Fourniture de carburants à la pompe destinés à approvisionner les véhicules du SDIS du Var

SDIS du Var

Fourniture de divers carburants à la pompe destinés à l'approvisionnement et la fourniture de gazole non routier, le cas échéant des véhicules des centres d'incendie et de secours suivants: CIS Bagnols-en-Forêt, CIS Saint-Paul-en-Forêt et CIS Tourtour.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-05-19. L'appel d'offres a été publié le 2020-04-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-04-09 Avis de marché
2020-08-14 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-04-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Carburant diesel
Brève description:
Fourniture de divers carburants à la pompe destinés à l'approvisionnement et la fourniture de gazole non routier, le cas échéant des véhicules des centres d'incendie et de secours suivants: CIS Bagnols-en-Forêt, CIS Saint-Paul-en-Forêt et CIS Tourtour.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Carburant diesel 📦
Code CPV supplémentaire: Carburant diesel 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: SDIS du Var
Adresse postale: Centre Jacques Vion, 87 boulevard Colonel Michel
Code postal: 83300
Commune postale: Draguignan
Contact
Adresse Internet: https://www.sdis83.fr 🌏
Courrier électronique: gfincp_marches@sdis83.fr 📧
Téléphone: +33 494603700 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-09 📅
Date limite de soumission: 2020-05-19 📅
Date de publication: 2020-04-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 073-174096
Numéro JO-S: 73
Informations complémentaires
Lieu de livraison et d'exécution: le carburant est prélevé directement à la pompe chez le titulaire. Si le ravitaillement des véhicules s'effectue à l'aide des supports magnétiques ou à puce, ces supports sont livrés à l'adresse suivante: Service départemental d'incendie et de secours (SDIS) du Var — groupement soutien logistique bureau «Des essences» 87 boulevard Michel Lafourcade, CS 30255-83007 Draguignan Cedex. Les marchés prennent effet à compter du 1.8.2020 pour les lots 1 et 2 et au 24.11.2020 pour le lot 3. Il est conclu sans minimum et sans maximum. La valeur indiquée au II.1.5) est le montant total HT estimatif sur quatre ans. Il est donné à titre indicatif et ne saurait prendre un caractère contractuel. Pour information, la moyenne annuelle en quantité pour le lot 1 est 4 063 l; la moyenne annuelle en quantité pour le lot 2 est 5245 l et la moyenne annuelle en quantité pour le lot 3 est 2 376 l. Accord-cadre s'exécutant par l'émission de bons de commande. Des modifications pourront être passées en cours d'exécution de marché public. Les modalités d'ouverture: la date et l'heure indiquées au IV.2.7) sont données à titre indicatif. Le choix de l'offre économiquement la plus avantageuse sera fait par la commission d'appel d'offres. Date prévisionnelle de notification: juin/juillet 2020. Le DCE sera mis en ligne et les plis seront envoyés, sous format électronique à l'adresse suivante: https://www.marches-securises.fr
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 56 808 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 3
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Fourniture de carburants à la pompe destinés à approvisionner les véhicules du CIS Bagnols-en-Forêt
Numéro du lot: 1
Brève description:
Fourniture de carburants à la pompe destinés à approvisionner les véhicules du CIS Bagnols-en-Forêt.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le marché est conclu pour une durée d'un an, qui peut être reconduite trois fois sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre années.
Intitulé du lot: Fourniture de carburants à la pompe destinés à approvisionner les véhicules du CIS Saint-Paul-en-Forêt
Numéro du lot: 2
Brève description:
Fourniture de carburants à la pompe destinés à approvisionner les véhicules du CIS Saint-Paul-en-Forêt.
Intitulé du lot: Fourniture de carburants à la pompe destinés à approvisionner les véhicules du CIS Tourtour
Numéro du lot: 3
Brève description:
Fourniture de carburants à la pompe destinés à approvisionner les véhicules du CIS Tourtour.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation propre des opérateurs économiques:
— la lettre de candidature permettant d'identifier la ou les personnes habilitées à engager le candidat et justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du CCP (DC1 joint au dossier de consultation, ou téléchargeable sur le site internet du ministère des finances http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-marches-publics ou forme libre);
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— les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager l'entreprise.
Situation économique et financière:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché public, réalisées au cours des trois derniers exercices.
Capacité technique et professionnelle:
Formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
— déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des trois dernières années;
— description de l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation des prestations;
— liste des principaux clients honorés au cours des trois dernières années, avec indication du montant et de l'époque d'exécution des prestations.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: Procédure ouverte.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-05-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Disponibilité des points d'approvisionnement
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Gestion du carburant par support magnétique ou à puce
Gestion du suivi des consommations par fichier informatique
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Frais annexes(commission, frais de facturation,frais de port,sauf frais de gestion...)
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Disponibilités des points d'approvisionnement
Frais annexes (commission, frais de facturation,frais de port, sauf frais de gestion...)
Frais annexes (commission, frais de facturation, frais de port, sauf frais de gestion...)

