Fourniture de sapins pour les décorations de Noël de la Ville de Paris, en trois lots séparés

Ville de Paris — DEVE

Fourniture de sapins pour les décorations de Noël de la Ville de Paris, en trois lots séparés.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-02-10. L'appel d'offres a été publié le 2020-12-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Paris — DEVE

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-12-16	Avis de marché
2021-09-30	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-12-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Arbre de Noël
Numéro de référence: 2000599
Brève description:

Fourniture de sapins pour les décorations de Noël de la Ville de Paris, en trois lots séparés.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Arbre de Noël 📦
Code CPV supplémentaire: Arbre de Noël 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris — DEVE
Adresse postale: 103 avenue de France
Code postal: 75639
Commune postale: Paris Cedex 13
Contact
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏
Courrier électronique: devebcaa@paris.fr 📧
URL des documents: http://www.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-16 📅
Date limite de soumission: 2021-02-10 📅
Date de publication: 2020-12-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 248-616362
Numéro JO-S: 248
Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises est uniquement consultable et téléchargeable sur la plate-forme de dématérialisation du pouvoir adjudicateur: https://www.maximilien.fr — Les soumissionnaires doivent obligatoirement répondre par voie électronique à la présente consultation sur la plate-forme de dématérialisation: https://marches.maximilien.fr — Aucune transmission sous forme papier, par télécopie ou courriel ne sera acceptée. L'inscription sur la plate-forme de dématérialisation est gratuite et nécessaire pour répondre par voie électronique aux consultations. La durée des accords-cadres à bons de commande se définit comme suit: 48 mois à partir de la date d'attribution au sens européen du terme, c'est-à-dire à compter de la date de notification de l'accord-cadre à bons de commande. Prestations financées par le budget de la Ville de Paris (ressources propres). Possibilité de céder ou nantir des créances résultant des accords-cadres à bons de commande. Accords-cadres à bons de commande traités à prix unitaires. Prix ajustables en fonction de l'évolution du tarif public utilisé par le titulaire pour l'ensemble de sa clientèle, assortis du rabais constant fixé à l'acte d'engagement. Règlement par virement au compte du titulaire. Délai de paiement: 30 jours maximum conformément à l'article 1

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Fourniture de sapins pour les décorations de Noël dans les arrondissements Paris Centre, 7
Numéro du lot: 1
Brève description:

Fourniture de sapins pour les décorations de Noël dans les arrondissements Paris Centre, 7

Montant minimal: 120 000 EUR HT; sans montant maximal. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire.

Durée de l'accord: 48 mois
Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire, après négociation, un accord-cadre à bons de commande ayant pour objet la réalisation de prestations similaires, conformément aux textes en vigueur.

Intitulé du lot: Fourniture de sapins pour les décorations de Noël dans les arrondissements 5
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de sapins pour les décorations de Noël dans les arrondissements 5
Intitulé du lot: Fourniture de sapins de Noël issus de l'agriculture biologique pour tout secteur
Numéro du lot: 3
Brève description:

Fourniture de sapins de Noël issus de l'agriculture biologique pour tout secteur.

Montant minimal: 8 000 EUR HT; sans montant maximal. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Cf. article 3.1. du règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Cf article 3.1. du règlement de la consultation.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Une avance pourra être versée aux titulaires des lots nº 1 et nº 2, sauf choix des titulaires précisé dans l'acte d'engagement, dans les conditions précisées aux articles L. 2191-3, R. 2191-3 à -7, R. 2191-9, R. 2191-15 et R. 2191-17 du code de la commande publique. Le versement de l'avance intervient dans le délai autorisé par le code susvisé, à compter de la date à laquelle commence à courir le délai contractuel d'exécution, sous réserve de la production par le titulaire d'une garantie à première demande selon les dispositions des articles L. 2191-7, R. 2191-36 à R. 2191-42 du même code. Les conditions de remboursement de l'avance sont prévues aux articles R. 2191-11, R. 2191-12 et R. 2191-19 du code de la commande publique. Il appartient au titulaire d'accepter ou de refuser cette avance. Aucune avance n'est prévue pour le lot nº 3.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2021-02-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction des espaces verts et de l'environnement — Bureau de la coordination des achats
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches.maximilien.fr 🌏
URL des documents: http://www.maximilien.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

