Fourniture de dispositifs médicaux

Centre hospitalier d'Avignon

Fourniture de dispositifs médicaux stériles et non stériles composée de 99 lots.
Classes d'achat concernées:
— 18.21: voies digestives et métabolisme;
— 18.22: système vasculaire périphérique et radiologie;
— 18.23: dispositifs médicaux de cardiologie;
— 18.30: fermeture des plaies;
— 18.31: objets de pansements et soins;
— 18.18: DM abord parentéral (deux lots);
— 18.20: DM abord ophtalmologique (deux lots)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-05-25. L'appel d'offres a été publié le 2020-04-21.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-04-21 Avis de marché
Avis de marché (2020-04-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Consommables médicaux
Numéro de référence: DM312
Brève description:
Fourniture de dispositifs médicaux stériles et non stériles composée de 99 lots. Classes d'achat concernées: — 18.21: voies digestives et métabolisme; — 18.22: système vasculaire périphérique et radiologie; — 18.23: dispositifs médicaux de cardiologie; — 18.30: fermeture des plaies; — 18.31: objets de pansements et soins; — 18.18: DM abord parentéral (deux lots); — 18.20: DM abord ophtalmologique (deux lots)
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Consommables médicaux 📦
Code CPV supplémentaire: Consommables médicaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vaucluse 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier d'Avignon
Adresse postale: 305 rue Raoul Follereau
Code postal: 84902
Commune postale: Avignon Cedex 09
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-avignon.fr 🌏
Courrier électronique: gcp84@ch-avignon.fr 📧
Téléphone: +33 432759661 📞
Fax: +33 432759668 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=571573&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=571573&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-21 📅
Date limite de soumission: 2020-05-25 📅
Date de publication: 2020-04-24 📅
Date de début: 2020-07-15 📅
Date de fin: 2022-03-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 081-190366
Numéro JO-S: 81
Informations complémentaires
La consultation donnera lieu à des accords-cadres mono-attributaires à bons de commande (article L. 2125-1-1º du code de la commande publique) Ils seront conclus avec minimum et avec maximum en quantité (article R. 2162-4 1º du CCP); sauf exceptions indiquées dans l'annexe nº 1 «catalogue des besoins» (certains lots sans minimum et sans maximum).
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de dispositifs médicaux stériles et non stériles composée de 99 lots.
Classes d'achat concernées:
— 18.21: voies digestives et métabolisme;
— 18.22: système vasculaire périphérique et radiologie;
— 18.23: dispositifs médicaux de cardiologie;
— 18.30: fermeture des plaies;
— 18.31: objets de pansements et soins;
— 18.18: DM abord parentéral (deux lots);
— 18.20: DM abord ophtalmologique (deux lots)
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Fourniture de dispositifs médicaux
Numéro du lot: 1
Brève description: — 18.20: DM abord ophtalmologique (deux lots).
Description des renouvellements:
Sauf exceptions détaillées dans le règlement de la consultation, les marchés prendront effet à compter de leur date de notification, prévue le 15.7.2020 (ils pourront néanmoins débuter avant ou après cette date) jusqu'au 31.3.2022. Ils sont ensuite reconductibles tacitement deux fois pour une période de douze mois, jusqu'au 31.3.2024.
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Informations complémentaires:
La consultation donnera lieu à des accords-cadres mono-attributaires à bons de commande (article L. 2125-1-1º du code de la commande publique) Ils seront conclus avec minimum et avec maximum en quantité (article R. 2162-4 1º du CCP); sauf exceptions indiquées dans l'annexe nº 1 «catalogue des besoins» (certains lots sans minimum et sans maximum).
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Formulaire DC1 «lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants» ou DUME.
Situation économique et financière:
Formulaire DC2 «déclaration du candidat individuel ou membre du groupement» ou DUME: chiffre d'affaires global sur les trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Formulaire DC2 «déclaration du candidat individuel ou membre du groupement» ou DUME: liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-05-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique: notamment performance, sécurité, conditionnement, présentation, adaptation aux techniques utilisées
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix des produits
Critère de coût (pondération): 25
Critère de coût (nom): Coût d'utilisation: notamment frais de port, coût de stockage lié à un minimum de commande, coûts induits par l'utilisation du dispositif, actions de progrès
Critère de coût (pondération): 15

