La communauté d'agglomération de Béthune Bruay exerce la compétence collecte des déchets ménagers et assimilés en régie sur l'ensemble de son territoire. Pour ce faire, elle a besoin de:
— pièces détachées pour entretenir son parc en place;
— nouveaux bacs;
— composteurs individuels et collectifs ainsi que des bio-seau;
— colonnes d'apports volontaires pour le verre;
— big-Bags"«Amiante».
Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum.
Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
Accord-Cadre conclu pour une période initiale de trois ans, à compter du de la date de notification jusqu'au 1.12.2023.
Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 2 050 000,00 EUR.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-09-15.
L'appel d'offres a été publié le 2020-07-31.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de contenants pour la collecte des déchets ménagers et de dispositifs de compostage”
Produits/services: Conteneurs et poubelles de déchets📦
Brève description:
“La communauté d'agglomération de Béthune Bruay exerce la compétence collecte des déchets ménagers et assimilés en régie sur l'ensemble de son territoire....”
Brève description
La communauté d'agglomération de Béthune Bruay exerce la compétence collecte des déchets ménagers et assimilés en régie sur l'ensemble de son territoire. Pour ce faire, elle a besoin de:
— pièces détachées pour entretenir son parc en place;
— nouveaux bacs;
— composteurs individuels et collectifs ainsi que des bio-seau;
— colonnes d'apports volontaires pour le verre;
— big-Bags"«Amiante».
Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum.
Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
Accord-Cadre conclu pour une période initiale de trois ans, à compter du de la date de notification jusqu'au 1.12.2023.
Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 2 050 000,00 EUR.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 2 050 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Big-Bags «Amiante»
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Sacs d'emballage📦
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais🏙️
Description du marché:
“La collectivité met à disposition des usagers des Big-Bags avec marquage «Amiante» afin que ceux-ci conditionnent hermétiquement les déchets amiantés avant...”
Description du marché
La collectivité met à disposition des usagers des Big-Bags avec marquage «Amiante» afin que ceux-ci conditionnent hermétiquement les déchets amiantés avant chargement par un camion équipé d'un bras grue.
Pour ce faire, elle a besoin de big-bags de cinq dimensions différentes (cubiques, plats L, XL et XXL) et de grands big-bags de 15 m«3» pour envelopper la benne.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique analysée au regard du cadre du mémoire technique et des échantillons remis par le candidat”
Critère de qualité (pondération): 30.0
Prix (pondération): 70.0
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à un, durée de chaque période de reconduction d'un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de...”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à un, durée de chaque période de reconduction d'un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de quatre ans.
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Informations complémentaires:
“L'estimation de la période initiale est de 75 000 EUR HT.
L'estimation de la période de reconduction est de 25 000 EUR HT.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Colonne «Verre»
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Autres conteneurs📦
Description du marché:
“La collectivité collecte le verre par le biais d'un réseau de 800 colonnes d'apports volontaires. Depuis Q ans, elle renouvelle progressivement l'ensemble...”
Description du marché
La collectivité collecte le verre par le biais d'un réseau de 800 colonnes d'apports volontaires. Depuis Q ans, elle renouvelle progressivement l'ensemble du parc afin de l'harmoniser et de le moderniser avec un modèle imposé et une identité visuelle propre. Pour ce faire, elle a besoin de big-bags de 5 dimensions différentes (cubiques, plats L, XL et XXL) et de grands
big-bags de 15 m pour envelopper la benne
.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique analysée au regard du cadre du mémoire technique et de l'échantillon demandé”
Critère de qualité (pondération): 40.0
Prix (pondération): 60.0
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“L'estimation de la période initiale est de 60 000 EUR HT.
L'estimation de la période de reconduction est de 20 000 EUR HT.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture pièces détachées bacs SULO
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Conteneurs et poubelles de déchets📦
Description du marché:
“La collectivité a équipé depuis plusieurs années les usagers en bacs roulants dont une grande majorité est de la marque «Plastic Omnium» devenue SULO.
Pour...”
Description du marché
La collectivité a équipé depuis plusieurs années les usagers en bacs roulants dont une grande majorité est de la marque «Plastic Omnium» devenue SULO.
Pour entretenir ce parc, la collectivité a besoin de pièces détachées.
