Fourniture et livraison de repas en liaison froide et de goûters pour les enfants des écoles maternelles, des écoles élémentaires et des Accueils de loisirs sans hébergement (ALSH)
Fourniture de repas en liaison froide et de goûters pour les enfants des écoles maternelles et élémentaires et des Accueils de loisirs sans hébergement maternelle et élémentaire (ALSH) prenant en compte le développement durable en matière d'approvisionnement.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-11-12.
L'appel d'offres a été publié le 2020-10-09.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de repas en liaison froide et de goûters pour les enfants des écoles maternelles, des écoles élémentaires et des Accueils de loisirs...”
Titre
Fourniture et livraison de repas en liaison froide et de goûters pour les enfants des écoles maternelles, des écoles élémentaires et des Accueils de loisirs sans hébergement (ALSH)
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Produits/services: Repas pour écoles📦
Brève description:
“Fourniture de repas en liaison froide et de goûters pour les enfants des écoles maternelles et élémentaires et des Accueils de loisirs sans hébergement...”
Brève description
Fourniture de repas en liaison froide et de goûters pour les enfants des écoles maternelles et élémentaires et des Accueils de loisirs sans hébergement maternelle et élémentaire (ALSH) prenant en compte le développement durable en matière d'approvisionnement.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de repas et de goûters pour les écoles maternelles et élémentaires et les classes Ulis” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Repas pour écoles📦
Produits/services supplémentaires: Services de restauration scolaire📦
Lieu d'exécution: Oise🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Compiègne.
Description du marché:
“Fourniture et livraison de repas et de goûters pour les écoles maternelles et élémentaires et les classes Ulis.
La description des prestations est indiquées...”
Description du marché
Fourniture et livraison de repas et de goûters pour les écoles maternelles et élémentaires et les classes Ulis.
La description des prestations est indiquées dans le DCE.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité et variété des repas proposés
Critère de qualité (pondération): 30 points
Critère de qualité (nom): Organisation pour assurer la production des repas et leur livraison
Critère de qualité (pondération): 15 points
Critère de qualité (nom): Performances en matière de développement durable
Prix (pondération): 40 points
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre sera signé pour une durée ferme de un an à compter de la date indiquée dans l'ordre de service prescrivant de démarrer les...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre sera signé pour une durée ferme de un an à compter de la date indiquée dans l'ordre de service prescrivant de démarrer les prestations.
Conformément aux dispositions de l'article R. 2112-4 du code de la commande publique, il pourra être reconduit, de manière expresse trois fois pour une année, sans excéder quatre ans.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Les soumissionnaires devront également chiffrer les prestations supplémentaires éventuelles suivantes:
— prestation supplémentaire nº 1: viande bio;
—...”
Description des options
Les soumissionnaires devront également chiffrer les prestations supplémentaires éventuelles suivantes:
— prestation supplémentaire nº 1: viande bio;
— prestation supplémentaire nº 2: fruits bio;
— prestation supplémentaire nº 3: légumes bio;
— prestation supplémentaire nº 4: laitage bio (yaourt ou fromage).
Il est précisé que les candidats ne pourront répondre aux prestations supplémentaires éventuelles sans avoir répondu à l'offre de base.
À défaut, l'offre du candidat sera rejetée.
Les prestations supplémentaires éventuelles pourront être déclenchées au fur et à mesure des besoins pendant toute la durée du marché. La mise en œuvre d'une PSE est ponctuelle et se formalisera par un bon de commande ou un courrier électronique.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Une visite sur site est préconisée et fortement recommandée et aura lieu le mardi 20.10.2020 (9h00).
Les modalités de visite sont indiqués dans le règlement...”
Informations complémentaires
Une visite sur site est préconisée et fortement recommandée et aura lieu le mardi 20.10.2020 (9h00).
Les modalités de visite sont indiqués dans le règlement de la consultation.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de repas pour les ALSH maternelles et élémentaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Fourniture et livraison de repas pour les ALSH maternelles et élémentaires.
La description des prestations est indiquée dans le DCE.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnée au code de la commande...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnée au code de la commande publique (signée et datée);
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Vous voudrez bien remettre également:
— une attestation de régularité au regard de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés;
— la liste nominative des salariés étrangers soumis à autorisation de travail;
— les attestations de cotisations de congés payés, chômage intempéries et retraite;
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet de l'accord-cadre, réalisées au cours des...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet de l'accord-cadre, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles;
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années;
— déclaration sur l'honneur sur la régularité vis-à-vis des impôts, taxes et cotisations sociales: les attestations et certificats fiscaux, parafiscaux et sociaux.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste des prestations effectuées au cours des trois dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin);
— les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte;
— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services de même nature que celle de l'accord-cadre;
— indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de l'accord-cadre;
— description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise;
— indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en œuvre lors de l'exécution de l'accord-cadre;
— indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution de l'accord-cadre.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire avec minimum et maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13...”