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Pouvoir adjudicateur
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Dans quatre ans.
Lieu de livraison et d'exécution: le carburant est prélevé directement à la pompe chez le titulaire. Si le ravitaillement des véhicules s'effectue à l'aide des supports magnétiques ou à puce, ces supports sont livrés à l'adresse suivante:
Service départemental d'incendie et de secours (SDIS) du Var — groupement soutien logistique bureau «Des essences»
87 boulevard Michel Lafourcade, CS 30255-83007 Draguignan Cedex.
Les marchés prennent effet à compter du 1.8.2020 pour les lots 1 et 2 et au 24.11.2020 pour le lot 3.
Il est conclu sans minimum et sans maximum. La valeur indiquée au II.1.5) est le montant total HT estimatif sur quatre ans.
Il est donné à titre indicatif et ne saurait prendre un caractère contractuel.
Pour information, la moyenne annuelle en quantité pour le lot 1 est 4 063 l; la moyenne annuelle en quantité pour le lot 2 est 5245 l et la moyenne annuelle en quantité pour le lot 3 est 2 376 l.
Accord-cadre s'exécutant par l'émission de bons de commande. Des modifications pourront être passées en cours d'exécution de marché public.
Les modalités d'ouverture: la date et l'heure indiquées au IV.2.7) sont données à titre indicatif. Le choix de l'offre économiquement la plus avantageuse sera fait par la commission d'appel d'offres.
Date prévisionnelle de notification: juin/juillet 2020.
Le DCE sera mis en ligne et les plis seront envoyés, sous format électronique à l'adresse suivante: https://www.marches-securises.fr

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: gredde.ta-toulon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://toulon.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Un recours peut être exercé auprès de la juridiction administrative territorialement compétente:
— soit par référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative, avant la date de signature du contrat;
— soit par référé contractuel, conformément aux dispositions de L. 551-3 du code de justice administrative, après la date de signature du contrat et dans un délai de 31 jours à partir de la publication de l'avis d'attribution au JOUE et de six mois après la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié;
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— soit par requête introductive d'instance (recours Tropic) dans les formes prévues à l'article R. 411-1 du code de justice administrative et dans le délai de deux mois à compter de la date de parution de l'avis d'attribution du marché public.
À défaut de cette publicité, le délai ne commence pas à courir et le recours peut être introduit sans condition de délai.
— soit par un recours pour excès de pouvoir dans le délai de deux mois à compter de la date de publication ou de notification de l'acte détachable attaqué.
Nota: le Tribunal administratif de Toulon peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens»accessible par le site internet www.telerecours.fr
Source: OJS 2020/S 073-174096 (2020-04-09)
Avis d'attribution de marché (2020-08-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de divers carburants à la pompe destinés à l'approvisionnement et la fourniture de gazole non routier, le cas échéant des véhicules des centres d'incendie et de secours suivants: CIS Bagnols-en-Forêt, CIS Saint- Paul-en-Fôret et CIS Tourtour.
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Valeur totale du marché: 56 808 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Centre Jacques Vion, 87 boulevard Colonel Michel Lafourcade

