Accord-cadre à bons de commandes avec montant minimum d'une durée initiale de douze mois avec reconduction possible trois fois douze mois, sans pouvoir excéder 48 mois.
Des échantillons sont exigés pour le lot nº 1: fourniture de peinture, dérivés de peinture, de revêtement de sols et d'outillage spécifique. Les modalités de remise des échantillons sont indiquées dans le règlement de consultation.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-11-25.
L'appel d'offres a été publié le 2020-10-20.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture en matériaux et matériels divers pour le centre technique municipal
2020-08”
Produits/services: Matériaux de construction📦
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commandes avec montant minimum d'une durée initiale de douze mois avec reconduction possible trois fois douze mois, sans pouvoir...”
Brève description
Accord-cadre à bons de commandes avec montant minimum d'une durée initiale de douze mois avec reconduction possible trois fois douze mois, sans pouvoir excéder 48 mois.
Des échantillons sont exigés pour le lot nº 1: fourniture de peinture, dérivés de peinture, de revêtement de sols et d'outillage spécifique. Les modalités de remise des échantillons sont indiquées dans le règlement de consultation.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot nº 1 — fourniture de peinture, dérivés de peinture, de revêtement de sols et d'outillage spécifique” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Peintures et revêtements muraux📦
Lieu d'exécution: Seine-Maritime🏙️
Description du marché: Montant minimum HT sur la durée totale du marché: 66 666,67 EUR HT.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Reconductions possibles: trois fois douze mois.
Le contrat est reconduit de manière tacite.
L'acheteur prend la décision de ne pas reconduire le contrat...”
Description des renouvellements
Reconductions possibles: trois fois douze mois.
Le contrat est reconduit de manière tacite.
L'acheteur prend la décision de ne pas reconduire le contrat trois mois avant la date de fin de la période d'exécution en cours.
Le titulaire ne peut pas refuser la décision de reconduction du contrat.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 2 — fourniture de matériaux de construction
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Matériaux de construction📦
Description du marché: Montant minimum HT sur la durée totale du marché: 33 333,33 EUR HT.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 3 — fourniture de matériel électrique
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel électrique📦
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 4 — fourniture de vitrerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Carreaux📦
Description du marché: Montant minimum HT sur la durée totale du marché: 6 666,67 EUR HT.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 5 — fourniture de bois et dérivés
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Bois📦
Description du marché: Montant minimum HT sur la durée totale du marché: 50 000,00 EUR HT.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 6 — fourniture de plomberie — sanitaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel de plomberie📦
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot nº 7 — fourniture de quincaillerie, serrurerie et de petit outillage électroportatif” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Quincaillerie📦
Description du marché: Montant minimum HT sur la durée totale du marché: 100 000,00 EUR HT.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 8 — fourniture de métaux, profilés et tôles d'acier
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Montant minimum HT sur la durée totale du marché: 10 000,00 EUR HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— attestation sur l'honneur indiquant que la société n'est pas en redressement judiciaire. La remise d'un DC1 ou d'un DUME vaudra remise d'une déclaration...”
Liste et brève description des conditions
— attestation sur l'honneur indiquant que la société n'est pas en redressement judiciaire. La remise d'un DC1 ou d'un DUME vaudra remise d'une déclaration sur l'honneur;
— Document unique de marché européen (DUME) est une déclaration sur l'honneur harmonisée et élaborée sur la base d'un formulaire type établi par la commission européenne. Ce formulaire est utilisé dans les procédures de passation des marchés publics, à la fois par les acheteurs publics (pouvoirs adjudicateurs ou entités adjudicatrices) et les opérateurs économiques de l'union Européenne;
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— formulaire DC1, lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— échantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures;
— en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise;
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-11-25
18:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-11-26
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Octobre 2024.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME.
Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info
Réponse et groupement: en cas d'attribution du contrat à un groupement, celui-ci-devra revêtir la forme d'un groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Le candidat ne peut pas répondre à la fois en tant que titulaire et en tant que membre d'un groupement.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr📧
Fax: +33 232081271 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le recours gracieux: deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée. Ce recours proroge le délai de recours...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le recours gracieux: deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée. Ce recours proroge le délai de recours contentieux. Le recours gracieux est instruit par M le maire.
Les recours contentieux:
— le référé pré-contractuel: à compter de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative);
— le référé contractuel: il peut être formé au plus tard le 31 jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de la publication d'avis ou de la notification mentionnées à l'alinéa qui précède, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (articles L. 551-13 et suivants et R. 551-7 et suivants du codes de justice administrative);
— le recours pour excès de pouvoir: deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées;
— le recours de pleine juridiction: deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Les recours contentieux sont formés devant le Tribunal administratif de Rouen sis 53 avenue Flaubert 76000 Rouen. Tel.: +33 0232081270 — fax: +33 0232081271.
