Fourniture d'implants orthopédiques et accessoires, substituts osseux, implants pour fracture vertébrale, agrafes pour chirurgie du thorax et électrodes d'arthroscopie
Fourniture d'implants orthopédiques et accessoires, substituts osseux, implants pour fracture vertébrale, agrafes pour chirurgie du thorax et électrodes d'arthroscopie pour le GHT Touraine — Val de Loire.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-10-21.
L'appel d'offres a été publié le 2020-09-16.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture d'implants orthopédiques et accessoires, substituts osseux, implants pour fracture vertébrale, agrafes pour chirurgie du thorax et électrodes...”
Titre
Fourniture d'implants orthopédiques et accessoires, substituts osseux, implants pour fracture vertébrale, agrafes pour chirurgie du thorax et électrodes d'arthroscopie
2021-PH-002
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Produits/services: Implants orthopédiques📦
Brève description:
“Fourniture d'implants orthopédiques et accessoires, substituts osseux, implants pour fracture vertébrale, agrafes pour chirurgie du thorax et électrodes...”
Brève description
Fourniture d'implants orthopédiques et accessoires, substituts osseux, implants pour fracture vertébrale, agrafes pour chirurgie du thorax et électrodes d'arthroscopie pour le GHT Touraine — Val de Loire.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 6 912 174 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Prothèses orthopédiques📦
Lieu d'exécution: Indre-et-Loire🏙️
Description du marché:
“Fourniture d'implants orthopédiques et accessoires, substituts osseux, implants pour fracture vertébrale, agrafes pour chirurgie du thorax et électrodes...”
Description du marché
Fourniture d'implants orthopédiques et accessoires, substituts osseux, implants pour fracture vertébrale, agrafes pour chirurgie du thorax et électrodes d'arthroscopie pour le GHT Touraine — Val de Loire.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 912 174 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2021-06-01 📅
Date de fin: 2022-02-28 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Reconduction du marché dans des conditions identiques sur deux périodes de douze mois, soit du 1.3.2022 au 28.2.2023 et du 1.3.2023 au 29.2.2024, excepté...”
Description des renouvellements
Reconduction du marché dans des conditions identiques sur deux périodes de douze mois, soit du 1.3.2022 au 28.2.2023 et du 1.3.2023 au 29.2.2024, excepté pour le lot 38.
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires:
“La valeur estimée correspond au montant maximum estimatif pour l'ensemble des lots et sur la durée totale du marché (reconduction comprise).”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Liste et description succincte des conditions: lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants le cas échéant (DC1 ou forme...”
Liste et brève description des conditions
Liste et description succincte des conditions: lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants le cas échéant (DC1 ou forme libre).
À fournir pour chaque candidat unique ou chaque membre du groupement candidat:
— si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet;
— déclaration du candidat (DC2 ou forme libre);
— déclaration sur l'honneur (DC1 ou forme libre) que le candidat n'entre dans aucun des cas prévus aux articles L. 2141-7 à L. 2141-11, R. 2143-3 et R. 2143-5 à R. 2143-16 du code de la commande publique;
— document(s) relatif(s) aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-10-21
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9
Conditions d'ouverture des offres: 2020-10-22
00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Logipôle Trousseau, CHRU de Tours.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2023.
Informations complémentaires
“Les variantes sont autorisées (Cf. règlement de la consultation).
Pour obtenir des renseignements d'ordre technique:
CHRU de Tours: M Nelly Viratelle — tél:...”
Les variantes sont autorisées (Cf. règlement de la consultation).
Pour obtenir des renseignements d'ordre technique:
CHRU de Tours: M Nelly Viratelle — tél: +33 02 47 47 83 58.
CHIC d'amboise-chateau-renault: M Estelle Guedon — tél. +33 02 47 23 33 31/02 47 23 33 22.
CH de Loches: M Isabelle Reben — tél.: +33 02 47 91 85 90.
