Fourniture et livraison de carburants aéronautiques de l'aéroport de Roanne, situé à Saint-Léger-sur-Roanne (42155). Les prestations consistent à assurer l'approvisionnement régulier en carburants aéronautiques «en vrac», de type Avgas 100ll, Jet A1 et Ul 91 des stations privatives de Roannais Agglomération — gestionnaire de l'aéroport de Roanne. Roannais Agglomération dispose d'une cuve de 50 000 l de Jet A1, une cuve de 30 000 l d'avgas 100LL et une cuve de 15 000 l d'UL 91. Tous les carburants devront être conformes aux normes en vigueur dans la profession. Les fiches techniques jointes à l'offre devront mentionner la provenance et la qualité du carburant fourni.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-10-30.
L'appel d'offres a été publié le 2020-09-29.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de carburants aéronautiques
2006038
Produits/services: Kérosène aviation📦
Brève description:
“Fourniture et livraison de carburants aéronautiques de l'aéroport de Roanne, situé à Saint-Léger-sur-Roanne (42155). Les prestations consistent à assurer...”
Brève description
Fourniture et livraison de carburants aéronautiques de l'aéroport de Roanne, situé à Saint-Léger-sur-Roanne (42155). Les prestations consistent à assurer l'approvisionnement régulier en carburants aéronautiques «en vrac», de type Avgas 100ll, Jet A1 et Ul 91 des stations privatives de Roannais Agglomération — gestionnaire de l'aéroport de Roanne. Roannais Agglomération dispose d'une cuve de 50 000 l de Jet A1, une cuve de 30 000 l d'avgas 100LL et une cuve de 15 000 l d'UL 91. Tous les carburants devront être conformes aux normes en vigueur dans la profession. Les fiches techniques jointes à l'offre devront mentionner la provenance et la qualité du carburant fourni.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Kérosène aviation📦
Lieu d'exécution: Loire🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Aéroport de Roanne — route de Combray 42155 — Saint-Léger-sur-Roanne.
Description du marché:
“Fourniture et livraison de carburants aéronautiques de l'aéroport de Roanne, situé à Saint-Léger-sur-Roanne (42155). Les prestations consistent à assurer...”
Description du marché
Fourniture et livraison de carburants aéronautiques de l'aéroport de Roanne, situé à Saint-Léger-sur-Roanne (42155). Les prestations consistent à assurer l'approvisionnement régulier en carburants aéronautiques «en vrac», de type Avgas 100LL, Jet A1 et Ul 91 des stations privatives de Roannais Agglomération — gestionnaire de l'aéroport de Roanne. Roannais Agglomération dispose d'une cuve de 50 000 l de Jet A1, une cuve de 30 000 l d'avgas 100LL et une cuve de 15 000 l d'UL 91. Tous les carburants devront être conformes aux normes en vigueur dans la profession. Les fiches techniques jointes à l'offre devront mentionner la provenance et la qualité du carburant fourni.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de un an à compter de sa notification. L'accord-cadre pourra être renouvelé trois fois par reconduction...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de un an à compter de sa notification. L'accord-cadre pourra être renouvelé trois fois par reconduction tacite sans que la durée totale de l'accord cadre n'excède quatre ans. Le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction.
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. DUME ou DC1 et DC2 joints au DCE et joindre le justificatifs...”
