Fourniture et livraison de carburants aéronautiques

Roannais Agglomération

Fourniture et livraison de carburants aéronautiques de l'aéroport de Roanne, situé à Saint-Léger-sur-Roanne (42155). Les prestations consistent à assurer l'approvisionnement régulier en carburants aéronautiques «en vrac», de type Avgas 100ll, Jet A1 et Ul 91 des stations privatives de Roannais Agglomération — gestionnaire de l'aéroport de Roanne. Roannais Agglomération dispose d'une cuve de 50 000 l de Jet A1, une cuve de 30 000 l d'avgas 100LL et une cuve de 15 000 l d'UL 91. Tous les carburants devront être conformes aux normes en vigueur dans la profession. Les fiches techniques jointes à l'offre devront mentionner la provenance et la qualité du carburant fourni.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-10-30. L'appel d'offres a été publié le 2020-09-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Ginouves Georges

Qui ?

• Roannais Agglomération

Qu'est-ce que c'est ?

• Pétrole et distillats › Kérosène aviation

Où ?

• Rhône-Alpes › Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-09-29	Avis de marché
2020-12-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-09-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Kérosène aviation
Numéro de référence: 2006038
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Kérosène aviation 📦
Code CPV supplémentaire: Kérosène aviation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Roannais Agglomération
Adresse postale: 63 rue Jean Jaurès
Code postal: 42311
Commune postale: Roanne
Contact
Adresse Internet: http://www.roannais-agglomeration.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@roannais-agglomeration.fr 📧
Téléphone: +33 477442950 📞
Fax: +33 477442959 📠
URL des documents: http://www.roannais-agglomeration.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.roannais-agglomeration.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-29 📅
Date limite de soumission: 2020-10-30 📅
Date de publication: 2020-10-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 192-461429
Numéro JO-S: 192
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.roannais-agglomeration.fr — Les demandes de renseignements devront obligatoirement être formulées sur la plate-forme de dématérialisation via le profil acheteur, en cliquant sur le pictogramme «enveloppe» ou sur le lien «correspondre avec l'acheteur», et ce, au plus tard dix (10) jours avant la date de remise des offres. Une réponse sera alors adressée à toutes les opérateurs économiques ayant téléchargé le dossier après identification, six (6) jours au plus tard avant la date limite de réception des offres. L'ensemble des réponses apportées seront mis en ligne sur le profil acheteur et une alerte sera envoyée sur l'adresse courriel enregistrée par l'opérateur économique. L'attention des opérateurs économiques candidats est attirée sur le fait que leurs questions ne doivent pas révéler leur identité, ni leur positionnement technique ou compétitif. En effet la réglementation impose d'adresser le texte intégral de la question, avec la réponse, à tous les opérateurs économiques candidats.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture et livraison de carburants aéronautiques de l'aéroport de Roanne, situé à Saint-Léger-sur-Roanne (42155). Les prestations consistent à assurer l'approvisionnement régulier en carburants aéronautiques «en vrac», de type Avgas 100LL, Jet A1 et Ul 91 des stations privatives de Roannais Agglomération — gestionnaire de l'aéroport de Roanne. Roannais Agglomération dispose d'une cuve de 50 000 l de Jet A1, une cuve de 30 000 l d'avgas 100LL et une cuve de 15 000 l d'UL 91. Tous les carburants devront être conformes aux normes en vigueur dans la profession. Les fiches techniques jointes à l'offre devront mentionner la provenance et la qualité du carburant fourni.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de un an à compter de sa notification. L'accord-cadre pourra être renouvelé trois fois par reconduction tacite sans que la durée totale de l'accord cadre n'excède quatre ans. Le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Aéroport de Roanne — route de Combray 42155 — Saint-Léger-sur-Roanne.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. DUME ou DC1 et DC2 joints au DCE et joindre le justificatifs suivants:

—— pouvoir(s) des personnes habilitées à engager le candidat;

—— qualifications professionnelles.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat;

— présentation d'une liste des principales prestations exécutés au cours des trois dernières années;

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation des prestations.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2020-10-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20003573100013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.roannais-agglomeration.fr 🌏
URL des documents: http://www.roannais-agglomeration.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le candidat, peut, s'il le souhaite, exercer devant le tribunal administratif compétent:

— recours gracieux contre la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre;

— requête en référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative à compter de la date de notification du rejet de l'offre jusqu'à la date de signature du contrat;

— référé contractuel en application de l'article L. 551-13 du code de justice administrative;

— recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne du Conseil d'État du 4.4.2014, nº 358994» qui peut être exercé par les tiers au contrat, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicités appropriées.

Source: OJS 2020/S 192-461429 (2020-09-29)

Avis d'attribution de marché (2020-12-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture et livraison de carburants aéronautiques de l'aéroport de Roanne, situé à Saint-Léger-sur-Roanne (42155). Les prestations consistent à assurer l'approvisionnement régulier en carburants aéronautiques «en vrac», de type Avgas 100ll, Jet A1 et Ul 91 des stations privatives de Roannais Agglomération — gestionnaire de l'aéroport de Roanne. Roannais Agglomération dispose d'une cuve de 50 000 l de Jet A1, une cuve de 30 000 l d'avgas 100ll et une cuve de 15 000 l d'ul 91. Tous les carburants devront être conformes aux normes en vigueur dans la profession. Les fiches techniques jointes à l'offre devront mentionner la provenance et la qualité du carburant fourni.

Valeur totale du marché: 59 595 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-24 📅
Date de publication: 2020-12-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 253-638477
Se réfère à l'avis: 2020/S 192-461429
Numéro JO-S: 253
Informations complémentaires

Le montant du marché indiqué est le montant estimatif sur une année de consommation. Dans un délai de deux mois à compter de la publication de cet avis d'attribution, les candidats peuvent introduire un recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles. Les marchés de Roannais Agglomération peuvent être consultés sur demande écrite (commandepublique@roannais-agglomeration.fr ou 63 rue J. Jaurès, CS 70005, 42311 Roanne Cedex). Les modalités de la consultation respectent les secrets protégés par la loi.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Aéroport de Roanne — route de Combray — 42155 Saint-Léger-sur-Roanne.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-12-24 📅
Nom: Ginouves Georges
Adresse postale: 471 avenue Irène et Frédéric Joliot Curie
Commune postale: La Garde
Code postal: 83130
Pays: France 🇫🇷
Var 🏙️
Valeur totale du marché: 59 595 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2020/S 253-638477 (2020-12-24)

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