Pour obtenir des renseignements d'ordre administratif: M Christelle Blond-Chesneau — tél:+33 02 47 47 60 85 — courriel: c.blond-chesneau@chu-tours.fr
Le retrait du dossier et l'envoi des candidatures et des plis se font de manière dématérialisée sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr
L'envoi ou le dépôt de la copie de sauvegarde se fait à l'adresse indiquée sur le règlement de consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative).
Référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative).
Référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative).
Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat exercé par les tiers au contrat sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriée.
Recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat (articles R. 421-1 et suivants du code de justice administrative), dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée.
Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site internet http://www.telerecours.fr
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Source: OJS 2020/S 183-441402 (2020-09-16)
Avis d'attribution de marché (2021-05-04) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 6 912 174 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: AA — prothèse intermédiaire fracture du col.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère technique, prestations du fournisseur
Critère de qualité (pondération): 80
Critère de coût (nom): Coût d'utilisation
Critère de coût (pondération): 20
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Dans le cadre d'un marché public de travaux ou de services, le CHRU de Tours se réserve la possibilité de recourir à un marché public passé sans publicité,...”
Description des options
Dans le cadre d'un marché public de travaux ou de services, le CHRU de Tours se réserve la possibilité de recourir à un marché public passé sans publicité, ni mise en concurrence préalables, ayant pour objet la réalisation de prestation similaires à celles qui ont été confiées au titulaire d'un marché public précédent passé après mise en concurrence (article R. 2122-7 du code de la commande publique).
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Implants orthopédiques📦
Description du marché: Ab - prothèse intermédiaire fracture du col
Informations sur les options
Description des options:
“Dans le cadre d'un marché public de travaux ou de services, le CHRU de Tours se réserve la possibilité de recourir à un marché public passé sans publicité,...”
Description des options
Dans le cadre d'un marché public de travaux ou de services, le CHRU de Tours se réserve la possibilité de recourir à un marché public passé sans publicité, ni mise en concurrence préalables, ayant pour objet la réalisation de prestation similaires à celles qui ont été confiées au titulaire d'un marché public précédent passé après mise en concurrence (Article R.2122-7 du Code de la commande publique)
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Ac - prothèse fémorale à cimenter modulaire
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Ad - prothèse fémorale à cimenter modulaire
5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Ae - prothèse modulaire fémorale sans ciment
6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Af - prothèse fémorale modulaire à cimenter et sans ciment
7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Ag - prothèse modulaire fémorale sans ciment
8️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Ah - prothèse fémorale sans ciment
9️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Ai - prothèse fémorale sans ciment
1️⃣0️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Aj - prothèse totale de hanche
1️⃣1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: Ak - cotyle à cimenter
1️⃣2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: Al - cotyle à cimenter
1️⃣3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: Am - cotyle sans ciment
1️⃣4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: An - cotyle double mobilité
1️⃣5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: Ao - cotyle double mobilité
Critères d'attribution
Critère de coût (pondération): 80
1️⃣6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché: Ap - obturateur
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Critère économique
1️⃣7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché: Aq - prothèse de hanche de reprise
1️⃣8️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché: Ba - prothèse totale de genou plateau fixe et prothèse de reprise
1️⃣9️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché: Bb - prothèse totale de genou plateau fixe et prothèse de reprise
2️⃣0️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché: Bc - prothèse totale de genou plateau fixe et rotatoire
2️⃣1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Description du marché: Bd - prothèse totale de genou plateau fixe
2️⃣2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Description du marché: Be - prothèse unicompartimentale de genou
2️⃣3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Description
Description du marché: Bf - prothèse unicompartimentale externe de genou
2️⃣4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 24
Description
Description du marché: Bg - prothèse unicompartimentale de genou
Critères d'attribution
Critère de coût (pondération): 40
