Fourniture de carburants et autres services pour véhicules

Haut-Bugey Agglomération

Fourniture de carburants en stations-services pour les véhicules de Haut Bugey Agglomération et autres services. Procédure: appel d'offres ouvert. Accord-cadre avec minimum et maximum annuel.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-07-30. L'appel d'offres a été publié le 2020-06-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Haut-Bugey Agglomération

Qu'est-ce que c'est ?

• Essence › Essence sans plomb
• Gasoils › Carburant diesel

Où ?

• Rhône-Alpes › Ain

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-06-25	Avis de marché
2020-10-26	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-06-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Essence sans plomb
Numéro de référence: 2020-29
Brève description:

Fourniture de carburants en stations-services pour les véhicules de Haut Bugey Agglomération et autres services. Procédure: appel d'offres ouvert. Accord-cadre avec minimum et maximum annuel.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Essence sans plomb 📦
Code CPV supplémentaire: Essence 📦
Carburant diesel 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ain 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Haut-Bugey Agglomération
Adresse postale: 57 rue René Nicod, CS 80502
Code postal: 01117
Commune postale: Oyonnax Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.hautbugey-agglomeration.fr/ 🌏
Courrier électronique: contact@hautbugey-agglomeration.fr 📧
Téléphone: +33 474812370 📞
URL des documents: https://marchespublics.ain.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=ad_167 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.ain.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=ad_167 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-25 📅
Date limite de soumission: 2020-07-30 📅
Date de publication: 2020-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 124-303156
Numéro JO-S: 124
Informations complémentaires

— minimum annuel = 80 000 EUR HT; — maximum annuel = 160 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 516 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Secteur Oyonnax
Numéro du lot: 1
Brève description:

Fourniture de carburant en stations-services par cartes accréditives pour les véhicules de Haut Bugey Agglomération des agents situés sur Oyonnax.

— Gazole: environ 85 000 l/an;

— super: environ 10 000 l/an.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Accord-cadre conclu pour une période initiale de un an à compter de la date de réception de la notification du contrat par son titulaire, reconductible tacitement 2 × 1 an à deux. La durée maximale de chaque contrat, toutes périodes confondues, est donc de trois ans.

Informations complémentaires:

— minimum annuel = 80 000 EUR HT;

— maximum annuel = 160 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Secteur Plateau d'Hauteville
Numéro du lot: 2
Brève description:

Fourniture de carburant en stations-services pour les véhicules de Haut Bugey Agglomération des agents situés sur le Plateau d'Hauteville.

— gazole: environ 4 500 l/an;

— super: environ 2 000 l/an.

Description des renouvellements:

Base = fourniture par carte Variante = carnet de commande. Accord-cadre conclu pour une période initiale de un an à compter de la date de réception de la notification du contrat par son titulaire, reconductible tacitement 2 × 1 an. La durée maximale de chaque contrat, toutes périodes confondues, est donc de trois ans.

Informations complémentaires:

— minimum annuel = 3 000 EUR HT;

— maximum annuel = 12 000 EUR HT.

Les candidats peuvent répondre à l'offre de base: fourniture par carte carburant et/ou la variante: fourniture par carnet de commande.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— renseignements ou déclaration sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-07-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.ain.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=ad_167 🌏
URL des documents: https://marchespublics.ain.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=ad_167 🌏

Référence
Informations complémentaires
Fermeture exceptionnelle de services de HBA les 13 et 14.7.2020.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: Tribunal administratif de Lyon, 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.talyon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 124-303156 (2020-06-25)

Avis d'attribution de marché (2020-10-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de carburants en stations-services pour les véhicules de Haut-Bugey Agglomération et autres services. Procédure: appel d'offres ouvert. Accord-cadre avec minimum et maximum annuel.

Valeur totale du marché: 516 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-26 📅
Date de publication: 2020-10-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 212-516351
Se réfère à l'avis: 2020/S 124-303156
Numéro JO-S: 212

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de carburants en stations-services pour les véhicules de Haut-Bugey Agglomération et autres services.

Procédure: appel d'offres ouvert. Accord-cadre avec minimum et maximum annuel.

— fourniture de carburant en stations-services par cartes accréditives pour les véhicules de Haut-Bugey Agglomération des agents situés sur Oyonnax;

— gazole: environ 85 000 l/an;

— fourniture de carburant en stations-services pour les véhicules de Haut-Bugey Agglomération des agents situés sur le Plateau d'Hauteville;

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-10-23 📅
Nom: Fleet Pro
Adresse postale: Immeuble Columbus — 166-180 boulevard Gabriel Péri
Commune postale: Malakoff
Code postal: 92240
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Adresse Internet: https://ticketfleetpro.fr/ 🌏
Nom: Edenred France
Adresse postale: Immeuble Columbus, 166-180 boulevard Gabriel Péri
Commune postale: Malakoff Cedex
Adresse Internet: http://www.edenred.com 🌏
Valeur totale du marché: 480 000 EUR 💰
Adresse postale: 166-180 boulevard Gabriel Péri
Nom: Eden Red
Valeur totale du marché: 36 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: Tribunal administratif de Lyon, 184 rue Duguesclin,
Source: OJS 2020/S 212-516351 (2020-10-26)

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