Fourniture de denrées alimentaires (épicerie, épicerie bio, produits élaborés, ovoproduits, ovoproduits bio) pour l'Unité de préparation culinaire et cinq collèges du département du 04

Département des Alpes-de-Haute-Provence

L'UPC produit 3 700 repas par jour, en liaison froide, pour neuf collèges du département et fonctionne sur le rythme scolaire. En outre, pour les cinq collèges demeurant autonomes, le conseil départemental et ces cinq collèges autonomes ont choisi de former un groupement de commandes pour l'achat de denrées alimentaires. Un groupement de commandes a été constitué entre le conseil départemental pour l'Unité de préparation culinaire (UPC), le Collège Émile Honnoraty à Annot, le Collège du Pays de Banon à Banon, le Collège du Verdon à Castellane, le Collège René Cassin à Saint-André-les-Alpes, le Collège Marcel Massot à La Motte-du-Caire, en vue de la passation de marchés. Le coordonnateur du groupement désigné est le conseil départemental, représenté par Monsieur le président du conseil départemental. Il a pour mission de lancer les procédures, de signer et de notifier les marchés. Chaque membre du groupement, pour ce qui le concerne, s'assure de sa bonne exécution.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-06-04. L'appel d'offres a été publié le 2020-04-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Département des Alpes-de-Haute-Provence

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits alimentaires et produits secs divers › Produits alimentaires transformés
• Produits de l'élevage › Œufs

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-de-Haute-Provence

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-04-07	Avis de marché
2020-08-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-04-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires transformés
Numéro de référence: 19upc007/Jo
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires transformés 📦
Code CPV supplémentaire: Œufs 📦
Produits alimentaires transformés 📦
Produits alimentaires divers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-de-Haute-Provence 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département des Alpes-de-Haute-Provence
Adresse postale: 13 rue du Docteur Romieu, CS 70216
Code postal: 04995
Commune postale: Digne-les-Bains
Contact
Adresse Internet: http://www.mondepartement04.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 492300400 📞
URL des documents: http://www.agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://www.agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-07 📅
Date limite de soumission: 2020-06-04 📅
Date de publication: 2020-04-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 072-170752
Numéro JO-S: 72
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Ovoproduits en agriculture conventionnelle pour l'UPC et les cinq collèges
Numéro du lot: 1
Brève description: Ovoproduits en agriculture conventionnelle pour l'UPC et les cinq collèges.
Valeur estimée hors TVA: 94 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de deux ans. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à deux. La durée de chaque période de reconduction est de un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.

Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Produits élaborés en agriculture conventionnelle et/ou biologique pour l'UPC et cinq collèges
Numéro du lot: 2
Brève description:

Produits élaborés en agriculture conventionnelle et/ou biologique pour l'UPC et cinq collèges.

Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Épicerie en agriculture conventionnelle pour l'UPC et les cinq collèges
Numéro du lot: 3
Brève description: Épicerie en agriculture conventionnelle pour l'UPC et les cinq collèges.
Valeur estimée hors TVA: 760 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Ovoproduits en agriculture biologique pour l'UPC et cinq collèges
Numéro du lot: 4
Brève description: Ovoproduits en agriculture biologique pour l'UPC et cinq collèges.
Valeur estimée hors TVA: 26 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Épicerie en agriculture biologique pour l'UPC et les cinq collèges
Numéro du lot: 5
Brève description: Épicerie en agriculture biologique pour l'UPC et les cinq collèges.
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— la lettre de candidature et habilitation des cotraitants (DUME électronique de préférence renseigné directement sur la plate-forme de dématérialisation ou profil d'acheteur AWS; en cas de DUME, chaque cotraitant fournit un DUME; le DC1 reste toutefois accepté);

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner du code de la commande publique, et attestant être en règle sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles;

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP (écolabels pour certains lots ou produits). Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 10 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: crédits prévus aux budgets du département et des collèges en section de fonctionnement. Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-06-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 60.0
Prix (pondération): 40.0

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22040001400019
Nom du pouvoir adjudicateur: Collège du Verdon à Castellane
Adresse postale: rue du 11 Novembre
Commune postale: Castellane
Code postal: 04120
Pays: Alpes-de-Haute-Provence 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Collège René Cassin à Saint-André-les-Alpes
Adresse postale: chemin du Mazet
Commune postale: Saint-André-les-Alpes
Code postal: 04170
Nom du pouvoir adjudicateur: Collège du Pays de Banon
Adresse postale: place Charles Vial
Commune postale: Banon
Code postal: 04150
Nom du pouvoir adjudicateur: Collège Émilie Honnoraty à Annot
Adresse postale: boulevard Saint-Pierre
Commune postale: Annot
Code postal: 04240
Nom du pouvoir adjudicateur: Collège Marcel Massot à La Motte-du-Caire
Adresse postale: place de l'Église
Commune postale: La Motte-du-Caire
Code postal: 04250
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Courrier électronique: marches-publics@le04.fr 📧
URL des documents: http://www.agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Si l'accord-cadre était reconduit à chaque échéance, un nouvel avis de marché serait publié en 2024.

