Fourniture de bons d'achat nécessaires aux activités du CCAS de la Ville de Villeneuve d'Ascq
Ville de Villeneuve d'Ascq
La présente consultation a pour objet la fourniture de bons d'achat nécessaires aux activités du CCAS de Villeneuve d'Ascq. Ils constituent un moyen de paiement auprès des commerçants ou organismes affiliés. Le Conseil d'administration du CCAS a décidé d'affecter les bons d'achat pour l'aide à la rentrée scolaire et pour l'aide de fin d'année, dans les domaines suivants:
— pour l'aide à la rentrée scolaire:
—— fournitures scolaires,
—— habillement/chaussures,
——sport,
— pour l'aide de fin d'année:
—— alimentation hors alcool,
—— sport/loisirs,
—— jouets/jeux.
L'aide à la rentrée scolaire concerne environ 960 bénéficiaires.
L'aide de fin d'année concerne environ 1 627 bénéficiaires.
Des aides pourront être accordées en dehors des cas susvisés en cas de situation exceptionnelle.
Le délai de réception des offres était de 2020-06-02. L'appel d'offres a été publié le 2020-04-30.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • UP
- • Services de courtage et services liés de titres et marchandises › Services de traitement d'opérations et services de compensation
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-04-30 | Avis de marché |
| 2020-08-21 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-04-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de traitement d'opérations et services de compensation
Numéro de référence: 20s01ccas
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de traitement d'opérations et services de compensation 📦
Code CPV supplémentaire: Services de traitement d'opérations et services de compensation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Villeneuve d'Ascq
Adresse postale: Villa Gabrielle, 29 rue Pasteur
Code postal: 59650
Commune postale: Villeneuve d'Ascq
Contact
Adresse Internet: https://www.villeneuvedascq.fr/le_social_dans_laville.html 🌏
Courrier électronique: marches-publics@villeneuvedascq.fr 📧
Téléphone: +33 328765200 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.info/avis/index.cfm?Ids=3928 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/avis/index.cfm?IDS=3928 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-30 📅
Date limite de soumission: 2020-06-02 📅
Date de publication: 2020-05-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 087-207592
Numéro JO-S: 87
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-06-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26590009200080
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/avis/index.cfm?Ids=3928 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info/avis/index.cfm?Ids=3928 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342565 📞
Fax: +33 383342224 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mairie de Villeneuve d'Ascq: service marchés publics
Adresse postale: Hôtel de Ville, place Salvador Allende, 3e étage — Mercury
Commune postale: Villeneuve d'Ascq
Code postal: 59652
Téléphone: +33 320435070 📞
Courrier électronique: marches-publics@villeneuvedascq.fr 📧
Fax: +33 320670767 📠
Adresse Internet: https://www.villeneuvedascq.fr/marches_publics.html 🌏
Source: OJS 2020/S 087-207592 (2020-04-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de traitement d'opérations et services de compensation
Numéro de référence: 20s01ccas
Brève description:
La présente consultation a pour objet la fourniture de bons d'achat nécessaires aux activités du CCAS de Villeneuve d'Ascq. Ils constituent un moyen de paiement auprès des commerçants ou organismes affiliés. Le Conseil d'administration du CCAS a décidé d'affecter les bons d'achat pour l'aide à la rentrée scolaire et pour l'aide de fin d'année, dans les domaines suivants:
— pour l'aide à la rentrée scolaire:
—— fournitures scolaires,
—— habillement/chaussures,
——sport,
— pour l'aide de fin d'année:
—— alimentation hors alcool,
—— sport/loisirs,
—— jouets/jeux.
L'aide à la rentrée scolaire concerne environ 960 bénéficiaires.
L'aide de fin d'année concerne environ 1 627 bénéficiaires.
