Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de signalisation horizontale
Produits/services: Peinture de marquage routier📦
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande de fourniture de signalisation horizontale pour les services techniques de Grand Besançon Métropole.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 810 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Peinture routière
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Peinture de marquage routier📦
Lieu d'exécution: Doubs🏙️
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de peinture routière.
L'accord-cadre est passé pour un maximum de 90 000 EUR HT par an.
L'accord-cadre...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de peinture routière.
L'accord-cadre est passé pour un maximum de 90 000 EUR HT par an.
L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de douze mois reconductible deux fois.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 270 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de douze mois à compter de sa date de notification.
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de douze mois à compter de sa date de notification.
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à deux. La durée de chaque période de reconduction est de douze mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Enduit à chaud et à froid
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture d'enduit à chaud et à froid.
L'accord-cadre est passé pour un maximum de 90 000 EUR HT par...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture d'enduit à chaud et à froid.
L'accord-cadre est passé pour un maximum de 90 000 EUR HT par an.
L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de douze mois reconductible deux fois.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 270 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de douze mois à compter de sa date de notification. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de douze mois à compter de sa date de notification. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à deux. La durée de chaque période de reconduction est de douze mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits de marquage préfabriqués
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de produits de marquage préfabriqués.
L'accord-cadre est passé pour un maximum de 90 000 EUR HT par...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de produits de marquage préfabriqués.
L'accord-cadre est passé pour un maximum de 90 000 EUR HT par an.
L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de douze mois reconductible deux fois.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 270 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-07-30
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-07-30
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Commune postale: Besançon
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différents
Commune postale: Nancy
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2020/S 127-310031 (2020-07-01)
Informations complémentaires (2020-07-03)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 127-310031
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-07-30 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-08-04 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-07-30 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-08-04 📅
L'heure: 14:00
Source: OJS 2020/S 129-316321 (2020-07-03)
Informations complémentaires (2020-08-03)
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-08-04 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-08-14 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-08-04 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-08-14 📅
L'heure: 14:00
Source: OJS 2020/S 152-371234 (2020-08-03)