La durée des accords-cadres à bons de commande se définit comme suit: 48 mois à partir de la date d'attribution au sens européen du terme, c'est-à-dire à compter de la date de notification de l'accord-cadre à bons de commande. Prestations financées par le budget de la Ville de Paris (ressources propres). Possibilité de céder ou nantir des créances résultant des accords-cadres à bons de commande. Accords-cadres à bons de commande traités à prix unitaires. Prix ajustables en fonction de l'évolution du tarif public utilisé par le titulaire pour l'ensemble de sa clientèle, assortis du rabais constant fixé à l'acte d'engagement. Règlement par virement au compte du titulaire.

Délai de paiement: 30 jours maximum conformément à l'article 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 du code de justice administrative;

— à compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;

— le tribunal peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision Département du Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 248-616362 (2020-12-16)

Avis d'attribution de marché (2021-09-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

fourniture de sapins pour les décorations de Noël de la Ville de Paris, en 3 lots séparés

Valeur totale du marché: 400669.50 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Paris - dEVE
Adresse postale: 103, avenue de France

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-09-30 📅
Date de publication: 2021-10-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 193-502447
Se réfère à l'avis: 2020/S 248-616362
Numéro JO-S: 193

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: fourniture de sapins pour les décorations de Noël dans les arrondissements Paris Centre, 7ème, 8ème, 9ème, 10ème, 17ème, 18ème, 19ème et 20ème
Brève description:

fourniture de sapins pour les décorations de Noël dans les arrondissements Paris Centre, 7ème, 8ème, 9ème, 10ème, 17ème, 18ème, 19ème et 20ème. Montant minimum : 120 000 euro(s) HT ; sans montant maximum. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire

Description des options:

le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire, après négociation, un accord-cadre à bons de commande ayant pour objet la réalisation de prestations similaires, conformément aux textes en vigueur

Intitulé du lot: fourniture de sapins pour les décorations de Noël dans les arrondissements 5ème, 6ème, 11ème, 12ème, 13ème, 14ème, 15ème et 16ème
Brève description:

fourniture de sapins pour les décorations de Noël dans les arrondissements 5ème, 6ème, 11ème, 12ème, 13ème, 14ème, 15ème et 16ème. Montant minimum : 120 000 euro(s) HT ; sans montant maximum. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire

Intitulé du lot: fourniture de sapins de Noël issus de l'agriculture biologique pour tout secteur
Brève description:

fourniture de sapins de Noël issus de l'agriculture biologique pour tout secteur. Montant minimum : 8 000 euro(s) HT ; sans montant maximum. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La qualité et la disponibilité des sapins produits et présentés en pépinières
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): La qualité de la démarche environnementale constatée en pépinières. Coefficient de pondération
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-08-18 📅
Nom: pépinières Granges
Adresse postale: 140 route de Veauchette
Commune postale: Craintilleux
Code postal: 42210
Pays: France 🇫🇷
Loire 🏙️
Adresse Internet: https://google.fr 🌏
Valeur totale du marché: 190549.20 EUR 💰
Nom: green Distribution
Adresse postale: 22-24 route de Versailles
Commune postale: Champlan
Code postal: 91160
Pays: Essonne 🏙️
Valeur totale du marché: 194734.70 EUR 💰
Nom: rousselin
Adresse postale: 2 rue des feuilles
Commune postale: Autun
Code postal: 71400
Pays: Bourgogne-Franche-Comté 🏙️
Valeur totale du marché: 15385.60 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction des Espaces Verts et de l'Environnement - Bureau de la Coordination des Achats

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Informations sur les délais d'introduction des recours:

avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé pré-contractuel dans les conditions des articles L551-1 du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L551-13 et suivants du code de justice administrative ; le tribunal peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditionsdéfinies par le Conseil d'état dans sa décision Département du Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (no358994)

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 193-502447 (2021-09-30)

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