Des aides pourront être accordées en dehors des cas susvisés en cas de situation exceptionnelle.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de traitement d'opérations et services de compensation 📦
Code CPV supplémentaire: Services de traitement d'opérations et services de compensation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Villeneuve d'Ascq
Adresse postale: Villa Gabrielle, 29 rue Pasteur
Code postal: 59650
Commune postale: Villeneuve d'Ascq
Contact
Adresse Internet: https://www.villeneuvedascq.fr/le_social_dans_laville.html 🌏
Courrier électronique: marches-publics@villeneuvedascq.fr 📧
Téléphone: +33 328765200 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.info/avis/index.cfm?Ids=3928 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/avis/index.cfm?IDS=3928 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-30 📅
Date limite de soumission: 2020-06-02 📅
Date de publication: 2020-05-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 087-207592
Numéro JO-S: 87
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info/avis/index.cfm?IDS=3928
La consultation fait l'objet d'un lot unique, vu que les prestations ne peuvent pas être dissociées. Le montant minimum annuel du marché est de 70 000 EUR (TTC). L'estimation annuel (TTC) est de 90 750 EUR soit 363 000 EUR pour la durée de l'accord-cadre.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet la fourniture de bons d'achat nécessaires aux activités du CCAS de Villeneuve d'Ascq. Ils constituent un moyen de paiement auprès des commerçants ou organismes affiliés. Le Conseil d'administration du CCAS a décidé d'affecter les bons d'achat pour l'aide à la rentrée scolaire et pour l'aide de fin d'année, dans les domaines suivants:
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— pour l'aide à la rentrée scolaire:
—— fournitures scolaires,
—— habillement/chaussures,
——sport,
— pour l'aide de fin d'année:
—— alimentation hors alcool,
—— sport/loisirs,
—— jouets/jeux.
L'aide à la rentrée scolaire concerne environ 960 bénéficiaires.
L'aide de fin d'année concerne environ 1 627 bénéficiaires.
Des aides pourront être accordées en dehors des cas susvisés en cas de situation exceptionnelle.
Description des renouvellements:
Le marché débute à compter du 13.7.2020 ou à défaut à compter de la notification de l'accord cadre et se termine le 12.7.2021. Le marché est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période de 12 mois, soit une durée maximale de 4 ans et une fin maximale le 12.7.2024.
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés,
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— formulaire DC1, Lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus,
— si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3
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— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-06-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26590009200080
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/avis/index.cfm?Ids=3928 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info/avis/index.cfm?Ids=3928 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info/avis/index.cfm?IDS=3928
La consultation fait l'objet d'un lot unique, vu que les prestations ne peuvent pas être dissociées. Le montant minimum annuel du marché est de 70 000 EUR (TTC). L'estimation annuel (TTC) est de 90 750 EUR soit 363 000 EUR pour la durée de l'accord-cadre.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342565 📞
Fax: +33 383342224 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mairie de Villeneuve d'Ascq: service marchés publics
Adresse postale: Hôtel de Ville, place Salvador Allende, 3e étage — Mercury
Commune postale: Villeneuve d'Ascq
Code postal: 59652
Téléphone: +33 320435070 📞
Courrier électronique: marches-publics@villeneuvedascq.fr 📧
Fax: +33 320670767 📠
Adresse Internet: https://www.villeneuvedascq.fr/marches_publics.html 🌏
Source: OJS 2020/S 087-207592 (2020-04-30)
Avis d'attribution de marché (2020-08-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 363 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-21 📅
Date de publication: 2020-08-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 165-401019
Se réfère à l'avis: 2020/S 087-207592
Numéro JO-S: 165
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: — sport pour l'aide de fin d'année:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-08-21 📅
Nom: Up
Adresse postale: 27-29 avenue des Louvresses
Commune postale: Gennevilliers
Code postal: 92230
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 363 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire, CS 62039
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Préfecture de Meurthe et Moselle
Source: OJS 2020/S 165-401019 (2020-08-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet la fourniture de bons d'achat nécessaires aux activités du CCAS de Villeneuve d'Ascq. Ils constituent un moyen de paiement auprès des commerçants ou organismes affiliés. Le Conseil d'administration du CCAS a décidé d'affecter les bons d'achat pour l'aide à la rentrée scolaire et pour l'aide de fin d'année, dans les domaines suivants:
— pour l'aide à la rentrée scolaire:
—— fournitures scolaires,
—— habillement/chaussures,
— sport pour l'aide de fin d'année:
—— alimentation hors alcool,
—— sport/loisirs,
—— jouets/jeux.
L'aide à la rentrée scolaire concerne environ 960 bénéficiaires.
L'aide de fin d'année concerne environ 1 627 bénéficiaires.
Des aides pourront être accordées en dehors des cas susvisés en cas de situation exceptionnelle.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-21 📅
Date de publication: 2020-08-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 165-401019
Se réfère à l'avis: 2020/S 087-207592
Numéro JO-S: 165
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: — sport pour l'aide de fin d'année:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-08-21 📅
Nom: Up
Adresse postale: 27-29 avenue des Louvresses
Commune postale: Gennevilliers
Code postal: 92230
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 363 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire, CS 62039
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Préfecture de Meurthe et Moselle
Source: OJS 2020/S 165-401019 (2020-08-21)
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