Fourniture de dispositifs médicaux stériles pour la cardiologie interventionnelle du Centre hospitalier universitaire de Rouen — 71 lots

CHU — hôpitaux de Rouen

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-03-30. L'appel d'offres a été publié le 2020-02-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• CHU — hôpitaux de Rouen

Qu'est-ce que c'est ?

• Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

Où ?

• Haute-Normandie › Seine-Maritime

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-02-27	Avis de marché
2020-03-17	Informations complémentaires
2021-07-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-02-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnels
Numéro de référence: Chu_dms_cardio_interv
Brève description:

Fourniture de dispositifs médicaux stériles pour la cardiologie interventionnelle du Centre hospitalier universitaire de Rouen — 71 lots

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels 📦
Code CPV supplémentaire: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Maritime 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU — Hôpitaux de Rouen
Adresse postale: 1, rue de Germont
Code postal: 76031
Commune postale: Rouen Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: cellule.marches@chu-rouen.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-27 📅
Date limite de soumission: 2020-03-30 📅
Date de publication: 2020-03-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 044-103325
Numéro JO-S: 44
Informations complémentaires

Date prévisionnelle de démarrage de la prestation: 1.9.2020 le détail des lots figure au BPU (annexe 1 Ae) et à l'état des besoins (annexe 1 CCTP). Chaque lot du marché public est 1 accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles et qui est exécuté au moyen de bons de commande. Pour les lots 5, 6, 11 et 12, les marchés publics sont conclus avec minimum mais sans maximum pendant toute la durée de validité du marché public. Le minimum de commande correspond à 50 % de la quantité indicative indiquée au BPU. Pour les autres lots, les marchés publics sont conclus sans minimum ni maximum pour toute la durée de validité du marché public. — pour le lot 5: le marché est multi-attributaires: sous-réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres, il sera attribué à 4 titulaires maximum, — pour les lots 3, 6, 11 et 12: le marché est multi-attributaires: sous-réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres, il sera attribué à 2 titulaires maximum, — pour les autres lots: le mono-attributaire: 1 seul titulaire sera retenu pour chacun des lots. Le marché public est conclu à prix unitaires tels que précisés au Bordereau des prix unitaires (BPU). Les prestations pouvant être commandées sont définies à l'état des besoins (annexe nº 1 au CCTP). Échantillons: pour chaque lot candidaté, les soumissionnaires remettent 1 échantillon par référence listée et énumérée au BPU. Le marché public peut être conclu soit avec 1 opérateur économique individuel, soit avec 1 groupement d'opérateurs économiques. En cas de candidature sous-forme de groupement, il est rappelé que la lettre de candidature (DC1) doit être signée par tous les membres du groupement. Il doit aussi impérativement préciser la désignation du mandataire, qui sera le seul interlocuteur du groupement pour le CHU de Rouen. Chaque membre du groupement joint à sa candidature toutes les pièces demandées au présent règlement, sous-peine d'élimination du groupement dans sa totalité. Possibilité de présenter pour le(s) marché(s) public(s) plusieurs offres en agissant à la fois: — en qualité de soumissionnaires individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements: oui, — en qualité de membres de plusieurs groupements: oui. Forme juridique que devra revêtir les groupements d'opérateurs économiques, attributaires du (des) marché(s) public(s): le CHU de Rouen ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché public.

Informations complémentaires

Date prévisionnelle de démarrage de la prestation: 1.9.2020 le détail des lots figure au BPU (annexe 1 Ae) et à l'état des besoins (annexe 1 CCTP). Chaque lot du marché public est 1 accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles et qui est exécuté au moyen de bons de commande. Pour les lots 5, 6, 11 et 12, les marchés publics sont conclus avec minimum mais sans maximum pendant toute la durée de validité du marché public. Le minimum de commande correspond à 50 % de la quantité indicative indiquée au BPU. Pour les autres lots, les marchés publics sont conclus sans minimum ni maximum pour toute la durée de validité du marché public.

