Fourniture de produits et d'ustensiles pour l'entretien, le nettoyage et l'hygiène corporelle dans le cadre du Groupement hospitalier de territoire (GHT) Nord Franche-Comté.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-03-09.
L'appel d'offres a été publié le 2020-02-07.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de produits et d'ustensiles pour l'entretien, le nettoyage et l'hygiène corporelle
GHT-2020-005”
Produits/services: Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager📦
Brève description:
“Fourniture de produits et d'ustensiles pour l'entretien, le nettoyage et l'hygiène corporelle dans le cadre du Groupement hospitalier de territoire (GHT)...”
Brève description
Fourniture de produits et d'ustensiles pour l'entretien, le nettoyage et l'hygiène corporelle dans le cadre du Groupement hospitalier de territoire (GHT) Nord Franche-Comté.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Tampon abrasif vert, tampon abrasif bleu, éponge de ménage
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager📦
Lieu d'exécution: Territoire de Belfort🏙️
Description du marché: Tampon abrasif vert, tampon abrasif bleu, éponge de ménage.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“En application de l'article R. 2112-4 du code de la commande publique, le marché pourra être reconduit 3 fois pour une durée de 12 mois à compter du 31.3.2021.”
Informations complémentaires:
“Il est demandé aux candidats de sélectionner une seule gamme par lot, en cas de propositions multiples, seule la gamme répondant strictement au besoin sera analysée.”
Informations complémentaires
Il est demandé aux candidats de sélectionner une seule gamme par lot, en cas de propositions multiples, seule la gamme répondant strictement au besoin sera analysée.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Balai de lavage à plat plus manche, balai trapèze plus manche
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Balai de lavage à plat plus manche, balai trapèze plus manche.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lave-pont alimentaire, raclette alimentaire sol, raclette alimentaire table, manche pour lave-pont et raclette, brosse à main alimentaire” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Lave-pont alimentaire, raclette alimentaire sol, raclette alimentaire table, manche pour lave-pont et raclette, brosse à main alimentaire.”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lavette à usage unique, gaze imprégnée à usage unique
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Produits de nettoyage📦
Description du marché: Lavette à usage unique, gaze imprégnée à usage unique.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gants de ménage
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Équipements de protection📦
Description du marché: Gants de ménage.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Kit balayette WC, pelle plastique à poussière
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Kit balayette WC, pelle plastique à poussière.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Poubelles à pédale
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Produits en plastique📦
Description du marché: Poubelles à pédale.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vaporisateur manuel
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Vaporisateur manuel.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Seau
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Seau.
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Disques abrasifs pour autolaveuse
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Disques abrasifs pour autolaveuse.
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nettoyant lustrant inox alimentaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: Nettoyant lustrant inox alimentaire.
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Détergent désinfectant alimentaire, pour fruits et légumes, pour lave-semelles, pour boites de conserves” Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“Détergent désinfectant alimentaire, pour fruits et légumes, pour lave-semelles, pour boites de conserves.”
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produit de trempage
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: Produit de trempage.
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Détartrant alimentaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: Détartrant alimentaire.
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lingettes désinfectantes à contact alimentaire sans rinçage
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: Lingettes désinfectantes à contact alimentaire sans rinçage.
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Décapant four
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché: Décapant four.
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Destructeur d'odeur
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché: Destructeur d'odeur.
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vinaigre blanc
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché: Vinaigre blanc.
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Eau de javel
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché: Eau de javel.
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lait de toilette protecteur pour bébé, gel doux lavant bébé
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Produits/services supplémentaires: Produits de soins personnels📦
Description du marché: Lait de toilette protecteur pour bébé, gel doux lavant bébé.
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Peigne, brosse à cheveux, brosse à ongles, rasoir jetable, brosse à dents
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Description du marché: Peigne, brosse à cheveux, brosse à ongles, rasoir jetable, brosse à dents.
2️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mousse à raser, dentifrice, savonnette emballée, shampoing cheveux
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Description du marché: Mousse à raser, dentifrice, savonnette emballée, shampoing cheveux.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-03-09
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2020-03-09
13:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Les prochains avis seront publiés à la survenance des besoins.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Quantités prévisionnelles: les quantités prévisionnelles annuelles pour chaque lot sont basées sur la consommation de l'année n-1, elles sont précisées dans...”
Quantités prévisionnelles: les quantités prévisionnelles annuelles pour chaque lot sont basées sur la consommation de l'année n-1, elles sont précisées dans l'annexe I au CCTP (quantités, utilisation et caractéristiques). Ces quantités sont fournies à titre indicatif et n'ont pas valeur contractuelle. Elles pourront varier dans une fourchette de moins 50 % et sont sans maximum, en quantité ou en valeur. Le contrat conclu sera un accord-cadre à bons de commande avec minimum et sans maximum en quantité ou en valeur, selon les articles R. 2162-1 à -6 et R. 2162-13, -14 du code de la commande publique. Prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF): les candidats ont la possibilité de présenter dans leur offre les prestations supplémentaires éventuelles facultatives suivantes:
— PSEF lot 3: brosse à mains 130 mm,
— PSEF lot 3: mini-raclette,
— PSEF lot 3: kit pelle + raclette sol,
— PSEF lot 12: détergent désinfectant alimentaire en bidon de 1 l,
— PSEF lot 16: décapant four en bidon de 5 l,
— PSEF lot 20: lait de toilette protecteur pour bébé en flacon de 75 ml,
— PSEF lot 20: gel doux lavant pour bébé en flacon de 75 ml,
— PSEF lot 22: dentifrice en dose,
— PSEF lot 22: kit individuel: brosse à dents pour dentifrice petite contenance les caractéristiques attendues dans ces PSEF sont définis dans l'annexe I au CCTP (quantités, utilisation et caractéristiques).