2️⃣5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 25
Description
Description du marché: Bh - prothèse totale de genou
2️⃣6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 26
Description
Description du marché: Ca - prothèse de reprise résection
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): C
2️⃣7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 27
Description
Description du marché: Cb - prothèse de reprise complexe
2️⃣8️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 28
Description
Description du marché: Cc - guide d'ostéomie pour résection de tumeur
2️⃣9️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 29
Description
Description du marché: Da - prothèse modulaire et inversée
3️⃣0️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 30
Description
Description du marché: Db - prothèse modulaire et inversée
3️⃣1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 31
Description
Description du marché: Dc - prothèse d'épaule sans tige
3️⃣2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 32
Description
Description du marché: Dd - prothèse d'épaule
3️⃣3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 33
Description
Description du marché: Ea - prothèse de coude
3️⃣4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 34
Description
Description du marché: Eb - prothèse de coude modulaire
3️⃣5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 35
Description
Description du marché: Fa - prothèse de cheville
3️⃣6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 36
Description
Description du marché: Fb - prothèse de cheville et prothèse de reprise
3️⃣7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 37
Description
Description du marché: Fc - implant de resurfaçage partiel articulaire
3️⃣8️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 38
Description
Description du marché: Ga - implant pour traitement de fracture vertébrale
3️⃣9️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 39
Description
Description du marché: Gb - agrafe costale et sternale pour chirurgie du thorax
4️⃣0️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 40
Description
Description du marché: Ha - ciment chirurgical et accessoire stérile
4️⃣1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 41
Description
Description du marché: Hb - bols à ciment usage unique avec spatule stérile
4️⃣2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 42
Description
Description du marché:
“Hc - ciment chirurgical et accessoire stérile + Bols à ciment à usage unique avec spatule stérile”
4️⃣3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 43
Description
Description du marché: Ia - substituts osseux sur mesure en hydroxyapatite de calcium
4️⃣4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 44
Description
Description du marché: Ib - substitut osseux taillé sur mesure en Peek
4️⃣5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 45
Description
Description du marché: Ic - substitut osseux sur mesure en céramique phosphocalcique
4️⃣6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 46
Description
Description du marché: Ja - electrodes pour arthroscopie méniscale ligamentaire
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 183-441402
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 21-0046
Numéro d'identification du lot: 37
Titre: Lot 37
Date de conclusion du contrat: 2021-04-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 37
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 37
Nom et adresse du contractant
Nom: Aked
Adresse postale: 44 C rue de Bray
Commune postale: Cesson-Sévigné
Code postal: 35510
Pays: France 🇫🇷
Région: Ille-et-Vilaine🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 56 440 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 21-0047
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: Lot 15
Nom et adresse du contractant
Nom: atf sas
Adresse postale: 520 Avenue de l'industrie
Commune postale: Marignier
Code postal: 74970
Région: Haute-Savoie🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 66286.64 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 21-0048
Numéro d'identification du lot: 25
Titre: Lot 25
Nom et adresse du contractant
Nom: altantis diffusion sam
Adresse postale: le Parc Saint Roman - 7 Avenue Saint Roman
Commune postale: Monaco
Code postal: 98000
Pays: Monaco 🇲🇨
Région: mc 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 353072.25 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 21-0049
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Lot 5-6
Nom et adresse du contractant
Nom: corin france sas
Adresse postale: 157 Rue Lavoisier
Commune postale: Montbonnot
Code postal: 38330
Région: Auvergne-Rhône-Alpes🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 774320.81 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 21-0050
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Lot 2-7-12-16-30
Nom et adresse du contractant
Nom: fh ortho sas
Adresse postale: z.i Rue de a Forêt
Commune postale: Heimbrunn
Code postal: 68990
Région: Haut-Rhin🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 349 545 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 21-0051
Numéro d'identification du lot: 27
Titre: Lot 27
Nom et adresse du contractant
Nom: implantcast France
Adresse postale: 25 Rue Saint Jean de Dieu - technopark 2 - bâtiment D
Commune postale: Lyon
Code postal: 69000
