Le présent accord-cadre est alloti techniquement en 6 lots. La description détaillée des fournitures figure dans les Cahiers des clauses techniques particulières (CCTP) propres à chaque lot.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-04-24.
L'appel d'offres a été publié le 2020-02-24.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de vêtements de travail et de chaussures au profit des personnels de VNF
2011F011”
Produits/services: Vêtements professionnels📦
Brève description:
“Le présent accord-cadre est alloti techniquement en 6 lots. La description détaillée des fournitures figure dans les Cahiers des clauses techniques...”
Brève description
Le présent accord-cadre est alloti techniquement en 6 lots. La description détaillée des fournitures figure dans les Cahiers des clauses techniques particulières (CCTP) propres à chaque lot.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 4 090 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de bleus de travail au profit des personnels de VNF
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Vêtements professionnels📦
Produits/services supplémentaires: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Les lieux de livraison sont détaillés à l'annexe nº 2 du CCTP du lot nº 1.
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la fourniture et la livraison de bleus de travail au profit des personnels de VNF.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 590 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le présent accord-cadre est conclu pour une durée de 2 ans à compter de sa date de notification au titulaire. Le marché est reconductible tacitement une...”
Description des renouvellements
Le présent accord-cadre est conclu pour une durée de 2 ans à compter de sa date de notification au titulaire. Le marché est reconductible tacitement une fois, sauf décision de dénonciation expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur au moins 1 mois avant la date anniversaire de la notification du marché. La durée de la reconduction est de 2 ans.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“En cas d'éventuels achats complémentaires, le pouvoir adjudicateur pourra procéder à des modifications du contrat (dans les cas énumérés aux articles R....”
Description des options
En cas d'éventuels achats complémentaires, le pouvoir adjudicateur pourra procéder à des modifications du contrat (dans les cas énumérés aux articles R. 2194-1 à R. 2194-10 du code de la commande publique) et aux marchés publics de prestations similaires. Marchés publics pour la réalisation de prestations similaires conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de passer un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire du présent accord-cadre passé après mise en concurrence, sous réserve que le ou les marchés correspondants soient notifiés au plus tard 3 ans à compter de la date de notification du présent accord-cadre.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de vêtements d'exploitation au profit des personnels de VNF” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Les lieux de livraison sont détaillés à l'annexe nº 2 du CCTP du lot nº 2.
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la fourniture et livraison de vêtements d'exploitation au profit des personnels de VNF.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 720 000 💰
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de parkas, gilets de froid, gilets de visualisation, casquettes grand froid au profit des personnels de VNF” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Les lieux de livraison sont détaillés à l'annexe nº 2 du CCTP du lot nº 3.
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la fourniture et livraison de parkas, gilets de froid, gilets de visualisation, casquettes grand froid au profit des personnels de VNF.”
Description du marché
Le présent lot a pour objet la fourniture et livraison de parkas, gilets de froid, gilets de visualisation, casquettes grand froid au profit des personnels de VNF.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 500 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de vêtements de laine et polaire au profit des personnels de VNF” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Les lieux de livraison sont détaillés à l'annexe nº 2 du CCTP du lot nº 4.
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la fourniture et livraison de vêtements de laine et polaire au profit des personnels de VNF.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 680 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de vêtements de pluie au profit des personnels de VNF
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Les lieux de livraison sont détaillés à l'annexe nº 2 du CCTP du lot nº 5.
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la fourniture et livraison de vêtements de pluie au profit des personnels de VNF.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de vêtements de chaussures et bottes de sécurité au profit des personnels de VNF” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Les lieux de livraison sont détaillés à l'annexe nº 2 du CCTP du lot nº 6.
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la fourniture et livraison de vêtements de chaussures et bottes de sécurité au profit des personnels de VNF.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les candidats peuvent présenter leur candidature sous la forme du DUME (Document unique de marché européen issu du règlement d'exécution (UE) 2016/7 de la...”
