Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour le groupement Adarce.
Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 44 364 572,36 EUR.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-12-21.
L'appel d'offres a été publié le 2020-11-18.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour le groupement Adarce
Produits/services: Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes📦
Brève description:
“Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour le groupement Adarce.
Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un...”
Brève description
Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour le groupement Adarce.
Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 44 364 572,36 EUR.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 44364572.36 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viandes de boucherie et abats crus surgelés gamme classique et labellisée
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Viande📦
Lieu d'exécution: Gironde🏙️
Description du marché: Bœuf — agneau et mouton — porc — veau — abats.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 360 928 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction de douze mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes...”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction de douze mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, d'un an et 36 mois.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viandes de boucherie crues surgelées bio
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: Bœuf bio — veau bio — porc bio.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 578111.20 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Poissonnerie surgelée
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Filets de poisson, foie et œufs ou laitance de poisson📦
Description du marché:
“Poissonnerie surgelée:
— portions natures crues de filet de poisson;
— crustacés et mollusques.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 821 212 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fruits et légumes surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Produits/services supplémentaires: Fruits, légumes et produits connexes📦
Description du marché:
“Fruits et légumes surgelés:
— monolégumes crus ou blanchis;
— mélanges de légumes crus ou blanchis;
— purées;
— pommes de terre;
— légumes cuits;
— autres...”
Description du marché
Fruits et légumes surgelés:
— monolégumes crus ou blanchis;
— mélanges de légumes crus ou blanchis;
— purées;
— pommes de terre;
— légumes cuits;
— autres et aromatiques;
— fruits surgelés.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 075 402 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fruits et légumes surgelés bio
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché:
“Fruits et légumes surgelés bio:
— monolégumes bio crus ou blanchis;
— mélanges de légumes bio crus ou blanchis;
— purées bio;
— pommes de terre bio;
—...”
Description du marché
Fruits et légumes surgelés bio:
— monolégumes bio crus ou blanchis;
— mélanges de légumes bio crus ou blanchis;
— purées bio;
— pommes de terre bio;
— légumes cuits bio;
— autres et aromatiques bio.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1209590.80 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Préparations élaborées et produits traiteur salés surgelés gamme classique
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires divers📦
Description du marché:
“Préparations élaborées et produits traiteur salés surgelés gamme classique:
— plats à base de pâte;
— plats cuisinés;
— produits élaborés de la mer;
—...”
Description du marché
Préparations élaborées et produits traiteur salés surgelés gamme classique:
— plats à base de pâte;
— plats cuisinés;
— produits élaborés de la mer;
— divers produits de cocktail salés;
— végétale.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 805 512 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Préparations élaborées et produits traiteur salés surgelés gamme bio
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché:
“Préparations élaborées et produits traiteur salés surgelés gamme bio:
— plats à base de pâte bio;
— plats cuisinés bio;
— produits élaborés de la mer bio;
—...”
Description du marché
Préparations élaborées et produits traiteur salés surgelés gamme bio:
— plats à base de pâte bio;
— plats cuisinés bio;
— produits élaborés de la mer bio;
— divers produits de cocktail salés bio;
— végétale bio.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 488320.80 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits sucrés surgelés gamme classique et bio
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Produits/services supplémentaires: Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux📦
Description du marché:
“Produits sucrés surgelés gamme classique et bio:
— pâtisseries surgelées classiques et bio;
— pâtes et viennoiseries à cuire classique et bio;
— divers...”
