Fourniture et livraison de produits alimentaires pour la Ville du Pecq

Ville du Pecq

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et livraison de produits alimentaires destinés à la confection des repas par la restauration municipale, les crÚches et multi-accueil de la Ville (cuisine sur place).
Lieu(x) d'exécution:
Ville du Pecq (78230).
La procĂ©dure de passation utilisĂ©e est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2-1Âș et R. 2161-2 Ă  R. 2161-5 du code de la commande publique.
Chaque lot fera l'objet d'un marchĂ© sĂ©parĂ© sous forme d'un accord-cadre avec minimum et maximum passĂ© en application des articles L. 2125-1-1Âș, R. 2162-1 Ă  R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu Ă  l'Ă©mission de bons de commande au fur et Ă  mesure des besoins.
Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-11-03. L'appel d'offres a été publié le 2020-09-30.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

OĂč ?

Historique des marchés publics
Date Document
2020-09-30 Avis de marché
2021-03-24 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-09-30)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville du Pecq
Adresse postale: 13 bis quai Maurice Berteaux
Commune postale: Le Pecq
Code postal: 78230
Pays: France đŸ‡«đŸ‡·
TĂ©lĂ©phone: +33 130612121 📞
Courrier Ă©lectronique: achats@ville-lepecq.org 📧
RĂ©gion: Yvelines đŸ™ïž
URL: http://www.ville-lepecq.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.eu-supply.com/pecq.asp 🌏
Communication
URL des documents: http://www.eu-supply.com/pecq.asp 🌏
URL de participation: http://www.eu-supply.com/pecq.asp 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de produits alimentaires pour la Ville du Pecq
Produits/services: Produits alimentaires divers 📩
BrĂšve description:
“Le prĂ©sent accord-cadre a pour objet la fourniture et livraison de produits alimentaires destinĂ©s Ă  la confection des repas par la restauration municipale,...”    Afficher plus
Valeur estimĂ©e hors TVA: EUR 2 564 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent ĂȘtre soumises pour tous les lots

1ïžâƒŁ
Champ d'application du marché
Titre: Viande fraĂźche autre que volaille
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplĂ©mentaires: Viande 📩
Lieu d'exĂ©cution: Yvelines đŸ™ïž
Site principal ou lieu d'exécution: Ville du Pecq (78230).
Description du marché:
“Le lot nÂș 1 a pour objet la fourniture et livraison de viande fraĂźche autre que volaille. Il fera l'objet d'un marchĂ© sĂ©parĂ© sous forme d'un accord-cadre...”    Afficher plus
CritĂšres d'attribution
CritÚre de qualité (nom): Fiches techniques
CritÚre de qualité (pondération): 10
CritÚre de qualité (nom):
“QualitĂ© environnementale, dĂ©veloppement durable et sĂ©curitĂ© alimentaire (jugĂ©s au regard du DTO)”
CritÚre de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimĂ©e hors TVA: EUR 240 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du systÚme d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du systÚme d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'ĂȘtre renouvelĂ© ✅
Description
Description des renouvellements:
“Accord-cadre conclu pour un an Ă  compter du 13.3.2021 sous rĂ©serve de sa notification. Il peut ĂȘtre reconduit tacitement. Nombre de reconduction: trois....”    Afficher plus
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Option au sens du droit de l'Union européenne: reconduction de l'accord-cadre.

2ïžâƒŁ
Champ d'application du marché
Titre: Volaille fraĂźche
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplĂ©mentaires: Volaille fraĂźche 📩
Site principal ou lieu d'exécution: Le Pecq (78230)
Description du marché:
“Le lot no2 a pour objet la fourniture et livraison de volaille fraĂźche. Il fera l'objet d'un marchĂ© sĂ©parĂ© sous forme d'un accord-cadre avec minimum et...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimĂ©e hors TVA: EUR 120 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“Accord-Cadre conclu pour 1 an Ă  compter du 13/03/2021 sous rĂ©serve de sa notification. Il peut ĂȘtre reconduit tacitement. Nombre de reconduction: 3. DurĂ©e...”    Afficher plus
Informations sur les options
Description des options: Option au sens du droit de l'union Européenne: reconduction de l'accord-cadre

3ïžâƒŁ
Champ d'application du marché
Titre: Charcuterie fraĂźche
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplĂ©mentaires: Charcuterie 📩
Description du marché:
“Le lot no3 a pour objet la fourniture et livraison de charcuterie fraĂźche. Il fera l'objet d'un marchĂ© sĂ©parĂ© sous forme d'un accord-cadre avec minimum et...”    Afficher plus
CritĂšres d'attribution
CritÚre de qualité (nom): Dégustation des échantillons
CritÚre de qualité (pondération): 15
CritÚre de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimĂ©e hors TVA: EUR 120 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats doivent remettre, aux dates et heures indiquĂ©es sur la page de garde du rĂšglement de consultation, un...”    Afficher plus