Liste et brève description des conditions
Les candidats peuvent présenter leur candidature sous la forme du DUME (Document unique de marché européen issu du règlement d'exécution (UE) 2016/7 de la page 3/5 commission du 5.1.2016; e-DUME disponible sur le site https://dume.choruspro. Gouv.fr/#/operateureconomique). Si les candidats n'utilisent pas le DUME, ils doivent transmettre les documents et renseignements suivants:
— DC1 (lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants, disponible à l'adresse suivante: http://www.minefe.gouv.fr — thème: marchés publics ou sur la plate-forme PLACE),
— DC2 (déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante: http://www.minefe.gouv.fr — thème: marchés publics ou sur la plate-forme PLACE), le cas échéant, la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager le ou les opérateur(s) économique(s) individuel(s) ou groupé(s).
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les prestations seront mises en œuvre au moyen de bons de commandes dans la limite du montant minimal et du montant maximal fixés pour chaque lot de l'accord-cadre.”
Conditions d'exécution du contrat
Les prestations seront mises en œuvre au moyen de bons de commandes dans la limite du montant minimal et du montant maximal fixés pour chaque lot de l'accord-cadre.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-04-24
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-04-27
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Siège de VNF à Béthune.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Le présent accord-cadre est renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. Le prochain AAPC devrait en principe être publié en 2024.” Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire, 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320631300📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 320306840 📠
URL: http://Lille.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire, 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320631300📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 320306840 📠
Source: OJS 2020/S 041-096385 (2020-02-24)
Informations complémentaires (2020-03-03) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent accord-cadre est alloti techniquement en six lots. La description détaillée des fournitures figure dans les Cahiers des clauses techniques...”
Brève description
Le présent accord-cadre est alloti techniquement en six lots. La description détaillée des fournitures figure dans les Cahiers des clauses techniques particulières (CCTP) propres à chaque lot.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 041-096385
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-04-24 📅
L'heure: 17:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-04 📅
L'heure: 17:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-04-27 📅
L'heure: 09:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-05 📅
L'heure: 09:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.10)
Numéro d'identification du lot: 2
Emplacement du texte à modifier: Variantes
Ancienne valeur
Texte: Des variantes seront prises en considération: oui.
Nouvelle valeur
Texte: Des variantes seront prises en considération: non.
Autres informations complémentaires
“Le dossier de consultation des entreprises a été modifié sur les points suivants:
— suppression de la variante pour le lot n 2;
— modification des articles...”
Le dossier de consultation des entreprises a été modifié sur les points suivants:
— suppression de la variante pour le lot n 2;
— modification des articles 4.3 et 4.4 du CCTP lot n 4. En conséquence, la date limite de remise des offres a été décalée au 4.5.2020.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 046-108542 (2020-03-03)
Informations complémentaires (2020-03-18)
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-05-04 📅
L'heure: 17:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-06-19 📅
L'heure: 17:00
Autres informations complémentaires
“En raison des conséquences liées à l'épidémie de Covid-19, VNF a décidé de prolonger la date limite de remise des offres jusqu'au 19.6.2020 (17h00).”
Source: OJS 2020/S 057-135977 (2020-03-18)
Informations complémentaires (2020-05-20) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Courrier électronique: division-achats@vnf.fr📧
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-06-19 📅
L'heure: 17:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-07-15 📅
L'heure: 17:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Ancienne valeur
Date: 2020-06-22 📅
L'heure: 17:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-07-16 📅
L'heure: 17:00
Autres informations complémentaires
“La date limite de remise des offres est prolongée. La date d'ouverture des plis est donc également modifiée. Le DCE a été modifié en conséquence”
Source: OJS 2020/S 100-240731 (2020-05-20)
Avis d'attribution de marché (2021-01-28) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 4 700 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Caractère esthétique
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom):
“Démarches sociales et environnementales mises en place dans le cadre du marché public”
Prix (pondération): 40
Informations sur les options
Description des options:
“En cas d'éventuels achats complémentaires, le pouvoir adjudicateur pourra procéder à des modifications du contrat (dans les cas énumérés aux articles R....”
Description des options
En cas d'éventuels achats complémentaires, le pouvoir adjudicateur pourra procéder à des modifications du contrat (dans les cas énumérés aux articles R. 2194-1 à R. 2194-10 du code de la commande publique) et aux marchés publics de prestations similaires.
