Fourniture et maintenance de moyens d'impression et de numérisation

Grand Besançon Métropole

Accord-cadre à bon de commande d'une durée de 4 ans.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: prestations réglées par des prix unitaires. Avance de 10 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: ressources propres.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-03-18. L'appel d'offres a été publié le 2020-02-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• CANON

Qui ?

• Grand Besançon Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Franche-Comté › Doubs

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-02-06	Avis de marché
2020-03-09	Informations complémentaires
2020-03-12	Informations complémentaires
2020-07-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-02-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'entretien de photocopieurs
Brève description:

Accord-cadre à bon de commande d'une durée de 4 ans. Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: prestations réglées par des prix unitaires. Avance de 10 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: ressources propres.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'entretien de photocopieurs 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'entretien de photocopieurs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Doubs 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Grand Besançon Métropole
Adresse postale: 4 rue Plançon
Code postal: 25000
Commune postale: Besançon
Contact
Adresse Internet: http://www.besancon.fr 🌏
Courrier électronique: agglomeration@grandbesancon.fr 📧
Téléphone: +33 3818788 📞
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-06 📅
Date limite de soumission: 2020-03-18 📅
Date de publication: 2020-02-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 027-062104
Numéro JO-S: 27
Informations complémentaires

La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur www.marches-securises.fr — Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de consultation. La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre à bon de commande d'une durée de 4 ans.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: prestations réglées par des prix unitaires. Avance de 10 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: ressources propres.

Valeur totale estimée: 1 880 000 EUR 💰
Numéro du lot: 1
Brève description:

Ce lot concerne:

— le remplacement des photocopieurs et des imprimantes installés dans les services de la Ville de Besançon, du CCAS, de GBM, du Sybert, de la Rodia et des EPCC Institut supérieur des Beaux-Arts et les 2 scènes, ainsi que dans les écoles maternelles et élémentaires de la Ville,

— la fourniture et mise en service d'une solution logicielle de gestion du parc de moyens d'impression et de dématérialisation, compatible avec les moyens d'impression proposés, et reprenant les traitements existants (notamment workflows de dématérialisation, rapports statistiques).

Valeur estimée hors TVA: 1 800 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro du lot: 2
Brève description:

Ce lot concerne le remplacement des photocopieurs et des imprimantes installés dans les services et les écoles maternelles et élémentaires des membres du groupement de commande, hors commune de Besançon: communes de Chalezeule, Devecey, École-Valentin, Deluz, Grandfontaine, Larnod, Syndicat intercommunal et scolaire de Byans et Syndicat mixte des maisons Comtoises.

Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Besançon.

Grand Besançon Métropole.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut par une déclaration du candidat,

— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat,

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-03-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 45
Critère de coût (nom): Performance environnementale et développement durable
Critère de coût (pondération): 10
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (pondération): 50

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Besançon
Pays: Doubs 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS de la Ville de Besançon
Sybert
Les 2 Scènes
La Rodia
Isba
Commune de Chalezeule
Commune postale: Chalezeule
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Devecey
Commune postale: Devecey
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune d'École-Valentin
Commune postale: École-Valentin
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Deluz
Commune postale: Deluz
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Grandfontaine
Commune postale: Grandfontaine
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Larnod
Commune postale: Larnod
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat intercommunal et scolaire de Byans — Villars — Les Abbans
Commune postale: Byans
Nom du pouvoir adjudicateur: Le Syndicat mixte du musée de Plein Air des Maisons Comtoises de Nancray
Commune postale: Nancray
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).

La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon Cedex 3
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Fax: +33 381826001 📠
Adresse Internet: http://besancon.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel (art. L. 551-1 et suivants du CJA pour les pouvoirs adjudicateurs et art. L. 551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices),

— référé contractuel (art. L. 551-13 et suivants du CJA),

— recours en contestation de validité du contrat (jurisprudence «Tarn-et-Garonne» qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées).

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Érignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342565 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 027-062104 (2020-02-06)

Informations complémentaires (2020-03-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture et maintenance de moyens d'impression et de numérisation. Lots 1 et 2.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Imprimantes laser 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-09 📅
Date limite de soumission: 2020-03-25 📅
Date de publication: 2020-03-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 051-121708
Se réfère à l'avis: 2020/S 027-062104
Numéro JO-S: 51

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture et maintenance de moyens d'impression et de numérisation.

Lots 1 et 2.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Isba
Source: OJS 2020/S 051-121708 (2020-03-09)

Informations complémentaires (2020-03-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture et maintenance de moyens d'impression et de numérisation lots 1 et 2.

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-12 📅
Date de publication: 2020-03-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 054-129201
Numéro JO-S: 54

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture et maintenance de moyens d'impression et de numérisation

lots 1 et 2.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS de la ville de Besançon
Le Syndicat mixte du musée de plein air des maisons comtoises de Nancray
Source: OJS 2020/S 054-129201 (2020-03-12)

Avis d'attribution de marché (2020-07-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Accord-cadre à bon de commande d'une durée de quatre ans.
Valeur totale du marché: 1 880 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Mixte

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Grand Besançon métropole

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-21 📅
Date de publication: 2020-07-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 141-347344
Numéro JO-S: 141

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— le remplacement des photocopieurs et des imprimantes installés dans les services de la ville de Besançon, du CCAS, de GBM, du Sybert, de la Rodia et des EPCC institut supérieur des Beaux-Arts et les 2 Scènes, ainsi que dans les écoles maternelles et élémentaires de la ville;

Ce lot concerne le remplacement des photocopieurs et des imprimantes installés dans les services et les écoles maternelles et élémentaires des membres du groupement de commande, hors commune de Besançon: communes de Chalezeule, Devecey, École-Valentin, Deluz, Grandfontaine, Larnod, syndicat intercommunal et scolaire de Byans et syndicat mixte des maisons Comtoises.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performance environnementale et développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-06-11 📅
Nom: Canon
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 1145391.73 EUR 💰
69706.40 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat intercommunal et Scolaire de Byans — Villars — les Abbans
Le syndicat mixte du musée de plein air des maisons Comtoises de Nancray

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier Cedex 3
Commune postale: Besançon
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé pré-contractuel (articles L. 551-1 et suivants du CJA. Pour les pouvoirs adjudicateurs et articles L. 551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices);

— référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du CJA);

recours en contestation de validité du contrat (jurisprudence «Tarn-et-Garonne», qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées).

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différents
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Source: OJS 2020/S 141-347344 (2020-07-21)

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