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Prix
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Concernant le lot 3, le critère d'attribution est le prix unique à 100 %.
L'estimation de la période initiale est de 150 000 EUR HT.
L'estimation de la...”
Informations complémentaires
Concernant le lot 3, le critère d'attribution est le prix unique à 100 %.
L'estimation de la période initiale est de 150 000 EUR HT.
L'estimation de la période de reconduction est de 50 000 EUR HT.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture pièces détachées bacs ESE
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“La collectivité a doté en bacs l'ensemble de ses usagers et dispose d'un important parc de bacs de la marque CITEC devenue ESE. Elle souhaite pouvoir...”
Description du marché
La collectivité a doté en bacs l'ensemble de ses usagers et dispose d'un important parc de bacs de la marque CITEC devenue ESE. Elle souhaite pouvoir disposer de pièces détachées pour entretenir ce parc existant.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Concernant le lot 4, le critère d'attribution est le prix unique à 100 %.
L'estimation de la période initiale est de 150 000 EUR HT.
L'estimation de la...”
Informations complémentaires
Concernant le lot 4, le critère d'attribution est le prix unique à 100 %.
L'estimation de la période initiale est de 150 000 EUR HT.
L'estimation de la période de reconduction est de 50 000 EUR HT.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de bacs de collecte neufs
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Afin d'équiper les nouvelles constructions en bacs OM, déchets recyclables et déchets végétaux, la collectivité a besoin de faire l'acquisition de bacs...”
Description du marché
Afin d'équiper les nouvelles constructions en bacs OM, déchets recyclables et déchets végétaux, la collectivité a besoin de faire l'acquisition de bacs neufs et des pièces détachées pour les maintenir en état.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 300 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“L'estimation de la période initiale est de 1 000 000 EUR HT.
L'estimation de la période de reconduction est de 300 000 EUR HT.”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de dispositifs de compostage collectif
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet la fourniture de matériels nécessaires à la mise en place de dispositifs complets de compostage collectif (compostage...”
Description du marché
Le présent marché a pour objet la fourniture de matériels nécessaires à la mise en place de dispositifs complets de compostage collectif (compostage autonome et compostage partagé).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55.0
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5.0
Prix (pondération): 40.0
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“L'estimation de la période initiale est de 40 000 EUR HT.
L'estimation de la période de reconduction est de 10 000 EUR HT.”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de composteurs individuels de jardin
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet la fourniture de composteurs individuels de jardin en vue de soutenir le développement du compostage domestique sur le territoire.”
Description du marché
Le présent marché a pour objet la fourniture de composteurs individuels de jardin en vue de soutenir le développement du compostage domestique sur le territoire.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 60.0
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 110 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“L'estimation de la période initiale est de 90 000 EUR HT.
L'estimation de la période de reconduction est de 20 000 EUR HT.”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture bio-seaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet la fourniture de bio-seaux dans le cadre de la promotion du compostage domestique ainsi que du développement du compostage...”
Description du marché
Le présent marché a pour objet la fourniture de bio-seaux dans le cadre de la promotion du compostage domestique ainsi que du développement du compostage partagé sur le territoire communautaire.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“L'estimation de la période initiale est de 8 000 EUR HT.
L'estimation de la période de reconduction est de 2 000 EUR HT.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.” Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.
Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.
Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement.
Avance de 10,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat.
Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance.
Les modalités de règlement des comptes sont définies dans les conditions de l'article 11 du CCAG-FCS, soit une fois les fournitures livrées et réceptionnées.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-15
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-09-15
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Juillet 2024.
Informations complémentaires
“La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la...”
La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).
Conformément à la législation française, les séances d'ouverture des plis et de la commission d'appel d'offres ne sont pas publiques.
La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée.
La signature des documents n'est pas obligatoire au stade de la remise des plis. Elle ne sera exigée que de l'attributaire.
Pour connaître les modalités précises du dépôt d'un pli électronique, il convient de se reporter au règlement de la consultation. Ce dernier, ainsi que l'ensemble du DCE, sont téléchargeables sur le profil d'acheteur, à l'adresse suivante: https://marchespublics596280.fr
Une fois connecté à cet espace, il faut renseigner le numéro de la consultation (20061) dans l'onglet de recherche: «consultation».
Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats.
Échantillons ou maquettes exigés: les échantillons seront a remettre au plus à la date limite de remise des offres. Ils devront être envoyés à l'adresse suivante: centre technique de collecte des Déchets, Cité du Plat Rio, 70 boulevard de la République — 62 232 Annezin. Numéro de la consultation: 20061.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire — CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire — CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2020/S 150-367155 (2020-07-31)
Avis d'attribution de marché (2021-01-06) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: CA de Béthune Bruay Artois Lys Romane
Adresse postale: 100 avenue de Londres, CS 40548
Courrier électronique: contact@bethunebruay.fr📧
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture de contenants pour la collecte des déchets ménagers et de dispositifs de compostage.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1052385.20 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Big-bags.
Description
Lieu d'exécution: Nord-Pas de Calais🏙️
Description du marché:
“La collectivité met à disposition des usagers des big-bags avec marquage «Amiante» afin que ceux-ci conditionnent hermétiquement les déchets amiantés avant...”
Description du marché
La collectivité met à disposition des usagers des big-bags avec marquage «Amiante» afin que ceux-ci conditionnent hermétiquement les déchets amiantés avant chargement par un camion équipé d'un bras grue. Pour ce faire, elle a besoin de big-bags de cinq dimensions différentes (cubiques, plats L, XL et XXL) et de grands big-bags de 15 m pour envelopper la benne.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique analysée au regard du mémoire technique et des échantillons remis par le candidat.”
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à un. La durée de chaque période de...”
Description des options
L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à un. La durée de chaque période de reconduction est de un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Colonne
Description
Description du marché:
“La collectivité collecte le verre par le biais d'un réseau de 800 colonnes d'apports volontaires. Depuis quatre ans, elle renouvelle progressivement...”
Description du marché
La collectivité collecte le verre par le biais d'un réseau de 800 colonnes d'apports volontaires. Depuis quatre ans, elle renouvelle progressivement l'ensemble du parc afin de l'harmoniser et de le moderniser avec un modèle imposé et une identité visuelle propre. Pour cela elle a besoin d'une colonne déclinée en deux volumes (3 m et 4 m).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique analysée au regard du mémoire technique et de l'échantillon demandé.”
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Description
Description du marché:
“La collectivité a équipé depuis plusieurs années les usagers en bacs roulants dont une grande majorité est de la marque «Plastic Omnium» devenue SULO. Pour...”
Description du marché
La collectivité a équipé depuis plusieurs années les usagers en bacs roulants dont une grande majorité est de la marque «Plastic Omnium» devenue SULO. Pour entretenir ce parc, la collectivité a besoin de pièces détachées.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique analysée au regard du mémoire technique et des échantillons remis par le candidat”
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique au vu du mémoire technique et des échantillons remis par le candidat”
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 60
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 150-367155
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20061
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Big-bags «Amiante»
Date de conclusion du contrat: 2020-12-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Ansquin Sockeel Emballages
Commune postale: Villers-au-Flos
Code postal: 62450
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord-Pas de Calais🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 122 700 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Colonne «Verre»
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Compo Eco
Commune postale: Tarbes
Code postal: 65000
Région: France🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 46 375 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Fourniture pièces détachées bacs SULO
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: SULO France
Commune postale: Fretin
Code postal: 59273
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 142557.70 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Fourniture pièces détachées bacs ESE
Nom et adresse du contractant
Nom: ESE France
Commune postale: Crissey
Code postal: 71530
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 175 533 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Fourniture de bacs de collecte neufs
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 451416.50 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Fourniture de dispositifs de compostage collectif
Nom et adresse du contractant
Nom: Emeraude ID
Commune postale: Lannion
Code postal: 22307
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 25 618 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Fourniture de composteurs individuels de jardin
Nom et adresse du contractant
Nom: Quadria
Commune postale: Saint-Jean-d'Illac
Code postal: 33127
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 85 365 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Fourniture bio-seaux
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Biloba Environnement
Commune postale: Saint-Bonnet-de-Mure
Code postal: 69720
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 820 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Source: OJS 2021/S 006-009295 (2021-01-06)