Une convention de groupement de commandes a été signée entre l'ANSES et l'ENVA pour la fourniture de combustible sous forme de plaquettes bois et de gaz propane en citerne avec mise à disposition et installation de deux cuves. La chaufferie commune à l'ANSES et l'ENVA se situe à Goustranville. Accord-cadre à bons de commandes alloti dont chaque lot est mono-attributaire. Chaque lot ne comporte ni de montant minimal ni de montant maximal. À titre indicatif permettant d'apprécier l'étendue de l'accord-cadre, l'estimation du lot 1 est de 70 000 EUR HT pour trois ans et 180 t par an et l'estimation du lot 2 est de 160 000 EUR HT pour trois ans et 41,50 t par an).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-07-09.
L'appel d'offres a été publié le 2020-06-04.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2020-06-04) Objet Champ d'application du marché
Titre: Combustibles
Numéro de référence: 20FCS019
Brève description:
“Une convention de groupement de commandes a été signée entre l'ANSES et l'ENVA pour la fourniture de combustible sous forme de plaquettes bois et de gaz...”
Brève description
Une convention de groupement de commandes a été signée entre l'ANSES et l'ENVA pour la fourniture de combustible sous forme de plaquettes bois et de gaz propane en citerne avec mise à disposition et installation de deux cuves. La chaufferie commune à l'ANSES et l'ENVA se situe à Goustranville. Accord-cadre à bons de commandes alloti dont chaque lot est mono-attributaire. Chaque lot ne comporte ni de montant minimal ni de montant maximal. À titre indicatif permettant d'apprécier l'étendue de l'accord-cadre, l'estimation du lot 1 est de 70 000 EUR HT pour trois ans et 180 t par an et l'estimation du lot 2 est de 160 000 EUR HT pour trois ans et 41,50 t par an).
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Combustibles📦
Code CPV supplémentaire: Combustibles à base de bois📦
Code CPV supplémentaire: Services de stockage de gaz📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Calvados 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2020-06-04 📅
Date limite de soumission: 2020-07-09 📅
Date de publication: 2020-06-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 109-264072
Numéro JO-S: 109
Informations complémentaires
“Marché de fourniture passé en procédure d'appel d'offres ouvert. Cette procédure est dématérialisée: les candidats doivent déposer leur candidature et offre...”
Marché de fourniture passé en procédure d'appel d'offres ouvert. Cette procédure est dématérialisée: les candidats doivent déposer leur candidature et offre par voie dématérialisée sur la plate-forme du profil acheteur de l'anses (dépôt électronique standard ou DUME électronique). La signature électronique n'est pas requise. Aucun dépôt papier n'est autorisé. Le DCE peut être consulté et retiré directement sur le profil acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=584828&orgAcronyme=h8j Sommes dues payées par virement sur un compte du titulaire suivant les règles de la comptabilité publique dans un délai de 30 jours maximum à compter de la date de réception des demandes de paiement. Prix révisables. Avance possible pour les bons de commande.
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Source: OJS 2020/S 109-264072 (2020-06-04)
Avis d'attribution de marché (2020-10-15) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Une convention de groupement de commandes a été signée entre l'Anses et l'ENVA pour la fourniture de combustible sous forme de plaquettes bois et de gaz...”
Brève description
Une convention de groupement de commandes a été signée entre l'Anses et l'ENVA pour la fourniture de combustible sous forme de plaquettes bois et de gaz propane en citerne avec mise à disposition et installation de deux cuves. La chaufferie commune à l'Anses et l'ENVA se situe à Goustranville. Accord-cadre à bons de commandes alloti dont chaque lot est mono-attributaire. Chaque lot ne comporte ni de montant minimal ni de montant maximal. À titre indicatif permettant d'apprécier l'étendue de l'accord-cadre, l'estimation du lot 1 est de 70 000 EUR HT pour trois ans et 180 t par an et l'estimation du lot 2 est de 160 000 EUR HT pour trois ans et 41,50 t par an).
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Valeur totale du marché: 131 100 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Anses
Référence Dates
Date d'envoi: 2020-10-15 📅
Date de publication: 2020-10-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 204-495960
Se réfère à l'avis: 2020/S 109-264072
Numéro JO-S: 204
Informations complémentaires
“Chaque lot est conclu à compter de sa date de notification pour une durée initiale de douze mois. À l'issue de cette période initiale, il pourra être...”
Chaque lot est conclu à compter de sa date de notification pour une durée initiale de douze mois. À l'issue de cette période initiale, il pourra être reconduit expressément au maximum deux fois pour des périodes successives de douze mois. Leur durée ne saurait excéder trois ans. La variante du lot 2 relative à la mise en place d'un système de télésurveillance des cuves a été retenue. Les lots ont été conclus à la date indiquée dans le présent avis. Ils peuvent être consultés sur demande écrite préalable au contact Anses mentionné dans l'avis et ce, dans le respect des secrets protégés par la loi.
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Source: OJS 2020/S 204-495960 (2020-10-15)