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26840016500018
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier d'Apt
Adresse postale: route de Marseille, BP 172
Commune postale: Apt Cedex
Code postal: 84405
Pays: Vaucluse 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier d'Arles
Adresse postale: BP 80195, quartier Fourchon
Commune postale: Arles Cedex
Code postal: 13637
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Carpentras
Adresse postale: Rond Point de l'Amitié
Commune postale: Carpentras Cedex
Code postal: 84208
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre intercommunal de Cavaillon/Lauris
Adresse postale: 119 avenue G. Clémenceau — BP 157
Commune postale: Cavaillon Cedex
Code postal: 84304
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Gordes
Adresse postale: route de Murs
Commune postale: Gordes
Code postal: 84220
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de l'Isle sur la Sorgue
Adresse postale: place des Frères Brun, BP 58
Commune postale: L'Isle-sur-la Sorgue Cedex
Code postal: 84808
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier spécialisé Montfavet
Adresse postale: avenue de la Pinède
Commune postale: Montfavet Cedex
Code postal: 84143
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Nyons
Adresse postale: 11 avenue Jules Bernard
Commune postale: Nyons
Code postal: 26110
Pays: Drôme 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier d'Orange
Adresse postale: avenue de Lavoisier — CS 20184
Commune postale: Orange
Code postal: 84100
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Salon de Provence
Adresse postale: 207 avenue Julien Fabre
Commune postale: Salon-de-Provence
Code postal: 13657
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier Vaison la Romaine
Adresse postale: 18 Grand Rue — BP 73
Commune postale: Vaison-la-Romaine
Code postal: 84110
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Valréas
Adresse postale: Cours Tivoli — BP 97
Commune postale: Valréas Cedex
Code postal: 84601
Autre type de pouvoir adjudicateur: Santé.
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: j.zypinoglou@ch-apt.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ch-apt.fr/ 🌏
Courrier électronique: roselyne.cler@ch-arles.fr 📧
Adresse Internet: https://www.ch-arles.fr/ 🌏
Courrier électronique: ctaffin@ch-avignon.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ch-avignon.fr/ 🌏
Courrier électronique: c.desentenac@ch-carpentras.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ch-carpentras.fr 🌏
Courrier électronique: i.riviere@ch-cavaillon.fr 📧
Adresse Internet: http://ch-cavaillon.fr/ 🌏
Courrier électronique: pharmacien@hl-gordes.fr 📧
Adresse Internet: http://www.hl-gordes.fr/ 🌏
Courrier électronique: pharmacien@hopital-islesursorgue.fr 📧
: marie-laure.berthezene@ch-montfavet.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ch-montfavet.fr/ 🌏
Courrier électronique: pharmacie@hl-nyons.fr 📧
: cdebortoli@ch-orange.fr 📧
Adresse Internet: https://www.ch-orange.fr/ 🌏
Courrier électronique: michele.larue@ch-salon.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ch-salon.fr/ 🌏
Courrier électronique: a.james@ch-vaison.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ch-vaison.fr/ 🌏
Courrier électronique: g.coll@ch-valreas.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ch-valreas.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=571573&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Publication envisagée dernier trimestre 2021 pour les lots se terminant le 31.3.2022 et dernier trimestre 2023 pour les lots se terminant le 31.3.2024.
La réponse est obligatoirement électronique via la plate-forme PLACE. Pour être recevable, un pli de sauvegarde devra être impérativement remis avant la date et l'heure limite de remise des offres, soit par lettre RAR postale soit remis contre récépissé (horaires de réception des plis: du lundi au vendredi de 9h00 à 15h30 à l'exception des jours fériés) à l'adresse suivante: Centre hospitalier d'Avignon — GCP 84 — pharmacie 1
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Les modalités de consultation du contrat sont les suivantes: conformément à l'article L. 311-1 du CRPA, toute personne peut demander au GCP84 la communication des documents administratifs liés à la présente procédure (y compris le contrat lui-même). Pour cela, le GCP84, dont les coordonnées figurent dans le présent avis, doit être sollicitée par écrit, après la signature du contrat. Les documents seront transmis de préférence par voie dématérialisée, dans un délai d'un mois à compter de la demande, lorsque celle-ci est intervenue après signature du contrat, et sous réserve des éléments couverts par le secret en matière commerciale et industrielle. En cas de doute quant aux éléments communicables, le GCP84 est susceptible de saisir pour conseil la CADA.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.tanimes@juradm.fr 📧
Fax: +33 466362786 📠
Adresse Internet: http://Nimes.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les voies et délais de recours sont les suivants:
— référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants et R. 551-1 du code de justice administrative et R. 2182-1 du code de la commande publique): délai de 11 jours à compter de l'envoi de la notification du rejet de leurs offres aux candidats non retenus;
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— référé contractuel (article L. 551-13 et R.551-7 et suivants du code de justice administrative): délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution ou six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (possibilité fermée en cas de respect du délai de standstill de 11 jours);
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— recours pour excès de pouvoir (articles R. 421-1 et suivants du code de justice administrative): deux mois à compter de la notification ou la publication de la décision — recours en contestation de la validité du contrat (conseil d'État, 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne, nº 358994): deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours Citoyens» accessible par le site internet www.telerecours.fr
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Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 081-190366 (2020-04-21)
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Région:
France Auvergne-Rhône-Alpes Rhône-Alpes Drôme Provence-Alpes-Côte d’Azur Provence-Alpes-Côte d’Azur Bouches-du-Rhône Vaucluse
Produits/services:
Matériels médicaux, pharmaceutiques et... Équipements médicaux Consommables médicaux