Fourniture de denrées alimentaires surgelées pour le GCS de la Côte d'Azur

Syndicat interhospitalier

Fourniture de denrées alimentaires surgelées pour le GCS de la Côte d'Azur. Fourniture de légumes surgelés et herbes aromatiques surgelées.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-12-14. L'appel d'offres a été publié le 2020-11-09.

Qui ?

• Syndicat interhospitalier

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-11-09	Avis de marché

Avis de marché (2020-11-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits surgelés
Numéro de référence: 2020-014
Brève description:

Fourniture de denrées alimentaires surgelées pour le GCS de la Côte d'Azur. Fourniture de légumes surgelés et herbes aromatiques surgelées.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits surgelés 📦
Code CPV supplémentaire: Produits surgelés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat interhospitalier
Adresse postale: 256 avenue Michel Jourdan
Code postal: 06151
Commune postale: Cannes-la-Bocca
Contact
Adresse Internet: https://www.nicematinmarchespublics.com 🌏
Courrier électronique: c.tavan@sih-cgaf.fr 📧
Téléphone: +33 492973167 📞
Fax: +33 492973177 📠
URL des documents: https://www.nicematinmarchespublics.com 🌏
URL pour la participation: https://www.nicematinmarchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-09 📅
Date limite de soumission: 2020-12-14 📅
Date de publication: 2020-11-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 222-542978
Numéro JO-S: 222

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 800 000 EUR 💰
Brève description: Légumes surgelés et herbes aromatiques surgelées.
Valeur estimée hors TVA: 1 800 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de douze mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-12-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Qualité de l'échantillons
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 30

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26060330300025
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.nicematinmarchespublics.com:443/1459 🌏
URL des documents: https://www.nicematinmarchespublics.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: GCS des hôpitaux de la Côte d'Azur
Adresse postale: 256 avenue Michel Jourdan — BP 40063
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Adresse du profil d'acheteur: https://www.nicematinmarchespublics.com 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pillate
Commune postale: Nice
Code postal: 06200
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Fax: +33 493557831 📠
Adresse Internet: http://nice.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2020/S 222-542978 (2020-11-09)

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