La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-10-12.
L'appel d'offres a été publié le 2020-09-04.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de cercueils, d'ornements et de capitons
V0f348/Jo
Produits/services: Cercueils📦
Brève description:
“La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1 et R. 2161-2 à R....”
Brève description
La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 200 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cercueil tombeau grand luxe en noyer massif
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Cercueils📦
Produits/services supplémentaires: Articles funéraires📦
Lieu d'exécution: Nouvelle-Aquitaine🏙️
Description du marché: Cercueil tombeau grand luxe en noyer massif.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cercueil tombeau grand luxe en chêne massif
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: Cercueil tombeau grand luxe en chêne massif.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Cercueil tombeau grand luxe en Acajou massif ou essence de bois appartenant à la famille des acajous” Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“Cercueil tombeau grand luxe en Acajou massif ou essence de bois appartenant à la famille des acajous.”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cercueil parisien grand luxe en chêne massif avec triple dessus à cadres
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: Cercueil parisien grand luxe en chêne massif avec triple dessus à cadres.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cercueil parisien en chêne massif avec double dessus à cadre
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: Cercueil parisien en chêne massif avec double dessus à cadre.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cercueil tombeau en chêne massif — finition chêne moyen
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché: Cercueil tombeau en chêne massif — finition chêne moyen.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Cercueil lyonnais en chêne massif avec socle ou fond débordant et couvercle ouvragé — finition satinée” Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché:
“Cercueil lyonnais en chêne massif avec socle ou fond débordant et couvercle ouvragé — finition satinée.”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cercueil parisien simple en chêne massif
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Description du marché: Cercueil parisien simple en chêne massif.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cercueil lyonnais simple en chêne massif sans plinthe ni fond débordant
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Description du marché: Cercueil lyonnais simple en chêne massif sans plinthe ni fond débordant.
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cercueil tombeau adulte blanc massif finition cérusée
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Cercueil tombeau adulte blanc massif finition cérusée.
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cercueil tombeau enfant blanc massif
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: Cercueil tombeau enfant blanc massif.
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cercueil tombeau crémation en pin massif
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: Cercueil tombeau crémation en pin massif.
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cercueil parisien crémation en pin massif
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: Cercueil parisien crémation en pin massif.
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cercueil lyonnais bois blanc crémation
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: Cercueil lyonnais bois blanc crémation.
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Reliquaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: Reliquaires.
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fournitures pour exhumation et cimetières
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché: Fournitures pour exhumation et cimetières.
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Poignée laiton prestige
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché: Poignée laiton prestige.
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Croix laiton prestige
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché: Croix laiton prestige.
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cache-vis laiton prestige
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché: Cache-vis laiton prestige.
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plaque chanfreinée laiton
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché: Plaque chanfreinée laiton.
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plaque plastique
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Description du marché: Plaque plastique.
2️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Poignée laiton
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Description du marché: Poignée laiton.
2️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Croix laiton
Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Description
Description du marché: Croix laiton.
2️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cache-vis laiton sans plaquette
Titre
Numéro d'identification du lot: 24
Description
Description du marché: Cache-vis laiton sans plaquette.
2️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Poignée laiton enfant
Titre
Numéro d'identification du lot: 25
Description
Description du marché: Poignée laiton enfant.
2️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Croix laiton enfant
Titre
Numéro d'identification du lot: 26
Description
Description du marché: Croix laiton enfant.
2️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Poignée finition «patinée ou vieux bronze»
Titre
Numéro d'identification du lot: 27
Description
Description du marché: Poignée finition «patinée ou vieux bronze».
2️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Croix finition «patinée ou vieux bronze»
Titre
Numéro d'identification du lot: 28
Description
Description du marché: Croix finition «patinée ou vieux bronze».
2️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cache-vis finition «patinée ou vieux bronze»
Titre
Numéro d'identification du lot: 29
Description
Description du marché: Cache-vis finition «patinée ou vieux bronze».
3️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Poignée bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 30
Description
Description du marché: Poignée bois.
3️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Croix bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 31
Description
Description du marché: Croix bois.
3️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cache-vis bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 32
Description
Description du marché: Cache-vis bois.
3️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Poignée sublimable
Titre
Numéro d'identification du lot: 33
Description
Description du marché: Poignée sublimable.
3️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Croix sublimable
Titre
Numéro d'identification du lot: 34
Description
Description du marché: Croix sublimable.
3️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cache-vis sublimable
Titre
Numéro d'identification du lot: 35
Description
Description du marché: Cache-vis sublimable.
3️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Poignée crémation pour cercueil enfant
Titre
Numéro d'identification du lot: 36
Description
Description du marché: Poignée crémation pour cercueil enfant.
3️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Croix crémation pour cercueil enfant
Titre
Numéro d'identification du lot: 37
Description
Description du marché: Croix Crémation pour cercueil enfant.
3️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Poignée simple zamak
Titre
Numéro d'identification du lot: 38
Description
Description du marché: Poignée simple zamak.
3️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Rose Étoile de David
Titre
Numéro d'identification du lot: 39
Description
Description du marché: Rose Étoile de David.
