Fourniture de denrées alimentaires (épicerie, épicerie bio, produits élaborés, ovoproduits, ovoproduits bio) pour l'Unité de préparation culinaire et cinq collèges du département du 04

Département des Alpes-de-Haute-Provence

L'UPC produit 3 700 repas par jour, en liaison froide, pour neuf collèges du département et fonctionne sur le rythme scolaire. En outre, pour les cinq collèges demeurant autonomes, le conseil départemental et ces cinq collèges autonomes ont choisi de former un groupement de commandes pour l'achat de denrées alimentaires. Un groupement de commandes a été constitué entre le conseil départemental pour l'Unité de préparation culinaire (UPC), le Collège Émile Honnoraty à Annot, le Collège du Pays de Banon à Banon, le Collège du Verdon à Castellane, le Collège René Cassin à Saint-André-les-Alpes, le Collège Marcel Massot à La Motte-du-Caire, en vue de la passation de marchés. Le coordonnateur du groupement désigné est le conseil départemental, représenté par Monsieur le président du conseil départemental. Il a pour mission de lancer les procédures, de signer et de notifier les marchés. Chaque membre du groupement, pour ce qui le concerne, s'assure de sa bonne exécution.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-06-04. L'appel d'offres a été publié le 2020-04-07.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2020-04-07 Avis de marché
2020-08-06 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-04-07)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département des Alpes-de-Haute-Provence
Numéro d'enregistrement national: 22040001400019
Adresse postale: 13 rue du Docteur Romieu, CS 70216
Commune postale: Digne-les-Bains
Code postal: 04995
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492300400 📞
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Région: Alpes-de-Haute-Provence 🏙️
URL: http://www.mondepartement04.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Collège du Verdon à Castellane
Adresse postale: rue du 11 Novembre
Commune postale: Castellane

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 04120
Courrier électronique: marches-publics@le04.fr 📧

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse du profil d'acheteur: http://www.agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Nom: Collège René Cassin à Saint-André-les-Alpes
Adresse postale: chemin du Mazet
Commune postale: Saint-André-les-Alpes

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 04170

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Collège du Pays de Banon
Adresse postale: place Charles Vial
Commune postale: Banon

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 04150

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Collège Émilie Honnoraty à Annot
Adresse postale: boulevard Saint-Pierre
Commune postale: Annot

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 04240

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Collège Marcel Massot à La Motte-du-Caire
Adresse postale: place de l'Église
Commune postale: La Motte-du-Caire

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 04250
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: http://www.agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL de participation: http://www.agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de denrées alimentaires (épicerie, épicerie bio, produits élaborés, ovoproduits, ovoproduits bio) pour l'Unité de préparation culinaire et cinq...”    Afficher plus
Produits/services: Produits alimentaires transformés 📦
Brève description:
“L'UPC produit 3 700 repas par jour, en liaison froide, pour neuf collèges du département et fonctionne sur le rythme scolaire. En outre, pour les cinq...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 200 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Ovoproduits en agriculture conventionnelle pour l'UPC et les cinq collèges
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Œufs 📦
Lieu d'exécution: Alpes-de-Haute-Provence 🏙️
Description du marché: Ovoproduits en agriculture conventionnelle pour l'UPC et les cinq collèges.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 60.0
Prix (pondération): 40.0
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 94 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de deux ans. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de...”    Afficher plus
Informations complémentaires: Aucune.

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Produits élaborés en agriculture conventionnelle et/ou biologique pour l'UPC et cinq collèges”
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires transformés 📦
Description du marché:
“Produits élaborés en agriculture conventionnelle et/ou biologique pour l'UPC et cinq collèges.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 280 000 💰

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Épicerie en agriculture conventionnelle pour l'UPC et les cinq collèges
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires divers 📦
Description du marché: Épicerie en agriculture conventionnelle pour l'UPC et les cinq collèges.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 760 000 💰

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Ovoproduits en agriculture biologique pour l'UPC et cinq collèges
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Ovoproduits en agriculture biologique pour l'UPC et cinq collèges.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 26 000 💰

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Épicerie en agriculture biologique pour l'UPC et les cinq collèges
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Épicerie en agriculture biologique pour l'UPC et les cinq collèges.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— la lettre de candidature et habilitation des cotraitants (DUME électronique de préférence renseigné directement sur la plate-forme de dématérialisation ou...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; — liste...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP (écolabels pour certains lots ou produits). Début...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-06-04 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-06-04 14:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Si l'accord-cadre était reconduit à chaque échéance, un nouvel avis de marché serait publié en 2024.”
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1) référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative; 2) référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et...”    Afficher plus
Source: OJS 2020/S 072-170752 (2020-04-07)
Avis d'attribution de marché (2020-08-06)
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom et adresse
Nom: Collège Emilie Honnoraty à Annot
Nom: Collège Marcel Massot à La Motte du Caire

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de denrées alimentaires (épicerie, épicerie bio, produits élabores, ovoproduits, ovoproduits bio) pour l'unité de préparation culinaire et 5...”    Afficher plus
Brève description:
“L'UPC produit 3700 repas par jour, en liaison froide, pour neuf collèges du département et fonctionne sur le rythme scolaire. En outre, pour les cinq...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 200 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Description du marché: Épicerie en agriculture conventionnelle pour l'UPc et les cinq collèges.

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 072-170752

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Ovoproduits en agriculture conventionnelle pour l'UPC et les cinq collèges
Date de conclusion du contrat: 2020-07-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Passionfroid PACA
Adresse postale: rue de la Famille Laurens
Commune postale: Aix-en-Provence
Code postal: 13791
Pays: France 🇫🇷
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8279.65 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Produits élaborés en agriculture conventionnelle et/ou biologique pour l'UPC et cinq collèges”
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Espri Restauration
Adresse postale: 2 avenue Lavoisier
Commune postale: Wissous
Code postal: 91320
Région: Essonne 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 82594.01 💰

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Épicerie en agriculture conventionnelle pour l'UPC et les cinq collèges
Nom et adresse du contractant
Nom: Pro à Pro Distribution Sud
Adresse postale: ZA Clésud, rue du Comte de la Pérouse, BP 49
Commune postale: Miramas
Code postal: 13140
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 142865.96 💰

4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Ovoproduits en agriculture biologique pour l'UPC et cinq collèges
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 629.46 💰

5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Épicerie en agriculture Biologique pour l'UPC et les cinq collèges
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11144.64 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“S'agissant d'accords cadres à bons de commande, les montants d'attribution indiqués ci- dessus sont estimatifs (DQE).”
Organe de révision
Adresse postale: 22, 24 rue Breteuil
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1) référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative; 2) référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et...”    Afficher plus
Source: OJS 2020/S 154-376688 (2020-08-06)