Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de denrées alimentaires pour le restaurant de l'IMT Lille Douai — site de Douai
20EMD022M”
Produits/services: Produits alimentaires divers📦
Brève description:
“Fourniture de denrées alimentaires pour le restaurant de l'IMT Lille Douai — site de Douai.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viande
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Viande📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Description du marché: Viande.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40
Critère de coût (nom): Valeur technique
Critère de coût (pondération): 50
Critère de coût (nom): Politique développement durable
Critère de coût (pondération): 10
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est passé pour une durée initiale de douze (12) mois à compter de sa notification. La durée initiale se limitera au 31.12.2021. Il pourra être...”
Description des renouvellements
Le marché est passé pour une durée initiale de douze (12) mois à compter de sa notification. La durée initiale se limitera au 31.12.2021. Il pourra être reconduit trois fois, par période de douze mois, soit jusqu'au 31.12.2024.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Steaks hachés crus
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Viande bovine📦
Description du marché: Steaks hachés crus.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Volailles
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Volaille📦
Description du marché: Volailles.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): P
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Volailles bio
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Volailles bio.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Volailles halal
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Volailles halal.
Critères d'attribution
Critère de coût (pondération): 90
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Charcuterie
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Charcuterie📦
Description du marché: Charcuterie.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viandes cuites sous vide
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Préparations à base de viande📦
Description du marché: Viandes cuites sous vide.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits de la mer surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés📦
Description du marché: Produits de la mer surgelés.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Légumes surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Légumes surgelés.
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Préparations alimentaires élaborées surgelées
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Préparations alimentaires élaborées surgelées.
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits végétariens
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: Produits végétariens.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix de la prestation
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pâtisseries surgelées
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: Pâtisseries surgelées.
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits laitiers
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers📦
Description du marché: Produits laitiers.
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits laitiers bio
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: Produits laitiers bio.
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Épicerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires divers📦
Description du marché: Épicerie.
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Épicerie bio
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché: Épicerie bio.
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Boulangerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Produits/services supplémentaires: Produits de boulangerie📦
Description du marché: Boulangerie.
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Frites — pommes de terre précuites — blanchies ou cuites
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Produits/services supplémentaires: Pommes de terre📦
Description du marché: Frites — pommes de terre précuites — blanchies ou cuites.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-10-01
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-10-01
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): IMT Lille Douai — site de Douai.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Le marché est passé pour une durée initiale de douze (12) mois à compter de sa notification. La durée initiale se limitera au 31.12.2021. Il pourra être...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
Le marché est passé pour une durée initiale de douze (12) mois à compter de sa notification. La durée initiale se limitera au 31.12.2021. Il pourra être reconduit trois fois, par période de 12 mois, soit jusqu'au 31.12.2024.
“Le dossier de consultation pourra être téléchargé à l'adresse suivante:...”
Le dossier de consultation pourra être téléchargé à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=630548&orgAcronyme Le dépôt des offres se fera exclusivement par la voie dématérialisée. La signature électronique n'est pas obligatoire. Les soumissionnaires devront déposer leur offre sur le site: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=630548&orgAcronyme L'utilisation du formulaire Document unique de marché européen «DUME» est préconisée mais le candidat a la possibilité de répondre par tout autre moyen. Avec son offre technique et commerciale, le candidat doit joindre les documents de la candidature qui ne sont pas dans le formulaire DUME.
Documents relatifs à l'offre technique et commerciale:
— l'acte d'engagement;
— le CCTP et le CCAP à accepter sans modification;
— le (ou les) bordereau(x) de prix joint(s);
— le questionnaire sur le développement durable accompagné d'un dossier spécifique à fournir par le candidat dans lequel sera précisé les mesures mises en place pour la prise en compte des aspects environnementaux pour son entreprise et à l'égard des livraisons à l'IMT Lille Douai, notamment sur l'aspect conditionnement et la gestion des emballages;
— les fiches techniques de chaque produit proposé;
— pour les lots 1 à 7, une copie de l'agrément sanitaire européen délivré par la direction des services vétérinaires;
— un RIB (bic et IBAN obligatoires);
— tout renseignement que le candidat jugera utile afin de présenter le fonctionnement de son entreprise la signature de l'offre est possible mais elle n'est pas obligatoire. Seul, le candidat informé que son offre est retenue, est tenu de la signer. envoi d'une réponse sans expérimenter le formulaire «DUME».
