Fourniture et livraison de repas pour les restaurants scolaires et les centres de loisirs

Ville de Creil

La présente consultation concerne la fourniture et la livraison, en liaison froide, de repas et de pique-niques dans les restaurants scolaires.
Les différents convives faisant l'objet de la fourniture de repas dans le cadre de la présente consultation sont:
— les enfants des écoles élémentaires et maternelles et centres de loisirs;
— les adultes (personnel encadrant).
Le nombre moyen journalier de repas qui est soumis à variation est de 1 650 repas répartis en 520 repas maternelles, 970 repas élémentaires, 160 repas adultes pour une fréquence de quatre jours par semaine hors vacances scolaires. Le nombre de repas destiné aux centres de loisirs varie en moyenne de 150 repas par jour les mercredis à 300 repas par jour durant les périodes de vacances scolaires.
Les quantités exprimées sont données à titre indicatif.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-04-22. L'appel d'offres a été publié le 2020-03-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? OĂą ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-03-12 Avis de marché
2020-03-30 Informations complémentaires
2020-07-03 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-03-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Repas pour écoles
Numéro de référence: 2020FCS02
Brève description:
La présente consultation concerne la fourniture et la livraison, en liaison froide, de repas et de pique-niques dans les restaurants scolaires. Les différents convives faisant l'objet de la fourniture de repas dans le cadre de la présente consultation sont: — les enfants des écoles élémentaires et maternelles et centres de loisirs; — les adultes (personnel encadrant). Le nombre moyen journalier de repas qui est soumis à variation est de 1 650 repas répartis en 520 repas maternelles, 970 repas élémentaires, 160 repas adultes pour une fréquence de quatre jours par semaine hors vacances scolaires. Le nombre de repas destiné aux centres de loisirs varie en moyenne de 150 repas par jour les mercredis à 300 repas par jour durant les périodes de vacances scolaires. Les quantités exprimées sont données à titre indicatif.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Repas pour écoles 📦
Code CPV supplémentaire: Repas pour écoles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Oise 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Creil
Adresse postale: place François Mitterrand, BP 76
Code postal: 60109
Commune postale: Creil Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.creil.fr 🌏
Courrier électronique: maryline.albert@mairie-creil.fr 📧
Téléphone: +33 344295000 📞
Fax: +33 344295002 đź“ 
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_nYiuBGyqCz&v=1&selected=0 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_nYiuBGyqCz&v=1&selected=0 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-12 đź“…
Date limite de soumission: 2020-04-22 đź“…
Date de publication: 2020-03-16 đź“…
Date de début: 2020-07-01 📅
Date de fin: 2021-06-30 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 053-125528
Numéro JO-S: 53
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à bon de commande avec un seuil maximal annuel de 360 000 repas. Les quantités seront identiques pour chaque période de reconduction. Le montant indiqué au point II.2.6). (valeur estimée) correspond à l'estimation du montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne la fourniture et la livraison, en liaison froide, de repas et de pique-niques dans les restaurants scolaires.
Les différents convives faisant l'objet de la fourniture de repas dans le cadre de la présente consultation sont:
— les enfants des écoles élémentaires et maternelles et centres de loisirs;
— les adultes (personnel encadrant).
Le nombre moyen journalier de repas qui est soumis à variation est de 1 650 repas répartis en 520 repas maternelles, 970 repas élémentaires, 160 repas adultes pour une fréquence de quatre jours par semaine hors vacances scolaires. Le nombre de repas destiné aux centres de loisirs varie en moyenne de 150 repas par jour les mercredis à 300 repas par jour durant les périodes de vacances scolaires.
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Les quantités exprimées sont données à titre indicatif.
Valeur totale estimée: 504 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 504 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.
Informations complémentaires:
Il s'agit d'un accord-cadre à bon de commande avec un seuil maximal annuel de 360 000 repas. Les quantités seront identiques pour chaque période de reconduction.
Le montant indiqué au point II.2.6). (valeur estimée) correspond à l'estimation du montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Les points de livraison (satellites) à desservir sont au nombre de 14, comme précisé à l'article 2 du Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et dans son annexe 1. 60100 Creil.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature (DC1 — dernière mise à jour) ou DUME;
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Situation économique et financière:
— déclaration du candidat (DC2 — dernière mise à jour) ou DUME;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles;
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Les conditions d'exécution des prestations comportent des éléments à caractère environnemental qui prennent en compte les objectifs de développement durable comme suit: ce marché comporte des conditions particulières d'exécution concernant les produits issus de l'agriculture biologique et les produits durables dont le détail est indiqué dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-04-27 đź“…
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Lieu: Mairie de Creil.
Informations complémentaires:
La réunion d'ouverture des plis n'est pas publique. La date et l'heure indiquées ici sont estimées et n'ont qu'une valeur indicative.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 1) Valeur technique de l'offre au vu du mémoire technique remis par le candidat
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): 1.1) Moyens humains et techniques mis en œuvre
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): 1.2) Les repas
1.3) Les menus
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): 1.4) Délai
1.5) Formation
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): 1.6) Développement durable
Critère de coût (nom): 2) Prix des prestations au vu du détail quantitatif estimatif
Critère de coût (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Jean-Claude Villemain, Maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_nYiuBGyqCz&v=1&selected=0 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les questions des candidats et les remises d'offres se font exclusivement par voie électronique sur la plateforme achat public à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_nYiuBGyqCz&v=1&selected=0
Dans le cadre de cette consultation, la signature électronique est exigée du candidat dès la remise de l'offre.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 14 rue Lemerchier, CS 81114
Commune postale: Amiens Cedex 1
Code postal: 80011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170 📞
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Fax: +33 322336171 đź“ 
Adresse Internet: http://www.amiens.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Service du greffe du tribunal administratif désigné ci-dessus
Source: OJS 2020/S 053-125528 (2020-03-12)
Informations complémentaires (2020-03-30)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de livraison de repas 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-30 đź“…
Date limite de soumission: 2020-05-12 đź“…
Date de publication: 2020-04-01 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 065-155232
Se réfère à l'avis: 2020/S 053-125528
Numéro JO-S: 65

