Fourniture de médicaments

Centre hospitalier d'Avignon

Fourniture de médicaments composée de 82 lots. Classes d'achat concernées: 18.01 - 18.02 - 18.03 - 18.04 - 18.06 - 18.07 - 18.08 - 18.09 - 18.10 - 18.11 - 18.12.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-05-06. L'appel d'offres a été publié le 2020-04-03.

Qui ?

• Centre hospitalier d'Avignon

Qu'est-ce que c'est ?

• Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels › Produits pharmaceutiques

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône
• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Vaucluse
• Rhône-Alpes › Drôme

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-04-03	Avis de marché

Avis de marché (2020-04-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits pharmaceutiques
Numéro de référence: ME313
Brève description:

Fourniture de médicaments composée de 82 lots. Classes d'achat concernées: 18.01 - 18.02 - 18.03 - 18.04 - 18.06 - 18.07 - 18.08 - 18.09 - 18.10 - 18.11 - 18.12.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits pharmaceutiques 📦
Code CPV supplémentaire: Produits pharmaceutiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vaucluse 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier d'Avignon
Adresse postale: 305 rue Raoul Follereau
Code postal: 84902
Commune postale: Avignon Cedex 09
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-avignon.fr 🌏
Courrier électronique: gcp84@ch-avignon.fr 📧
Téléphone: +33 432759661 📞
Fax: +33 432759668 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=565891&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=565891&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-03 📅
Date limite de soumission: 2020-05-06 📅
Date de publication: 2020-04-07 📅
Date de début: 2020-07-01 📅
Date de fin: 2022-03-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 069-163665
Numéro JO-S: 69
Informations complémentaires

La consultation donnera lieu à des accords-cadres mono-attributaires à bons de commande (article L. 2125-1 1

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Fourniture de médicaments composée de 82 lots
Numéro du lot: 1
Description des renouvellements: Les marchés prendront effet à compter de leur date de notification, prévue le 1
Informations complémentaires:

La consultation donnera lieu à des accords-cadres mono-attributaires à bons de commande (article L. 2125-1 1

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Formulaire DC1 «Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants» ou DUME.

Situation économique et financière:

Formulaire DC2 «Déclaration du candidat individuel ou membre du groupement» ou DUME: chiffre d'affaires global sur les trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Formulaire DC2 «Déclaration du candidat individuel ou membre du groupement »ou DUME: liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-05-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique: notamment les AMM, la sécurité d'utilisation, les données de stabilité, le conditionnement, la présentation.
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix des produits
Critère de coût (pondération): 25
Critère de coût (nom): Coût d'utilisation: notamment frais de port, coût de stockage lié à un minimum de commande, coûts induits par l'utilisation ou la reconstitution du médicament, coûts induits par le changement
Critère de coût (pondération): 15

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26840016500018
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier d'Apt
Adresse postale: Route de Marseille B.P 172
Commune postale: Apt Cedex
Code postal: 84405
Pays: Vaucluse 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier d''Arles
Adresse postale: BP 80195 Quartier Fourchon
Commune postale: Arles Cedex
Code postal: 13637
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Adresse postale: 305 Rue Raoul Follereau
Commune postale: Avignon Cedex 9
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Carpentras
Adresse postale: Rond-point de l'Amitié
Commune postale: Carpentras Cedex
Code postal: 84208
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre intercommunal de Cavaillon / Lauris
Adresse postale: 119 avenue G. Clémenceau - BP 157
Commune postale: Cavaillon Cedex
Code postal: 84304
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Gordes
Adresse postale: Route de Murs
Commune postale: Gordes
Code postal: 84220
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de l'Isle-sur-la-Sorgue
Adresse postale: Place des Frères Brun BP 58
Commune postale: L'Isle-sur-La Sorgue Cedex
Code postal: 84808
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier spécialisé Montfavet
Adresse postale: Avenue de la Pinède
Commune postale: Montfavet Cedex
Code postal: 84143
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Nyons
Adresse postale: 11 avenue Jules Bernard
Commune postale: Nyons
Code postal: 26110
Pays: Drôme 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier d'Orange
Adresse postale: Avenue de Lavoisier - CS 20184
Commune postale: Orange
Code postal: 84100
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Salon de Provence
Adresse postale: 207 avenue Julien Fabre
Commune postale: Salon-de-Provence
Code postal: 13657
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier Vaison-la-Romaine
Adresse postale: 18 Grand Rue - BP 73
Commune postale: Vaison-la-Romaine
Code postal: 84110
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Valréas
Adresse postale: Cours Tivoli - BP 97
Commune postale: Valréas Cedex
Code postal: 84601
Autre type de pouvoir adjudicateur: Santé
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: lbarthod@ch-apt.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ch-apt.fr/ 🌏
Courrier électronique: frederic.lesselingue@ch-arles.fr 📧
Adresse Internet: https://www.ch-arles.fr/ 🌏
Courrier électronique: ctaffin@ch-avignon.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ch-avignon.fr/ 🌏
Courrier électronique: c.desentenac@ch-carpentras.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ch-carpentras.fr 🌏
Courrier électronique: i.riviere@ch-cavaillon.fr 📧
Adresse Internet: http://ch-cavaillon.fr/ 🌏
Courrier électronique: pharmacien@hl-gordes.fr 📧
Adresse Internet: http://www.hl-gordes.fr/ 🌏
Courrier électronique: pharmacien@hopital-islesursorgue.fr 📧
: marie-laure.berthezene@ch-montfavet.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ch-montfavet.fr/ 🌏
Courrier électronique: pharmacie@hl-nyons.fr 📧
: cdebortoli@ch-orange.fr 📧
Adresse Internet: https://www.ch-orange.fr/ 🌏
Courrier électronique: ibtissem.kerrad@ch-salon.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ch-salon.fr/ 🌏
Courrier électronique: a.james@ch-vaison.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ch-vaison.fr/ 🌏
Courrier électronique: g.coll@ch-valreas.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ch-valreas.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=565891&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Publication envisagée: dernier trimestre 2021.

La réponse est obligatoirement électronique via la plate-forme PLACE. Pour être recevable, un pli de sauvegarde devra être impérativement remis avant la date et l'heure limite de remise des offres, soit par lettre RAR postale soit remis contre récépissé (horaires de réception des plis: du lundi au vendredi de 9h00 à 15h30 à l'exception des jours fériés) à l'adresse suivante: Centre hospitalier d'Avignon - GCP 84 - pharmacie 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.tanimes@juradm.fr 📧
Fax: +33 466362786 📠
Adresse Internet: http://Nimes.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les voies et délais de recours sont les suivants:

— référé précontractuel (articles L.551-1 et suivants, et R. 551-1 du code de justice administrative et R. 2182-1 du code de la commande publique): délai de onze jours à compter de l'envoi de la notification du rejet de leurs offres aux candidats non retenus;

— référé contractuel (article L. 551-13 et R. 551-7 et suivants du code de justice administrative): délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution ou six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (possibilité fermée en cas de respect du délai de standstill de onze jours);

— recours pour excès de pouvoir (articles R. 421-1 et suivants du code de justice administrative): deux mois à compter de la notification ou la publication de la décision;

— recours en contestation de la validité du contrat (Conseil d'État, 4.4.2014, Département du Tarn-et-Garonne, nº 358994): deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours Citoyens» accessible par le site internet www.telerecours.fr

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 069-163665 (2020-04-03)

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