Région: Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 59 439 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 21-0052
Numéro d'identification du lot: 40
Titre: Lot 40
Nom et adresse du contractant
Nom: les laboratoires osteal medical-ceraver
Adresse postale: 69 Rue de la belle étoile - zI Paris Nord
Commune postale: Roissy Cdg
Code postal: 95957
Région: Ile-de-France🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 72882.60 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 21-0053
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Lots 4-8-9-10-13-31
Nom et adresse du contractant
Nom: mathys orthopedie
Adresse postale: les Courlandes
Commune postale: Gerzat
Code postal: 63360
Région: Puy-de-Dôme🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 560125.15 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 21-0054
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Lots 11 -22
Nom et adresse du contractant
Nom: medacta france
Adresse postale: 6 Rue du Commandant d'estienne d'orves - parc des Chanteraines
Commune postale: Villeneuve-la-Garenne
Code postal: 92390
Région: Hauts-de-Seine 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 45361.03 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 21-0055
Numéro d'identification du lot: 41
Titre: Lot 41
Nom et adresse du contractant
Nom: medline international france sas
Adresse postale: parc d'affaires Le Val St-Quentin 2 Rue René Caudron
Commune postale: Voisins-le-Bretonneux
Code postal: 78960
Région: Yvelines 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 860 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 21-0056
Numéro d'identification du lot: 39
Titre: Lot 39
Nom et adresse du contractant
Nom: neuro france implants
Adresse postale: za "Le Bourg" 25 Rue des écoles
Commune postale: La Ville-aux-Clercs
Code postal: 41160
Région: Loir-et-Cher🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 191 360 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 21-0057
Numéro d'identification du lot: 45
Titre: Lot 45
Nom et adresse du contractant
Nom: ossdsign
Adresse postale: virdings Allé 2
Commune postale: Uppsala
Code postal: SE-754
Pays: Suède 🇸🇪
Région: Uppsala län 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 172 500 💰
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 21-0058
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Lot 1
Nom et adresse du contractant
Nom: sciences et medecine
Adresse postale: rue des REFUZNIKS
Commune postale: Creteil
Code postal: 94000
Région: Val-de-Marne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 199438.20 💰
1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 21-0059
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Lot 14-17
Nom et adresse du contractant
Nom: serf
Adresse postale: 85 Avenue des Bruyères
Commune postale: Decines
Code postal: 69153
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 356082.62 💰
1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 21-0060
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: Lot 18-19-21-24-46
Nom et adresse du contractant
Nom: smith et nephew sas
Adresse postale: 40/52, boulevard du Parc
Commune postale: Neuilly-sur-Seine
Code postal: 92200
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1457232.91 💰
1️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 21-0061
Numéro d'identification du lot: 26
Titre: Lot 26-38-44
Nom et adresse du contractant
Nom: stryker france
Adresse postale: zac de Satolas Green
Commune postale: Pusignan
Code postal: 69330
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 808050.60 💰
1️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 21-0062
Numéro d'identification du lot: 29
Titre: Lot 29-32-33-34-35-36
Nom et adresse du contractant
Nom: tornier sas
Adresse postale: 161 Rue Lavoisier
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1104717.77 💰
1️⃣8️⃣
Numéro de contrat: 21-0063
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Lot 3-23
Nom et adresse du contractant
Nom: zimmer biomet france
Adresse postale: 70, du Chanoit
Commune postale: Brognard
Code postal: 25600
Région: Doubs🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 168441.90 💰
“Lots déclarés infructueux: 28 et 43.
Lots déclarés sans suite: 20 et 42.
Date de signature du marché: 15.4.2021.
Le marché est consultable sur rendez-vous...”
Lots déclarés infructueux: 28 et 43.
Lots déclarés sans suite: 20 et 42.
Date de signature du marché: 15.4.2021.
Le marché est consultable sur rendez-vous du lundi au vendredi de 9h00 à 12h00 auprès de la cellule des marchés à l'adresse suivante: CHRU de Tours — DAEL/cellule des marchés — hôpital Trousseau — avenue de la République — 37170 Chambray-lès-Tours — tél.: +33 0247478392 ou par courriel à l'adresse: cellule.marches@chu-tours.fr
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative).
Référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative).
Référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative).
Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat exercé par les tiers au contrat sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriée.
Recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat (articles R. 421-1 et suivants du code de justice administrative), dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site internet http://www.telerecours.fr
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 089-228638 (2021-05-04)