4ïžâƒŁ
Champ d'application du marché
Titre: Fruits et légumes frais et 4Úme gamme
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplĂ©mentaires: Fruits, lĂ©gumes et produits connexes 📩
Description du marché:
“Le lot no4 a pour objet la fourniture et livraison de fruits et lĂ©gumes frais et 4Ăšme gamme. Il fera l'objet d'un marchĂ© sĂ©parĂ© sous forme d'un accord-cadre...”    Afficher plus
CritĂšres d'attribution
CritÚre de qualité (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimĂ©e hors TVA: EUR 400 000 💰

5ïžâƒŁ
Champ d'application du marché
Titre: Produits 5Ăšme gamme
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplĂ©mentaires: PrĂ©parations alimentaires 📩
Description du marché:
“Le lot no5 a pour objet la fourniture et livraison de produits 5Ăšme gamme. Il fera l'objet d'un marchĂ© sĂ©parĂ© sous forme d'un accord-cadre avec minimum et...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimĂ©e hors TVA: EUR 60 000 💰

6ïžâƒŁ
Champ d'application du marché
Titre: Viande, poisson et produits de la mer surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplĂ©mentaires: Produits surgelĂ©s 📩
Description du marché:
“Le lot no6 a pour objet la fourniture et livraison de viande, poisson et produits de la mer surgelĂ©s. Il fera l'objet d'un marchĂ© sĂ©parĂ© sous forme d'un...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimĂ©e hors TVA: EUR 400 000 💰

7ïžâƒŁ
Champ d'application du marché
Titre: Légumes surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Le lot no7 a pour objet la fourniture et livraison de lĂ©gumes surgelĂ©s. Il fera l'objet d'un marchĂ© sĂ©parĂ© sous forme d'un accord-cadre avec minimum et...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimĂ©e hors TVA: EUR 160 000 💰

8ïžâƒŁ
Champ d'application du marché
Titre: Produits élaborés surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Le lot no8 a pour objet la fourniture et livraison de produits Ă©laborĂ©s surgelĂ©s. Il fera l'objet d'un marchĂ© sĂ©parĂ© sous forme d'un accord-cadre avec...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimĂ©e hors TVA: EUR 180 000 💰

9ïžâƒŁ
Champ d'application du marché
Titre: PĂątisserie fraĂźche
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplĂ©mentaires: PĂątisserie 📩
Description du marché:
“Le lot no9 a pour objet la fourniture et livraison de pĂątisserie fraĂźche. Il fera l'objet d'un marchĂ© sĂ©parĂ© sous forme d'un accord-cadre avec minimum et...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimĂ©e hors TVA: EUR 60 000 💰

1ïžâƒŁ0ïžâƒŁ
Champ d'application du marché
Titre: Produits laitiers et avicoles
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplĂ©mentaires: Produits laitiers divers 📩
Site principal ou lieu d'exécution: Le Pecq (78)
Description du marché:
“Le lot no10 a pour objet la fourniture et livraison de produits laitiers et avicoles. Il fera l'objet d'un marchĂ© sĂ©parĂ© sous forme d'un accord-cadre avec...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimĂ©e hors TVA: EUR 400 000 💰

1ïžâƒŁ1ïžâƒŁ
Champ d'application du marché
Titre: Produits d'épicerie et boissons non alcoolisés
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplĂ©mentaires: Produits alimentaires divers 📩
Produits/services supplĂ©mentaires: Boissons non alcoolisĂ©es 📩
Description du marché:
“Le lot no11 a pour objet la fourniture et livraison de produits d'Ă©picerie et boissons non alcoolisĂ©es. Il fera l'objet d'un marchĂ© sĂ©parĂ© sous forme d'un...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimĂ©e hors TVA: EUR 400 000 💰

1ïžâƒŁ2ïžâƒŁ
Champ d'application du marché
Titre: Boissons alcoolisés
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplĂ©mentaires: Boissons alcoolisĂ©es distillĂ©es 📩
Produits/services supplĂ©mentaires: Boissons fermentĂ©es non distillĂ©es 📩
Description du marché:
“Le lot no12 a pour objet la fourniture et livraison de boissons alcoolisĂ©es. Il fera l'objet d'un marchĂ© sĂ©parĂ© sous forme d'un accord-cadre avec minimum et...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimĂ©e hors TVA: EUR 24 000 💰

