Fourniture d'équipements et de petits matériels sportifs

Commune de Cannes

Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Consultation allotie. Marché conclu pour une période initiale de 1 an. La durée de la période initiale des prestations est de 1 an.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-03-30. L'appel d'offres a été publié le 2020-02-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Commune de Cannes

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-02-21	Avis de marché
2020-03-16	Informations complémentaires
2020-05-04	Informations complémentaires
2020-05-15	Informations complémentaires
2020-09-08	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-02-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipements de sports de plein air
Numéro de référence: 20200110/Jo
Brève description:

Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Consultation allotie. Marché conclu pour une période initiale de 1 an. La durée de la période initiale des prestations est de 1 an.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipements de sports de plein air 📦
Code CPV supplémentaire: Articles et équipements de sport 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Cannes
Adresse postale: place Cornut Gentille, CS 30140
Code postal: 06406
Commune postale: Cannes
Contact
Adresse Internet: http://www.cannes.com 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 497064550 📞
Fax: +33 497064540 📠
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-21 📅
Date limite de soumission: 2020-03-30 📅
Date de publication: 2020-02-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 039-091892
Numéro JO-S: 39
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture d'équipements et de petits matériels sportifs pour les salles et les gymnases
Numéro du lot: 1
Brève description:

Les montants sont susceptibles de varier de la façon suivante: montant minimal: 10 000 EUR HT, montant maximal: 40 000 EUR HT. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.

Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Fourniture d'équipements et de petits matériels sportifs pour les stades et les plateaux scolaires
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture d'équipements et de petits matériels sportifs pour les écoles maternelles et élémentaires, les Centres de loisirs et les crèches de la ville de Cannes
Numéro du lot: 3
Brève description:

Les montants sont susceptibles de varier de la façon suivante: montant minimal: 8 000 EUR HT, montant maximal: 40 000 EUR HT. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.

Intitulé du lot: Fourniture de filets et d'accessoires pare-ballons et d'autres filets pour les équipements sportifs
Numéro du lot: 4
Brève description:

Les montants sont susceptibles de varier de la façon suivante: montant minimal: 2 000 EUR HT, montant maximal: 20 000 EUR HT. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.

Intitulé du lot: Fourniture d'équipements et petits matériels sportifs pour les tennis de la ville de Cannes
Numéro du lot: 5
Brève description:

Les montants sont susceptibles de varier de la façon suivante: montant minimal: 2 000 EUR HT, montant maximal: 10 000 EUR HT. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: le règlement des dépenses: par mandat administratif suivi d'un virement, taux des intérêts moratoires: égal au taux d'intérêt appliqué par la BCE à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, majoré de 8 points.

Montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement: 40 EUR — les crédits nécessaires au financement de l'opération sont inscrits dans les comptes de la ville au budget annuel — financement sur fonds propres — prix unitaire révisable à la date d'anniversaire du contrat — aucune avance prévue. Aucune clause de garantie financière prévue.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-03-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Ville de Cannes.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard des fiches techniques comprenant la qualité des matériaux et fournitures
Critère de qualité (pondération): 30.0
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10.0
Prix (pondération): 60.0

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21060029200010
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ — la candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 20200110 conformément à l'article 5.2 du règlement de consultation des échantillons sont exigés uniquement pour le lot nº 4. 01.04 filet de football à 11 Pphr 3,5 mm maille hexagonale sans nœud 145 mm, 06.04 filet de tennis TPE 3 mm MS bande tissée et renfort PVC. Ces échantillons seront délivrés sans contrepartie du versement d'une prime ni de rémunération. Ils devront être envoyés ou déposés avant la date et heures de réception des offres avec la mention suivante: «ne pas ouvrir — échantillons pour la consultation nº 2020-0110 — fourniture d'équipements et de petits matériels sportifs» qui devra être lisiblement indiquée sur les différents colis ainsi que la raison sociale du fournisseur. Chaque échantillon proposé devra être clairement identifié et comporter les indications suivantes:

— le nom de l'entreprise,

— le nº du marché,

— le nº de l'article correspondant et figurant au bordereau des prix unitaires.