Description du marché
Produits sucrés surgelés gamme classique et bio:
— pâtisseries surgelées classiques et bio;
— pâtes et viennoiseries à cuire classique et bio;
— divers produits de cocktail sucrés classique et bio;
— desserts glacés classiques et bio.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1013030.80 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Préparations élaborées fraîches gamme végétale bio
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Description du marché: Préparations élaborées fraîches gamme végétale bio.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 664 276 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Charcuterie gamme classique et labellisée
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Charcuterie📦
Description du marché:
“Charcuterie gamme classique et labellisée:
— pâtés et assimilés;
— produits cuits;
— produits secs et salaisons.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 857339.60 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Charcuterie bio
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“Charcuterie bio:
— pâtés et assimilés bio;
— produits cuits bio;
— produits secs et salaisons bio.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 231 800 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viandes de porc et saucisserie fraîches gamme classique et labellisée
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Viande de porc📦
Description du marché:
“Viandes de porc et saucisserie fraîches gamme classique et labellisée:
— viande de porc;
— saucisserie.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1018359.20 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viandes de porc et saucisserie fraîches bio
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: Viandes de porc et saucisserie fraîches bio:
— viande de porc;
— saucisserie.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 673 960 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viandes de boucherie fraîches gamme classique et labellisée
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché:
“Viandes de boucherie fraîches gamme classique et labellisée:
— bœuf race à viande;
— mouton et agneau;
— veau.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 088 280 💰
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viande bovines fraîches bio
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: Viande bovines fraîches bio:
— bœuf bio;
— veau bio.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 332186.60 💰
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Volailles fraîches gamme classique et labellisée
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Produits/services supplémentaires: Volaille📦
Description du marché:
“Volailles fraîches gamme classique et labellisée:
— découpes de volaille;
— lapin;
— volailles entières.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2822757.20 💰
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Volailles fraîches bio
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché: Volailles fraîches bio.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 606 700 💰
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viandes cuites et viandes crues marinées sous vide
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché: Viandes cuites et viandes crues marinées sous vide.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 615485.04 💰
Description
Informations complémentaires: Aucune
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Poissonnerie fraîche
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Produits/services supplémentaires: Poissons📦
Description du marché:
“Poissonnerie fraîche:
— poissons, coquillages, crustacés;
— produits élaborés base marine.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1165603.60 💰
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fruits et légumes 4 et 5 gamme conventionnelle
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Produits/services supplémentaires: Légumes, fruits et noix📦
Description du marché: Fruits et légumes 4 et 5 gamme conventionnelle:
— 4 gamme;
— 5 gamme.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1378118.68 💰
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fruits et légumes 4 et 5 gamme bio
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Description du marché: Fruits et légumes 4 et 5 gamme bio:
— 4 gamme bio;
— 5 gamme bio.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 602901.20 💰
2️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fruits et légumes frais gamme classique et labellisée
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Description du marché:
“Fruits et légumes frais gamme classique et labellisée:
— fruits frais;
— légumes frais;
— herbes aromatiques.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 517 600 💰
2️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fruits et légumes frais bio
Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Description
Description du marché:
“Fruits et légumes frais bio:
— fruits frais;
— légumes frais;
— herbes aromatiques.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 738001.60 💰
2️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits laitiers gamme classique et labellisée
Titre
Numéro d'identification du lot: 24
Description
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers📦
Description du marché:
“Produits laitiers gamme classique et labellisée:
— fromages variés;
— fromages labellisés;
— lait crème beurre margarine;
— laitages classiques;
— laitages...”
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 942 272 💰
2️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits laitiers bio
Titre
Numéro d'identification du lot: 25
Description
Description du marché:
“Produits laitiers bio:
— fromages variés bio;
— lait crème beurre margarine bio;
— laitages divers bio.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 567 172 💰
2️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ovoproduits gamme classique et labellisée
Titre
Numéro d'identification du lot: 26
Description
Produits/services supplémentaires: Œufs📦
Description du marché: Ovoproduits gamme classique et labellisée:
— ovoproduits;
— omelettes.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 249393.20 💰
2️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ovoproduits bio
Titre
Numéro d'identification du lot: 27
Description
Description du marché: Ovoproduits bio:
— ovoproduits bio;
— omelettes bio.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 427 526 💰
2️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pâtisseries fraîches salées
Titre
Numéro d'identification du lot: 28
Description
Produits/services supplémentaires: Tourtes salées📦
Description du marché: Pâtisseries fraîches salées.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 728 352 💰
2️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pâtisseries fraîches sucrées
Titre
Numéro d'identification du lot: 29
Description
Produits/services supplémentaires: Pâtisserie et gâteaux📦
Description du marché: Pâtisseries fraîches sucrées.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 196651.20 💰
3️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Épicerie gamme classique et labellisée
Titre
Numéro d'identification du lot: 30
Description
Description du marché:
“Épicerie gamme classique et labellisée:
— arômes;
— condiments avec emballages à jeter;
— condiments et épices;
— conserves de fruits gamme classique;
—...”