4️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Capiton grand luxe — modèle en satin ou autre matériau
Titre
Numéro d'identification du lot: 40
Description
Description du marché: Capiton grand luxe — modèle en satin ou autre matériau.
4️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Capiton grand luxe — modèle en tout matériau sauf satin
Titre
Numéro d'identification du lot: 41
Description
Description du marché: Capiton grand luxe — modèle en tout matériau sauf satin.
4️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Capiton luxe — modèle en tout matériau sauf satin
Titre
Numéro d'identification du lot: 42
Description
Description du marché: Capiton luxe — modèle en tout matériau sauf satin.
4️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Capiton classique en tissu broché ou imprimé — modèle en satin
Titre
Numéro d'identification du lot: 43
Description
Description du marché: Capiton classique en tissu broché ou imprimé — modèle en satin.
4️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Capiton en taffetas
Titre
Numéro d'identification du lot: 44
Description
Description du marché: Capiton en taffetas.
4️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Rouleau d'étoffe satin ou taffetas blanc
Titre
Numéro d'identification du lot: 45
Description
Description du marché: Rouleau d'étoffe satin ou taffetas blanc.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— lettre de candidature (le cas...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— lettre de candidature (le cas échéant, DC1 complété);
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la...”
Conditions d'exécution du contrat
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables annuellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: les prestations objet du présent contrat seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique. Elles seront financées sur le budget annexe du service funéraire municipal de la ville de Limoges et seront rémunérées selon les prescriptions du présent contrat et en application du décret nº 2012-1246 du 7.11.2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique et aux articles L. 2191-2 à 4 et R. 2191-3 à 31 du code de la commande publique.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-10-12
12:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-10-13
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublics.limoges.fr — La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Échantillons: cf. article 5.2 du règlement de la consultation. Numéro de la consultation: V0f348.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155📞
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr📧
Fax: +33 555339160 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Ville de Limoges — service de la commande publique
Adresse postale: 9 place Léon Betoulle, BP 3120
Commune postale: Limoges
Code postal: 87031
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555459385📞
Courrier électronique: delphine_bouty-chollet@ville-limoges.fr📧
Fax: +33 555459335 📠
Source: OJS 2020/S 175-422047 (2020-09-04)
Avis d'attribution de marché (2021-01-15) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Région: Haute-Vienne🏙️
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R....”
Brève description
La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du ode de la commande publique. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 200 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Cercueil Tombeau grand luxe en noyer massif
Description
Description du marché: Cercueil Tombeau grand luxe en noyer massif.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Champ d'application du marché
Titre: Cercueil Tombeau grand luxe en chêne massif
Description
Description du marché: Cercueil Tombeau grand luxe en chêne massif.
Champ d'application du marché
Titre:
“Cercueil Tombeau grand luxe en acajou massif ou essence de bois appartenant à la famille des acajous” Description
Description du marché:
“Cercueil Tombeau grand luxe en acajou massif ou essence de bois appartenant à la famille des acajous.” Champ d'application du marché
Titre: Cercueil Tombeau en chêne massif — finition chêne moyen
Description
Description du marché: Cercueil Tombeau en chêne massif — finition chêne moyen.
Champ d'application du marché
Titre:
“Cercueil Lyonnais en chêne massif avec socle ou fond débordant et couvercle ouvragé — finition satinée” Description
Description du marché:
“Cercueil Lyonnais en chêne massif avec socle ou fond débordant et couvercle ouvragé — finition satinée.” Champ d'application du marché
Titre: Cercueil Tombeau adulte blanc massif finition cérusée
Description
Description du marché: Cercueil Tombeau adulte blanc massif finition cérusée.
Champ d'application du marché
Titre: Cercueil Tombeau enfant blanc massif
Description
Description du marché: Cercueil Tombeau enfant blanc massif.
Champ d'application du marché
Titre: Cercueil Tombeau crémation en pin massif
Description
Description du marché: Cercueil Tombeau Crémation en pin massif.
Champ d'application du marché
Titre: Poignée finition «Patinée ou vieux bronze»
Description
Description du marché: Poignée finition «Patinée ou vieux bronze».
Champ d'application du marché
Titre: Croix finition «Patinée ou vieux bronze»
Description
Description du marché: Croix finition «Patinée ou vieux bronze».
Champ d'application du marché
Titre: Cache-vis finition «Patinée ou vieux bronze»
Description
Description du marché: Cache-vis finition «Patinée ou vieux bronze».