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.agysoft.marches-publics.info/ — La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.

Échantillons ou maquettes exigés: procédure à suivre pour la remise des échantillons: les échantillons devront être remis à l'UPC avant la date limite de remise des offres et dans les conditions suivantes:

— un seul carton par lot rassemblant tous les échantillons du lot (si le candidat répond à deux lots, il livrera deux cartons);

— dans le carton, joindre la liste des échantillons fournis;

— le candidat livrera donc à l'UPC, un seul carton par lot accompagné d'un bon de livraison portant la mention: «fourniture de denrées alimentaires (épicerie, épicerie bio, produits élaborés, ovoproduits, ovoproduits bio) pour l'Unité de préparation culinaire et cinq collèges du Département des Alpes-de-Haute-Provence, échantillons pour le lot nº _____»;

— livraison à Unité de préparation culinaire, La Bastide Neuve 04160 Château-Arnoux (tous les jours de 6h00 à 11h00 sauf weekends, jours fériés et vacances scolaires).

Les échantillons à fournir pour chaque lot sont identifiés dans le bordereau des prix unitaires de chaque lot par un*.

Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions du code de la commande publique. Le DCE doit être téléchargé sur le profil d'acheteur: http://www.agysoft.marches-publics.info — Numéro de la consultation: 19upc007.

L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1-1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Il est précisé que selon les lots, ces denrées sont issues soit de l'agriculture conventionnelle, soit de l'agriculture biologique (label européen AB ou label français AB ou toute autre certification équivalente).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

1) référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative;

2) référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;

3) recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'État Tropic du 16.7.2007 et Tarn-et-Garonne du 4.4.2014;

4) recours pour excès de pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure;

5) recours contre une «clause réglementaire» issu de l'arrêt du Conseil d'État du 9.2.2018 (nº 404982);

6) recours en résiliation du contrat issu de l'arrêt du Conseil d'État du 30.6.2017 (nº 398445).

Source: OJS 2020/S 072-170752 (2020-04-07)

Avis d'attribution de marché (2020-08-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L'UPC produit 3700 repas par jour, en liaison froide, pour neuf collèges du département et fonctionne sur le rythme scolaire. En outre, pour les cinq collèges demeurant autonomes, le Conseil départemental et ces cinq collèges autonomes ont choisi de former un groupement de commandes pour l'achat de denrées alimentaires. Un groupement de commandes a été constitué entre le conseil départemental pour l'Unité de préparation culinaire (UPC), le collège Emile Honnoraty à Annot, le collège du Pays de Banon à Banon, le collège du Verdon à Castellane, le collège René Cassin à Saint-André les Alpes, le collège Marcel Massot à la Motte du Caire, en vue de la passation de marchés. Le coordonnateur du groupement désigné est le Conseil départemental, représenté par M. le président du conseil départemental. Il a pour mission de lancer les procédures, de signer et de notifier les marchés.

Valeur totale du marché: 1 200 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-06 📅
Date de publication: 2020-08-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 154-376688
Se réfère à l'avis: 2020/S 072-170752
Numéro JO-S: 154

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Épicerie en agriculture conventionnelle pour l'UPc et les cinq collèges.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-07-09 📅
Nom: Passionfroid PACA
Adresse postale: rue de la Famille Laurens
Commune postale: Aix-en-Provence
Code postal: 13791
Pays: France 🇫🇷
Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 8279.65 EUR 💰
Nom: Espri Restauration
Adresse postale: 2 avenue Lavoisier
Commune postale: Wissous
Code postal: 91320
Pays: Essonne 🏙️
Valeur totale du marché: 82594.01 EUR 💰
Nom: Pro à Pro Distribution Sud
Adresse postale: ZA Clésud, rue du Comte de la Pérouse, BP 49
Commune postale: Miramas
Code postal: 13140
Valeur totale du marché: 142865.96 EUR 💰
629.46 EUR 💰
11144.64 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Collège Emilie Honnoraty à Annot
Collège Marcel Massot à La Motte du Caire

Référence
Informations complémentaires

S'agissant d'accords cadres à bons de commande, les montants d'attribution indiqués ci- dessus sont estimatifs (DQE).

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 22, 24 rue Breteuil
Informations sur les délais d'introduction des recours:

3) recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du conseil d'État Tropic du 16.7.2007 et Tarn-et-Garonne du 4.4.2014;

5) recours contre une «Clause réglementaire» issu de l'arrêt du conseil d'État du 9.2.2018 (nº 404982);

6) recours en résiliation du contrat issu de l'arrêt du conseil d'État du 30.6.2017 (nº 398445).

Source: OJS 2020/S 154-376688 (2020-08-06)

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