Codes Cladimed: F51EZ01 — F52AD01 — F52AF01 — F52AZ99 — F52BD01 — F57DA01 — G51AD01— G62FA01 — G62FB01. Ce marché est un accord-cadre à bons de commande sans montants minimal ni maximal au sens des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique. Le marché est conclu pour une période unique de quinze mois allant du 1.3.2021 au 31.5.2022, pour un montant prévisionnel pour la durée totale du marché de 190 000 EUR HT. Les quantités indicatives sont précisées dans le catalogue des besoins. Les précisions relatives aux échantillons (désignation, nombre, modalités de remise) sont indiquées dans le règlement de consultation.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-09-09.
L'appel d'offres a été publié le 2020-07-09.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2020-07-09) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Hôpitaux civils de Colmar
Adresse postale: 39 avenue de la Liberté
Commune postale: Colmar
Code postal: 68024
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Madame le directeur
Téléphone: +33 389124000📞
Courrier électronique: sdm@ch-colmar.fr📧
Région: Haut-Rhin🏙️
URL: http://www.ch-colmar.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: GHT 11
Adresse postale: 39 avenue de la Liberté
Commune postale: Colmar
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de sets de soins à usage unique et accessoires stériles — GHT 11
Produits/services: Consommables médicaux📦
Brève description:
“Codes Cladimed: F51EZ01 — F52AD01 — F52AF01 — F52AZ99 — F52BD01 — F57DA01 — G51AD01— G62FA01 — G62FB01. Ce marché est un accord-cadre à bons de commande...”
Brève description
Codes Cladimed: F51EZ01 — F52AD01 — F52AF01 — F52AZ99 — F52BD01 — F57DA01 — G51AD01— G62FA01 — G62FB01. Ce marché est un accord-cadre à bons de commande sans montants minimal ni maximal au sens des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique. Le marché est conclu pour une période unique de quinze mois allant du 1.3.2021 au 31.5.2022, pour un montant prévisionnel pour la durée totale du marché de 190 000 EUR HT. Les quantités indicatives sont précisées dans le catalogue des besoins. Les précisions relatives aux échantillons (désignation, nombre, modalités de remise) sont indiquées dans le règlement de consultation.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 24
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Set de badigeon pré-opératoire
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Consommables médicaux📦
Lieu d'exécution: Haut-Rhin🏙️
Description du marché: Set de badigeon pré-opératoire.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 15
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Set de pansement
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Set de pansement.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Set de pansement avec champ
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Set de pansement avec champ.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Set de pose sur chambre implantable
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Set de pose sur chambre implantable.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Set de pose sur picc line
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Set de pose sur picc line.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pince anatomique à disséquer
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Pince anatomique à disséquer.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pince kocher
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Pince kocher.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ciseaux Dauphin
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Ciseaux Dauphin.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ciseaux droits pointus
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Ciseaux droits pointus.
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Curette dermatologique à anneau
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Curette dermatologique à anneau.
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Instrument à usage unique pour traitement des plaies
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: Instrument à usage unique pour traitement des plaies.
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Stylet boutonné métallique à usage unique pour traitement des plaies
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: Stylet boutonné métallique à usage unique pour traitement des plaies.
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Set de suture
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: Set de suture.
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Set d'ablation de fils
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: Set d'ablation de fils.
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cupule 120 ml
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: Cupule 120 ml.
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cupule 250 ml
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché: Cupule 250 ml.
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cupule 500 ml
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché: Cupule 500 ml.
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Haricot
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché: Haricot.
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plateau pour anesthésie
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché: Plateau pour anesthésie.
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Set de sondage urinaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché: Set de sondage urinaire.
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Set de toilette et sondage urinaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Description du marché: Set de toilette et sondage urinaire.
2️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Set d'accouchement
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Description du marché: Set d'accouchement.
2️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Set de suture d'épisiotomie
Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Description
Description du marché: Set de suture d'épisiotomie.
2️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Set de soin de bouche
Titre
Numéro d'identification du lot: 24
Description
Description du marché: Set de soin de bouche.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“a) une lettre de candidature et, le cas échéant, l'habilitation du mandataire par ses cotraitants (imprimé DC1 fourni par les hôpitaux civils de Colmar)...”
Liste et brève description des conditions
a) une lettre de candidature et, le cas échéant, l'habilitation du mandataire par ses cotraitants (imprimé DC1 fourni par les hôpitaux civils de Colmar) dûment complétée et signée, ainsi que les justificatifs quant aux conditions d'accès à la commande publique visées aux articles du code de la commande publique:
— déclaration sur l'honneur du candidat;
— documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Indication des informations et documents requis:
— une déclaration du candidat (imprimé DC2 fourni par les hôpitaux civils de Colmar) dûment complétée,...”
