Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de repas et/ou de goûters en liaison froide pour les établissements d'accueil du jeune enfant et les accueils de loisirs de Bièvre Isère Communauté. Les repas sont destinés aux enfants de:
— 9 mois à 6 ans pour les multi-accueils,
— 3 ans à 17 ans pour les accueils de loisirs.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-07-07.
L'appel d'offres a été publié le 2020-06-05.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison des repas en liaison froide pour les multi-accueils et accueils de loisirs de Bièvre Isère Communauté
20ff02”
Produits/services: Repas préparés📦
Brève description:
“Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de repas et/ou de goûters en liaison froide pour les établissements d'accueil du jeune enfant...”
Brève description
Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de repas et/ou de goûters en liaison froide pour les établissements d'accueil du jeune enfant et les accueils de loisirs de Bièvre Isère Communauté. Les repas sont destinés aux enfants de:
— 9 mois à 6 ans pour les multi-accueils,
— 3 ans à 17 ans pour les accueils de loisirs.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture des repas pour les multi-accueils
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Repas préparés📦
Produits/services supplémentaires: Services de distribution de repas📦
Produits/services supplémentaires: Services de préparation de repas📦
Produits/services supplémentaires: Services d'élaboration (cuisson) de repas📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Description du marché: Fourniture des repas pour les multi-accueils.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 135 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Le marché pourra être reconduit trois fois.
Informations complémentaires: Aucune.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture des repas pour les accueils de loisirs
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: Fourniture des repas pour les accueils de loisirs.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 65 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— extrait K ou K bis récent,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières...”
Liste et brève description des critères de sélection
— extrait K ou K bis récent,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter...”
Conditions d'exécution du contrat
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter 1.1.2021. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Aucune clause de garantie financière prévue.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-07-07
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-07-08
00:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://bievre-isere.com/institution/information/marches-publics/ — les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Requête en référé précontractuel au titre des dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative à compter de la date de notification du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Requête en référé précontractuel au titre des dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative à compter de la date de notification du rejet de la candidature ou de l'offre jusqu'à la date de signature du marché. Recours en annulation de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre dans un délai maximal de deux mois à compter de sa notification.
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Source: OJS 2020/S 110-266394 (2020-06-05)
Avis d'attribution de marché (2021-01-18) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Bièvre Isère communauté
Adresse postale: 1 avenue Roland Garros, ZAC Grenoble Air Parc
Commune postale: Saint-Étienne-de-Saint-Geoirs
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison des repas en liaison froide pour les multi-accueils et accueils de loisirs de Bièvre Isère communauté
20ff02”
Brève description:
“Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de repas et/ou de goûters en liaison froide pour les établissements d'accueil du jeune enfant...”
Brève description
Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de repas et/ou de goûters en liaison froide pour les établissements d'accueil du jeune enfant et les accueils de loisirs de Bièvre Isère Communauté.
Les repas sont destinés aux enfants de:
— neuf mois à six ans pour les multi-accueils,
— trois ans à 17 ans pour les accueils de loisirs.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 800 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 110-266394
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: Fourniture des repas pour les multi-accueils
Date de conclusion du contrat: 2020-12-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Guillaud traiteur SARL
Adresse postale: 2110 chemin de la Voie Ferrée
Commune postale: La Côte-Saint-André
Code postal: 38260
Pays: France 🇫🇷
Région: Isère🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 540 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: Fourniture des repas pour les accueils de loisirs
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 260 000 💰
“Il s'agit d'un accord-cadre sans minimum ni maximum la valeur totale indiquée est estimative.” Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Requête en référé pré-contractuel au titre des dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative à compter de la date de notification du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Requête en référé pré-contractuel au titre des dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative à compter de la date de notification du rejet de la candidature ou de l'offre jusqu'à la date de signature du marché.
Recours en annulation de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre dans un délai maximum de deux mois à compter de sa notification.
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Source: OJS 2021/S 015-030920 (2021-01-18)