Description du marché
Épicerie gamme classique et labellisée:
— arômes;
— condiments avec emballages à jeter;
— condiments et épices;
— conserves de fruits gamme classique;
— conserves de fruits qualité supérieure;
— fruits secs;
— conserves de légumes gamme classique;
— conserves de légumes qualité supérieure;
— conserves de poissons;
— conserves de viandes;
— desserts et garnitures pour la pâtisserie;
— jus sauces marquages et bouillons;
— légumes secs;
— café, thé, infusions ordinaires;
— chocolats;
— sucres;
— confiseries;
— gâteaux salés;
— pâtes, farines, riz, semoules;
— huiles et corps gras;
— eaux minérales et de source;
— sodas jus de fruits;
— sirops et jus;
— alcools et liqueurs.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 118 392 💰
3️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Épicerie bio
Titre
Numéro d'identification du lot: 31
Description
Description du marché:
“Épicerie bio:
— condiments avec emballages à jeter bio;
—condiments et épices bio;
— conserves de fruits bio;
— fruits secs bio;
— conserves de légumes...”
Description du marché
Épicerie bio:
— condiments avec emballages à jeter bio;
—condiments et épices bio;
— conserves de fruits bio;
— fruits secs bio;
— conserves de légumes bio;
— jus sauces marquages et bouillons bio;
— légumes secs bio;
— café, thé, infusions bio;
— chocolats bio;
— sucres bio;
— gâteaux salés bio;
— pâtes, farines, riz, semoules bio;
— huiles et corps gras bio;
— sodas et jus de fruits bio;
— sirops et jus bio.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1982539.60 💰
3️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Biscuiterie classique et bio
Titre
Numéro d'identification du lot: 32
Description
Produits/services supplémentaires: Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation📦
Description du marché: Biscuiterie classique et bio.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 278179.32 💰
3️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Snacking gamme classique, labellisée et bio
Titre
Numéro d'identification du lot: 33
Description
Description du marché: Snacking gamme classique, labellisée et bio:
— sandwich.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 208618.72 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L....”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à 5 et L. 2141-7 à 10 du code de la commande publique;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;
— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat;
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat respecte les dispositions de la loi nº 2014-873 du 4.8.2014 pour l'égalité réelle entre les femmes et les hommes;
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat établi à l'étranger respecte l'obligation prévue à l'article R. 1263-12-1 du code du travail relatif au travail détaché;
— une lettre de candidature avec en cas de groupement l'habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1).
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter du 1.3.2021 ou de la date de notification de l'accord-cadre si elle est plus tardive. Prestations réglées par...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter du 1.3.2021 ou de la date de notification de l'accord-cadre si elle est plus tardive. Prestations réglées par des prix unitaires. Les prix sont révisables par référence aux indices, tarifs ou barèmes propres au titulaire selon la fréquence prévue pour chaque lot au CCAP. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Aucune clause de garantie financière prévue.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-12-21
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-12-22
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la...”
La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 2020-ebbm-0036.