Liste et brève description des critères de sélection
Indication des informations et documents requis:
— une déclaration du candidat (imprimé DC2 fourni par les hôpitaux civils de Colmar) dûment complétée, accompagnée, conformément au code de la commande publique;
— des renseignements ou documents permettant d'évaluer les capacités financières;
— chiffre d'affaires des trois dernières années;
— copie du jugement en cas de redressement judiciaire;
— attestation d'assurance, en cours de validité, portant mention de l'étendue de la garantie, garantissant sa responsabilité à l'égard du pouvoir adjudicateur et des tiers, victimes d'accidents ou de dommages causés par l'exécution des prestations, objet du marché.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Indication des informations et documents requis:
1) les capacités techniques:
— moyens matériels et humains;
— liste des principales prestations effectuées...”
Liste et brève description des critères de sélection
Indication des informations et documents requis:
1) les capacités techniques:
— moyens matériels et humains;
— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant la date, le montant et le destinataire (l'absence de références n'est pas un motif de rejet de la candidature présentée);
2) les capacités professionnelles: les renseignements ci-dessous quand ils existent:
— le nº d'agrément ministériel comme établissement pharmaceutique;
— la date d'ouverture comme établissement pharmaceutique;
— le nom, nº d'inscription à l'ordre et adresse professionnelle du pharmacien responsable. Dans le cas d'un groupement d'entreprises, ces documents devront être fournis par chaque membre du groupement. En cas d'allotissement, ces documents seront fournis en un exemplaire.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le dossier de consultation sera remis gratuitement à chaque candidat, jusqu'à la date limite de remise des plis. Aucune garantie financière ne sera exigée....”
Conditions d'exécution du contrat
Le dossier de consultation sera remis gratuitement à chaque candidat, jusqu'à la date limite de remise des plis. Aucune garantie financière ne sera exigée. Modalités de financement: section d'exploitation du budget de l'établissement public de santé. Modalités de paiement: une avance pourra être versée selon les modalités fixées aux articles R. 2191-3 à R. 2191-19 du code de la commande publique. Le délai global de paiement est de 50 jours maximum, suivant la date de réception des demandes de paiement conformes. Pas de versement d'acomptes. Paiement à chaque bon de commande. Prix unitaires fermes. Conformément aux articles R. 2142-19 à R. 2142-27 du code de la commande publique, les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement est solidaire.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-09
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9
Conditions d'ouverture des offres: 2020-09-09
14:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Critères de sélection des candidatures: capacités professionnelles, techniques...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Critères de sélection des candidatures: capacités professionnelles, techniques et financières, conformément aux articles R. 2142-1 à R. 2142-27, R. 2143-3 à R. 2143-16 et R. 2144-1 à R. 2144-7 du code de la commande publique. Critères de choix:
— la valeur technique et l'expérience clinique (50 %);
— le coût d'utilisation du produit (10 %);
— la valorisation des prestations fournies (10 %);
— l'offre financière (30 %).
L'absence d'ATTRI1 et/ou l'absence de signature de l'ATTRI1 est un motif de rejet de l'offre.
Avis d'attribution de marché (2021-03-09) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Personne de contact: M. le directeur
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de sets de soins à usage unique et accessoires stériles — GHT11
Brève description:
“Codes Cladimed: F51EZ01 — F52AD01 — F52AF01 — F52AZ99 — F52BD01 — F57DA01 — G51AD01 — G62FA01 — G62FB01. Ce marché est un accord cadre à bons de commande...”
Brève description
Codes Cladimed: F51EZ01 — F52AD01 — F52AF01 — F52AZ99 — F52BD01 — F57DA01 — G51AD01 — G62FA01 — G62FB01. Ce marché est un accord cadre à bons de commande sans montants minimum ni maximum au sens des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique. Le marché est conclu pour une période unique de quinze mois allant du 1.3.2021 au 31.5.2022, pour un montant prévisionnel pour la durée totale du marché de 190 000 EUR HT. Les quantités indicatives sont précisées dans le catalogue des besoins. Les précisions relatives aux échantillons (désignation, nombre, modalités de remise) sont indiquées dans le règlement de consultation.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 143 797 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Prix
Champ d'application du marché
Titre: Set de pose sur Picc Line
Description
Description du marché: Set de pose sur Picc Line.