— pour le lot 5: le marché est multi-attributaires: sous-réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres, il sera attribué à 4 titulaires maximum,

— pour les lots 3, 6, 11 et 12: le marché est multi-attributaires: sous-réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres, il sera attribué à 2 titulaires maximum,

— pour les autres lots: le mono-attributaire: 1 seul titulaire sera retenu pour chacun des lots. Le marché public est conclu à prix unitaires tels que précisés au Bordereau des prix unitaires (BPU). Les prestations pouvant être commandées sont définies à l'état des besoins (annexe nº 1 au CCTP). Échantillons: pour chaque lot candidaté, les soumissionnaires remettent 1 échantillon par référence listée et énumérée au BPU. Le marché public peut être conclu soit avec 1 opérateur économique individuel, soit avec 1 groupement d'opérateurs économiques. En cas de candidature sous-forme de groupement, il est rappelé que la lettre de candidature (DC1) doit être signée par tous les membres du groupement. Il doit aussi impérativement préciser la désignation du mandataire, qui sera le seul interlocuteur du groupement pour le CHU de Rouen. Chaque membre du groupement joint à sa candidature toutes les pièces demandées au présent règlement, sous-peine d'élimination du groupement dans sa totalité. Possibilité de présenter pour le(s) marché(s) public(s) plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de soumissionnaires individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements: oui,

— en qualité de membres de plusieurs groupements: oui.

Forme juridique que devra revêtir les groupements d'opérateurs économiques, attributaires du (des) marché(s) public(s): le CHU de Rouen ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché public.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de dispositifs médicaux stériles pour la cardiologie interventionnelle
Numéro du lot: 00
Brève description:

Le marché est alloti en 71 lots:

— prothèses cardiaques (lots 1 à 4),

— bioprothèses valvulaires et dispositifs d'obturation de communication endoprothèses coronaires (lots 5 à 7),

— endoprothèses coronaires actives et couvertes dispositifs pour angioplastie et désobstruction (lots 8 à 39),

— cathéters, cathéters guides et guides pour angioplastie coronaire et valvulaire, dispositifs pour athérectomie, système de thrombo-aspiration systèmes de fermeture artérielle percutanée (lots 40 à 43),

— systèmes de fermeture avec ou sans suture, intra- ou extra-vasculaires, dispositifs pour angiographie (lots 44 à 59),

— introducteurs, guides, cathéters de diagnostic, cathéters d'imagerie et aiguilles dispositifs pour évaluation fonctionnelle (lots 60 à 61),

— cathéters de mesure de pression autres dispositifs de cardiologie interventionnelle (lots 62 à 71),

— connecteur, torqueur, système de compression mécanique, valves hémostatiques.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Chaque lot du marché public est conclu pour une période initiale d'un an à partir de la date de notification du marché public au titulaire. Chaque lot du marché public peut ensuite être reconduit 3 fois par période successive de 1 an et pour une durée de validité maximale de 4 ans.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

— la lettre de candidature modèle DC1, ou équivalent,

— la déclaration du soumissionnaire modèle DC2, ou forme libre, reprenant les mêmes éléments que ceux indiqués dans l'avis d'appel public à la concurrence ainsi que les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour signer les documents du marché en cas de groupement, chaque cotraitant produira l'ensemble des documents ci-dessus sauf le DC1 commun au groupement.

Capacité technique et professionnelle:

— qualification au regard des réglementations: établissement pharmaceutique et/ou preuves de qualification pour les dispositifs médicaux,

— organisation formalisée par 1 système d'assurance qualité garantissant la qualité des marchandises jusqu'à leur livraison. Ce système sera basé sur l'un des référentiels suivants: Norme NF en ISO 90001 — 9002 - 9003, NF en 460001 — 460002 — 460003 et évolutions. Le titulaire s'engage à suivre d'éventuelles évolutions réglementaires pouvant survenir durant toute la durée de validité du marché public et à fournir des preuves des actions entreprises ou des résultats obtenus.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 9 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-03-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement de santé
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Cf. paragraphe «Durée du marché» (section II.2.7).

— pour le lot 5: le marché est multi-attributaires: sous-réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres, il sera attribué à 4 titulaires maximum,

— pour les lots 3, 6, 11 et 12: le marché est multi-attributaires: sous-réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres, il sera attribué à 2 titulaires maximum,

— pour les autres lots: le mono-attributaire: 1 seul titulaire sera retenu pour chacun des lots. Le marché public est conclu à prix unitaires tels que précisés au Bordereau des prix unitaires (BPU). Les prestations pouvant être commandées sont définies à l'état des besoins (annexe nº 1 au CCTP). Échantillons: pour chaque lot candidaté, les soumissionnaires remettent 1 échantillon par référence listée et énumérée au BPU. Le marché public peut être conclu soit avec 1 opérateur économique individuel, soit avec 1 groupement d'opérateurs économiques. En cas de candidature sous-forme de groupement, il est rappelé que la lettre de candidature (DC1) doit être signée par tous les membres du groupement. Il doit aussi impérativement préciser la désignation du mandataire, qui sera le seul interlocuteur du groupement pour le CHU de Rouen. Chaque membre du groupement joint à sa candidature toutes les pièces demandées au présent règlement, sous-peine d'élimination du groupement dans sa totalité. Possibilité de présenter pour le(s) marché(s) public(s) plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de soumissionnaires individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements: oui,

— en qualité de membres de plusieurs groupements: oui.