L'accord-cadre fait l'objet d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 du code de la commande publique entre les pouvoirs adjudicateurs/membres du groupement listés en annexe du CCAP. Le coordonnateur du groupement de commandes est Bordeaux Métropole. Il aura en charge la passation, la signature et la notification du marché.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet, CS 21490
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 3556993800📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr📧
Fax: +33 3556243903 📠
URL: http://bordeaux.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Bordeaux
Adresse postale: 103b rue Belleville, BP 952
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2020/S 228-561255 (2020-11-18)
Objet Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour le groupement Adarce.
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 44364572.36 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: Bœuf — agneau et mouton — porc — veau — abats
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de la prestation
Critère de qualité (pondération): 30.0
Critère de qualité (nom):
“Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture”
Critère de qualité (pondération): 10.0
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (nom): Garantie de rémunération équitable des producteurs
Critère de qualité (nom): Bien-être animal
Prix (pondération): 30.0
Critère de qualité (pondération): 40.0
Description
Description du marché:
“Fruits et légumes surgelés:
— mono-légumes crus ou blanchis;
— mélanges de légumes crus ou blanchis;
— purées — pommes de terre — légumes cuits — autres et...”
Description du marché
Fruits et légumes surgelés:
— mono-légumes crus ou blanchis;
— mélanges de légumes crus ou blanchis;
— purées — pommes de terre — légumes cuits — autres et aromatiques — fruits surgelés.
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Description du marché:
“Fruits et légumes surgelés bio:
— mono-légumes bio crus ou blanchis;
— mélanges de légumes bio crus ou blanchis;
— purées bio — pommes de terre bio —...”
Description du marché
Fruits et légumes surgelés bio:
— mono-légumes bio crus ou blanchis;
— mélanges de légumes bio crus ou blanchis;
— purées bio — pommes de terre bio — légumes cuits bio — autres et aromatiques bio.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): qualité des prestations
Critère de qualité (pondération): 15.0
Critère de qualité (pondération): 20.0
Prix (pondération): 40.0
Description
Description du marché:
“Viandes de porc et saucisserie fraîches gamme classique et labellisée:
—viande de porc;
— saucisserie.”
Description du marché: Viande bovines fraîches bio:
— bœuf bio,
— veau bio.
Description du marché:
“Volailles fraîches gamme classique et labellisée:
— découpes de volaille;
— lapin,
— volailles entières.”
Description du marché:
“Poissonnerie fraîche:
— poissons, coquillages, crustacés,
— produits élaborés base marine.”
Description du marché: Fruits et légumes 4 et 5 gamme conventionnelle:
— 4 gamme,
— 5 gamme.
Description du marché: Fruits et légumes 4 et 5 gamme bio:
— 4 gamme bio,
— 5 gamme bio.
Description du marché:
“Fruits et légumes frais gamme classique et labellisée:
— fruits frais,
— légumes frais,
— herbes aromatiques.”
Description du marché:
“Fruits et légumes frais bio:
— fruits frais,
— légumes frais,
— herbes aromatiques.”
Description du marché:
“Produits laitiers gamme classique et labellisée:
— fromages variés,
— fromages labellisés,
— lait crème beurre margarine,
— laitages classiques,
— laitages...”
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Description du marché:
“Produits laitiers bio:
— fromages variés bio,
— lait crème beurre margarine bio,
— laitages divers bio.”
Description du marché: Ovoproduits gamme classique et labellisée:
— ovoproduitsm
— omelettes.
Description du marché: Ovoproduits bio:
— ovoproduits biom
— omelettes bio.
Description du marché:
“Épicerie gamme classique et labellisée:
— arômes,
— condiments avec emballages à jeter;
— condiments et épices,
— conserves de fruits gamme classique;
—...”
Description du marché
Épicerie gamme classique et labellisée:
— arômes,
— condiments avec emballages à jeter;
— condiments et épices,
— conserves de fruits gamme classique;
— conserves de fruits qualité supérieure,
— fruits secs,
— conserves de légumes gamme classique,
— conserves de légumes qualité supérieure,
— conserves de poissons,
— conserves de viandes,
— desserts et garnitures pour la pâtisserie;
— jus sauces marquages et bouillons;
— légumes secs,
— café, thé, infusions ordinaires;
— chocolats,
— sucres,
— confiseries,
— gâteaux salés,
— pâtes, farines, riz, semoules,
— huiles et corps gras,
— eaux minérales et de source;
— sodas jus de fruits;
— sirops et jus,
— alcools et liqueurs.
