés contractuels : après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée (article L551-13 et suivants du code de justice administrative) ; - recours en contestation de validité exercé par tout tiers ou concurrent évincé, introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution. Le cas échéant, ce recours pourra être assorti d'un référé-suspension (article L521-1 du code de justice administrative)

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges
Adresse postale: préfecture de meurthe-et-moselle 1, rue du Préfet Claude Erignac
Source: OJS 2021/S 171-445203 (2021-08-31)

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