Fourniture et livraison des repas en liaison froide pour les multi-accueils et accueils de loisirs de Bièvre Isère Communauté

Bièvre Isère Communauté

Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de repas et/ou de goûters en liaison froide pour les établissements d'accueil du jeune enfant et les accueils de loisirs de Bièvre Isère Communauté. Les repas sont destinés aux enfants de:
— 9 mois à 6 ans pour les multi-accueils,
— 3 ans à 17 ans pour les accueils de loisirs.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-07-07. L'appel d'offres a été publié le 2020-06-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Guillaud Traiteur SARL

Qui ?

• Bièvre Isère Communauté

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-06-05	Avis de marché
2021-01-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-06-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Repas préparés
Numéro de référence: 20ff02
Brève description:

Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de repas et/ou de goûters en liaison froide pour les établissements d'accueil du jeune enfant et les accueils de loisirs de Bièvre Isère Communauté. Les repas sont destinés aux enfants de: — 9 mois à 6 ans pour les multi-accueils, — 3 ans à 17 ans pour les accueils de loisirs.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Repas préparés 📦
Code CPV supplémentaire: Repas préparés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Bièvre Isère Communauté
Adresse postale: 1 avenue Roland Garros — Grenoble Air Parc
Code postal: 38590
Commune postale: Saint-Étienne-de-St-Geoirs
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 476935146 📞
URL des documents: http://bievre-isere.com/institution/information/marches-publics/ 🌏
URL pour la participation: http://bievre-isere.com/institution/information/marches-publics/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-05 📅
Date limite de soumission: 2020-07-07 📅
Date de publication: 2020-06-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 110-266394
Numéro JO-S: 110
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— 9 mois à 6 ans pour les multi-accueils,

— 3 ans à 17 ans pour les accueils de loisirs.

Valeur totale estimée: 800 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Fourniture des repas pour les multi-accueils
Numéro du lot: 01
Brève description: Fourniture des repas pour les multi-accueils.
Valeur estimée hors TVA: 135 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Le marché pourra être reconduit trois fois.
Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Fourniture des repas pour les accueils de loisirs
Numéro du lot: 02
Brève description: Fourniture des repas pour les accueils de loisirs.
Valeur estimée hors TVA: 65 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;

— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);

— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).

Situation économique et financière:

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— extrait K ou K bis récent,

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter 1.1.2021. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Aucune clause de garantie financière prévue.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-07-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20005939200015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://bievre-isere.com/institution/information/marches-publics/ 🌏
URL des documents: http://bievre-isere.com/institution/information/marches-publics/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://bievre-isere.com/institution/information/marches-publics/ — les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Requête en référé précontractuel au titre des dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative à compter de la date de notification du rejet de la candidature ou de l'offre jusqu'à la date de signature du marché. Recours en annulation de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre dans un délai maximal de deux mois à compter de sa notification.

Source: OJS 2020/S 110-266394 (2020-06-05)

Avis d'attribution de marché (2021-01-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de repas et/ou de goûters en liaison froide pour les établissements d'accueil du jeune enfant et les accueils de loisirs de Bièvre Isère Communauté. Les repas sont destinés aux enfants de: — neuf mois à six ans pour les multi-accueils, — trois ans à 17 ans pour les accueils de loisirs.

Valeur totale du marché: 800 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Bièvre Isère communauté
Adresse postale: 1 avenue Roland Garros, ZAC Grenoble Air Parc
Commune postale: Saint-Étienne-de-Saint-Geoirs

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-18 📅
Date de publication: 2021-01-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 015-030920
Se réfère à l'avis: 2020/S 110-266394
Numéro JO-S: 15

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les repas sont destinés aux enfants de:

— neuf mois à six ans pour les multi-accueils,

— trois ans à 17 ans pour les accueils de loisirs.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-12-16 📅
Nom: Guillaud traiteur SARL
Adresse postale: 2110 chemin de la Voie Ferrée
Commune postale: La Côte-Saint-André
Code postal: 38260
Pays: France 🇫🇷
Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 540 000 EUR 💰
260 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1

Référence
Informations complémentaires

Il s'agit d'un accord-cadre sans minimum ni maximum la valeur totale indiquée est estimative.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Requête en référé pré-contractuel au titre des dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative à compter de la date de notification du rejet de la candidature ou de l'offre jusqu'à la date de signature du marché.

Recours en annulation de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre dans un délai maximum de deux mois à compter de sa notification.

Source: OJS 2021/S 015-030920 (2021-01-18)

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