Conditions d'exécution du contrat
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire avec minimum et maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande ou courrier électronique et seront notifiés par le pouvoir adjudicateur, au fur et à mesure des besoins.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-11-12
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2020-11-12
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Locaux de l'agglomération de la région de Compiègne et de la Basse Automne.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“La date et l'heure d'ouverture des plis sont données à titre indicatif. Elles pourront être reportées pour des raisons d'organisations ou d'intérêt général.”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Le dossier de consultation des entreprises est en accès libre et gratuit par téléchargement sur le profil acheteur:...”
Le dossier de consultation des entreprises est en accès libre et gratuit par téléchargement sur le profil acheteur: https://marches.agglo-compiegne.fr
Aucune demande d'envoi du DCE sur support physique électronique n'est autorisée.
La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse internet suivante: https://marches.agglo-compiegne.fr/
Les modalités de remise des offres sont indiquées dans le règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Commune postale: Amiens
Code postal: 80000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170📞
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr📧
Fax: +33 322336171 📠
URL: http://amiens.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy”
Adresse postale: Préfecture de Meurthe-et-Moselle — 1 rue du Préfet Claude Érignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383342565📞
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr📧
Fax: +33 383342224 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le tribunal administratif peut être saisi au moyen de l'application informatique télérecours citoyen accessible par le biais du site www.telerecours.fr” Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Commune postale: Amiens
Code postal: 80000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170📞
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr📧
Fax: +33 322336171 📠
URL: http://amiens.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2020/S 200-484321 (2020-10-09)
Avis d'attribution de marché (2020-12-17) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture de repas en liaison froide et de goûters pour les enfants des écoles
maternelles et élémentaires et des Accueils de loisirs sans hébergement...”
Brève description
Fourniture de repas en liaison froide et de goûters pour les enfants des écoles
maternelles et élémentaires et des Accueils de loisirs sans hébergement maternelle et élémentaire (ALSH) prenant en compte le développement durable en matière d'approvisionnement.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 681 744 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de repas et de goûters pour les écoles maternelles et élémentaires et les classes ULIS” Description
Description du marché:
“Fourniture et livraison de repas et de goûters pour les écoles maternelles et élémentaires et les classes ULIS.” Informations sur les options
Description des options:
“Les soumissionnaires devront également chiffrer les prestations supplémentaires éventuelles suivantes:
— prestation supplémentaire nº 1: viande bio;
—...”
Description des options
Les soumissionnaires devront également chiffrer les prestations supplémentaires éventuelles suivantes:
— prestation supplémentaire nº 1: viande bio;
— prestation supplémentaire nº 2: fruits bio;
— prestation supplémentaire nº 3: légumes bio;
— prestation supplémentaire nº 4: laitage bio (yaourt ou fromage).
Il est précisé que les candidats ne pourront répondre aux prestations supplémentaires éventuelles sans avoir répondu à l'offre de base. À défaut, l'offre du candidat sera rejetée. Les prestations supplémentaires éventuelles pourront être déclenchées au fur et à mesure des
besoins pendant toute la durée du marché. La mise en œuvre d'une PSE est ponctuelle et se formalisera par un bon de commande ou un courrier électronique.
Afficher plus Description
Description du marché: Fourniture et livraison de repas pour les ALSH maternelles et élémentaires.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Organisation pour assurer la production des repas et meurs livraisons ainsi que les performances en matières de développement durable”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 200-484321
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 70/2020
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Fourniture de repas et de goûters pour les écoles maternelles et élémentaires et les classes ULIS”
Date de conclusion du contrat: 2020-12-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: API Restauration
Commune postale: Saint-Quentin
Code postal: 02100
Pays: France 🇫🇷
Région: Aisne🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 519 480 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 71/2020
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Fourniture de repas pour les ALSH maternelles et élémentaires
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 162 264 💰
“L'accord-cadre sera signé pour une durée ferme d'un an à compter de la date indiquée dans l'ordre de service prescrivant de démarrer les prestations....”
L'accord-cadre sera signé pour une durée ferme d'un an à compter de la date indiquée dans l'ordre de service prescrivant de démarrer les prestations. Conformément aux dispositions de l'article R. 2112-4 du code de la commande publique, il pourra être reconduit, de manière expresse trois fois pour une année, sans excéder quatre ans.
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Source: OJS 2020/S 249-620250 (2020-12-17)