Les candidats fourniront, à l'appui de leur offre, des échantillons de référence à titre gracieux. Un échantillon de référence correspond à une unité de conditionnement tel qu'il sera fourni par la suite dans le cadre du marché. La quantité d'échantillons demandée est indiquée à l'annexe III du CCTP — nombre échantillons par lot en absence d'échantillons, les offres parvenues seront considérées comme incomplètes et irrégulières.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besancon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧
Fax: +33 381826001 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative),
— référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché, dans un délai au plus égal à 6 mois (article L. 551-13 du code de justice administrative),
— recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché. Il vise à contester devant le juge administratif la validité du contrat.
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Source: OJS 2020/S 029-066539 (2020-02-07)
Avis d'attribution de marché (2020-07-28) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Hôpital nord Franche-Comté
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture de produits et d'ustensiles pour l'entretien, le nettoyage et l'hygiène corporelle dans le cadre du Groupement hospitalier de territoire (GHT)...”
Brève description
Fourniture de produits et d'ustensiles pour l'entretien, le nettoyage et l'hygiène corporelle dans le cadre du Groupement hospitalier de territoire (GHT) nord Franche-Comté
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 211 693 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Capacités et fiabilité de l'utilisation, la performance et/ou la facilité d'utilisation”
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom):
“Ecolabel europeen ou equivalent, concentration étiquetage et caractère recyclage des emballages”
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom):
“Écolabel européen ou équivalent, concentration étiquetage et caractère recyclage des emballages” Description
Description du marché: Lingettes désinfectantes à contact alimentaire sans rinçage
Critères d'attribution
Prix
Champ d'application du marché
Titre: Mousse à raser, dentifrice, savonnette emballée, shampooing cheveux
Description
Description du marché: Mousse à raser, dentifrice, savonnette emballée, shampooing cheveux.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 029-066539
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020-0317
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Détartrant alimentaire
Date de conclusion du contrat: 2020-07-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Sodel
Adresse postale: Zone industrielle 190 rue R. Barthélemy
Commune postale: Lisieux
Code postal: 14100
Pays: France 🇫🇷
Région: Calvados 🏙️
URL: http://www.sodel-sa.eu/🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 158 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20200318
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: Lingettes désinfectantes à contact alimentaire sans rinçage
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Javel Barbizier
Adresse postale: 1 b rue Gay Lussac
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Région: Doubs🏙️
URL: http://javelbarbizier.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 508 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2020-0318
Numéro d'identification du lot: 19
Titre: Eau de Javel
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 880 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2020-0319
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Tampon abrasif vert, tampon abrasif bleu, éponge de ménage
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS groupe Pierre le Goff
Adresse postale: 22 rue Charles Rémi Arnoult
Commune postale: Nuits-Saint-Georges
Code postal: 21702
Région: Côte-d’Or🏙️
URL: https://www.groupeplg.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 653 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Lave-pont alimentaire, raclette alimentaire sol, raclette alimentaire table, manche pour lave-pont et raclette, brosse à mains alimentaire” Nom et adresse du contractant
Code postal: 21072
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 303 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Gants de ménage
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Poubelles à pédale
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 908 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Disques abrasifs pour autolaveuse
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 030 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Détergent désinfectant alimentaire
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 34 068 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 2020-319
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: Vinaigre blanc
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 520 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 2020-0320
Numéro d'identification du lot: 20
Titre: Lait de toilette protecteur pour bébé, gel doux lavant bébé
Nom et adresse du contractant
Nom: Dissol — JDF
Adresse postale: 15 rue des Varennes
Commune postale: Bourbon-Lancy
Code postal: 71140
Région: Saône-et-Loire🏙️
URL: https://www.dissol.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 38 790 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 21
Titre: Peigne, brosse à cheveux, brosse à ongles, rasoir jetable, brosse à dents
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 152 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 22
Titre: Mousse à raser, dentifrice, savonnette emballée, shampoing cheveux
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11 424 💰
1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 2020-0321
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Vaporisateur manuel
Nom et adresse du contractant
Nom: Cristal distribution
Adresse postale: 518 route de Blangy
Commune postale: Le Torquesne
Code postal: 14130
URL: https://www.cristaldistribution.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 376 💰
1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 2020-0322
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Lavette à UU, gaz imprégnée à UU
Nom et adresse du contractant
Nom: Toussaint
Adresse postale: Rue des Forgerons
Commune postale: Woustviller
Code postal: 57916
Région: Grand Est🏙️
URL: https://toussaint-sarl.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 240 💰
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Kit balayette WC, pelle plastique à poussière
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14 827 💰
1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Seau
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 730 💰
1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Produit de trempage
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 744 💰
1️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: Destructeur d'odeur
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 980 💰
2️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Balai de lavage à plat plus manche, balai trapèze plus manche
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: Décapant four
Informations complémentaires Informations complémentaires
Les lots 20-3 et 12 ont été attribués avec une PSE.
Organe de révision
Commune postale: Besançon
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé pré-contractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative).
Référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché, dans un délai au plus égal à six mois (article L. 551-13 du code de justice administrative).
Recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de deux mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché. Il vise à contester devant le juge administratif la validité du contrat.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 146-359113 (2020-07-28)