Champ d'application du marché
Titre: Pince Kocher
Description
Description du marché: Pince Kocher.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 134-328793
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Marché nº 21A220 — set de badigeon pré-opératoire
Date de conclusion du contrat: 2021-02-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 14
Nom et adresse du contractant
Nom: Hartmann Paul SARL
Numéro d'enregistrement national: 32515803800035
Adresse postale: 9 route de Sélestat
Commune postale: Châtenois
Code postal: 67607
Pays: France 🇫🇷
Région: Bas-Rhin🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 584 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Set de pansement
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Marché nº 21A223 — set de pansement avec champ
Nom et adresse du contractant
Nom: Raffin Medical
Numéro d'enregistrement national: 72588057900034
Adresse postale: 746 route de Sarcey, BP 26
Commune postale: Saint-Romain-de-Popey
Code postal: 69490
Région: Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7 428 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Marché nº 21A220 — set de pose sur chambre implantable
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 77 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Marché nº 21A239 — set de pose sur Picc Line
Nom et adresse du contractant
Nom: Bard SA
Numéro d'enregistrement national: 32453682000073
Adresse postale: 164 — 166 avenue Joseph Kessel
Commune postale: Voisins-le-Bretonneux
Code postal: 78960
Région: Yvelines 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Marché nº 21A224 — pince anatomique à disséquer
Nom et adresse du contractant
Nom: Tetra Medical
Numéro d'enregistrement national: 96951019700102
Adresse postale: 59 avenue Rhin Danube
Commune postale: Annonay
Code postal: 07100
Région: Ardèche🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Marché nº 21A223 — Pince Kocher
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7 581 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Marché nº 21A221 — ciseaux Dauphin
Nom et adresse du contractant
Nom: LCH Medical Products
Numéro d'enregistrement national: 44796204400031
Adresse postale: 12 - 14 rue Sarah Bernhardt
Commune postale: Asnières-sur-Seine
Code postal: 92600
Région: Hauts-de-Seine 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 850 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Marché nº 21A223 — ciseaux droits pointus
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 418 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Marché nº 21A224 — curette dermatologique à anneau
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 169 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Marché nº 21A224 — instrument à usage unique pour traitement des plaies
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 239 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre:
“Marché 21A219 — stylet boutonné métallique à usage unique pour traitement des plaies” Nom et adresse du contractant
Nom: Euromedis
Numéro d'enregistrement national: 33306171100037
Adresse postale: ZA de la Tuilerie, rue Pierre Bray
Commune postale: Neuilly-sous-Clermont
Code postal: 60290
Région: Oise🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 228 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Marché nº 21A223 — set de suture
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14 612 💰
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Marché nº 21A223 — set d'ablation de fils
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 51 💰
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: Marché nº 21A224 — cupule 120 ml
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 💰
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: Marché nº 21A224 — cupule 250 ml
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 482 💰
1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: Marché nº 21A223 — cupule 500 ml
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 840 💰
1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: Marché nº 21A222 — haricot
Nom et adresse du contractant
Nom: Nussbaum Medical
Numéro d'enregistrement national: 34947597000035
Adresse postale: 31d rue Victor Schoelcher, BP 3106
Commune postale: Mulhouse
Code postal: 68002
Région: Haut-Rhin🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 530 💰
1️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 19
Titre: Marché nº 21A224 — plateau pour anesthésie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16 425 💰
2️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 20
Titre: Marché nº 21A220 — set de sondage urinaire
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16 065 💰
2️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 21
Titre: Marché nº 21A224 — set de toilette et sondage urinaire
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 695 💰
2️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 22
Titre: Marché nº 21A220 — set d'accouchement
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18 898 💰
2️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 23
Titre: Marché nº 21A220 — set de suture d'épisiotomie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 794 💰
2️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 24
Titre: Marché nº 21A224 — set de soin de bouche
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 369 💰
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Critères de sélection des candidatures: capacités professionnelles, techniques...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Critères de sélection des candidatures: capacités professionnelles, techniques et financières, conformément aux articles R. 2142-1 à R. 2142-27, R. 2143-3 à R. 2143-16 et R. 2144-1 à R. 2144-7 du code de la commande publique.
Critères de choix:
— la valeur technique et l'expérience clinique (50 %);
— le coût d'utilisation du produit (10 %);
— la valorisation des prestations fournies (10 %);
— l'offre financière (30 %).
L'absence d'attri1 et/ou l'absence de signature de l'attri1 est un motif de rejet de l'offre.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 31 avenue de la Paix, BP 51038
Source: OJS 2021/S 050-123787 (2021-03-09)