Avis de marché (2020-12-16) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ville de Paris — DEVE
Adresse postale: 103 avenue de France
Commune postale: Paris Cedex 13
Code postal: 75639
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact:
“Direction des espaces verts et de l'environnement — Bureau de la coordination des achats”
Courrier électronique: devebcaa@paris.fr📧
Région: Paris🏙️
URL: http://www.paris.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches.maximilien.fr🌏 Communication
URL des documents: http://www.maximilien.fr🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de sapins pour les décorations de Noël de la Ville de Paris, en trois lots séparés
2000599”
Produits/services: Arbre de Noël📦
Brève description:
“Fourniture de sapins pour les décorations de Noël de la Ville de Paris, en trois lots séparés.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de sapins pour les décorations de Noël dans les arrondissements Paris Centre, 7, 8, 9, 10, 17, 18, 19 et 20” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Arbre de Noël📦
Produits/services supplémentaires: Produits de la sylviculture et de l'exploitation forestière📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Description du marché:
“Fourniture de sapins pour les décorations de Noël dans les arrondissements Paris Centre, 7, 8, 9, 10, 17, 18, 19 et 20.
Montant minimal: 120 000 EUR HT;...”
Description du marché
Fourniture de sapins pour les décorations de Noël dans les arrondissements Paris Centre, 7, 8, 9, 10, 17, 18, 19 et 20.
Montant minimal: 120 000 EUR HT; sans montant maximal. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire, après négociation, un accord-cadre à bons de commande ayant pour...”
Description des options
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire, après négociation, un accord-cadre à bons de commande ayant pour objet la réalisation de prestations similaires, conformément aux textes en vigueur.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de sapins pour les décorations de Noël dans les arrondissements 5, 6, 11, 12, 13e, 14, 15 et 16” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Fourniture de sapins pour les décorations de Noël dans les arrondissements 5, 6, 11, 12, 13, 14, 15 et 16.
Montant minimal: 120 000 EUR HT; sans montant...”
Description du marché
Fourniture de sapins pour les décorations de Noël dans les arrondissements 5, 6, 11, 12, 13, 14, 15 et 16.
Montant minimal: 120 000 EUR HT; sans montant maximal. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de sapins de Noël issus de l'agriculture biologique pour tout secteur” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Fourniture de sapins de Noël issus de l'agriculture biologique pour tout secteur.
Montant minimal: 8 000 EUR HT; sans montant maximal. Il s'agit d'un...”
Description du marché
Fourniture de sapins de Noël issus de l'agriculture biologique pour tout secteur.
Montant minimal: 8 000 EUR HT; sans montant maximal. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Cf. article 3.1. du règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Cf article 3.1. du règlement de la consultation.
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Une avance pourra être versée aux titulaires des lots nº 1 et nº 2, sauf choix des titulaires précisé dans l'acte d'engagement, dans les conditions...”
Conditions d'exécution du contrat
Une avance pourra être versée aux titulaires des lots nº 1 et nº 2, sauf choix des titulaires précisé dans l'acte d'engagement, dans les conditions précisées aux articles L. 2191-3, R. 2191-3 à -7, R. 2191-9, R. 2191-15 et R. 2191-17 du code de la commande publique. Le versement de l'avance intervient dans le délai autorisé par le code susvisé, à compter de la date à laquelle commence à courir le délai contractuel d'exécution, sous réserve de la production par le titulaire d'une garantie à première demande selon les dispositions des articles L. 2191-7, R. 2191-36 à R. 2191-42 du même code. Les conditions de remboursement de l'avance sont prévues aux articles R. 2191-11, R. 2191-12 et R. 2191-19 du code de la commande publique. Il appartient au titulaire d'accepter ou de refuser cette avance. Aucune avance n'est prévue pour le lot nº 3.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-02-10
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2021-02-11
10:00 📅
“Le dossier de consultation des entreprises est uniquement consultable et téléchargeable sur la plate-forme de dématérialisation du pouvoir adjudicateur:...”
Le dossier de consultation des entreprises est uniquement consultable et téléchargeable sur la plate-forme de dématérialisation du pouvoir adjudicateur: https://www.maximilien.fr — Les soumissionnaires doivent obligatoirement répondre par voie électronique à la présente consultation sur la plate-forme de dématérialisation: https://marches.maximilien.fr — Aucune transmission sous forme papier, par télécopie ou courriel ne sera acceptée. L'inscription sur la plate-forme de dématérialisation est gratuite et nécessaire pour répondre par voie électronique aux consultations.