Afficher plus
Description du marché:
“Épicerie bio:
— condiments avec emballages à jeter bio;
— condiments et épices bio,
— conserves de fruits bio,
— fruits secs bio,
— conserves de légumes...”
Description du marché
Épicerie bio:
— condiments avec emballages à jeter bio;
— condiments et épices bio,
— conserves de fruits bio,
— fruits secs bio,
— conserves de légumes bio,
— jus sauces marquages et bouillons bio;
—- légumes secs bio,
— café, thé, infusions bio,
— chocolats bio,
— sucres bio,
3 gâteaux salés bio,
— pâtes, farines, riz, semoules bio,
— huiles et corps gras bio,
— sodas et jus de fruits bio,
— sirops et jus bio.
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Description du marché: Snacking gamme classique, labellisée et bio: sandwich.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 228-561255
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021-E0102M
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: Viandes de boucherie et abats crus surgelés gamme classique et labellisée
Date de conclusion du contrat: 2021-05-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Achille Bertrand
Adresse postale: 5 rue Etienne Lenoir — BP 507
Commune postale: Les Herbiers Cedex
Code postal: 85505
Pays: France 🇫🇷
Région: Vendée🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 360 928 💰
2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Sysco France SAS
Adresse postale: 14 rue Gerty Archimède
Commune postale: Paris 12
Code postal: 75012
Région: France🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 360 928 💰
3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Passion froid
Adresse postale: 3 rue Newton
Commune postale: Tresses
Code postal: 33370
Région: Gironde🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 360 928 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2021-E0103M
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: Viandes de boucherie crues surgelées bio
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Biofinesse
Adresse postale: 1 impasse du Marché Gare
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31200
Région: Haute-Garonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 578111.20 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2021-E0104M
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: Poissonnerie surgelée
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 821 212 💰
6️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 821 212 💰
7️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 821 212 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 2021-E0105M
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: Fruits et légumes surgelés
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 075 402 💰
9️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 075 402 💰
1️⃣0️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 075 402 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 2021-E0106M
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: Fruits et légumes surgelés bio
Nom et adresse du contractant
Nom: pro à pro distribution Sud
Adresse postale: impasse de Grèce
Commune postale: Montauban
Code postal: 82006
Région: Tarn🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1209590.80 💰
1️⃣2️⃣ Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 1 impasse du Marché gare
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1209590.80 💰
1️⃣3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: ID services
Adresse postale: avenue André Maurois
Commune postale: Brantome-en-Périgord
Code postal: 24310
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1209590.80 💰
1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 2021-E0107M
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: Préparations élaborées et produits traiteur salés surgelés gamme classique
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 805 512 💰
1️⃣5️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: passion froid
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 805 512 💰
1️⃣6️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 805 512 💰
1️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 2021-E0108M
Numéro d'identification du lot: 07
Titre: Préparations élaborées et produits traiteur salés surgelés gamme bio
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 488320.80 💰
1️⃣8️⃣
Numéro de contrat: 2021-E0109M
Numéro d'identification du lot: 08
Titre: Produits sucrés surgelés gamme classique et bio
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1013030.80 💰
1️⃣9️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Transgourmet
Adresse postale: 2 avenue du Vieux Moulin
Commune postale: Saint-Loubes
Code postal: 33450
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1013030.80 💰
2️⃣0️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1013030.80 💰
2️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 2021-E0110M
Numéro d'identification du lot: 09
Titre: Préparations élaborées fraiches gamme végétale bio
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 664 276 💰
2️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 2021-E0111M
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Charcuterie gamme classique et labellisée
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Bernard
Adresse postale: rue Kerbethune Moreac — BP 20111
Commune postale: Locemine
Code postal: 56501