Forme juridique que devra revêtir les groupements d'opérateurs économiques, attributaires du (des) marché(s) public(s): le CHU de Rouen ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché public.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du Tribunal administratif
Adresse postale: 53, avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270 📞
Courrier électronique: greffe.ta@juradm.fr 📧
Fax: +33 232081271 📠
Adresse Internet: http://www.justice.gouv.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Source: OJS 2020/S 044-103325 (2020-02-27)

Informations complémentaires (2020-03-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de dispositifs médicaux stériles pour la cardiologie interventionnelle du Centre hospitalier universitaire de Rouen — 71 lots.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1 rue de Germont

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-17 📅
Date limite de soumission: 2020-04-30 📅
Date de publication: 2020-03-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 057-135813
Se réfère à l'avis: 2020/S 044-103325
Numéro JO-S: 57
Source: OJS 2020/S 057-135813 (2020-03-17)

Avis d'attribution de marché (2021-07-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

fourniture de dispositifs médicaux stériles pour la cardiologie interventionnelle du Centre Hospitalier Universitaire de Rouen - 71 lots

Valeur totale du marché: 3 325 430 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: chu-Hôpitaux de Rouen

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-29 📅
Date de publication: 2021-08-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 148-393517
Numéro JO-S: 148
Informations complémentaires

les lots 2, 5 et 70 sont déclarés sans suite pour redéfinition du besoin. Le lot 56 est déclaré sans suite pour motif d'intérêt général fondé sur la disparition des besoins (couvert sur le lot 55).Les lots 9, 16, 17, 31, 33, 34, 53, 57, 66 et 67 sont déclarés infructueux

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: fourniture de dispositifs médicaux stériles pour la cardiologie interventionnelle
Brève description:

le marché est alloti en 71 lots :Prothèses cardiaques (lots 1 à 4)bioprothèses valvulaires et dispositifs d'obturation de communicationendoprothèses coronaires (lots 5 à 7)endoprothèses coronaires actives et couvertesdispositifs pour angioplastie et désobstruction (lots 8 à 39)cathéters, cathéters guides et guides pour angioplastie coronaire et valvulaire, dispositifs pour athérectomie, système de thrombo-aspirationsystèmes de fermeture artérielle percutanée (lots 40 à 43)systèmes de fermeture avec ou sans suture, intra- ou extra-vasculairesdispositifs pour angiographie (lots 44 à 59)introducteurs, guides, cathéters de diagnostic, cathéters d'imagerie et aiguillesdispositifs pour évaluation fonctionnelle (lots 60 à 61)cathéters de mesure de pressionautres dispositifs de cardiologie interventionnelle (lots 62 à 71)connecteur, torqueur, système de compression mécanique, valves hémostatiques