Informations juridiques, Ă©conomiques, financiĂšres et techniques
Situation Ă©conomique et financiĂšre
Liste et brÚve description des critÚres de sélection:
“DĂ©claration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de crĂ©ation de...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brÚve description des critÚres de sélection:
“1) liste des principales livraisons effectuĂ©es au cours des trois derniĂšres annĂ©es, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvĂ©es...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un systĂšme d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
DĂ©lai de rĂ©ception des offres ou des demandes de participation: 2020-11-03 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent ĂȘtre prĂ©sentĂ©es: français đŸ—Łïž
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
DĂ©lai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 10
Conditions d'ouverture des offres: 2020-11-03 14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): La date et l'heure d'ouverture des plis sont données à titre indicatif.

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marchĂ© rĂ©current ✅
Informations sur les flux de travail Ă©lectroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires

“Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement Ă  l'attributaire de l'accord-cadre. Pour prĂ©senter leur candidature, les candidats...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France đŸ‡«đŸ‡·
TĂ©lĂ©phone: +33 139205400 📞
Courrier Ă©lectronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
URL: http://versailles.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes: — rĂ©fĂ©rĂ© prĂ©contractuel prĂ©vu aux articles L. 551-1 Ă  L. 551-12 du Code de justice...”    Afficher plus
Service auprĂšs duquel des informations sur la procĂ©dure de recours peuvent ĂȘtre obtenues
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France đŸ‡«đŸ‡·
TĂ©lĂ©phone: +33 139205400 📞
Courrier Ă©lectronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
URL: http://versailles.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2020/S 193-465820 (2020-09-30)
Avis d'attribution de marché (2021-03-24)
Objet
Champ d'application du marché
BrĂšve description:
“Le prĂ©sent accord-cadre a pour objet la fourniture et livraison de produits alimentaires destinĂ©s Ă  la confection des repas par la restauration municipale...”    Afficher plus
Valeur totale du marchĂ© (hors TVA): EUR 1 804 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisĂ© en lots ✅
Description
Description du marché:
“Le lot nÂș 1 a pour objet la fourniture et livraison de viande fraĂźche autre que volaille. Il fera l'objet d'un marchĂ© sĂ©parĂ© sous forme d'un accord-cadre...”    Afficher plus
Informations sur les options
Description des options: Option au sens du droit de l'union Européenne: reconduction de l'accord-cadre.
Description
Description du marché:
“Le lot nÂș 2 a pour objet la fourniture et livraison de volaille fraĂźche. Il fera l'objet d'un marchĂ© sĂ©parĂ© sous forme d'un accord-cadre avec minimum et...”    Afficher plus
Description du marché:
“Le lot nÂș 3 a pour objet la fourniture et livraison de charcuterie fraĂźche. Il fera l'objet d'un marchĂ© sĂ©parĂ© sous forme d'un accord-cadre avec minimum et...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre: Fruits et légumes frais et 4 gamme
Description
Description du marché:
“Le lot nÂș 4 a pour objet la fourniture et livraison de fruits et lĂ©gumes frais et 4 gamme. Il fera l'objet d'un marchĂ© sĂ©parĂ© sous forme d'un accord-cadre...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre: Produits 5 gamme
Description
Description du marché:
“Le lot nÂș 5 a pour objet la fourniture et livraison de produits 5 gamme. Il fera l'objet d'un marchĂ© sĂ©parĂ© sous forme d'un accord-cadre avec minimum et...”    Afficher plus
Description du marché:
“Le lot nÂș 6 a pour objet la fourniture et livraison de viande, poisson et produits de la mer surgelĂ©s. Il fera l'objet d'un marchĂ© sĂ©parĂ© sous forme d'un...”    Afficher plus
Description du marché:
“Le lot nÂș 7 a pour objet la fourniture et livraison de lĂ©gumes surgelĂ©s. Il fera l'objet d'un marchĂ© sĂ©parĂ© sous forme d'un accord-cadre avec minimum et...”    Afficher plus
Description du marché:
“Le lot nÂș 8 a pour objet la fourniture et livraison de produits Ă©laborĂ©s surgelĂ©s. Il fera l'objet d'un marchĂ© sĂ©parĂ© sous forme d'un accord-cadre avec...”    Afficher plus
Description du marché:
“Le lot nÂș 9 a pour objet la fourniture et livraison de pĂątisserie fraĂźche. Il fera l'objet d'un marchĂ© sĂ©parĂ© sous forme d'un accord-cadre avec minimum et...”    Afficher plus
Description du marché:
“Le lot nÂș 10 a pour objet la fourniture et livraison de produits laitiers et avicoles. Il fera l'objet d'un marchĂ© sĂ©parĂ© sous forme d'un accord-cadre avec...”    Afficher plus
Description du marché:
“Le lot nÂș 11 a pour objet la fourniture et livraison de lĂ©gumes surgelĂ©s. Il fera l'objet d'un marchĂ© sĂ©parĂ© sous forme d'un accord-cadre avec minimum et...”    Afficher plus
Description du marché:
“Le lot nÂș 12 a pour objet la fourniture et livraison de boissons alcoolisĂ©es. Il fera l'objet d'un marchĂ© sĂ©parĂ© sous forme d'un accord-cadre avec minimum...”    Afficher plus