Marchés publics pour la réalisation de prestations similaires conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de passer un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire du présent accord-cadre passé après mise en concurrence, sous réserve que le ou les marchés correspondants soient notifiés au plus tard trois ans à compter de la date de notification du présent accord-cadre.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 041-096385
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2011F011A
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fourniture et livraison de bleus de travail au profit des personnels de VNF
Date de conclusion du contrat: 2021-01-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues de PME: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Allmer
Adresse postale: 4 rue Hector Berlioz
Commune postale: Montivilliers
Code postal: 76290
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-Maritime🏙️
URL: http://www.allmer.fr🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 700 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2011F011B
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Fourniture et livraison de vêtements d'exploitation au profit des personnels de VNF” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de PME: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Gedivepro
Adresse postale: 127 rue Jules Bournet
Commune postale: Montluçon
Code postal: 03100
Région: Allier🏙️
URL: https://gedivepro.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 900 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2011F011C
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Fourniture et livraison de parkas, gilets de froid, gilets de visualisation, casquettes grand froid au profit des personnels de VNF”
Date de conclusion du contrat: 2021-01-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Chatard
Adresse postale: 271 route de Roanne
Commune postale: Pouilly-sous-Charlieu
Code postal: 42720
Région: Loire🏙️
URL: https://www.roanpanchos.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2011F011D
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Fourniture et livraison de vêtements de laine et polaire au profit des personnels de VNF” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Regain SAS
Adresse postale: Le Causse — espace d'entreprises — 1 rue Pierre Gilles de Gennes
Commune postale: Labruguière
Code postal: 81290
Région: Tarn🏙️
URL: https://www.regain-perform.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2011F011E
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Fourniture et livraison de vêtements de pluie au profit des personnels de VNF
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 500 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2011F011F
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“Fourniture et livraison de chaussures et bottes de sécurité au profit des personnels de VNF” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 11
Nombre d'offres reçues de PME: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 10
Nom et adresse du contractant
Nom: Mabéo Industries
Adresse postale: 18 avenue Arsène d'Arsonval
Commune postale: Bourg-en-Bresse
Code postal: 01000
Région: Ain🏙️
URL: https://www.mabeo-direct.com🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰
“Les six lots sont des accords-cadres mono-attributaire à bons de commande conclus avec un montant minimal de 250 000 EUR HT et avec un montant maximal de...”
Les six lots sont des accords-cadres mono-attributaire à bons de commande conclus avec un montant minimal de 250 000 EUR HT et avec un montant maximal de 700 000 EUR HT pour le lot nº 1 (nº 2011F011A), avec un montant minimal de 300 000 EUR HT et avec un montant maximal de 900 000 EUR HT pour le lot nº 2 (nº 2011F011B), avec un montant minimal de 200 000 EUR HT et avec un montant maximal de 600 000 EUR HT pour le lot nº 3 (nº 2011F011C), avec un montant minimal de 260 000 EUR HT et avec un montant maximal de 800 000 EUR HT pour le lot nº 4 (nº 2011F011D), avec un montant minimal de 150 000 EUR HT et avec un montant maximal de 500 000 EUR HT pour le lot nº 5 (nº 2011F011E), avec un montant minimal de 400 000 EUR HT et avec un montant maximal de 1 200 000 EUR HT pour le lot nº 6 (nº 2011F011F) sur leur durée totale, soit sur quatre ans (reconduction comprise). Les 6 lots sont conclus pour une durée de deux (2) ans chacun à compter de leur date de notification au titulaire. Il sont reconductibles tacitement une fois pour une durée de deux (2) ans. La durée totale de chacun des lots, reconduction comprise, ne pourra excéder quatre (4) ans.
Modalités de consultation des documents communicables: les documents de chacun des lots sont communicables (conformément aux avis de la CADA) sur demande écrite à l'adresse suivante: voies navigables de France — division des achats — 175 rue Ludovic Boutleux — CS 30820 — 62408 Béthune Cedex — courriel: division-achats vnf.fr
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 022-052148 (2021-01-28)