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 857339.60 💰
2️⃣3️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 857339.60 💰
2️⃣4️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Ets cbs
Adresse postale: rue Paul Langevin
Commune postale: Villeneuve-sur-Lot
Code postal: 47300
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 857339.60 💰
2️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 2020-E0112M
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Charcuterie bio
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 231 800 💰
2️⃣6️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Fassier SA
Adresse postale: 13 rue de l'Industrie
Commune postale: Vibraye
Code postal: 72320
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 231 800 💰
2️⃣7️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 231 800 💰
2️⃣8️⃣
Numéro de contrat: 2021-E0113M
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Viandes de porc et saucisserie fraîches gamme classique et labellisée
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1018359.20 💰
2️⃣9️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Estiveau
Adresse postale: 10 rue des Acacias
Commune postale: Mazères
Code postal: 33210
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1018359.20 💰
3️⃣0️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Arcadie
Adresse postale: 20 rue du lazaret
Commune postale: Anglet
Code postal: 64600
Région: Gers🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1018359.20 💰
3️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 2021-E0114M
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Viandes de porc et saucisserie fraîches bio
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 673 960 💰
3️⃣2️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 673 960 💰
3️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 2021-E0115M
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Viandes de boucherie fraîches gamme classique et labellisée
Nom et adresse du contractant
Nom: Sogivig
Adresse postale: 2 avenue des Mondaults
Commune postale: Floirac
Code postal: 33270
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 088 280 💰
3️⃣4️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Bigard
Adresse postale: 42 rue Ludovic Julien — BP 30023
Commune postale: Castres
Code postal: 81115
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 088 280 💰
3️⃣5️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Charveron frères
Adresse postale: 123 rue Joseph jacquard
Commune postale: Saint-Jean-de-Soudain
Code postal: 38110
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 088 280 💰
3️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 2021-E0116M
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: Viande bovines fraîches bio
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 332186.60 💰
3️⃣7️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 332186.60 💰
3️⃣8️⃣
Numéro de contrat: 2021-E0117M
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: Volailles fraîches gamme classique et labellisée
Nom et adresse du contractant
Nom: Société de distribution avicole
Adresse postale: 7 avenue Jean Joxé
Commune postale: Angers
Code postal: 49000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2822757.20 💰
3️⃣9️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2822757.20 💰
4️⃣0️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2822757.20 💰
4️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 2021-E0118M
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: Volailles fraîches bio
Nom et adresse du contractant
Nom: Blason d'Or
Adresse postale: 46 rue de Bordeaux
Commune postale: Saint-Laurent-des-Vignes
Code postal: 24100
Région: Dordogne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 606 700 💰
4️⃣2️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 606 700 💰
4️⃣3️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 606 700 💰
4️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 2021-E0119M
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: Viandes cuites et viandes crues marinées sous vide
Nom et adresse du contractant
Nom: Espri restauration
Adresse postale: 2 rue Lavoisier
Commune postale: Wissous
Code postal: 91325
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 615485.04 💰
4️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 2021-E0120M
Numéro d'identification du lot: 19
Titre: Poissonnerie fraîche
Nom et adresse du contractant
Nom: Mericq
Adresse postale: ZAC Mestre Marty
Commune postale: Estillac
Code postal: 47310
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1165603.60 💰
4️⃣6️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Sobomar
Adresse postale: 4 rue de la Seiglerie
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33800
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1165603.60 💰
4️⃣7️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Terre Azur
Adresse postale: 110 quai de Paludate
Code postal: 33080
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1165603.60 💰
4️⃣8️⃣
Numéro de contrat: 2021-E0121M
Numéro d'identification du lot: 20
Titre: Fruits et légumes 4 et 5 gamme conventionnelle
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1378118.68 💰
4️⃣9️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Maison Trias
Adresse postale: 8 rue de la Moulinatte
Commune postale: Begles
Code postal: 33130
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1378118.68 💰