Les échantillons devront être parvenus avant la date et l'heure de réception des offres à l'adresse suivante: 1 avenue Jean de Noailles, direction des sports 06400 Cannes du lundi au vendredi (sauf lundi de pentecôte et jours fériés) de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00. Les candidats non retenus pourront reprendre leurs échantillons sous un délai de 1 mois à compter de la décision de la commission d'appel d'offres. Passé ce délai, les candidats sont réputés y avoir renoncé et les échantillons resteront à la propriété de la ville de Cannes. Les candidats doivent renseigner dans l'acte d'engagement les délais ordinaires et d'urgence qu'ils proposent dans le cadre du présent marché pour chacun des lots auxquels ils soumissionnent.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 611039
Commune postale: Nice
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 039-091892 (2020-02-21)

Informations complémentaires (2020-03-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Consultation allotie. Marché conclu pour une période initiale de un an. La durée de la période initiale des prestations est de un an.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles et équipements de sport 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-16 📅
Date limite de soumission: 2020-05-04 📅
Date de publication: 2020-03-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 056-132673
Se réfère à l'avis: 2020/S 039-091892
Numéro JO-S: 56
Source: OJS 2020/S 056-132673 (2020-03-16)

Informations complémentaires (2020-05-04)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-04 📅
Date limite de soumission: 2020-05-18 📅
Date de publication: 2020-05-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 088-210251
Numéro JO-S: 88
Source: OJS 2020/S 088-210251 (2020-05-04)

Informations complémentaires (2020-05-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Consultation allotie. Marché conclu pour une période initiale d'un an. La durée de la période initiale des prestations est d'un an.

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-15 📅
Date limite de soumission: 2020-05-25 📅
Date de publication: 2020-05-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 098-234094
Numéro JO-S: 98
Source: OJS 2020/S 098-234094 (2020-05-15)

Avis d'attribution de marché (2020-09-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: place Cornut-Gentille, CS 30140

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-08 📅
Date de publication: 2020-09-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 177-425771
Numéro JO-S: 177

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les montants sont susceptibles de varier de la façon suivante:

— montant minimum: 10 000 EUR HT,

— montant maximum: 40 000 EUR HT.

Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.

Informations complémentaires: Aucune
Intitulé du lot: Fourniture d'équipements et de petits matériels sportifs pour les écoles maternelles et élémentaires, les centres de loisirs et les crèches de la ville de Cannes
Brève description:

— montant minimum: 8 000 EUR HT,

— montant minimum: 2 000 EUR HT,

— montant maximum: 20 000 EUR HT.

— montant maximum: 10 000 EUR HT.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-09-04 📅
Nom: Casal Sport VPC
Adresse postale: ZAC Activeum, 1 rue Bleriot
Commune postale: Altorf
Code postal: 67120
Pays: France 🇫🇷
Bas-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 160 000 EUR 💰
Adresse postale: ZAC Activeum, 1 rue BLERIOT
Date de conclusion du contrat: 2020-09-03 📅
Nom: Marty Sports
Adresse postale: Route de la Meignanne
Commune postale: Saint-Clément-de-la-Place
Code postal: 49370
Pays: Maine-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Nom: VW Sports
Adresse postale: 5 rue Franklin
Commune postale: Le Pré-Saint-Gervais
Code postal: 93310
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
1
2

Référence
Informations complémentaires

Pour l'ensemble des lots, les contrats ont été signés le 26.8.2020. Les contrats sont consultables à la direction des achats, 06400 Cannes, sur rendez-vous. L'accord-cadre avec minimum et avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1

Lot 1:

— montant minimum 10 000 HT,

— montant maximum 40 000 HT.

Lot 2:

Lot 3:

— montant minimum 8 000 HT,

Lot 4:

— montant minimum 2 000 HT,

— montant maximum 20 000 HT.

Lot 5:

— montant maximum 10 000 HT.

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est d'un an

Source: OJS 2020/S 177-425771 (2020-09-08)

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