Fourniture et livraison de denrées alimentaires de restauration collective pour la Commune de L'Isle-sur-la-Sorgue

Commune de L'Isle-sur-la-Sorgue

Appel d'offres ouvert passé en application des articles R. 2124-1 et R. 2124-2 du code de la commande publique. Lot 1viande de bœuf, veau et agneau (frais).
Lot 2 viande de porc et charcuterie (frais).
Lot 3 volaille (fraîche).
Lot 4 poissons et fruits de mer surgelés.
Lot 5 oeufs, beurre, crème fraîche, produits laitiers.
Lot 6 épicerie, conserverie, biscuiterie.
Lot 7 produits surgelés (hors poissons et fruits de mer).
Lot 8 fruits exotiques et agrumes.
Lot 9 eaux plates, eaux gazeuses, jus de fruits sirop et autres boissons.
Lot 10 viennoiseries et traiteur traditionnels (frais).
Lot 11pain Bio (frais). Le marché est passé sous la forme d'accords-cadres mono-attributaires exécutés dans les conditions fixées par l'article R. 2162-2 alinéa 2 et suivants du code de la commande publique, sans minimum ni maximum et sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande en application des articles R. 2162-4 alinéa 2, R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-09-15. L'appel d'offres a été publié le 2020-07-24.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Commune de L'Isle-sur-la-Sorgue

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Vaucluse

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-07-24	Avis de marché
2020-12-01	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-07-24)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de L'Isle-sur-la-Sorgue
Numéro d'enregistrement national: 21840054700012
Adresse postale: Hôtel de Ville, service de la commande publique, rue Carnot
Commune postale: L'Isle-sur-la-Sorgue
Code postal: 84800
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 490387972 📞
Courrier électronique: n.driot@islesurlasorgue.fr 📧
Région: Vaucluse 🏙️
URL: http://www.islesurlasorgue.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de denrées alimentaires de restauration collective pour la Commune de L'Isle-sur-la-Sorgue Ao20-03”
Produits/services: Produits alimentaires divers 📦
Brève description:
“Appel d'offres ouvert passé en application des articles R. 2124-1 et R. 2124-2 du code de la commande publique. Lot 1viande de bœuf, veau et agneau...”
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 320 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Viande de bœuf, veau et agneau (frais)
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande 📦
Lieu d'exécution: Vaucluse 🏙️
Description du marché: Viande fraîche.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“La durée initiale des marchés est de 12 mois. Ils sont renouvelables 3 fois par reconduction tacite par période de 12 mois. L'exécution de l'ensemble des...”
Informations complémentaires: Viande fraîche.

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Viande de porc et charcuterie (frais)
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Viande fraîche
Description des renouvellements:
“La durée initiale des marchés est de 12 mois. Ils sont renouvelables 3 fois par reconduction tacite par période de 12 mois.l'exécution de l'ensemble des...”
Informations complémentaires: Viande Fraiche

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Volaille (fraîche)
Titre
Numéro d'identification du lot: 3

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Poissons et fruits de mer surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Poisson, filets de poisson et autre chair de poisson congelés 📦
Description du marché: Produits surgelés.
Informations complémentaires: Produits surgelés.

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Oeufs, beurre, crème fraîche, produits laitiers
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers 📦
Description du marché: Produits frais.
Informations complémentaires: Produits frais.

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Épicerie, conserverie, biscuiterie
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires divers 📦
Description du marché: Épicerie.
Informations complémentaires: Épicerie.

7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Produits surgelés (hors poissons et fruits de mer)
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés 📦
Description du marché: Surgelé.
Informations complémentaires: Surgelé.

8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Fruits exotiques et agrumes
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Fruits tropicaux 📦

9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Eaux plates, eaux gazeuses, jus de fruits sirop et autres boissons
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Boissons, tabac et produits connexes 📦
Description du marché: Boissons.

1️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Viennoiseries et traiteur traditionnels (frais)
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux 📦

1️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Pain bio (frais)
Titre
Numéro d'identification du lot: 11

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-15 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2020-09-15 14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Mairie de L'Isle-sur-la-Sorgue.