Le candidat qui ne souhaite pas expérimenter le DUME doit produire les documents énumérés ci-après. Ce mode de réponse reste également obligatoire pour les candidats qui se présentent en groupements d'entreprises, avec un sous-traitant, pour un candidat étranger. Le dossier de réponse doit comprendre les documents de candidature et ceux relatifs à l'offre technique et commerciale. Chaque candidat devra produire un dossier électronique complet et rédigé en langue française qui contiendra d'une part, l'ensemble des pièces justificatives à produire quant aux qualités et capacités du candidat:
— l'acte d'engagement (un acte d'engagement par lot);
— le CCTP et le CCAP;
— le (ou les) bordereau(x) de prix joint(s) au CCTP;
— le questionnaire sur le développement durable accompagné d'un dossier spécifique à fournir par le candidat dans lequel sera précisé les mesures mises en place pour la prise en compte des aspects environnementaux pour son entreprise et à l'égard des livraisons à l'IMT Lille Douai, notamment sur l'aspect conditionnement et la gestion des emballages;
— pour les lots 1 à 7, une copie de l'agrément sanitaire européen délivré par la direction des services vétérinaires;
— un RIB (bic et IBAN obligatoires);
— tout renseignement que le candidat jugera utile afin de présenter le fonctionnement de son entreprise le marché ne pourra être attribué au candidat retenu que sous réserve que celui-ci produise les formulaires 3666 et Urssaf de moins de six mois dans un délai de dix jours à compter de la demande du pouvoir adjudicateur. Les formulaires DC1 et DC2 sont téléchargeable sur le site de la DAJ, rubrique marchés publics/formulaires www.economie.gouv.fr
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Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: contentieux devant être introduit avant la signature du contrat, portant sur la régularité de procédure de passation et de mise en...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel: contentieux devant être introduit avant la signature du contrat, portant sur la régularité de procédure de passation et de mise en concurrence, sur le fondement des articles L.551-13 à L.551-23 du code de justice administrative;
— référé contractuel: contentieux devant être introduit après la signature du contrat, portant sur la régularité des procédures de publicité et de mise en œuvre sur le fondement de l'article L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative;
— référé suspension: contentieux par lequel les candidats ont la possibilité de demander la suspension de la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, devant le même tribunal, en application de l'article L. 552-1 du code de justice administrative. Contentieux au fond en annulation pour excès de pouvoir devant le TA de Lille dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la manifestation du préjudice après recours gracieux préalable indemnitaire.
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Source: OJS 2020/S 172-413621 (2020-09-01)
Avis d'attribution de marché (2021-01-26) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 558 702 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Steacks hachés crus
Description
Description du marché: Steacks hachés crus.