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Jean-Claude Villemain, maire
Source: OJS 2020/S 065-155232 (2020-03-30)
Avis d'attribution de marché (2020-07-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— la présente consultation concerne la fourniture et la livraison, en liaison froide, de repas et de pique-niques dans les restaurants scolaires; — les différents convives faisant l'objet de la fourniture de repas dans le cadre de la présente consultation sont: —— les enfants des écoles élémentaires et maternelles et centres de loisirs; —— les adultes (personnel encadrant); — le nombre moyen journalier de repas qui est soumis à variation est de 1 650 repas répartis en 520 repas maternelles, 970 repas élémentaires, 160 repas adultes pour une fréquence de quatre jours par semaine hors vacances scolaires. Le nombre de repas destiné aux centres de loisirs varie en moyenne de 150 repas par jour les mercredis à 300 repas par jour durant les périodes de vacances scolaires; — les quantités exprimées sont données à titre indicatif.
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Valeur totale du marché: 624248.50 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Place François Mitterrand — BP 76

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-03 đź“…
Date de publication: 2020-07-07 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 129-316030
Numéro JO-S: 129
Informations complémentaires
— il s'agit d'un accord-cadre à bon de commande avec un seuil maximum annuel de 360 000 repas; — les quantités seront identiques pour chaque période de reconduction; — le montant indiqué aux points II.1.7) et V.2.4) (valeur totale du marché) correspond à l'estimation globale et indicative telle qu'elle résulte du détail quantitatif estimatif demandé dans les pièces du marché.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— la présente consultation concerne la fourniture et la livraison, en liaison froide, de repas et de pique-niques dans les restaurants scolaires;
— les différents convives faisant l'objet de la fourniture de repas dans le cadre de la présente consultation sont:
—— les enfants des écoles élémentaires et maternelles et centres de loisirs;
—— les adultes (personnel encadrant);
— le nombre moyen journalier de repas qui est soumis à variation est de 1 650 repas répartis en 520 repas maternelles, 970 repas élémentaires, 160 repas adultes pour une fréquence de quatre jours par semaine hors vacances scolaires. Le nombre de repas destiné aux centres de loisirs varie en moyenne de 150 repas par jour les mercredis à 300 repas par jour durant les périodes de vacances scolaires;
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— les quantités exprimées sont données à titre indicatif.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Les points de livraison (satellites) à desservir sont au nombre de quatorze, comme précisé à l'article 2 du Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et dans son annexe 1. 60100 Creil.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 1-Valeur technique de l'offre au vu du mémoire technique remis par le candidat
1.1-Moyens humains et techniques mis en œuvre
1.2-Les repas
1.3-Les menus
1.4-Délai
1.5-Formation
1.6-Développement durable
Critère de coût (nom): 2-Prix des prestations au vu du détail quantitatif estimatif

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-07-02 đź“…
Nom: SA API restauration
Adresse postale: 384 avenue du Général de Gaulle
Commune postale: Mons-en-Barœul
Code postal: 59370
Pays: France 🇫🇷
Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 624248.50 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Référence
Informations complémentaires
— il s'agit d'un accord-cadre à bon de commande avec un seuil maximum annuel de 360 000 repas;
— les quantités seront identiques pour chaque période de reconduction;
— le montant indiqué aux points II.1.7) et V.2.4) (valeur totale du marché) correspond à l'estimation globale et indicative telle qu'elle résulte du détail quantitatif estimatif demandé dans les pièces du marché.

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Service du Greffe du Tribunal administratif désigné ci-dessus
Source: OJS 2020/S 129-316030 (2020-07-03)