La présente consultation a pour objet la fourniture de l'ensemble des carburants (essence sans plomb 95, essence sans plomb 98, gazole, gazole non routier) nécessaire au fonctionnement des véhicules et engins du parc automobile municipal, ainsi que les services annexes comme le lavage et le télépéage.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-11-04.
L'appel d'offres a été publié le 2020-09-28.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de carburants et prestations annexes
Produits/services: Essence sans plomb📦
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la fourniture de l'ensemble des carburants (essence sans plomb 95, essence sans plomb 98, gazole, gazole non routier)...”
Brève description
La présente consultation a pour objet la fourniture de l'ensemble des carburants (essence sans plomb 95, essence sans plomb 98, gazole, gazole non routier) nécessaire au fonctionnement des véhicules et engins du parc automobile municipal, ainsi que les services annexes comme le lavage et le télépéage.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Essence sans plomb 95, essence sans plomb 98, gazole
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Essence sans plomb📦
Produits/services supplémentaires: Essence📦
Produits/services supplémentaires: Carburant diesel📦
Produits/services supplémentaires: Cartes accréditives📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Sainte-Maxime.
Description du marché:
“Les prestations concernent la fourniture d'essence sans plomb 95, essence sans plomb 98 et gazole nécessaire au fonctionnement des véhicules et engins du...”
Description du marché
Les prestations concernent la fourniture d'essence sans plomb 95, essence sans plomb 98 et gazole nécessaire au fonctionnement des véhicules et engins du parc automobile municipal.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): (analysée selon les sous-critères énoncés à l'article 7.2 du RC)
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu à compter du 15.3.2021 ou à sa date de notification si elle est ultérieure. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu à compter du 15.3.2021 ou à sa date de notification si elle est ultérieure. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre sans minimum ni maximum. Le montant des prestations pour la période initiale est estimé à 125 000 EUR (HT) et sera le même pour...”
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre sans minimum ni maximum. Le montant des prestations pour la période initiale est estimé à 125 000 EUR (HT) et sera le même pour les périodes de reconduction.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gazole non routier
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Gasoils📦
Description du marché:
“Les prestations concernent la fourniture de gazole non routier nécessaire au fonctionnement des véhicules et engins du parc automobile municipal.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique (analysée selon les sous-critères énoncés à l'article 7.2 du RC)” Description
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre sans minimum ni maximum. Le montant des prestations pour la période initiale est estimé à 30 000 EUR (HT) et sera le même pour...”
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre sans minimum ni maximum. Le montant des prestations pour la période initiale est estimé à 30 000 EUR (HT) et sera le même pour les périodes de reconduction.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner. Pour présenter leur candidature, les...”
Liste et brève description des conditions
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner. Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr — soit le Document unique de marché européen (DUME).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-11-04
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-11-05
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: La prochaine consultation est prévue courant 2025.
Informations complémentaires
“À titre indicatif, les volumes des commandes pour les trois années précédentes sont:
— 2018: Super 95: 10 898 l, Super 98: 5 934 l, Diesel Prenium: 45 332...”
À titre indicatif, les volumes des commandes pour les trois années précédentes sont:
— 2018: Super 95: 10 898 l, Super 98: 5 934 l, Diesel Prenium: 45 332 l, Diesel Excelium: 10 250 l, GNR: 25 470 l,
— 2019: Super 95: 11 639 l, Super 98: 5 609 l, Diesel Prenium: 47 348 l, Diesel Excelium: 9 660 l, GNR: 31 024 l,
— 2020 de janvier à août: Super 95: 5 500 l, Super 98: 2 088 l, Diesel Prenium: 7 465 l, Diesel Excelium: 5 917 l, GNR: 17 000 l.
Le dossier de consultation des entreprises peut être obtenu gratuitement et ce jusqu'à la date limite de réception des offres sous format électronique à l'adresse suivante: www.marches-securises.fr — monnaie: EUR.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, CS 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠
URL: http://toulon.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe tribunal administratif Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, CS 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠
URL: http://www.greffe-tc-toulon.fr/🌏
Source: OJS 2020/S 192-461227 (2020-09-28)
Avis d'attribution de marché (2021-02-08) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Boulevard des Mimosas
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de carburants et prestations annexes
2020-AP210102AC
Brève description: Fourniture de carburants et prestations annexes.
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 620 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: Essence sans plomb 95, essence sans plomb 98, gazole.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 2. Valeur technique
Critère de qualité (nom): 2.1. Situation géographique de la station et accessibilité aux poids lourds
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): 2.2. Horaires d'ouverture de la station (24/24, horaires particuliers)
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom):
“2.3. Cartes accréditives (délai de mise à disposition, de renouvellement, plateforme d'appel en cas de vol ou perte, services annexes)” Description
Description du marché: Gazole non routier.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 2.1. Situation géographique de la station et accessibilité aux engins
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): 2.2. Horaires d'ouverture de la station (24h/24, horaires particuliers)
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 192-461227
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020-AP1201AC
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fourniture d'essence Sp95, SP 98 et gazole
Date de conclusion du contrat: 2021-02-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Total Marketing France
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92000
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 500 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 328 044 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2020-AP1202AC
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Gazole non routier
Nom et adresse du contractant
Nom: Société Caranta
Commune postale: Sainte-Maxime
Code postal: 83120
Région: Var🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 120 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 73 220 💰
“Il s'agit d'un accord-cadre sans minimum ni maximum. Le montant des prestations pour la période initiale du lot 1 est estimé à 125 000 EUR (HT) et à 30 000...”
Il s'agit d'un accord-cadre sans minimum ni maximum. Le montant des prestations pour la période initiale du lot 1 est estimé à 125 000 EUR (HT) et à 30 000 EUR (HT) pour le lot 2 et sera le même pour les périodes de reconduction.
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Source: OJS 2021/S 030-072304 (2021-02-08)