Liste et brève description des conditions
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. DUME ou DC1 et DC2 joints au DCE et joindre le justificatifs suivants:
—— pouvoir(s) des personnes habilitées à engager le candidat;
—— qualifications professionnelles.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat;
— présentation d'une liste des principales prestations exécutés au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat;
— présentation d'une liste des principales prestations exécutés au cours des trois dernières années;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation des prestations.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-10-30
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2020-10-30
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.roannais-agglomeration.fr — Les demandes de renseignements devront obligatoirement être formulées sur la plate-forme de dématérialisation via le profil acheteur, en cliquant sur le pictogramme «enveloppe» ou sur le lien «correspondre avec l'acheteur», et ce, au plus tard dix (10) jours avant la date de remise des offres. Une réponse sera alors adressée à toutes les opérateurs économiques ayant téléchargé le dossier après identification, six (6) jours au plus tard avant la date limite de réception des offres. L'ensemble des réponses apportées seront mis en ligne sur le profil acheteur et une alerte sera envoyée sur l'adresse courriel enregistrée par l'opérateur économique. L'attention des opérateurs économiques candidats est attirée sur le fait que leurs questions ne doivent pas révéler leur identité, ni leur positionnement technique ou compétitif. En effet la réglementation impose d'adresser le texte intégral de la question, avec la réponse, à tous les opérateurs économiques candidats.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le candidat, peut, s'il le souhaite, exercer devant le tribunal administratif compétent:
— recours gracieux contre la décision de rejet de leur candidature...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le candidat, peut, s'il le souhaite, exercer devant le tribunal administratif compétent:
— recours gracieux contre la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre;
— requête en référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative à compter de la date de notification du rejet de l'offre jusqu'à la date de signature du contrat;
— référé contractuel en application de l'article L. 551-13 du code de justice administrative;
— recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne du Conseil d'État du 4.4.2014, nº 358994» qui peut être exercé par les tiers au contrat, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicités appropriées.
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Source: OJS 2020/S 192-461429 (2020-09-29)
Avis d'attribution de marché (2020-12-24) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture et livraison de carburants aéronautiques de l'aéroport de Roanne, situé à Saint-Léger-sur-Roanne (42155). Les prestations consistent à assurer...”
Brève description
Fourniture et livraison de carburants aéronautiques de l'aéroport de Roanne, situé à Saint-Léger-sur-Roanne (42155). Les prestations consistent à assurer l'approvisionnement régulier en carburants aéronautiques «en vrac», de type Avgas 100ll, Jet A1 et Ul 91 des stations privatives de Roannais Agglomération — gestionnaire de l'aéroport de Roanne. Roannais Agglomération dispose d'une cuve de 50 000 l de Jet A1, une cuve de 30 000 l d'avgas 100ll et une cuve de 15 000 l d'ul 91. Tous les carburants devront être conformes aux normes en vigueur dans la profession. Les fiches techniques jointes à l'offre devront mentionner la provenance et la qualité du carburant fourni.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 59 595 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Aéroport de Roanne — route de Combray — 42155 Saint-Léger-sur-Roanne.
Description du marché:
“Fourniture et livraison de carburants aéronautiques de l'aéroport de Roanne, situé à Saint-Léger-sur-Roanne (42155). Les prestations consistent à assurer...”
Description du marché
Fourniture et livraison de carburants aéronautiques de l'aéroport de Roanne, situé à Saint-Léger-sur-Roanne (42155). Les prestations consistent à assurer l'approvisionnement régulier en carburants aéronautiques «en vrac», de type Avgas 100ll, Jet A1 et Ul 91 des stations privatives de Roannais Agglomération — gestionnaire de l'aéroport de Roanne. Roannais Agglomération dispose d'une cuve de 50 000 l de Jet A1, une cuve de 30 000 l d'avgas 100ll et une cuve de 15 000 l d'ul 91. Tous les carburants devront être conformes aux normes en vigueur dans la profession. Les fiches techniques jointes à l'offre devront mentionner la provenance et la qualité du carburant fourni.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 192-461429
Attribution du marché
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Date de conclusion du contrat: 2020-12-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Ginouves Georges
Adresse postale: 471 avenue Irène et Frédéric Joliot Curie
Commune postale: La Garde
Code postal: 83130
Pays: France 🇫🇷
Région: Var🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 59 595 💰
“Le montant du marché indiqué est le montant estimatif sur une année de consommation. Dans un délai de deux mois à compter de la publication de cet avis...”
Le montant du marché indiqué est le montant estimatif sur une année de consommation. Dans un délai de deux mois à compter de la publication de cet avis d'attribution, les candidats peuvent introduire un recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles. Les marchés de Roannais Agglomération peuvent être consultés sur demande écrite (commandepublique@roannais-agglomeration.fr ou 63 rue J. Jaurès, CS 70005, 42311 Roanne Cedex). Les modalités de la consultation respectent les secrets protégés par la loi.
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Source: OJS 2020/S 253-638477 (2020-12-24)