Description du marché: Frites — pommes de terre précuites — blanchies ou cuites;
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 172-413621
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20EMD023M
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Steaks hachés crus
Date de conclusion du contrat: 2020-12-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS ETS Pruvost Leroy
Adresse postale: 201 rue Principale
Commune postale: Saint-Hilaire-Cottes
Code postal: 62120
Pays: France 🇫🇷
Région: Pas-de-Calais🏙️
URL: https://pruvostleroy.fr/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 9 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20EMD024M
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Volailles
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: SA Poulet du Nord Distribution
Adresse postale: route d'Hirson
Commune postale: Vervins
Code postal: 02140
Région: Aisne🏙️
URL: http://www.volailles.fr/poulet-du-nord-distribution🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 48 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 48 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 20EMD022M
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Viandes
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
4️⃣
Numéro de contrat: 20EMD025M
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Volailles bio
Date de conclusion du contrat: 2021-01-19 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Pomona Passion Froid
Adresse postale: 3 avenue du Docteur Ténine, CS 80038
Commune postale: Antony
Code postal: 92160
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
URL: https://www.passionfroid.fr/🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 40 221 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 221 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 20EMD026M
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Volailles hallal
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 27 942 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 27 942 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 20EMD027M
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Charcuterie
Date de conclusion du contrat: 2020-12-08 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Pro à Pro Distribution SAS
Adresse postale: 18 rue André Petit, BP 36 ZA
Commune postale: Saint-Gobin
Code postal: 45120
Région: Loiret🏙️
URL: https://www.proapro.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 18 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 20EMD028M
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Viandes cuites sous vide
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Espri Restauration
Adresse postale: ZI de Beaufeu
Commune postale: Roézé-sur-Sarthe
Code postal: 72210
Région: Sarthe🏙️
URL: https://www.espri-restauration.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 15 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 000 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 20EMD029M
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Produits de la mer surgelés
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Sysco France SAS Davigel
Adresse postale: 14 rue Gerty Archimède
Commune postale: Paris
Code postal: 75012
Région: Paris🏙️
URL: https://www.davigel.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 78 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 78 000 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 20EMD030M
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Légumes surgelés
Nom et adresse du contractant
Nom: Sysco France SAS Brake
URL: https://www.brake.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 33 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 33 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 20EMD031M
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Préparations alimentaires élaborées surgelées
Nom et adresse du contractant
Nom: Pomona Passion Froid SA
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 30 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 20EMD032M
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Préparations élaborées de produits végétariens frais et surgelés
Nom et adresse du contractant
Commune postale: Anthony
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 31 071 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 31 071 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 20EMD033M
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Pâtisseries surgelées
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 24 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24 000 💰
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 20EMD034M
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Produits laitiers
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Pro à PRO Distribution Nord
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 66 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 66 000 💰
1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 20EMD035M
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Produits laitiers bio
1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 20EMD036M
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: Épicerie conserves
Nom et adresse du contractant
Nom: Pomona Épisaveurs
Adresse postale: 3 avenue du Docteur Ténine
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 90 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 90 000 💰
1️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 20EMD037M
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: Épicerie bio
Nom et adresse du contractant
URL: https://www.episaveurs.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 3 468 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 468 💰
1️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 20EMD038M
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: Boulangerie viennoiseries
Nom et adresse du contractant
Nom: Panifrais SAS
Adresse postale: Zone d'Activité du MIN Première Avenue nº 2
Commune postale: Lomme
Code postal: 59160
Région: Nord🏙️
URL: https://www.panifrais.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 30 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 💰
1️⃣8️⃣
Numéro de contrat: 20EMD039M
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: Frites
Nom et adresse du contractant
Nom: Rosello et Fils SAS
Adresse postale: 6 rue Marcel Leblanc — CS 70073
Commune postale: Saint-Laurent-Blangy
Code postal: 62052
URL: https://www.rosello-fils.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 15 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: contentieux devant être introduit avant la signature du contrat, portant sur la régularité de procédure de passation et de mise en...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel: contentieux devant être introduit avant la signature du contrat, portant sur la régularité de procédure de passation et de mise en concurrence, sur le fondement des articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative;
— référé contractuel: contentieux devant être introduit après la signature du contrat, portant sur la régularité des procédures de publicité et de mise en œuvre sur le fondement des articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative;
— référé suspension: contentieux par lequel les candidats ont la possibilité de demander la suspension de la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, devant le même tribunal, en application de l'article L. 552-1 du code de justice administrative. Contentieux au fond en annulation pour excès de pouvoir devant le TA de Lille dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la manifestation du préjudice après recours gracieux préalable indemnitaire.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 020-045049 (2021-01-26)