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info Il n'est pas exigé de variantes de la part du pouvoir adjudicateur et les variantes proposées par les candidats ne sont pas autorisées. Prix: contenu du contexte actuel, les prix doivent inclure toutes les mesures sanitaires mises en place dans le cadre du Covid-19 ou toute autre épidémie ou pandémie. Le marché est conclu sur la base des prix unitaires. Le BPU n'étant pas exhaustif, la commune se réserve la possibilité de commander des fournitures référencées au sein du remis par le titulaire dans le cadre de son offre. La remise sur catalogue ne s'applique pas au lot 8 fruits exotiques et agrumes les prix sont révisables. Délivrance du DCE: l'accès au DCE est gratuit, complet, direct et sans restriction sur le site: http://www.marches-publics.info Modifications importantes: 15 jours entre l'information faite aux candidats de la modification et la DLRO. Modifications mineures: 6 jours avant la DLRO. Pièces de candidature:
— formulaire DC1,
— formulaire DC2,
— déclaration sur l'honneur,
— le candidat justifie qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-10 du CCP et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés,
— pouvoir de signature de la personne habilitée à engager la société,
— situation de redressement judiciaire lorsque le candidat est en redressement judiciaire,
— déclarations appropriées de banquespour les sociétés nouvellement créées,
— chiffre d'affaire global du candidat et, du domaine d'activité des 3 derniers exercices,
— références professionnelles au cours des trois dernières années,
— moyens matériels,
— moyens humains l'acheteur accepte que le candidat présente sa candidature en utilisant le DUME électronique sous forme d'échange de données structurées. Dans le cas où l'opérateur est un groupement momentané d'entreprises, aucune forme particulière n'est imposée. Toutefois, en cas de groupement conjoint, le mandataire devra être solidaire. Pièces de l'offre: l'acte d'engagement avec le % de remise consenti sur les denrées ne figurant pas au BPU et ses annexes éventuelles dûment complétées (BPU, DQE, la fiche de conditionnment des produits proposés par les candidats, catalogue(s) et les prix publics des fournitures, mémoire technique, les fiches techniques de tous les produits figurant au BPU). Le délai de validité des offres est fixé à 90 jours à compter de la date limite de réception des offres la transmission des documents par voie électronique est effectuée obligatoirement sur le profil acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante: http://www.marches-publics.info
Critères d'attribution pour chacun des lots:
— prix montant DQE: 45 %,
— valeur technique: 55 % dont VT1,
— présentation des mesures mises en œuvre pour assurer l'exécution du présent marché, notamment: 20 % VT2,
— qualités des produits proposés: présentation exhaustive de la gamme des produits offerte par le prestataire: 25 % VT3,
— développement durable et respect de l'environnement: 10 %.
L'Acheteur se réserve la possibilité d'autoriser tous les soumissionnaires concernés à régulariser les offres irrégulières dans un délai approprié, à condition qu'elles ne soient pas anormalement basses. Lorsque certains éléments de l'offre sont peu clairs ou incertains, l'acheteur a la possibilité de demander aux candidats de préciser la teneur de leur offre. Cette demande de précisions, intervient en l'absence de toute irrégularité. Les demandes de renseignements complémentaires doivent intervenir au plus tard 8 jours avant la date limite de réception des offres.

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CC 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Fax: +33 466362786 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours: l'introduction des recours se fait en application du décret 2009-1456 du 27.11.2009 relatif...”
Source: OJS 2020/S 144-353918 (2020-07-24)

Avis d'attribution de marché (2020-12-01)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de l'Isle-sur-la-Sorgue

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de denrées alimentaires de restauration collective pour la Commune de l'Isle-sur-la-Sorgue Ao20-03”
Brève description:
“Appel d'offres ouvert passé en application des articles R. 2124-1 et R. 2124-2 du code de la commande publique. Lot 1: viande de bœuf, veau et agneau...”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 200 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Champ d'application du marché
Titre: Œufs, beurre, crème fraîche, produits laitiers

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 144-353918

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Viande de bœuf, veau et agneau (frais)
Date de conclusion du contrat: 2020-11-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: PassionFroid Languedoc-Roussillon
Adresse postale: 3214 route de Montpellier
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30900
Pays: France 🇫🇷
Région: Gard 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Viande de porc et charcuterie (frais)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Volaille (fraîche)
Nom et adresse du contractant
Nom: Société de distribution avicole SAS
Adresse postale: ZI l'Hermitage, BP 123
Commune postale: Ancenis
Code postal: 44150
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰

4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Poissons et fruits de mer surgelés
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Pro A Pro Distribution Sud
Adresse postale: ZA Clésud, rue du Comte de la Pérouse, BP 49
Commune postale: Miramas
Code postal: 13140
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰

5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Œufs, beurre, crème fraîche, produits laitiers
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰

6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Épicerie, conserverie, biscuiterie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰

7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Produits surgelés (hors poissons et fruits de mer)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰

8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Fruits exotiques et agrumes
Date de conclusion du contrat: 2020-11-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Salade2Fruits
Adresse postale: route de Saint-Rémy
Commune postale: Maillane
Code postal: 13910
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰

9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Eaux plates, eaux gazeuses, jus de fruits sirop et autres boissons
Nom et adresse du contractant
Nom: Episaveurs Sud Est
Adresse postale: 2700 route de Sorgues
Commune postale: Le Pontet
Code postal: 84130
Région: Vaucluse 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰

1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Viennoiseries et traiteur traditionnels (frais)
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées

1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Pain bio (frais)

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Les marchés sont conclus sur la base de prix unitaires. La durée initiale des marchés est de douze mois. Ils sont renouvelables trois fois par reconduction...”
Organe de révision
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“L'introduction des recours se fait en application du décret 2009-1456 du 27.11.2009 relatif aux procédures de recours applicables aux contrats de la...”
Source: OJS 2020/S 237-583681 (2020-12-01)

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