Fourniture de dispositifs médicaux pour angioplastie et coronarographie dans le cadre du Groupement hospitalier de territoire (GHT) Nord Franche-Comté.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-06-16.
L'appel d'offres a été publié le 2020-05-07.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de dispositifs médicaux pour angioplastie et coronarographie
GHT-2020-012”
Produits/services: Fournitures pour l'angiographie📦
Brève description:
“Fourniture de dispositifs médicaux pour angioplastie et coronarographie dans le cadre du Groupement hospitalier de territoire (GHT) Nord Franche-Comté.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cathéter guide type Back Up
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Fournitures pour l'angioplastie📦
Lieu d'exécution: Territoire de Belfort🏙️
Description du marché: Cathéter guide type Back Up.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 16
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“En application de l'article R. 2112-4 du code de la commande publique, le marché pourra être reconduit deux fois pour une durée de douze mois à compter du 1.3.2022.”
Description des renouvellements
En application de l'article R. 2112-4 du code de la commande publique, le marché pourra être reconduit deux fois pour une durée de douze mois à compter du 1.3.2022.
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Guide de pression endocoronaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Guide de pression endocoronaire.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cathéter ballon pour dilatation coronaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Cathéter ballon pour dilatation coronaire.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Aiguille angiographique échogène
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Aiguille angiographique échogène.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-06-16
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7
Conditions d'ouverture des offres: 2020-06-16
13:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Les prochains avis seront publiés à la survenance des besoins.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“Le contrat conclu sera un accord-cadre à bons de commande avec minimum et sans maximum en quantité et en valeur en application des articles R. 2162-2-2º et...”
Le contrat conclu sera un accord-cadre à bons de commande avec minimum et sans maximum en quantité et en valeur en application des articles R. 2162-2-2º et R. 2162-4-2º. Conformément à l'article 6 (remise échantillons) du règlement de consultation, les candidats fourniront, à l'appui de leur offre, des échantillons de référence à titre gracieux pour chaque lot auquel ils auront répondu (également pour la variante le cas échéant). Les échantillons devront être livrés au plus tard avant la date limite de remise des offres, soit le mardi 16.6.2020 (12h00) en absence d'échantillons, les offres parvenues seront considérées comme incomplètes et irrégulières. conformément à l'article 7 (fourniture d'échantillons pour les essais) du règlement de la consultation, les essais se dérouleront entre le 1.7.2020 et le 31.10.2020. Conformément aux articles R. 2132-2 et R. 2132-7 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation et impose la transmission des candidatures et des offres, par voie électronique à l'adresse suivante: https://marches-publics.gouv.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧
Fax: +33 381826001 📠
URL: http://besancon.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges — Préfecture de Meurthe-et-Moselle”
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: depuis le début la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 et suivants du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel: depuis le début la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);
— référés contractuels: après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ou dans un délai de six mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée (article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative);
— recours en contestation de validité exercé par tout tiers ou concurrent évincé, introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution.
Le cas échéant, ce recours pourra être assorti d'un référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative).
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Source: OJS 2020/S 092-218963 (2020-05-07)
Avis d'attribution de marché (2020-10-13) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 100, route de Moval — CS 10499 Trevenans
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 135 367 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Resistance du matériel
Critère de qualité (pondération): 18
Critère de qualité (nom): Réponse au torque
Critère de qualité (nom): Qualité du support
Critère de qualité (pondération): 17
Critère de qualité (nom): Caractère atraumatique de l'extémité distale
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 25
Critère de coût (nom): Remise sur chiffre d'affaires
Critère de coût (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Capacité de franchissement de la lésion
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Support du guide
Critère de qualité (nom): Qualité d'enregistrement des courbes de pression endocoronaire
Critère de coût (nom): Prix LPPR
Critère de coût (pondération): 10
Critère de qualité (pondération): 24
Critère de qualité (nom): Compliance, résistance du ballon à l'inflation
Critère de qualité (pondération): 23
Critère de qualité (nom): Résistance du corps du ballon lors des manœuvres de mise en place
Critère de qualité (nom): Facilité de pose
Critère de qualité (pondération): 70
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 092-218963
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020.0375
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Cathéter guide type Back Up
Date de conclusion du contrat: 2020-10-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Boston scientific
Adresse postale: CS 20205
Commune postale: Saint-Quentin-en-Yvelines
Code postal: 78961
Pays: France 🇫🇷
Région: Ile-de-France🏙️
URL: https://www.bostonscientific.dE🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 850 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Guide de pression endocoronaire
Nom et adresse du contractant
URL: https://www.bostonscientific.de🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 199 999 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Cathéter ballon de dilatation coronaire
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
URL: https://www.bostonscientific.de/startseite.html🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 360 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2020.0376
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Aiguille agiographiques échogène
Nom et adresse du contractant
Nom: Merit
Adresse postale: 46 avenue des Frères Lumières
Commune postale: Trappes
Code postal: 78190
URL: https://www.merit.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 158 💰
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges Préfecture de Meurthe-et-Moselle”
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac,
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé pré-contractuel: depuis le début la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (articles L. 551-1 et suivants du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé pré-contractuel: depuis le début la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);
— référés contractuels: après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ou dans un délai de six mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative);
— recours en contestation de validité exercé par tout tiers ou concurrent évincé, introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution.
Le cas échéant, ce recours pourra être assorti d'un référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative).
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Source: OJS 2020/S 202-488733 (2020-10-13)