La durée des accords-cadres à bons de commande se définit comme suit: 48 mois à partir de la date d'attribution au sens européen du terme, c'est-à-dire à compter de la date de notification de l'accord-cadre à bons de commande. Prestations financées par le budget de la Ville de Paris (ressources propres). Possibilité de céder ou nantir des créances résultant des accords-cadres à bons de commande. Accords-cadres à bons de commande traités à prix unitaires. Prix ajustables en fonction de l'évolution du tarif public utilisé par le titulaire pour l'ensemble de sa clientèle, assortis du rabais constant fixé à l'acte d'engagement. Règlement par virement au compte du titulaire.
Délai de paiement: 30 jours maximum conformément à l'article 1 du décret nº 2013-269 du 29.3.2013. Versement d'acomptes sur la base des prestations réellement effectuées.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 du code...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 du code de justice administrative;
— à compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;
— le tribunal peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision Département du Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2020/S 248-616362 (2020-12-16)
Avis d'attribution de marché (2021-09-30) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: ville de Paris - dEVE
Adresse postale: 103, avenue de France
Personne de contact:
“Direction des Espaces Verts et de l'Environnement - Bureau de la Coordination des Achats”
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de sapins pour les décorations de Noël de la Ville de Paris, en 3 lots séparés
2000599”
Brève description:
“fourniture de sapins pour les décorations de Noël de la Ville de Paris, en 3 lots séparés”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 400669.50 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de sapins pour les décorations de Noël dans les arrondissements Paris Centre, 7ème, 8ème, 9ème, 10ème, 17ème, 18ème, 19ème et 20ème” Description
Description du marché:
“fourniture de sapins pour les décorations de Noël dans les arrondissements Paris Centre, 7ème, 8ème, 9ème, 10ème, 17ème, 18ème, 19ème et 20ème. Montant...”
Description du marché
fourniture de sapins pour les décorations de Noël dans les arrondissements Paris Centre, 7ème, 8ème, 9ème, 10ème, 17ème, 18ème, 19ème et 20ème. Montant minimum : 120 000 euro(s) HT ; sans montant maximum. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La qualité et la disponibilité des sapins produits et présentés en pépinières
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom):
“La qualité de la démarche environnementale constatée en pépinières. Coefficient de pondération”
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 30
Informations sur les options
Description des options:
“le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire, après négociation, un accord-cadre à bons de commande ayant pour...”
Description des options
le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire, après négociation, un accord-cadre à bons de commande ayant pour objet la réalisation de prestations similaires, conformément aux textes en vigueur
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de sapins pour les décorations de Noël dans les arrondissements 5ème, 6ème, 11ème, 12ème, 13ème, 14ème, 15ème et 16ème” Description
Description du marché:
“fourniture de sapins pour les décorations de Noël dans les arrondissements 5ème, 6ème, 11ème, 12ème, 13ème, 14ème, 15ème et 16ème. Montant minimum : 120 000...”
Description du marché
fourniture de sapins pour les décorations de Noël dans les arrondissements 5ème, 6ème, 11ème, 12ème, 13ème, 14ème, 15ème et 16ème. Montant minimum : 120 000 euro(s) HT ; sans montant maximum. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de sapins de Noël issus de l'agriculture biologique pour tout secteur” Description
Description du marché:
“fourniture de sapins de Noël issus de l'agriculture biologique pour tout secteur. Montant minimum : 8 000 euro(s) HT ; sans montant maximum. Il s'agit d'un...”
Description du marché
fourniture de sapins de Noël issus de l'agriculture biologique pour tout secteur. Montant minimum : 8 000 euro(s) HT ; sans montant maximum. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 248-616362
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20212021F05963
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: lot1 - rive droite
Date de conclusion du contrat: 2021-08-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: pépinières Granges
Adresse postale: 140 route de Veauchette
Commune postale: Craintilleux
Code postal: 42210
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire🏙️
URL: https://google.fr🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 200 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 190549.20 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20212021F05964
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: lot 2 - rive gauche
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: green Distribution
Adresse postale: 22-24 route de Versailles
Commune postale: Champlan
Code postal: 91160
Région: Essonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 200 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 194734.70 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 20212021F05965
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: sapins bio
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: rousselin
Adresse postale: 2 rue des feuilles
Commune postale: Autun
Code postal: 71400
Région: Bourgogne-Franche-Comté🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15385.60 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé pré-contractuel dans les conditions des articles L551-1 du code de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé pré-contractuel dans les conditions des articles L551-1 du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L551-13 et suivants du code de justice administrative ; le tribunal peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditionsdéfinies par le Conseil d'état dans sa décision Département du Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (no358994)
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Source: OJS 2021/S 193-502447 (2021-09-30)