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Source: OJS 2020/S 207-502124 (2020-10-20)
Avis d'attribution de marché (2021-04-22) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commandes avec montant minimal d'une durée initiale de douze mois avec reconduction possible trois fois douze mois, sans pouvoir...”
Brève description
Accord-cadre à bons de commandes avec montant minimal d'une durée initiale de douze mois avec reconduction possible trois fois douze mois, sans pouvoir excéder 48 mois.
Des échantillons sont exigés pour le lot nº 1 — fourniture de peinture, dérivés de peinture, de revêtement de sols et d'outillage spécifique. Les modalités de remise des échantillons sont indiquées dans le règlement de consultation.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 383333.34 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: Montant minimal HT sur la durée totale du marché: 66 666,67 EUR HT.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Description
Description du marché: Montant minimal HT sur la durée totale du marché: 33 333,33 EUR HT.
Champ d'application du marché
Titre: Lot no 5 — fourniture de bois et dérivés
Description
Description du marché: Montant minimal HT sur la durée totale du marché: 50 000,00 EUR HT.
Champ d'application du marché
Titre:
“Lot no 7 — fourniture de quincaillerie, serrurerie et de petit outillage électroportatif” Description
Description du marché: Montant minimal HT sur la durée totale du marché: 100 000,00 EUR HT.
Description du marché: Montant minimal HT sur la durée totale du marché: 10 000,00 EUR HT.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 207-502124
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020/08-01
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Lot nº 1 — fourniture de peinture, dérivés de peinture, de revêtement de sols et d'outillage spécifique”
Date de conclusion du contrat: 2021-04-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Théodore maison de peinture
Adresse postale: le Clos Allard
Commune postale: Caudebec-lès-Elbeuf
Code postal: 76320
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-Maritime🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 66666.67 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2020/08-02
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Lot nº 2 — fourniture de matériaux de construction
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: VM distribution
Adresse postale: route de la Roche-sur-Yon
Commune postale: L'Herbergement
Code postal: 85260
Région: Vendée🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 33333.33 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2020/08-03
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Lot nº 3 — fourniture de matériel électrique
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Sfee
Adresse postale: Saint-Léonard
Commune postale: Saint-Léonard
Code postal: 76400
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 66666.67 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2020/08-04
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Lot nº 4 — fourniture de vitrerie
Date de conclusion du contrat: 2021-04-12 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Carres décors
Adresse postale: 141 rue Gustave Couturier
Commune postale: Fécamp
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6666.67 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2020/08-05
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Lot nº 5 — fourniture de bois et dérivés
Date de conclusion du contrat: 2021-04-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Panofrance
Adresse postale: route de Saint-Brieuc
Commune postale: Pacé
Code postal: 35740
Région: Ille-et-Vilaine🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2020/08-06
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Lot nº 6 — fourniture de plomberie — sanitaires
Nom et adresse du contractant
Nom: Sider
Adresse postale: 29 rue Thomas Edison
Commune postale: Canéjan
Code postal: 33610
Région: Gironde🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 2020/08-07
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“Lot nº 7 — fourniture de quincaillerie, serrurerie et de petit outillage électroportatif” Nom et adresse du contractant
Nom: Setin
Adresse postale: route d'Elbeuf
Commune postale: Martot
Code postal: 27340
Région: Eure🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 2020/08-08
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Lot nº 8 — fourniture de métaux, profilés et tôles d'acier
Nom et adresse du contractant
Nom: Gaudu
Adresse postale: 155 rue de l'Europe
Commune postale: Fauville-en-Caux
Code postal: 76640
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 000 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— le recours gracieux: deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée. Ce recours proroge le délai de recours...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— le recours gracieux: deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée. Ce recours proroge le délai de recours contentieux. Le recours gracieux est instruit par M le maire;
— les recours contentieux:
—— le référé pré-contractuel: à compter de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative);
—— le référé contractuel: il peut être formé au plus tard le 31 jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de la publication d'avis ou de la notification mentionnées à l'alinéa qui précède, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (articles L. 551-13 et suivants et R. 551-7 et suivants du code de justice administrative);
—— le recours pour excès de pouvoir: deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées;
—— le recours de pleine juridiction: deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Les recours contentieux sont formés devant le Tribunal administratif de Rouen sis 53 avenue Flaubert 76000 Rouen — Tel.: +33 0232081270 — fax: +33 0232081271.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 081-208153 (2021-04-22)