5️⃣0️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Sainfruit
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1378118.68 💰
5️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 2021-E0122M
Numéro d'identification du lot: 21
Titre: Fruits et légumes 4 et 5 gamme bio
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 602901.20 💰
5️⃣2️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 602901.20 💰
5️⃣3️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 602901.20 💰
5️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 2021-E0123M
Numéro d'identification du lot: 22
Titre: Fruits et légumes frais gamme classique et labellisée
Nom et adresse du contractant
Nom: Distri Cub
Adresse postale: 2 rue Jean Bos
Commune postale: Prechac
Code postal: 33076
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 517 600 💰
5️⃣5️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Canavese SO
Adresse postale: Mestre Marty
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 517 600 💰
5️⃣6️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 517 600 💰
5️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 2021-E0124M
Numéro d'identification du lot: 23
Titre: Fruits et légumes frais bio
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 738001.60 💰
5️⃣8️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 738001.60 💰
5️⃣9️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 738001.60 💰
6️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 2021-E0125M
Numéro d'identification du lot: 24
Titre: Produits laitiers gamme classique et labellisée
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 942 272 💰
6️⃣1️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 942 272 💰
6️⃣2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Fromafruits
Adresse postale: ZAC Agen — allée de Gascogne Sud
Commune postale: Agen
Code postal: 47000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 942 272 💰
6️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 2021-E0126M
Numéro d'identification du lot: 25
Titre: Produits laitiers bio
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 567 172 💰
6️⃣4️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 567 172 💰
6️⃣5️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 567 172 💰
6️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 2021-E0127M
Numéro d'identification du lot: 26
Titre: Ovoproduits gamme classique et labellisée
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 249393.20 💰
6️⃣7️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 249393.20 💰
6️⃣8️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 249393.20 💰
6️⃣9️⃣
Numéro de contrat: 2021-E0128M
Numéro d'identification du lot: 27
Titre: Ovoproduits bio
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 427 526 💰
7️⃣0️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 427 526 💰
7️⃣1️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Lodifrais
Adresse postale: rue Pierre Mendès France
Commune postale: Lormont
Code postal: 33310
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 427 526 💰
7️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 2021-E0129M
Numéro d'identification du lot: 28
Titre: Pâtisseries fraîches salées
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Alpes frais
Adresse postale: 25 rue Maurice Rival
Commune postale: Rives
Code postal: 38140
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 728 352 💰
7️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 2021-E0130M
Numéro d'identification du lot: 29
Titre: Pâtisseries fraîches sucrées
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 196651.20 💰
7️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 2021-E0131M
Numéro d'identification du lot: 30
Titre: Épicerie gamme classique et labellisée
Nom et adresse du contractant
Nom: Episaveur
Adresse postale: chemin d'Auguste
Commune postale: Cestas
Code postal: 33612
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 118 392 💰
7️⃣5️⃣ Nom et adresse du contractant
Commune postale: Saint-Loubés
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 118 392 💰
7️⃣6️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 118 392 💰
7️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 31
Titre: Épicerie bio
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
7️⃣8️⃣
Numéro de contrat: 2021-E0132M
Numéro d'identification du lot: 32
Titre: Biscuiterie classique et bio
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 278179.32 💰
7️⃣9️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 278179.32 💰
8️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 2021-E0133M
Numéro d'identification du lot: 33
Titre: Snacking gamme classique, labellisée et bio
Nom et adresse du contractant
Nom: ETS Bougro Sodebo
Adresse postale: rue CS 50006
Commune postale: Montagu
Code postal: 85607
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 208618.72 💰
8️⃣1️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 208618.72 💰
8️⃣2️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 208618.72 💰
“La consultation du(des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un...”
La consultation du(des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 9 rue Tastet — CS 21490
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 103 B rue Belleville — BP 952
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 113-296723 (2021-06-09)