Description du marché: Croix crémation pour cercueil enfant.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 175-422047
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: Cercueil Tombeau grand luxe en noyer massif
Date de conclusion du contrat: 2021-01-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Les Menuiseries ariégeoises
Adresse postale: route de Labat
Commune postale: Saint-Paul-de-Jarrat
Code postal: 09000
Pays: France 🇫🇷
Région: Ariège🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1097.25 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: Cercueil Tombeau grand luxe en chêne massif
Nom et adresse du contractant
Nom: Carles
Adresse postale: ZA La Salière
Commune postale: Sonnac
Code postal: 12700
Région: Aveyron🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3608.48 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre:
“Cercueil Tombeau grand luxe en Acajou massif ou essence de bois appartenant à la famille des acajous” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2752.87 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: Cercueil parisien grand luxe en chêne massif avec triple dessus à cadres
Nom et adresse du contractant
Nom: Bernier Frères
Adresse postale: les Maisons
Commune postale: Saint-Jory-las-Bloux
Code postal: 24160
Région: Dordogne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7851.62 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: Cercueil parisien en chêne massif avec double dessus à cadre
Nom et adresse du contractant
Nom: Établissement Canard
Adresse postale: 27 Grande Rue
Commune postale: Molinet
Code postal: 03510
Région: Allier🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 48349.18 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: Cercueil Tombeau en chêne massif — finition chêne moyen
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12345.90 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 07
Titre:
“Cercueil lyonnais en chêne massif avec socle ou fond débordant et couvercle ouvragé — finition satinée” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 29262.92 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 08
Titre: Cercueil parisien simple en chêne massif
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 11
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7244.86 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 09
Titre: Cercueil Lyonnais simple en chêne massif sans plinthe ni fond débordant
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 17564.25 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Cercueil Tombeau adulte blanc massif finition cérusée
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Cercueil Tombeau enfant blanc massif
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 696 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Cercueil Tombeau crémation en pin massif
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5630.28 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Cercueil parisien crémation en pin massif
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 37696.03 💰
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Cercueil lyonnais bois blanc crémation
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 32918.57 💰
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: Reliquaires
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: Fournitures pour exhumation et cimetières
1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: Poignée laiton prestige
Date de conclusion du contrat: 2021-01-07 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Productions
Adresse postale: 24 rue Pasteur
Commune postale: Bertry
Code postal: 59980
Région: Nord🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 372.60 💰
1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: Croix laiton prestige
Date de conclusion du contrat: 2021-01-06 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Carrier Feige Renaud
Adresse postale: 17 rue Beaulieu
Commune postale: Saint-Léon
Code postal: 03220
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 325 💰
1️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 19
Titre: Cache-vis laiton prestige
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 💰
2️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 20
Titre: Plaque chanfreinée laiton
Nom et adresse du contractant
Nom: Distribution Funéraire
Adresse postale: rue de Vaudes
Commune postale: Buffon
Code postal: 21500
Région: Côte-d’Or🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1292.40 💰
2️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 21
Titre: Plaque plastique
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 152 💰
2️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 22
Titre: Poignée laiton
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1597.20 💰
2️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 23
Titre: Croix laiton
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 262.50 💰
2️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 24
Titre: Cache-vis laiton sans plaquette
Nom et adresse du contractant
Nom: Funeranor SARL
Adresse postale: rue Pierre Jacquart
Commune postale: Harnes
Code postal: 62440
Région: Pas-de-Calais🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 💰
2️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 25
Titre: Poignée laiton enfant
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 💰
2️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 26
Titre: Croix laiton enfant
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 💰
2️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 27
Titre: Poignée finition «Patinée ou vieux bronze»
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4311.12 💰
2️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 28
Titre: Croix finition «Patinée ou vieux bronze»
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 961.40 💰
2️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 29
Titre: Cache-vis finition «Patinée ou vieux bronze»
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 999 💰
3️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 30
Titre: Poignée bois
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 620 💰
3️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 31
Titre: Croix bois
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 163.60 💰
3️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 32
Titre: Cache-vis bois
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 780 💰
3️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 33
Titre: Poignée sublimable
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 724 💰
3️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 34
Titre: Croix sublimable
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 443.30 💰
3️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 35
Titre: Cache-vis sublimable
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 486 💰
3️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 36
Titre: Poignée crémation pour cercueil enfant
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 💰
3️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 37
Titre: Croix crémation pour cercueil enfant
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 💰
3️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 38
Titre: Poignée simple zamak
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 687 💰
3️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 39
Titre: Rose Étoile de David
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 119.40 💰
4️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 40
Titre: Capiton grand luxe — modèle en satin ou autre matériau
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2665.25 💰
4️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 41
Titre: Capiton grand luxe — modèle en tout matériau sauf satin
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 654.10 💰
4️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 42
Titre: Capiton luxe — modèle en tout matériau sauf satin
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1737.90 💰
4️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 43
Titre: Capiton classique en tissu broché ou imprimé — modèle en satin
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8941.02 💰
4️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 44
Titre: Capiton en taffetas
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 810 💰
4️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 45
Titre: Rouleau d'étoffe satin ou taffetas blanc
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 💰
“Le présent accord-cadre mono-attributaire à bons de commande est conclu sans montant minimal et sans montant maximal, pour une durée initiale d'un an à...”
Le présent accord-cadre mono-attributaire à bons de commande est conclu sans montant minimal et sans montant maximal, pour une durée initiale d'un an à compter du 1.1.2021 reconductible trois fois un an. Les montants indiqués sont des montants estimatifs annuels. Les dossiers peuvent être consultés au siège de la Ville de Limoges sur prise de rendez-vous auprès de: service de la commande publique, 9 place Léon Betoulle, 87031 Limoges Cedex 1, tél. +33 555459385, fax: +33 555459335.
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Source: OJS 2021/S 013-027272 (2021-01-15)