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 193-465820

Attribution du marché

1ïžâƒŁ
Numéro de contrat: 2021-0021
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Viande fraĂźche autre que volaille
Date de conclusion du contrat: 2021-03-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Établissements Lucien
Adresse postale: 130 rue des 40 Mines — ZAC de Ther — BP 70795
Commune postale: Allonne
Code postal: 60000
Pays: France đŸ‡«đŸ‡·
RĂ©gion: France đŸ™ïž
Le contractant est une PME ✅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimĂ©e du contrat/lot: EUR 240 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰

2ïžâƒŁ
Numéro de contrat: 2021-0022
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Volaille fraĂźche
Date de conclusion du contrat: 2021-03-04 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Socopra
Adresse postale: 130 rue du Général Malleret Joinville
Commune postale: Vitry-sur-Seine
Code postal: 94400
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimĂ©e du contrat/lot: EUR 120 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰

3ïžâƒŁ
Numéro de contrat: 2021-0023
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Charcuterie fraĂźche
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)

4ïžâƒŁ
Numéro de contrat: 2021-0024
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Fruits et légumes frais et 4 gamme
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Pierre Boucharechas SAS
Adresse postale: 300 rue Fourny
Commune postale: Buc
Code postal: 78530
RĂ©gion: Yvelines đŸ™ïž
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimĂ©e du contrat/lot: EUR 400 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰

5ïžâƒŁ
Numéro de contrat: 2021-0025
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Produits 5 gamme
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Sysco France SAS
Adresse postale: 14 rue Gerty ArchimĂšde
Commune postale: Paris
Code postal: 75012
RĂ©gion: Ile-de-France đŸ™ïž
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimĂ©e du contrat/lot: EUR 60 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰

6ïžâƒŁ
Numéro de contrat: 2021-0026
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Viande, poisson et produits de la mer surgelés

7ïžâƒŁ
Numéro de contrat: 2021-0027
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Légumes surgelés
Nom et adresse du contractant
Nom: Société d'exploitation des Surgelés Disval et DS RhÎne-Alpes
Adresse postale: 47 rue du Clos Renard
Commune postale: ChĂąteauneuf-sur-Loire
Code postal: 45110
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimĂ©e du contrat/lot: EUR 160 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰

8ïžâƒŁ
Numéro de contrat: 2021-0028
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Produits élaborés surgelés

9ïžâƒŁ
Numéro de contrat: 2021-0029
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: PĂątisserie fraĂźche
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées

1ïžâƒŁ0ïžâƒŁ
Numéro de contrat: 2021-00210
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Produits laitiers et avicoles
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a Ă©tĂ© attribuĂ© Ă  un groupe d'opĂ©rateurs Ă©conomiques ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: PRO-Ă -PRO
Adresse postale: 18 rue André Petit
Commune postale: Chalette-sur-Loing
Code postal: 45120
Adresse postale: Zone Paris Oise — avenue de Berlin
Commune postale: Longueil-Sainte-Marie
Code postal: 60126
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimĂ©e du contrat/lot: EUR 400 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰

1ïžâƒŁ1ïžâƒŁ
Numéro de contrat: 2021-0211
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Produits d'épicerie et boissons non alcoolisés
Nom et adresse du contractant
Nom: PRO Ă  PRO
Adresse postale: Zone Paris-Oise — avenue de Berlin
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimĂ©e du contrat/lot: EUR 400 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰

1ïžâƒŁ2ïžâƒŁ
Numéro de contrat: 2021-00212
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Boissons alcoolisés
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Pomona Ă©pisaveurs
Adresse postale: ZAC du Haut de Wissous 2 — rue HĂ©lĂšne Boucher — CS 90001
Commune postale: Wissous Cedex
Code postal: 91781
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimĂ©e du contrat/lot: EUR 24 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24 000 💰

Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes: — rĂ©fĂ©rĂ© prĂ©-contractuel prĂ©vu aux articles L. 551-1 Ă  L. 551-12 du Code de justice...”    Afficher plus
Source: OJS 2021/S 061-154475 (2021-03-24)