Les lots nº1 et 2 sont des accords-cadres avec minimum et maximum. Ils donneront lieu à l'émission de bons de commande. Le lot nº 3 est un marché ordinaire conclu à prix global et forfaitaire.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-10-19.
L'appel d'offres a été publié le 2020-09-16.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture d'équipements pour l'aménagement des déchèteries du Grand Avignon
20fc026”
Produits/services: Bennes à déchets📦
Brève description:
“Les lots nº1 et 2 sont des accords-cadres avec minimum et maximum. Ils donneront lieu à l'émission de bons de commande. Le lot nº 3 est un marché ordinaire...”
Brève description
Les lots nº1 et 2 sont des accords-cadres avec minimum et maximum. Ils donneront lieu à l'émission de bons de commande. Le lot nº 3 est un marché ordinaire conclu à prix global et forfaitaire.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de caissons amovibles pour déchèterie
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Bennes à déchets📦
Produits/services supplémentaires: Compacteurs d'ordures ménagères📦
Produits/services supplémentaires: Caissons📦
Lieu d'exécution: Vaucluse🏙️
Description du marché:
“Accord-cadre s'exécutant par voie de bons de commande. Le montant minimal annuel est de 11 250 EUR HT et le montant maximal annuel de 33 750 EUR HT. Les...”
Description du marché
Accord-cadre s'exécutant par voie de bons de commande. Le montant minimal annuel est de 11 250 EUR HT et le montant maximal annuel de 33 750 EUR HT. Les montants sont identiques pour chacune des périodes de reconduction. Le marché est conclu pour une durée d'un an tacitement reconductible trois fois par périodes successives d'un an (soit quatre ans max). Le délai d'exécution des bons de commande est proposé par le candidat sans pouvoir dépasser six semaines.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 135 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison d'armoires métalliques pour le stockage de déchets spécifiques: DEEE et DDS” Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“Accord-cadre s'exécutant par voie de bons de commande. Le montant minimal est de 25 000 EUR HT et le montant maximal annuel de 50 000 EUR HT. Le marché est...”
Description du marché
Accord-cadre s'exécutant par voie de bons de commande. Le montant minimal est de 25 000 EUR HT et le montant maximal annuel de 50 000 EUR HT. Le marché est conclu pour une durée d'un an. Il n'est pas reconductible. Le délai d'exécution des bons de commande est proposé par le candidat sans pouvoir dépasser six semaines.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
Description
Informations complémentaires: Aucune.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture, livraison d'un rouleau compacteur mobile
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Rouleaux mécaniques📦
Description du marché:
“Marché ordinaire conclu à prix global et forfaitaire. Le délai de livraison est proposé par le candidat sans pouvoir dépasser 20 semaines. Le candidat devra...”
Description du marché
Marché ordinaire conclu à prix global et forfaitaire. Le délai de livraison est proposé par le candidat sans pouvoir dépasser 20 semaines. Le candidat devra proposer un contrat d'entretien. La durée du marché se confond avec la durée du contrat d'entretien afin de correspondre au cycle de vie du matériel.
Afficher plus Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Description
Durée de l'accord: 140
Informations complémentaires:
“Les candidats ont la faculté de déposer dans le cadre du lot nº 3 une proposition variante en plus de l'offre de base. Celle-ci ne portera uniquement que...”
Informations complémentaires
Les candidats ont la faculté de déposer dans le cadre du lot nº 3 une proposition variante en plus de l'offre de base. Celle-ci ne portera uniquement que sur la motorisation qui pourra être proposée en électrique au lieur d'un moteur thermique. Le candidat veillera à bien distinguer dans sa proposition ce qui relève de l'offre de base et ce qui relève de la variante.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— Liste...”
Liste et brève description des critères de sélection
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;
— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Prestations réglées par des prix unitaires et des prix forfaitaires. Prix révisables annuellement.
Pour le lot nº 3 seulement: avance de 5,0 % accordée dans...”
Conditions d'exécution du contrat
Prestations réglées par des prix unitaires et des prix forfaitaires. Prix révisables annuellement.