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-01-28 📅
Nom: abbott medical
Adresse postale: 1-3 esplanade du Foncet
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92130
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Adresse Internet: http://www.abbott.fr 🌏
Valeur totale du marché: 453 152 EUR 💰
1 200 000 EUR 💰
4 400 EUR 💰
13 000 EUR 💰
144 000 EUR 💰
330 000 EUR 💰
36 000 EUR 💰
22 999 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-01-26 📅
Nom: asahi intecc europe bv
Adresse postale: strawinskylaan 527
Commune postale: Amsterdam
Code postal: 1077
Pays: Pays-Bas 🇳🇱
Groot-Amsterdam 🏙️
Adresse Internet: http://www.asahi-intecc.co 🌏
Valeur totale du marché: 212 992 EUR 💰
5 360 EUR 💰
74 400 EUR 💰
50 400 EUR 💰
9 000 EUR 💰
1 780 EUR 💰
Adresse Internet: http://www.asahi-intecc.com 🌏
Valeur totale du marché: 65 400 EUR 💰
Nom: b braun medical
Adresse postale: 26 rue Armengaud
Commune postale: Saint-Cloud
Code postal: 92210
Adresse Internet: http://www.bbraun.fr 🌏
Valeur totale du marché: 358 296 EUR 💰
51 120 EUR 💰
Nom: biosensors France
Adresse postale: 126 avebnue G Leclarc
Commune postale: Boulogne Billancourt
Code postal: 92100
Adresse Internet: http://www.biosensor.fr 🌏
Valeur totale du marché: 72 000 EUR 💰
Nom: biotronik France
Adresse postale: 2 rue N Ledoux
Commune postale: Rungis
Code postal: 94528
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Adresse Internet: http://www.biotronik.fr 🌏
Valeur totale du marché: 836 024 EUR 💰
8 531 EUR 💰
Nom: biovas
Adresse postale: 9 rue des rosiers
Commune postale: Jumeauville
Code postal: 78580
Pays: Yvelines 🏙️
Adresse Internet: http://www.biovas.fr 🌏
Valeur totale du marché: 12 500 EUR 💰
Nom: boston scientific
Adresse postale: cs 20205
Commune postale: Saint-Quentin-en-Yvelines
Code postal: 78961
Adresse Internet: http://www.bostonscientific.com 🌏
Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
45 000 EUR 💰
183 000 EUR 💰
25 600 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-01-27 📅
Nom: cardinal health France 506
Adresse postale: 43 rue C Desmoulins
Adresse Internet: http://www.cardinalhealth.fr 🌏
Valeur totale du marché: 112 700 EUR 💰
480 EUR 💰
5 040 EUR 💰
Nom: cook france
Adresse postale: 4 rue Plumet
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Pays: Paris 🏙️
Adresse Internet: http://www.cookmedical.com 🌏
Valeur totale du marché: 5 600 EUR 💰
Nom: meditor sas
Adresse postale: 7 rue Gutenberg
Commune postale: La Wantzenau
Code postal: 67610
Pays: Bas-Rhin 🏙️
Adresse Internet: http://www.meditorsa.com 🌏
Valeur totale du marché: 83 200 EUR 💰
Nom: medtronic France
Adresse postale: 9 boulevard R olland
Code postal: 75014
Adresse Internet: http://www.medtronic.com 🌏
Valeur totale du marché: 1 753 843 EUR 💰
10 800 EUR 💰
288 000 EUR 💰
Nom: merit medical
Adresse postale: 4 avenue des frères Lumières
Commune postale: Trappes
Code postal: 78190
Adresse Internet: http://www.merit.com 🌏
Valeur totale du marché: 8 400 EUR 💰
11 880 EUR 💰
2 040 EUR 💰
2 440 EUR 💰
920 EUR 💰
Nom: occlutech France
Adresse postale: 4 quai G illet
Commune postale: Lyon
Code postal: 69004
Pays: Rhône 🏙️
Adresse Internet: http://www.occlutech.fr 🌏
Valeur totale du marché: 424 834 EUR 💰
Nom: teleflex medical
Adresse postale: le faget
Commune postale: Le Faget
Code postal: 31460
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Adresse Internet: http://www.teleflex.fr 🌏
Valeur totale du marché: 40 500 EUR 💰
9 400 EUR 💰
9 800 EUR 💰
90 000 EUR 💰
1 688 EUR 💰
46 000 EUR 💰
Nom: terumo France
Adresse postale: 3 rond point des saules
Commune postale: Guyancourt
Code postal: 78280
Adresse Internet: http://www.terumo-europe.fr 🌏
Valeur totale du marché: 117 990 EUR 💰
171 000 EUR 💰
283 500 EUR 💰
1 280 EUR 💰
840 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-04-29 📅
Valeur totale du marché: 84 000 EUR 💰
159 998 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-04-30 📅
Nom: bard
Adresse postale: 164-166 avenue J Kessel
Commune postale: Voisins-le-Bretonneux
Code postal: 78960
Adresse Internet: http://www.bardfrance.fr 🌏
Valeur totale du marché: 2 100 EUR 💰
Adresse Internet: http://www.bostonscientific.fr 🌏
Valeur totale du marché: 67 600 EUR 💰
57 000 EUR 💰
20 200 EUR 💰
Nom: hexacath France
Adresse postale: 4 passage Saint Antoine
Commune postale: Rueil Malmaison
Code postal: 92500
Adresse Internet: http://www.hexacath.fr 🌏
Valeur totale du marché: 25 000 EUR 💰
Adresse Internet: http://www.medtronic.fr 🌏
Valeur totale du marché: 71 500 EUR 💰
Adresse Internet: https://terumo.fr 🌏
Valeur totale du marché: 206 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1
2
5
7
4
11
10

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Etablissement de santé

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Rouen
Source: OJS 2021/S 148-393517 (2021-07-29)

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