Fourniture de végétaux, bulbes à fleurs et semences pour la Commune de Sanary-sur-Mer

Commune de Sanary-sur-Mer

Fourniture de végétaux, bulbes à fleurs et semences gazon pour la Commune de Sanary-sur-Mer.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-03-09. L'appel d'offres a été publié le 2020-02-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-02-07 Avis de marché
2020-09-21 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-02-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
Brève description:
Fourniture de végétaux, bulbes à fleurs et semences gazon pour la Commune de Sanary-sur-Mer.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons 📦
Code CPV supplémentaire: Arbres 📦
Plantes 📦
Bulbes de fleurs 📦
Arbustes 📦
Plantes à repiquer 📦
Graines 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Sanary-sur-Mer
Adresse postale: 1 place de la République — CS 70001
Code postal: 83112
Commune postale: Sanary-sur-Mer Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-securises.fr/perso/Sanary-sur-Mer_83/ 🌏
Courrier électronique: emilie.cara@sanarysurmer.com 📧
Téléphone: +33 494329766 📞
Fax: +33 494329749 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/perso/Sanary-sur-Mer_83/ 🌏
URL pour la participation: https://www.sanarysurmer.com/emplois-achats/commandepublique/politique-dachats-de-la-commune.html 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-07 📅
Date limite de soumission: 2020-03-09 📅
Date de publication: 2020-02-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 029-066541
Numéro JO-S: 29
Informations complémentaires
En application de l'article R. 2151-15 du code de la commande publique, et exclusivement pour le lot 6, le candidat devra remettre à titre gratuit les échantillons indiqués dans le règlement de consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 528 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 9
Intitulé du lot: Fourniture de palmiers
Numéro du lot: 1
Brève description: La fourniture, la livraison, le déchargement jusqu'au sol.
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre débutera à compter de sa notification et pour une durée de 24 mois fermes. Il pourra faire l'objet d'une reconduction.
Intitulé du lot: Fourniture de plantes vivaces (y compris bambous et graminées) et arbustes
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Il pourra faire l'objet d'une reconduction. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction (article R. 2112-4 du code de la commande publique).
Intitulé du lot: Fourniture de plantes annuelles et bisannuelles
Numéro du lot: 3
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Il pourra faire l'objet d'une reconduction. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction (article R. 2112-4 du code de la commande publique). Seule la non reconduction fera l'objet d'une décision expresse du représentant légal du pouvoir adjudicateur.
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Intitulé du lot: Fourniture de bulbes à fleur
Numéro du lot: 4
Valeur estimée hors TVA: 12 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
L'accord-cadre débutera à compter de sa notification et pour une durée de 24 mois fermes. Il pourra faire l'objet d'une reconduction. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction (article R. 2112-4 du code de la commande publique).
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Intitulé du lot: Fourniture de plantes vertes d'intérieur
Numéro du lot: 5
Valeur estimée hors TVA: 8 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de plantes pour le service de l'état civil (mariages et naissances)
Numéro du lot: 6
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de plants maraîchers certifiés «Agriculture biologique»
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Fourniture de semences certifiées «Agriculture biologique»
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Fourniture de semences pour prairies fleuries certifiées «Agriculture biologique»
Numéro du lot: 9
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Commune de Sanary-sur-Mer.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— déclaration de candidature,
— preuve du candidat/membre du groupement qu'il ne se trouve pas dans un cas d'interdiction de soumissionner mentionné aux articles R. 2143-6 à R. 2143-10 du code de la commande publique du code de la commande publique, le candidat fournit:
—— un extrait K, K bis ou équivalent de moins de 3 mois — pour les seuls candidats établis en France et en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet,
—— une copie des attestations justifiant des situations fiscales et sociales du candidat accessible depuis le site http://www.impots.gouv.fr/ — https://mon.urssaf.fr/. La situation est appréciée au dernier jour du mois précédant la demande de délivrance de l'attestation.
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Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-03-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Délais
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Clause environnementale
Variété du catalogue
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualité de présentation des végétaux
Critère de qualité (pondération): 45
15
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (pondération): 50

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 218 301 232 00
Contact
Point de contact: Emilie Cara
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/perso/Sanary-sur-Mer_83/ 🌏
Pays: Var 🏙️

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Janvier 2022.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Jean Racine
Commune postale: Toulon Cedex
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta.toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Adresse Internet: http://toulon.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— recours gracieux dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision faisant grief,
— référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative, pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat,
— recours contractuel dans un délai de 1 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution au Journal officiel de l'Union européenne (décret nº 2009-1456 du 27.11.2009),
— recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat et/ou référé suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative) dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R. 421-1 du code de justice administrative),
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— recours de pleine juridiction exercé par tout concurrent évincé de la conclusion d'un contrat administratif contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses qualités, assorti le cas échéant de demandes indemnitaires, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (conséquence de la jurisprudence du Conseil d'État du 16.7.2007, société Tropic Travaux Signalisation — req. nº 291545).
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Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Toulon
Source: OJS 2020/S 029-066541 (2020-02-07)
Avis d'attribution de marché (2020-09-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 528 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-21 📅
Date de publication: 2020-09-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 187-449538
Se réfère à l'avis: 2020/S 029-066541
Numéro JO-S: 187

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de plants maraîchers certifiés «agriculture biologique»
Fourniture de semences certifiées «agriculture biologique»
Fourniture de semences pour prairies fleuries certifiées «agriculture biologique»

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-06-17 📅
Nom: SAS pépinières Patrick Brocard
Numéro d'enregistrement national: 88168862600012
Adresse postale: 1935 chemin du Palyvestre
Commune postale: Hyères
Code postal: 83400
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494388393 📞
Courrier électronique: pepinieres.brocard@wanadoo.fr 📧
Pays: Var 🏙️
Adresse Internet: https://fr-fr.facebook.com/pepinierepatrickbrocard.brocard 🌏
Valeur totale du marché: 130 527 EUR 💰
Nom: Verver export BV
Numéro d'enregistrement national: 50432925100012
Adresse postale: Hasselaarsweg 30 — 1704 DX
Commune postale: Heerhugowaard
Code postal: 1700
Pays: Pays-Bas 🇳🇱
Courrier électronique: marchespublics@ververexport.nl 📧
Adresse Internet: https://www.ververexport.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 5 975 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Toulon
Source: OJS 2020/S 187-449538 (2020-09-21)
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