Pour le lot nº 3 seulement: avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Modalités de financement des prestations: financement sur le budget propre de la collectivité. Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100,0 % du montant de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-10-19
23:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-10-20
08:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Siège administratif.
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur
https://agysoft.marches-publics.info/
La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info/
Les modalités de remise des offres sont indiquées dans le règlement de la consultation. L'ouverture des plis se fera ultérieurement à la date limite de remise des offres.l'ouverture des plis n'est pas publique.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Fax: +33 466362786 📠
URL: http://nimes.tribunal-admistratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Fax: +33 466362786 📠
URL: http://nimes.tribunal-admistratif.fr🌏
Source: OJS 2020/S 183-441419 (2020-09-16)
Avis d'attribution de marché (2020-12-10) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le lot nº 1 est un accord-cadre avec un minimum annuel de 11 250 EUR HT et un maximum annuel de 33 750 EUR HT, conclu pour une durée d'un an reconductible...”
Brève description
Le lot nº 1 est un accord-cadre avec un minimum annuel de 11 250 EUR HT et un maximum annuel de 33 750 EUR HT, conclu pour une durée d'un an reconductible trois fois soit quatre ans maximum. Les montants sont identiques pour chacune des périodes de reconduction. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Le lot nº 3 est un marché ordinaire conclu à prix global et forfaitaire.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 256 766 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Accord-cadre s'exécutant par voie de bons de commande. Le montant minimal annuel est de 11 250 EUR HT et le montant maximal annuel de 33 750 EUR HT. Les...”
Description du marché
Accord-cadre s'exécutant par voie de bons de commande. Le montant minimal annuel est de 11 250 EUR HT et le montant maximal annuel de 33 750 EUR HT. Les montants sont identiques pour chacune des périodes de reconduction. Le marché est conclu pour une durée d'un an tacitement reconductible trois fois par périodes successives d'un an (soit quatre ans max.). Le délai d'exécution des bons de commande est proposé par le candidat sans pouvoir dépasser six semaines.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Description
Description du marché:
“Marchés ordinaire conclu à prix global et forfaitaire. Le délai de livraison est proposé par le candidat sans pouvoir dépasser 20 semaines. Le candidat...”
Description du marché
Marchés ordinaire conclu à prix global et forfaitaire. Le délai de livraison est proposé par le candidat sans pouvoir dépasser 20 semaines. Le candidat devra proposer un contrat d'entretien. La durée du marché se confond avec la durée du contrat d'entretien afin de correspondre au cycle de vie du matériel.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 183-441419
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: Fourniture et livraison de caissons amovibles pour déchèterie
Date de conclusion du contrat: 2020-12-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Gillard SAS
Adresse postale: ZA rue des Peupliers
Commune postale: Bois-le-Roi
Code postal: 77590
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 135 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre:
“Fourniture et livraison d'armoires métalliques pour le stockage de déchets spécifiques: DEEE et DDS” Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: Fourniture, livraison d'un rouleau compacteur mobile
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Packmat System
Adresse postale: 28 avenue Jean Jaurès
Commune postale: Héricourt
Code postal: 70400
Région: Haute-Saône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 121 766 💰
“Le lot nº 2 a été déclaré sans suite et a été relancé avec un cahier des charges modifié (références relance: BOAMP avis nº 20-146782/JOUE: 2020/S...”
Le lot nº 2 a été déclaré sans suite et a été relancé avec un cahier des charges modifié (références relance: BOAMP avis nº 20-146782/JOUE: 2020/S 237-582832). Le lot nº 1 est un accord-cadre avec un minimum annuel de 11 250 EUR HT et un maximum annuel de 33 750 EUR HT, conclu pour une durée d'un an reconductible trois fois soit quatre ans maximum. Les montants sont identiques pour chacune des périodes de reconduction. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Le lot nº 3 est un marché ordinaire conclu à prix global et forfaitaire. Le lot nº 3 comporte un contrat d'entretien d'un montant mensuel de 425 EUR HT (non compris dans les 121 766 EUR HT indiqués qui ne sont que l'acquisition et les services associés à l'acquisition).
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Source: OJS 2020/S 244-604250 (2020-12-10)