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-14 📅
Date de publication: 2020-08-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 160-389815
Se réfère à l'avis: 2020/S 073-174096
Numéro JO-S: 160
Informations complémentaires
Les marchés sont conclus sans minimum et sans maximum. Les valeurs relatives aux montants des marchés sont des estimations, sur la durée totale de 4 ans, données à titre indicatif et ne sauraient prendre un caractère contractuel. Les marchés n — lot 1, marché n — lot 2, marché n — lot 3, marché n Montants des offres retenues pour les lots 1 et lot 2: — prix (TTC) du litre à la pompe, au 1.4.2020: —— gazole: 1,289 EUR, —— super sans plomb 95: 1,319 EUR, —— super sans plomb 95 E10: 1,299 EUR. Remise consentie sur le prix du carburant par litre: néant. Gestion par support magnétique ou à puce: gratuit. Frais annexes ou de gestion: néant. Montant de l'offre retenue pour le lot 3: — prix (TTC) du litre à la pompe, au 1.4.2020: —— gazole supérieur: 1,289 EUR, —— super sans plomb 98: 1,529 EUR, —— super sans plomb 95: 1,469 EUR, —— super sans plomb 95 E10: 1,429 EUR. Remise consentie sur le prix du carburant par litre: 0,016 EUR HT. Gestion par support magnétique ou à puce: gratuit. Frais annexes ou de gestion: néant. Avis initial paru dans le BOAMP le 14.4.2020.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de carburants à la pompe destinés à approvisionner les véhicules du CIS Bagnols-en-Forêt.
Intitulé du lot: Fourniture de carburants à la pompe destinés à approvisionner les véhicules du CIS Saint-Paul-en-Fôret
Brève description:
Fourniture de carburants à la pompe destinés à approvisionner les véhicules du CIS Saint-Paul-en-Fôret.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Frais annexes (commission, frais de facturation, frais de port, sauf frais de gestion)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-07-09 📅
Nom: Mael Distri carrefour contact
Numéro d'enregistrement national: 79422496400013
Adresse postale: 985 route de St-Paul
Commune postale: Bagnols-en-Forêt
Code postal: 83600
Pays: France 🇫🇷
Var 🏙️
Valeur totale du marché: 19 752 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-07-08 📅
Adresse postale: 985 route de Saint Paul
Commune postale: Bagnols-en-Foret
Valeur totale du marché: 25 501 EUR 💰
Nom: Thevenin et Ducrot distribution
Numéro d'enregistrement national: 35286063901858
Adresse postale: 3 rue de Verdun
Commune postale: Miramas
Code postal: 13140
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 11 555 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: SDIS du Var

Référence
Informations complémentaires
Les marchés sont conclus sans minimum et sans maximum. Les valeurs relatives aux montants des marchés sont des estimations, sur la durée totale de 4 ans, données à titre indicatif et ne sauraient prendre un caractère contractuel. Les marchés n
— lot 1, marché n
— lot 2, marché n
— lot 3, marché n
Montants des offres retenues pour les lots 1 et lot 2:
— prix (TTC) du litre à la pompe, au 1.4.2020:
—— gazole: 1,289 EUR,
—— super sans plomb 95: 1,319 EUR,
—— super sans plomb 95 E10: 1,299 EUR.
Remise consentie sur le prix du carburant par litre: néant.
Gestion par support magnétique ou à puce: gratuit.
Frais annexes ou de gestion: néant.
Montant de l'offre retenue pour le lot 3:
—— gazole supérieur: 1,289 EUR,
—— super sans plomb 98: 1,529 EUR,
—— super sans plomb 95: 1,469 EUR,
—— super sans plomb 95 E10: 1,429 EUR.
Remise consentie sur le prix du carburant par litre: 0,016 EUR HT.
Frais annexes ou de gestion: néant. Avis initial paru dans le BOAMP le 14.4.2020.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Racine BP 40510
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Un recours peut être exercé auprès de la juridiction administrative territorialement compétente: le tribunal administratif de Toulon:
— soit par référé contractuel, conformément aux dispositions de L. 551-13 du code de justice administrative, après la date de signature du contrat et dans un délai de 31 jours à partir de la publication de l'avis d'attribution au JOUE et de 6 mois après la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié;
Afficher plus
— soit par requête introductive d'instance (recours Tropic) dans les formes prévues à l'article R. 411-1 du code de justice administrative et dans le délai de 2 mois à compter de la date de parution de l'avis d'attribution du marché public. À défaut de cette publicité, le délai ne commence pas à courir et le recours peut être introduit sans condition de délai;
Afficher plus
— soit par un recours pour excès de pouvoir dans le délai de 2 mois à compter de la date de publication ou de notification de l'acte détachable attaqué.
Nota: le tribunal administratif de Toulon peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens»' accessible par le site internet www.telerecours.fr
Source: OJS 2020/S 160-389815 (2020-08-14)
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Région:
France Provence-Alpes-Côte d’Azur Provence-Alpes-Côte d’Azur Var
Fournisseurs:
Mael Distri carrefour contact Thevenin et Ducrot Distribution
Produits/services:
Produits pétroliers, combustibles,... Combustibles Pétrole et distillats Gasoils Carburant diesel