Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de végétaux, bulbes à fleurs et semences pour la Commune de Sanary-sur-Mer”
Produits/services: Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons📦
Brève description:
“Fourniture de végétaux, bulbes à fleurs et semences gazon pour la Commune de Sanary-sur-Mer.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 528 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 9
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de palmiers
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Arbres📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Commune de Sanary-sur-Mer.
Description du marché: La fourniture, la livraison, le déchargement jusqu'au sol.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Délais
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Clause environnementale
Critère de qualité (nom): Variété du catalogue
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre débutera à compter de sa notification et pour une durée de 24 mois fermes. Il pourra faire l'objet d'une reconduction.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de plantes vivaces (y compris bambous et graminées) et arbustes
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Plantes📦 Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“Il pourra faire l'objet d'une reconduction. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction (article R....”
Description des renouvellements
Il pourra faire l'objet d'une reconduction. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction (article R. 2112-4 du code de la commande publique).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de plantes annuelles et bisannuelles
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“Il pourra faire l'objet d'une reconduction. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction (article R....”
Description des renouvellements
Il pourra faire l'objet d'une reconduction. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction (article R. 2112-4 du code de la commande publique). Seule la non reconduction fera l'objet d'une décision expresse du représentant légal du pouvoir adjudicateur.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de bulbes à fleur
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Bulbes de fleurs📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre débutera à compter de sa notification et pour une durée de 24 mois fermes. Il pourra faire l'objet d'une reconduction. Le titulaire ne peut...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre débutera à compter de sa notification et pour une durée de 24 mois fermes. Il pourra faire l'objet d'une reconduction. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction (article R. 2112-4 du code de la commande publique).
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de plantes vertes d'intérieur
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de plantes pour le service de l'état civil (mariages et naissances)
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Arbustes📦 Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de présentation des végétaux
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de plants maraîchers certifiés «Agriculture biologique»
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Plantes à repiquer📦 Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 30
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de semences certifiées «Agriculture biologique»
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Graines📦 Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de semences pour prairies fleuries certifiées «Agriculture biologique»” Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration de candidature,
— preuve du candidat/membre du groupement qu'il ne se trouve pas dans un cas d'interdiction de soumissionner mentionné aux...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration de candidature,
— preuve du candidat/membre du groupement qu'il ne se trouve pas dans un cas d'interdiction de soumissionner mentionné aux articles R. 2143-6 à R. 2143-10 du code de la commande publique du code de la commande publique, le candidat fournit:
—— un extrait K, K bis ou équivalent de moins de 3 mois — pour les seuls candidats établis en France et en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet,
—— une copie des attestations justifiant des situations fiscales et sociales du candidat accessible depuis le site http://www.impots.gouv.fr/ — https://mon.urssaf.fr/. La situation est appréciée au dernier jour du mois précédant la demande de délivrance de l'attestation.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-03-09
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-03-10
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Janvier 2022.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“En application de l'article R. 2151-15 du code de la commande publique, et exclusivement pour le lot 6, le candidat devra remettre à titre gratuit les...”
En application de l'article R. 2151-15 du code de la commande publique, et exclusivement pour le lot 6, le candidat devra remettre à titre gratuit les échantillons indiqués dans le règlement de consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Jean Racine
Commune postale: Toulon Cedex
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta.toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠
URL: http://toulon.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— recours gracieux dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision faisant grief,
— référé précontractuel...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— recours gracieux dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision faisant grief,
— référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative, pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat,
— recours contractuel dans un délai de 1 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution au Journal officiel de l'Union européenne (décret nº 2009-1456 du 27.11.2009),
— recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat et/ou référé suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative) dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R. 421-1 du code de justice administrative),
— recours de pleine juridiction exercé par tout concurrent évincé de la conclusion d'un contrat administratif contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses qualités, assorti le cas échéant de demandes indemnitaires, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (conséquence de la jurisprudence du Conseil d'État du 16.7.2007, société Tropic Travaux Signalisation — req. nº 291545).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Jean Racine
Commune postale: Toulon Cedex
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta.toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠
URL: http://toulon.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2020/S 029-066541 (2020-02-07)
Avis d'attribution de marché (2020-09-21) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 528 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de plants maraîchers certifiés «agriculture biologique»
Titre: Fourniture de semences certifiées «agriculture biologique»
Titre:
“Fourniture de semences pour prairies fleuries certifiées «agriculture biologique»”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 029-066541
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fourniture de palmiers
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Fourniture de plantes vivaces (y compris bambous et graminés) et arbustes
Date de conclusion du contrat: 2020-06-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS pépinières Patrick Brocard
Numéro d'enregistrement national: 88168862600012
Adresse postale: 1935 chemin du Palyvestre
Commune postale: Hyères
Code postal: 83400
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494388393📞
Courrier électronique: pepinieres.brocard@wanadoo.fr📧
Région: Var🏙️
URL: https://fr-fr.facebook.com/pepinierepatrickbrocard.brocard🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 320 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 130 527 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Fournitures de plantes annuelles et bisannuelles
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Fournitures de bulbes à fleur
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Verver export BV
Numéro d'enregistrement national: 50432925100012
Adresse postale: Hasselaarsweg 30 — 1704 DX
Commune postale: Heerhugowaard
Code postal: 1700
Pays: Pays-Bas 🇳🇱
Courrier électronique: marchespublics@ververexport.nl📧
Fax: +33 725053777 📠
Région: Nederland 🏙️
URL: https://www.ververexport.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 12 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 975 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Fournitures de plantes vertes d'intérieur
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Fourniture de plantes pour le service de l'état civil (mariages et naissances)
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Fourniture de plants maraîchers certifiés «agriculture biologique»
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Fourniture de semences certifiées «agriculture biologique»
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre:
“Fourniture de semences pour prairies fleuries certifiées «agriculture biologique»”
Informations complémentaires Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Toulon
Source: OJS 2020/S 187-449538 (2020-09-21)